Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - feu artifice 13 juillet 05072022083135
Arrêté - braderie 14 juillet 05072022083036
Arrêté - AM Marché déplacé 13 avril CYSOING
unknown - 13 juillet modif 05072023090125
Arrêté - 86 13 du 15 mars 2013 Réglementation horaires de l
Arrêté - AM Marché déplacé 13 avril CYSOING 1
Arrêté - 254 08 du 29 juillet 2008 Échardonnage
Arrêté - Braderie 14 juillet 2026 CYSOING
Arrêté - Festivites du 13 Juillet 2024 acc
Arrêté - 40 13 du 31 janvier 2013 Entretien des trottoirs c
Arrêté - 13 juillet 02072021085500
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Arrêté - 13 juillet 02072021085500)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Ville de
CYSOING RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RE Liberté — Égalité — fraternité
ARRÊTÉ DU MAIRE
B.P. 67
& : 03.20.79.44.70 KKKKKKKKKKERRKRKRRERERERRERERERREREREE
à: 03.20.79.57.59 N° 298/2021
Le Maire de la ville de Cysoing
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2212-1, L.2212-2 et
L.2213-1 et suivants,
Vu le Code de la Route, et notamment les articles R.417-10, et R.325-1,
Vu le Code Pénal, et notamment l'article R.610-5,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, et notamment le livre 1 quatrième partie (signalisation de prescription),
Vu la loi 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret 86-475 du 14 mars 1986 relatif à l'exercice du pouvoir de police en matière de circulation routière,
Va l'organisation du défilé et des festivités du mardi 13 juillet 2021,
Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement dans le secteur considéré, afin d'assurer le bon ordre et la sécurité publique.
Article 1° : Stationnement et circulation
Afin de permettre l'organisation et le bon déroulement de la manifestation, la circulation et le stationnement seront interdits sur le parking de la Place de la République le mardi 13 juillet 2019 de 18h00 à 23h00 (ou jusqu'à la fin du dépôt de gerbe).
Tout stationnement sera considéré comme gênant. Toute infraction aux présentes dispositions sera relevée par procès-verbal et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. Les véhicules en stationnement gênant pourront faire l’objet d’une mise en fourrière.
Article 2 : Signalisation
Une signalisation appropriée sera mise en place par les services techniques et la Police Municipale de la ville de Cysoing.
Article 3 : Retraite aux flambeaux
La retraite aux flambeaux des enfants de la commune, des accueils de loisirs, et de leurs parents se
déroulera :
e Rassemblement Impasse du Collège à 21h00,
e Départ du défilé à 21h15,
e Défilé rues Jean Moulin, du Général de Gaulle, Marie Curie, Félix Demesmay, de la
Chantraine, Gustave Delory.
e Arrivée et dispersion du défilé : Place de la République. Dans les rues empruntées, le défilé sera prioritaire. Les véhicules ne seront pas autorisés à doubler et rouleront au pas jusqu’à dispersion du défilé. Les enfants devront respecter toutes les règles de sécurité. Ils seront encadrés et sous la responsabilité de leurs parents.
Article 4 : Dépôt de gerbe au Monument aux Morts
Un dépôt de gerbe au monument aux morts aura lieu Place de la République à 22h15.
Article 5 : Feu d'artifice
Le feu d'artifice aura lieu à 23h15, au Stade des Nomères, Chemin des Nomères. L'entrée se fera par
le Chemin des Nomères. Le stationnement est conseillé : parking derrière la salle des fêtes, Place
Faidherbe, parking de l'Abbaye, parking du supermarché MATCH, etc. Un périmètre de sécurité sera mis en place par les Services techniques de la ville de Cysoing.
Article 6 : Recours
L’arrêté municipal pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 7 : Exécution
Monsieur le Maire de Cysoing, Monsieur le Directeur Général des Services de la mairie de Cysoing, Monsieur le Commandant de la brigade de Gendarmerie de Cysoing, et tous les Agents de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché, et dont ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet du Nord et à Monsieur l’Officier du centre de secours de Cysoing.
Publié et rendu exécutoire Fait à Cysoing, le 29 juin 2021 Le 29 juin 2021
Le Maire, Le Maire,
Benjamin DUMORTIER Benjamin DUMORTIER