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Déliberation - 20260708 CM Liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Kingersheim.
Lien du pdf (Déliberation - 20260708 CM Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Affichage relatif à la publicité des actes
conformément à l’ordonnance n°2021-13101 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Information aux habitants
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du
Mercredi 8 juillet 2026 à 18h30
(Convocation envoyée le 1er juillet 2026)
Sous la présidence du M. Laurent Riche, Maire
Etaient présents :
Séverine CHEVALIER, Emilie HAMMERER, Arnaud ROLLIN, Dorothée DUMORTIER, Alain WINCKELMULLER, Sandrine ACKERMANN-BAUMS, Myrna JACQUIN, Adjoints
Denis BRAND, Nathalie BOESCH, Grégoire FREYBURGER, Brigitte BERTHAUD, Frédéric WALD, Francis GATTESCO, Paul HANK, Céline NAMUR, Denis SUSS, Luca QUARTUCCI, Sanae LAABID, Jérôme CANO, Michel CHERAY, Monia FATTIZZO, Julien LACHATER, Mariam KRIBS-CHEFROUR, Hubert MUSIL, Priscilla GRONDIN, conseillers municipaux
Ont donné procuration :
Gilles BRETZNER a donné procuration à Emilie HAMMERER
Christian BROMBACHER a donné procuration à Laurent RICHE
Martine PIERREZ a donné procuration à Arnaud ROLLIN
Claudia FRITTOLINI a donné procuration à Nathalie BOESCH
Giulia ACHA a donné procuration à Séverine CHEVALIER
Pascal HEYER a donné procuration à Michel CHERAY,
Désignation du secrétaire de séance : Jonathan Gradoz, DGS
Numéros des délibérations du Conseil municipal examinées
AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 à 18h
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026 à 18h30
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
3. Rectificatif désignation des représentants à l’Afut Sud Alsace
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
4. Convention pour la mise à disposition de moyens opérationnels communaux au bénéfice du Service d’Incendie et de Secours du Haut-Rhin
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. 5. Convention de mise à disposition de locaux aux associations : Les Ami.e.s des Sheds Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
6. Milieux piscicoles et naturels du territoire de m2A : convention partenariale de lutte contre les incivilités et toutes formes de délinquance
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
MARCHES PUBLICS
7. Convention relative à l’adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
RESSOURCES HUMAINES
8. Création de plusieurs emplois permanents et modification du tableau des effectifs Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Le Maire
Laurent Riche
Les délibérations sont tenues à disposition au secrétariat général de la mairie. Mise en ligne le 10 juillet 2026