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Procès Verbal - dztlhp9qq0r0x8
Document publié le Lundi 18 décembre 2017 par la commune de Savy-Berlette.
Lien du pdf (Procès Verbal - dztlhp9qq0r0x8)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Union Européenne, Justice et droit,
CM 18/12/2017
1
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 18 DECEMBRE 2017
En exercice : 15
Convocation en date du 7 décembre 2017,
Le 18 décembre 2017 à 20 heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie de Savy- Berlette, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc GALLEE, Maire ;
Présents : Jean-Luc GALLÉE, Francis COQUELLE, Jean-Yves DECROIX, Jean-Claude HAUTECOEUR, Virginie
WASTEELS, Gilles SAINT LEGER, Jean-Marie RATTIER, Jaqueline BLONDEL, Jérôme TRICART, Gaétane
KAPUSTA GOSSE, Jean-Marie RATTIER
Absents excusés : Philippe PESEZ (retard : pouvoir à Jean-Yves DECROIX, arrivé à 20h40 délibération n°8), Samuel WARTELLE (pouvoir à Francis COQUELLE), Sandrine SUCHARYNA, Emmanuelle LEGRAND,
Madame Virginie WASTEELS est élue secrétaire de séance
Monsieur le Maire demande au conseil municipal s’il y a des observations concernant le procès-verbal de séance du 24 octobre 2017.
Monsieur Jean-Claude HAUTECOEUR remet aux conseillers municipaux la copie du courrier qu’il a adressé à Monsieur le Préfet du Pas-de-Calais pour la demande d’annulation de la séance du conseil municipal du 24 octobre 2017 en vertu des articles L2121-11 et L2121-12 du code général des Collectivités Territoriales. CM 18/12/2017
2
Ordre du jour :
1. Décision modificative budgétaire concernant la reprise des restes à réaliser sur l’exercice 2017
2. Décision modificative budgétaire concernant la cession du terrain pour les travaux d’aménagement du chemin du LEAP CM 18/12/2017
3
3. Décision modificative budgétaire au chapitre 012- charges du personnel 4. Etat du budget au 1 er décembre 2017
5. Adhésion de la Communauté des communes des Campagnes de l’Artois au Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)
6. Préavis de départ du locataire au 32 rue des écoles
7. Choix de l’entreprise concernant la modification de l’éclairage extérieur de l’espace des salles du temps libre
8. Choix de l’entreprise concernant les travaux de soutènement du talus rue des écoles le long du 10 rue des écoles
9. Choix de l’entreprise concernant les travaux de signalisation au carrefour rue du marais – rue de Mingoval
10. Etat sur les travaux d’assainissement collectif
11. Etat sur les travaux de l’aménagement de l’ancien presbytère en mairie
12. Questions diverses
1. Décision modificative budgétaire concernant la reprise des restes à réaliser sur l’exercice 2017 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2017
Suite à un problème informatique, les restes à réaliser n’ont pas été reprise lors du vote du
budget mais ont été comptabilisés en propositions nouvelles.
Que les Restes à réaliser doivent être repris budgétairement.
CREDITS A REDUIRE
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant
23 2313 254 Constructions -817 192,28
23 2313 251 Constructions -8 782,59
23 2313 249 Constructions -30 000,00
23 2315 246 Installations, matériel et outillage techniqu... -160 000,00
Total -1 015 974,87
En exercice : 15 Présents : 11 Pouvoirs : 2 Pour : 11 Contre : 0 Abst : 1
2. Décision modificative budgétaire concernant la cession du terrain pour les travaux
d’aménagement du chemin du LEAP
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de
crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2017
CREDITS A REDUIRE fonctionnement
Chapitre Article Opération SENS Service Nature Montant
042 675 OPFI DEPENSE inventaire 804.06
Total 804.06
CREDITS À OUVRIR fonctionnement CM 18/12/2017
4
Chapitre Article Opération SENS Service Nature Montant
042 776 OPFI DEPENSE terrain 803.06
77 775 OPFI RECETTE terrain 1,00
Total 804.06
CREDITS A REDUIRE investissement
Chapitre Article Opération SENS Service Nature Montant
040 192 OPFI DEPENSE inventaire 803.06
Total 803.06
CREDITS À OUVRIR investissement
Chapitre Article Opération SENS Service Nature Montant
040 2111 OPFI RECETTE terrain 804.06
024 OPFI RECETTE terrain - 1,00
Total 803.06
En exercice : 15 Présents : 11 Pouvoirs : 2 Pour : Contre : 0 Abst : 1
3. Décision modificative budgétaire au chapitre 012- charges du personnel
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de
crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2017
CREDITS A OUVRIR
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant
012 6332 Cotisations versées au f.n.a.l. 40,00
012 6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 250,00
012 6411 PERSONNEL TITULAIRE 25,00
012 64111 Rémunération principale 16 950,00
Total 20 265,00
CREDITS A REDUIRE
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant
012 64118 Autres indemnités. -3 800,00
012 6455 Cotisations pour assurance du personnel -1 370,00
012 6454 Cotisations aux a.s.s.e.d.i.c -730,00
012 6451 Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. -1 500,00
012 64131 Rémunérations -10 000,00 CM 18/12/2017
5
67 678 Autres charges exceptionnelles -2 865,00
Total -20 265,00
En exercice : 15 Présents : 11 Pouvoirs : 2 Pour : 12 Contre : 0 Abst : 1
4. Etat du budget au 1er décembre 2017
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, un état synthétique du budget au 1 er décembre
2017. Les comptes sont conformes aux prévisions tant en dépenses qu’en recette.
5. Adhésion de la Communauté des communes des Campagnes de l’Artois au Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)
La séance ouverte, Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que : Les communes de Bienvillers-au-Bois, Hannescamps, Monchy-au-Bois, Adinfer et Hendecourt-les-Ransart font parties du périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Sensée (134 communes au total dont 97 sont situées dans le département du Pas-de-Calais et 37 dans le département du Nord).
Le SAGE est un outil de planification de la gestion de la ressource en eau sur un territoire hydrographique cohérent de manière concertée entre les différents acteurs concernés. Le SAGE de la Sensée est porté par l’Institution Interdépartementale Nord/Pas-de-Calais pour l’aménagement de la Vallée de la Sensée. Son élaboration est en cours (approbation prévue pour 2018).
La loi MAPTAM et la loi NOTRé conduisent les départements à ne plus intervenir dans le domaine de l’eau et suppriment donc les institutions interdépartementales à partir du 1er Janvier 2018.
Suite à différentes réunions entre les acteurs concernés afin qu’une nouvelle structure de portage soit mise en place, il a été proposé que le périmètre du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut soit étendu aux EPCI à fiscalité propre couverts par le SAGE de la Sensée. Cette extension nécessite la création d’un nouveau Syndicat Mixte, le SYMEA, Syndicat Mixte Escaut et Affluents.
Le Syndicat Mixte de l’Escaut a délibéré le 17 octobre dernier sur l’extension de son périmètre et l’adhésion de nouveaux EPCI.
Ce Syndicat Mixte ne pourra exercer la compétence SAGE de la Sensée que si l’intégralité des EPCI inclus dans le périmètre du SAGE y adhèrent.
Par ailleurs, une consultation des 96 communes de la Communauté de Communes des
Campagnes de l’Artois s’avère nécessaire concernant l’adhésion de la Communauté de
Communes au SYMEA.
Compte tenu de ce qui précède, il est proposé au Conseil d’accepter l’adhésion de la
Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois au Syndicat Mixte Escaut et
Affluents.
6. Préavis de départ du locataire au 32 rue des écoles
Suite au départ de Madame Brigitte WISSART le logement du 32 rue des écoles sera vacant
à compter du 1er mars 2018. Le Maire propose de le louer à Monsieur et Madame WASTEELS
David à compter du 01/03/2018 et ce jusqu’au 30/04/2018 pour un loyer net mensuel de 612.29
euros Charges comprises
Madame Virginie WASTEELS quitte la séance préalablement aux délibérations et au vote.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à la majorité émet un avis favorable à cette
proposition et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer le bail.
En exercice : 15 Présents : 11 Pouvoirs : 1 Pour : 11 Contre : 0 Abst : 1 CM 18/12/2017
6
7. Choix de l’entreprise concernant la modification de l’éclairage extérieur de l’espace
des salles du temps libre
Monsieur le Maire présente au conseil municipal, le tableau comparatif suivant :
Eclairage extérieur SALLES DU TEMPS LIBRE
ACCART DAILLY GALANT SPOREA
Dépose + Fourniture + pose
de 3 projecteurs LED avec
détecteur
40W 50W 50W
1 978,67 € 660,14 € 742,00 €
HT 1 978,67 € 660,14 € 742,00 €
TVA 395,73 € 132,03 € 148,40 €
TTC 2 374,40 € 792,17 € 890,40 €
La commission travaux, suite à sa réunion du lundi 11 décembre 2017, propose de retenir
l’entreprise Dailly et Galand pour un montant total Hors Taxes de 660.14 euros
Après délibération, le Conseil Municipal, à la majorité,
- décide de retenir l’entreprise Dailly et Galand pour un montant total Hors Taxes de 660.14
euros
- autorise Monsieur le Maire à signer le devis
En exercice : 15 Présents : 12 Pouvoirs : 1 Pour : 12 Contre : 0 Abst : 1
8. Choix de l’entreprise concernant les travaux de soutènement du talus rue des écoles
le long du 10 rue des écoles
Monsieur le Maire présente au conseil municipal, le tableau comparatif suivant :
Soutènement du talus RUE DES ECOLES
DUFFROY (1) DUFFROY (2) BALESTRA
Travaux de préparation 2 507,50 € 3 844,00 € 3 250,00 €
Soutènement de Talus 4 847,50 € 8 587,00 € 32 827,00 €
Bordurations et caniveaux
45 ml 72 ml 39 ml
3 276,00 € 5 241,60 € 4 293,00 €
Trottoir 3 461,25 € 5 787,85 €
2 412,30 €
Voirie 1 899,00 € 3 038,40 €
Clôture 3 997,50 € 6 899,00 € 2 135,00 €
HT 19 988,75 € 33 397,85 € 44 917,30 € CM 18/12/2017
7
TVA 3 997,75 € 6 679,57 € 8 983,46 €
TTC 23 986,50 € 40 077,42 € 53 900,76 €
La commission travaux, suite à sa réunion du lundi 11 décembre 2017, propose de retenir
l’entreprise Duffroy pour un montant total Hors Taxes de 19 988.75 euros
Après délibération, le Conseil Municipal, à la majorité,
- décide de retenir l’entreprise Duffroy pour un montant total Hors Taxes de 19 988.75 euros
- autorise Monsieur le Maire à signer le devis
En exercice : 15 Présents : 12 Pouvoirs : 1 Pour : 12 Contre : 0 Abst :
1
9. Choix de l’entreprise concernant les travaux de signalisation au carrefour rue du
marais – rue de Mingoval
Monsieur le Maire présente au conseil municipal, le tableau comparatif suivant :
CARREFOUR RUE DU MARAIS - RUE DE MINGOVAL
BALESTRA DUFFROY
Réparation 770,00 € 156,00 €
Emulsion 710,50 € 1 236,00 €
Enduit bitume 1 743,40 € 1 524,75 €
Bande rugueuse 4 125,00 € 3 894,00 €
HT 7 348,90 € 6 810,75 €
TVA 1 469,78 € 1 362,15 €
TTC 8 818,68 € 8 172,90 €
La commission travaux, suite à sa réunion du lundi 11 décembre 2017, propose de retenir
l’entreprise Duffroy pour un montant total Hors Taxes de 6 810.75 euros
Après délibération, le Conseil Municipal, à la majorité,
- décide de retenir l’entreprise Duffroy pour un montant total Hors Taxes de 6 810.75 euros
- autorise Monsieur le Maire à signer le devis
En exercice : 15 Présents : 12 Pouvoirs : 1 Pour : 12 Contre : 0 Abst : 1
10. Etat sur les travaux d’assainissement collectif
La réception des tranches 1 et 2 des travaux d’assainissement collectif, ainsi que de la station d’épuration et de l’ouvrage de transfert a eu lieu ce vendredi 1 er décembre 2017.
Les services intercommunaux ont annoncé les suites prévues à cette réception : - avant le 31 décembre : courrier envoyé au usagers concernés dans la rue du marais, la rue des manoirs et le chemin de Mont-Saint-Eloi. Ce courrier contiendra l’autorisation de branchement, les délais de réalisation de ce branchement. Il informera également les usagers des modalités de perception de la redevance d’assainissement ainsi que de la taxe de raccordement. CM 18/12/2017
8
- Janvier-février 2018 : Les usagers sont redevables de la redevance d’assainissement à compter du 1 er décembre 2017, cette redevance sera semestrielle.
La taxe de raccordement sera réclamée à ces usagers courant janvier ou février.
Concernant les futures tranches de travaux, le dossier de demande de subvention à l’agence de l’eau est en étude. Les consultations des entreprises devraient être engagées au 1er trimestre 2018 pour les 2 prochaines tranches (rue des écoles, ancienne route nationale, rue neuve, rue d’Arras, rue du bosquet à genièvre). Les travaux pourront donc se poursuivre en 2018-2019.
Monsieur Jean-Claude HAUTECOEUR remet à chaque conseiller municipal ses observations écrites concernant ce point de l’ordre du jour :
11. Etat sur les travaux de l’aménagement de l’ancien presbytère en mairie
Les derniers comptes-rendus de chantiers ont été portés à la connaissance des conseillers
municipaux. Monsieur le Maire annonce que les travaux pour les différents lots sont en cours
d’achèvement. La redéfinition du projet d’aménagement VRD (aménagement extérieur) est
en cours : Monsieur le Maire en présente les esquisses. Le projet sera porté à validation lors
du prochain conseil municipal.
12. Questions diverses CM 18/12/2017
9
- Monsieur Jean-Claude HAUTECOEUR remet à chaque conseiller municipal ses observations écrites concernant l’aménagement de l’aire de jeux communale à la place publique :
Monsieur
Monsieur le Maire donne lecture de l’arrêté octroyant le permis d’aménager l’aire de jeux daté du 8 décembre 2017. Il précise que toutes les démarches nécessaires ont été effectuées et ce, dans le respect des valeurs républicaines. CM 18/12/2017
10
- Monsieur Jean-Marie RATTIER fait part au Conseil Municipal de la teneur de la réunion à laquelle il a assisté avec Monsieur Francis COQUELLE, concernant le dossier « Scarpe SAGE ». Ce fût une réunion très technique qui avait pour but d’établir un état des lieux. Ci-dessous, le compte-rendu de cette réunion :
« Réunion du 16 novembre 2017 à 10 heures / Antenne de la CC à Habarcq
Présidence de M. Bricout (Vice-Président), Melle Grimonie Bernardeau (CU d’Arras), Mairie de Berles Monchel (Secrétaire), JM Rattier – Savy-Berlette, Maire d’Agnières, Maire de Frévin Capelle, Maire de Gouve, Maire de Tilloy, Maire d’Aubigny avec Adjoint. CM 18/12/2017
11
Un petit rappel pour justifier ma présence : J’ai été contacté par la Com de Com pour apporter des renseignements sur la Scarpe et son état. La Com recherchait une personne de Savy-Berlette, (âgée) pour pouvoir relater les différents « caprices » de ce cours d’eau. J’ai accepté et remis quelques photos significatives à cette commission, après en avoir informé M le Maire de Savy-Berlette.
Cette deuxième réunion avait pour but d’apporter des infos sur les éléments relatifs à l’eau, la rivière Scarpe, l’érosion, les pratiques culturales, les inondations, le ruissellement et coulées de boue, les inondations par remontée de nappe.
Nous avons pu nous exprimer sur les problèmes des territoires afin d’établir une synthèse et prévoir les remèdes à apporter face à ces événements.
Nous nous sommes étonnés de l’absence d’engagement de la chambre d’agriculture qui, d’après le Département est directement concernée, au même titre que les agriculteurs et les nouvelles méthodes de cultures.
La Com s’engage dans un travail de longue haleine. Il est à noter que si les agriculteurs sont concernés par l’érosion et le ruissellement, les maires sont aussi responsables de certaines décisions tendant à accorder des permis de construire dans des zones à risques. Il faut signaler ces zones, imposer certaines règles de construction.
A noter une réflexion d’un invité : Nous serons obligés d’installer des zones de retenue d’eau pour éviter les inondations, comme au long des autoroutes. Il faudrait s’attendre à des reprises de terrains…sujet épineux ! mais quand il s’agit de l’intérêt public !
En résumé, c’est un travail colossal en perspective, nous n’avons pas fini d’en parler.
Une autre constatation : la baisse du niveau des nappes phréatiques qui pourrait engendrer une réglementation sur l’utilisation de l’eau. Dans notre secteur, la situation est préoccupante, la Scarpe est à sec, les sources ne donnent plus.
Melle Bernardeau doit nous envoyer un compte rendu détaillé de cette réunion que je ne manquerai pas de vous transmettre. »
- Village Patrimoine : Madame Katy CUVILLIER annonce que la commune a réceptionné les 150 rosiers « belle d’Artois » pour les communes du réseau. Une formation a été délivrée à l’agent communal. Il est prévu en lien avec l’office de Tourisme du Grand Arras, l’édition d’une charte « des bistrots de pays », la mise en place d’un jeu de découverte sur les 8 villages (« passeport des 8 villages »), la mise en valeur des histoires et anecdotes (panneaux d’interprétation, fascicules…). « Village en scène » aura lieu sur la commune le 28 juillet 2018 en soirée.
Madame Katy CUVILLIER laisse la parole à Madame Virginie WASTEELS concernant le projet « église ouverte » sur la commune. Madame Virginie WASTEELS rappelle que le dossier de candidature de la commune a été envoyé après avoir contacté Monsieur TILLY responsable du réseau « églises ouvertes ». Madame Virginie WASTEELS en rappelle les objectifs :
Mettre en valeur notre patrimoine religieux et le rendre accessible à la population locale et aux visiteurs belges et étrangers.
Former et superviser les accueillants.
Créer les outils de découverte et d'interprétation du patrimoine religieux. Diffuser et promouvoir les activités d'animation du patrimoine religieux, telles que visites, concerts, conférences, activités religieuses.
Divers travaux de sécurisation, nettoyage et de rénovation (éventuellement l’harmonium…) seront à prévoir.
- Monsieur Gilles SAINT LEGER fait remarquer qu’une rampe d’accès au cimetière serait nécessaire. Monsieur Francis COQUELLE répond que cet aménagement sera à intégrer dans l’aménagement extérieur des abords de la future mairie.
- rappel de la date des vœux du Maire : le dimanche 7 janvier à midi.
FIN DE SEANCE 21H50