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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Limons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1628683445 Compte rendu c m 24 septembre 20202059)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Système de retraite,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
SEPTEMBRE
2020
Le
24
septembre
2020
à vingt
heures
trente,
le Conseil
municipal
de
la Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 17/09/2020
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Présents
: M.
MOREL
Matéo,
Mme
SOULERAS
Laurence,
Mme
ZANUTTO
Astrid,
M.
GOLFIER
Bernard,
M.
PARRA
Florian,
Mme
PAYS
Florence,
M.
MONTALBAN
Sébastien,
Mme
FAVIER
Isabelle,
Mme
BURIAS
Stéphanie,
Mme
DELAGE
Muriel,
M.
DE
OLIVEIRA
Florian,
M.
MARCADIÉ
Patrick.
Absents
: Mme
CIBERT
Anne-Laure,
M.
MORTHON
Loïc
et M.
FAVIER
Anthony,
excusés
Pouvoirs
: Mme
CIBERT
Anne-Laure
à
Mme
ZANUTTO
Astrid,
M.
MORTHON
Loïc
à
M.
GOLFIER
Bernard Le
compte-rendu
de
Ia
réunion
du
28/07/2020
a
été
adopté
à l’unanimité.
Monsieur
Sébastien
MONTALBAN à été
désigné
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le
Maire
demande
à
rajouter
à
l’ordre
du
jour
le
renouvellement
à
l’adhésion
à
la
mission
relative
à
Paccompagnement
à la gestion
des
situations
d’inaptitude
physique.
Demande
acceptée
à l’unanimité.
PE
ske 2e
he
6
6 he me fe ok 2 2e me 2
Ke ae
of
ee
ee
ke
N°2020/41:
Renouvellement
de
l'adhésion
aux
missions
relatives
à
la
santé
et
à
la
sécurité
au
travail
Vu
la loi n°
83-634
du
13 juillet
1983
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
notamment
son
article
23,
Vu
la loi n°
84-53
du 26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
notamment
ses
articles
22
à 26-1
et
108-1
à
108-4,
Vu
la loi
n°
2019-828
du
6 août
2019
de
transformation
de
la Fonction
Publique
Vu
le décret
n°
85-603
du
10 juin
1985
relatif à l'hygiène
et
à la
sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la médecine
professionnelle
et préventive
dans
la fonction
publique
territoriale,
Vu
le
décret
n°
87-602
du
30
juillet
1987
pris
pour
l'application
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale
et
relatif à
l'organisation
des
comités
médicaux,
aux
conditions
d'aptitude
physique
et au
régime
des
congés
de
maladie
des
fonctionnaires
territoriaux,
Vu
la circulaire
n°
NOR
INTB1209800C
du
12
octobre
2012
portant
application
des
dispositions
du
décret
n°
85-603
du
10 juin
1985
modifié
relatif à l’hygiène
et à la sécurité
du
travail
ainsi
qu'à
la médecine
professionnelle
et préventive
dans
la fonction
publique
territoriale,
—
Vu
la délibération
du
Conseil
d'administration
du
Centre
de
Gestion
d£ la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
n°2020-31
en
date
du
30 juin
2020
portant
mise
en
œuvre
de
la mission
relative
à la santé
et à la sécurité
au
travail
exercée
par
le Centre
de
Gestion
au
profit
des
collectivités
et établissements
affiliés,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
“décide
d’adhérer
aux
missions
relatives
à la santé
et sécurité
au travail
exercées
par
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme,
"autorise
le
Maire
le
Maire
à
signer
la
convention,
jointe
en
annexe,
devant
être
conclue
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme,
"décide
d’inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
de
la collectivité
conformément
aux
modalités
prévues
dans
la
convention
évoquée
ci-dessus.
N°2020/42
: Renouvellement
de
l’adhésion
à
la
mission
relative
à
Passistance
retraites
Vu
la loi
n°
83-634
du
13 juillet
1983
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et
notamment
son
article
24,
Vu
la loi n°
2019-828
du
6 août
2019
de
transformation
de
la Fonction
Publique
Vu
le décret n° 2003-1306
du
26
décembre
2003
relatif au
régime
de retraite
des
fonctionnaires
affiliés
à la Caisse
Nationale
de
Retraites
des
Agents
des
Collectivités
Locales,
Vu
le décret
n°
2007-173
du
7 février
2007
relatif à la Caisse
Nationale
de
Retraites
des
Agents
des
Collectivités
Locales, 1/5 Vu
la délibération
du
Conseil
d’administration
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
n° 2020-28
en
date
du
30 juin
2020
portant
mise
en
œuvre
de
la mission
relative
à l’assistance
retraites
exercée
par
le Centre
de
Gestion
au
profit
des
collectivités
et établissements
affiliés,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
“
décide
d’adhérer
à la mission
relative
à l’assistance
retraites
exercée
par
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme,
“
autorise
le Maire
le Maire
à
signer
la convention,
jointe
en
annexe,
devant
être
conclue
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme,
=
décide
d’inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
de
la
collectivité
conformément
aux
modalités
prévues
dans
la
convention
évoquée
ci-dessus.
N°2020/43
: Renouvellement
de
la
convention
de
la
Mission
facultative
d’accompagnement
à
la
gestion
des
situations
d’inaptitude
physique
Vu
la loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
fa
fonction
publique
territoriale,
notamment
son
article
24
modifié
par
la
loi
2007-209
du
19
février
2007,
Vu
la délibération
du
Conseil
d'administration
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
n° 2014-47
en
date
du
5 décembre
2014
instaurant
une
mission
facultative
d'accompagnement
à la gestion
des
situations
d'inaptitude
physique,
Vu
la délibération
du
Conseil
d'administration
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
n°
2020-33
en
date
du
30
juin
2020
approuvant
les
termes
de
la
nouvelle
convention
d'adhésion
à
la
mission
d'accompagnement
à
la
gestion
des
situations
d’inaptitude
physique
à
intervenir
entre
le
Centre
de
gestion
et
les
collectivités
et
établissements
qui
souhaiteront
adhérer
à cette
mission
facultative
pour
la période
2021/2023,
Considérant
la
nécessité
pour
la
collectivité
de
bénéficier
d’un
accompagnement
dans
la
gestion
administrative
des
situations
d’inaptitude
physique
des
agents
publics,
compte
tenu
notamment
de
la
complexité
statutaire
de
ces
problématiques, Considérant
les compétences
dont
dispose
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
pour
réaliser
cet
accompagnement,
Considération
la mission
facultative
d'accompagnement
à la gestion
des
situations
d’inaptitude
des
agents
exercée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
et
détaillée
dans
la
convention
d'adhésion
annexée
à
la
présente
délibération,
Considérant
le
barème
tarifaire
applicable
à cette
mission
facultative,
tel
que
rappelé
ci-dessous
:
Nombre
d’agents
publics |
Tarifs
par
collectivité
et
par
an
1 à 4
agents
50
euros
5 à 9 agents
100
euros
10
à
14
agents
150
euros
15
à
19
agents
220
euros
20
à 29
agents
300
euros
30
à
59
agents
500
euros
60
à 99
agents
800
euros
100
à 199
agents
1 500
euros
200
à 299
agents
2 200
euros
2/5 300
à 599
agents
3 000
euros
600
à 999
agents
3 700
euros
4 000
agents
et
plus
4 500
euros
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
:
“décide
d’adhérer
à
compter
du
1° janvier
2021
à
la
mission
facultative
d'accompagnement
à
la gestion
des
situations
d’inaptitude
physique
des
agents
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-
Dôme
“prend
acte
que
le
barème
actuel
prévoit
une
tarification
liée
au
nombre
d'agents
publics
de
la
collectivité
(ou
«établissement
public
»),
“
autorise
l’autorité
territoriale
à
signer
la
convention
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme,
®
inscrit
les
crédits
correspondants
au
budget
de
la
collectivité
selon
les
modalités
détaillées
dans
la
convention
d'adhésion.
SK
Hk
A OK
ke OH
OK
OK HS GORE
SE GRH
KE
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
en
place
une
plateforme
d'échange
afin
de
transmettre
à
tous
les
élus
les
documents
et dossiers
présentés
en
conseil
municipal
ainsi
que
tous
documents
qu’il jugerait
utile
de
diffuser.
Demande
acceptée
à
l'unanimité.
ke HA
HRK
HA
OKOROROH HE HE
OR
OK
OROCK
3°)
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
la Mission
Locale
du
bassin
thiernois
:
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
au
renouvellement
de
l’équipe
municipale,
la
Mission
Locale
du
Bassin
Thiernois
demande
la
désignation
d’un
correspondant.
Stéphanie
BURIAS
propose
sa
candidature.
Le
conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité, N°2020/44:
Choix
de
la
société
pour
le
renouvellement
des
contrats
copieurs
de
la
mairie
et
de
l’école
Dans
le cadre
du
renouvellement
des
contrats
(copies,
locations
et maintenance)
des
photocopieurs
de
la
mairie
et de
l’école,
Monsieur
le Maire
explique
que
2 sociétés
ont
été
consultés,
à savoir
RICOH
actuel
prestataire
et Bureaux
Thiers
Services.
Après
comparaison
des
tarifs
et des
différentes
prestations
proposées
et après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
le choix
de
la société
BTS
Bureaux
Thiers
Services
qui
habite
sur
la Commune.
-
Autorise
Mr
le Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la signature
de
ces
contrats
N°2020/45
: Tarif
de
Ia
redevance
assainissement
collectif
pour
l’année
2021
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le tarif H.T
appliqué
pour
le m°
pour
la consommation
2019/2020,
avec
facturation
en
2020
est de
1.60€.
Pour
l’année
2021,
il propose
de
laisser
le même
tarif HT
soit
1.60
€ le m°.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à la majorité :
°
Décide
que
le tarif de
la redevance
assainissement
collectif pour
l’année
2021
sera
de
1.60
€ / m°.
N°2026/46
: Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public
pour
le
camion
pizza
—
année
2021
3/5 Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
M.
GUILLAUME
Sylvain
stationne
Place
de
la
Bascule
du jeudi
au
dimanche
avec
son
camion
pizza
pour
vendre
ses
produits
au
public.
Cette
autorisation
de
stationnement
est
soumise
à la Redevance
d’Occupation
du
Domaine
Public.
Pour
l’année
2020,
cette
redevance
était
de
300
€.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la même
somme,
soit
300
€ pour
l’année
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
e
Décide
que
le montant
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
sera
de
300
€
pour
l’année
2021,
payable
à réception
de
l’avis
de
sommes
à payer.
Le
montant
pourra
être
révisé
en
fin
d’année
civile
et la redevance
payable
en
début
d’année.
e
Dit
que
les
consommations
électriques
seront
facturées
en
sus
de
la redevance
à M.
GUILLAUME
Sylvain.
Le
montant
sera
calculé
en
fin
d’année
par
rapport
à l’année
écoulée
et payable
en
début
d’année
suivante.
e
Donne
tous
pouvoirs
à M.
le Maire
pour
signer
tous
documents
autorisant
le stationnement
du
camion
pizzas
et
la
vente
directe
des
produits
au
public.
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’une
autorisation
de
stationnement
à été
délivré
dans
le
cadre
de
l’AMAP
à « Auvergne
en
Vrac
» et Biocavore
Foodtruck
certifié
».
7°)
Mise
en
place
du
paiement
par
CRCESU
:
Le
Conseil
Municipal
propose
aux
parents
de
payer
la
garderie
par
CRCESU.
Un
questionnaire
a été
distribué
à tous
les
parents
d’enfants
fréquentant
la garderie.
Au
vu
des
réponses
la décision
sera
prise
lors
d’un
prochain
conseil
municipal
de
mettre
en
place
ou
non
ce
type
de
paiement
en janvier
2021.
8°)
Planning
des
visites
des
hameaux :
Monsieur
le Maire
fait une
présentation
du
planning
des
visites
de
hameaux
et quartiers.
Les
visites
auront
lieu
les
samedis
matin
entre
10h
et
12h.
Elles
débuteront
en
octobre
2020.
Ces
visites
seront
un
moment
d’échanges
avec
les
habitants.
Le
Maire
rappelle
que
c’était
une
promesse
de
campagne
de
garder
le lien
avec
les
habitants.
99)
Site
Internet
:
Monsieur
le Maire
présente
le projet
d’un
nouveau
site
internet
avec
Centre
France.
Les
tarifs
sont
les
suivants
; 2 300
€
HT
à la conception
et 288
€ HT
annuel.
Le
conseil
Municipal
accepte
un
démarrage
en
fin
d’année
2020
avec
une
inscription
des
frais
au
budget
2021.
10°)
Installation
de
ruches
sur
l’Te
de
la Patache :
Monsieur
Alexandre
AVENA
habitant
de
Puy-Guillaume
et
producteur
de
miel
« des
Milliers
d’Abeilles
»
a
fait
une
demande
pour
installer
des
ruches
sur
lIle
de
la
Patache.
Le
conseil
municipal
est
plutôt
favorable
à
cette
requête.
Des
explications
et informations
supplémentaires
seront
demandées
à l’apiculteur
avant
de
lui donner
une
réponse
(endroit
exact,
nombre
de
ruche
..)
11°
Information
sur
les
commissions
de
la
CCPE
:
Monsieur
le Maire
présente
le tableau
des
représentants
aux
commissions
thématiques
de
la CCPL
:
- Commission
n°1
Finances
: Laurence
SOULERAS
- Commission
n°2
Numérique,
mutualisation
et proximité
: Loïc
MORTHON
- Commission
n°3
Economie,
agriculture,
ruralité
et centres-bourgs
: Florian
PARRA
- Commission
n°4
Urbanisme,
habitat
et gens
du
voyage
: Bernard
GOLFIER
- Commission
n°5
Tourisme
et communication
: Matéo
MOREL
- Commission
n°6
Enfance-jeunesse,
aide
à domicile
et santé
: Matéo
MOREL
- Commission
n°7
Culture
et lecture
publique
: Patrick
MARCADIÉ
- Commission
n°8
Environnement
et GEMAPI
: Sébastien
MONTALBAN
- Commission
n°9
Mobilité
et transition
énergétique
: Anne-Laure
CIBERT
Bernard
GOLFIER
fait
un
point
sur
la
réunion
de
la
Commission
urbanisme,
habitat
et
gens
du
voyage.
Il
explique
que
cette
réunion
a surtout
été
une
présentation.
Le
PLUi
est
en
cours
d’étude.
4/5 Matéo
MOREL
explique
que
lors
de
la commission
tourisme
et communication
une
présentation
du
projet
voie
verte
à été
faite.
Cette
voie
passera
presque
essentiellement
dans
la commune
et non
au
bord
de
l’Allier
(problème
de
crue).
Des
aides
financières
seront
possibles
pour
des
projets
de
mise
en
valeur
de
la Commune
(bar,
commerce,
gîte
avec
restauration
.….)
Dès
que
les
plans
de
la voie
verte
seront
finis
ils seront
présentés
au
conseil
municipal.
12°)
Rapport
des
Commissions :
Commission
travaux
: Bernard
GOLFIER
explique
que
les travaux
d’assainissement
Rue
de
la Jonchère
avancent.
Une
2°"°
équipe
est
venue
renforcer
la
1°.
L'entreprise
DELAVET
s’occupe
directement
avec
les
propriétaires
des
terrains
non
viabilisés
des
tarifs
de
pose
et
fourniture
de
tabouret.
Patrick
MARCADIÉ
fait part
de
sa rencontre
avec
Mr
ROUGEAUD
habitant
5 Place
de
la fontaine
concernant
le fossé
qui
passe
dans
son
terrain.
Bernard
GOLFIER
et
Matéo
MOREL
explique
qu’ils
ont
eu
un
entretien
avec
ce
monsieur
et
l’entreprise
Delavet.
Les
eaux
pluviales
de
son
habitation
seront
rejetées
dans
le
nouveau
réseau.
Monsieur
ROUGEAUD
va
empierrer
et mettre
en
terre
le fossé.
Commission
Scolaire
: Astrid
ZANUTTO
explique
qu’une
réunion
a
eu
lieu
à
l’école
de
Luzillat
entre
les
membres
des
commissions
scolaires
des
2 communes
pour
une
visite
de
l’école
et divers
échanges.
Une
prochaine
réunion
se tiendra
en
mairie
mardi
29
septembre.
Astrid
ZANUTTO
explique
comment
c’est
déroulé
la rentrée
(agent
en
arrêt).
Commission
personnel
communal
: Une
mise
à jour
du
tableau
des
absences
exceptionnelles
a été
faite.
La
rentrée
scolaire
a été perturbé
à cause
du
COVID.
Véronique
FOUGEROLLES
a été
envoyé
à l’école
en
renfort
pour
le
ménage. Patricia
FAVET a pris
ses
fonctions
de
cantinière
pour
30h/semaine.
Suite
à des
problèmes
rencontrés
avec
la boucherie
La
Côte
de
Bœuf
(livraison
impossible)
un
nouveau
contrat
a été
passé
avec
la boucherie
Munoz
qui
s’engage
à venir
livrer
plusieurs
fois
par
semaine
la viande
à la cantine.
Marina
EBELY
a été
affecté
sur
une
poste
d’ATSEM
à l’école,
uniquement
les
matins
pour
soulager
les
2
autres
Nathalie
et Audrey. 13°)
Communications
du
Maire
:
Monsieur
le Maire
présente
le projet Nettoyons
Limons
qui
se déroulera
en partenariat
avec
l’école
sur
une
semaine
VERTE
du
31
mai
au
05 juin
2021.
Le
programme
devrait
être
le suivant
:
- Lundi
31
mai
: Nettoyons
Limons
avec
les
enfants
de
l’école
- Mardi
1% juin
: Ateliers
SBA
ouvert
à tous
après
l’AMP
- Jeudi 3
juin
: Atelier
SBA
avec
les
enfants
de
l’école
- Vendredi
4 juin
: Inauguration
d’un
poulailler
à l’école
suivie
d’un
apéritif zéro
déchet
- Samedi
5 juin
: Nettoyons
Limons
ouvert
à tous
L’inauguration
de
l'AMAP
s’est
bien
passée.
Un
projet
de
bar
associatif est
à l’étude.
Monsieur
le
Maire
explique
que
des
nouvelles
mesures
vont
être
prises
par
rapport
au
COVID
19.
Après
discussion
les
membres
du
conseil
municipal
décident
de
ne
plus
louer
la
salle
des
fêtes
de
la
Commune.
Ils
décident
également
de
recommander
à l’association
Pétanque
Limonoise
d’annuler
leur
concours
prévu
samedi
26
septembre.
Il est
aussi
demandé
aux
membres
de
l’Union
Sportive
Limonoise
USL
de
bien
respecter
le protocole
sanitaire
concernant
Putilisation
des
vestiaires
du
stade
de
football.
Monsieur
le Maire
propose
l’adhésion
de
la Commune
à l’association
Passeurs
de mots
qui
dépend
du
Parc
Livradois
Forez
afin
que
l’école
de
Limons
puisse
participer
à
l’action
« Livre
élu
».
Le
coût
est
de
0.10
€/hab.
Le
conseil
accepte
cette
adhésion. Monsieur
le
Maire
propose
de
se
fournir
pour
les
cérémonies
à
«
auvergne
en
vrac
»
dans
un
soucis
de
protection
de
l’environnement.
Le
conseil
accepte
cette
proposition.
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
d’un
marché
de
Noël
en
lien
avec
celui
de
l’école
le
vendredi
4
décembre.
L’illumination
des
décorations
de
Noël
de
Limons
aura
lieu
le même
soir.
Un
projet
de
création
d’une
MAM
Maison
d’Assistantes
Maternelles
a
été
présenté
au-Maire
et
aux
adjoints.
Une
autorisation
municipale
est
requise.
L'équipe
municipale
s’engage
à contacter
les assisfähtes materelles
de
la
commune.
ST
À
xt
Une
réponse
sera
donnée
ultérieurement.
1
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M'A
La
séance
est
levée
à 22h37.
Le Maire,
Maté
MOREL
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