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Ordre du Jour - 014w0hp1nwvbb8
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Déliberation - 91kaqef4w3fm9r
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Peyrilhac.
Lien du pdf (Déliberation - 91kaqef4w3fm9r)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Dialogue social,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du 04 mars 2024 à 19h00
1 Demande de subvention auprès du Département sur le programme 2024
Adopté à
l’unanimité
2 Cession de la parcelle AT 225 Adopté à la majorité
3 Organisation des temps scolaires à compter de la rentrée 2024 Adopté à l’unanimité
4 Adoption du règlement intérieur du personnel communal Adopté à l’unanimité
5 Mandat donné au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne pour négocier un accord avec les
organisations syndicales représentatives et lancer la consultation
pour la conclusion d’une convention de participation dans le
domaine de la prévoyance
Adopté à
l’unanimité