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Déliberation - 38 2023 Delib subventions 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Capelle-et-Masmolène.
Lien du pdf (Déliberation - 38 2023 Delib subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
04/1
2/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
Publiéle
S/42)}
223
IG
:030-213000672-202311
30-382023-DE
COMMUNE
de
Délibération
du
conseil
municipal
La
Capelle
et
Masmolène
Subventions
aux
associations
Département
du
Gard
2024
N°3/2023 Canton
d‘UZES
Extrait
du
registre
des
délibérations
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
Jeudi
30
novembre
2023
à
19h00
Commune
de
La
Département
du
Gard
|
Capelle
et
Masmolène
|
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
trente
novembre
2023
à 19h09,
le
conseil
Municipal
s'est
réuni
Date
de
la
convocation
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
GAYTE,
Maire,
25/11/2023
Membres
| "7
Absent
Donne
pouvoir
à
Date
d'affichage
de
la
convocation
1-
Monsieur
GAYTE
Xavier
|
X
|
27/1
1/2023
2
—Madame
CREISSEN
Viviane
L
x
|
|
3 Monsieur
PAUL
François
x
|
RakrGAVIE
4
Monsieur
SERRES
Hervé
x
-
|
Nombre
de
conseillers
: 11
5 —
Monsieur
PESENTI
Anthony
x
|
En
exercice
9
6-
CLAUX
Elodie
x
Quorum
5
7 Madame
DURANDO
Françoise
x
Hervé
SERRES
Ps
6
8-
FORIEL
Jonathan
x
|
Représentés
|
3
9 —
GIULIANI
Stéphanie
X
Anthony
PESENTI
Votants
8
Secrétaire
de
séance
(art.
L.2121-15
CGT)
iviane
CREISSEN
Î
ADOPTE
A
L'UNANIM
ÎTE
Des
ayants
droit
( Elodie
CLAUX
sortie
en
qualité
de
Présidente)
|
_
Commune
de
La
Capelle
et
Masmolène VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
associations
du
village
ci-dessous
à jour
de
leurs
obligations,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Envoyé
an
préfeciure
ls
04/1
212023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
pubiéle
S4AE
213
ID
:030-213000672-202311
30-382023-DE
ATTRIBUE
une
subvention
aux
associations
figurant
dans
le
tableau
ci-dessous
:
Nom
de
l'association
Subvention
APE
_
250
€
ARCHEA
250€
Familles
et
laisirs
__|
_250€
La
ronde
de
l'amitié
250
€
Les
compagnons
du
moulin
de
Saint
Pons
250€
Les
pantragnas
250
€
Les
rocvoisins
250€
Restauration
de
la
chapelle
de
la
tour
250
€
La
Cie
des
chats
de
la
capelle
et
masmolène
|
250€
Société
de
Chasse
le
Cabrol
500
€
|
Théâtre
compagnie
placement
libre
|
250€
Les
associations
présentant
une
action
particulière
au
cours
de
l'année
2024
pourront
bénéficier
de
subventions
complémentaires. AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires.
Fait et délibéré
CG
rs
mois
et
ans
susvisés
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
Représentant
de l'Etat.
Commune
de
La
Capelle
et
Masmolène