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Procès Verbal - lo8kuc5u2wlfsl7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Procès Verbal - lo8kuc5u2wlfsl7)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Transports,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
COMMUNE
DE
ONNION
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
SEPTEMBRE
2024
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
le
24
septembre
2024,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
en
session
ordinaire
le
19
septembre
2024
par
Monsieur
le
Maire
André
GERVAIS,
et
réuni
en
Mairie
d'Onnion
sous
sa
Présidence
en
présence
de
Mmes
et
MM
:
GERVAIS
André
PAPI
Guillaume
VELAT
Jocelyne
GERVAIS
Jean-Claude
BASTARD-MAURE
Nadine
JADOT
Jean-Noël
CHARDON
Brigitte
OBERSON
Jean-François
MAURE
Sigrid
PASSY
Dominique
Absent(s)
représenté(s)
:
Mr
HAŸ
Matthieu
donne
pouvoir
à
Mme
CHARDON
Brigitte
;
Mr
JACQUARD
Thierry
donne
pouvoir
à
Mr
PAPI
Guillaume
;Mr
WAILL
Benoist
donne
pouvoir
à
Mr
GERVAIS
André
;
Mme
JEANTET
Anne
donne
pouvoir
à
Mme
PASSY
Dominique
;
Mme
MAURE
donne
pouvoir
à
Mr
GERVAIS
Jean-Claude
Secrétaire
de
séance
:Mme
MAURE
Sigrid
Monsieur
le
Maire
demande
si
l'assemblée
a
des
observations
à
formuler
sur
le
compte
rendu
du
30
Juillet
2024.
Aucune
observation
;celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’assemblée
le
rajout
d’un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir:
«
renouvellement
placement
financier
de
la
vente
du
village
vacances
- modification
de
la
délibération
d81-2024
du
30
juillet
2024
».
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
de
rajouter
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
Information
au
conseil
municipal
concernant
la
décision
prise
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ses
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal
(délibération
D55-2024
en
date
du
09/04/2024)
:
e
En
date
du
23
septembre
2024,
monsieur
le
Maire
décide
de
confier
l’ensemble
des
contrats
d'assurances
à
la Société
AXA
dont
le siège
social
est
situé
37
avenue
du
Cran
à 74000
ANNECY
avec
effet
au
01
janvier
2025.
RENOUVELLEMENT
PLACEMENT
FINANCIER
DE
LA
VENTE
DU
VILLAGE
VACANCES
-
MODIFICATION
DE
LA
DÉLIBERATION
D81-2024
DU
30
JUILLET
2024
(Délib
D88-2024)
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
30
juillet
2024
concernant
le
renouvellement
du
placement
financier
de
la vente
du
VVF
comme
suit :
-
1 000
000€
de
placement
à 3 ans
sur
les
OAT
(Obligation
assimilable
au
trésor)
-
600
000€
de
placement
à
1 an
sur
un
CT
(Compte
à terme)
-
200
000€
de
placement
à
1 an
sur
un
CT
-
200
000€
de
placement
à
1 an
sur
un
CT Considérant
les
nouveaux
taux
des
comptes
à terme
applicables
à compter
du
5
septembre
2024
plus
intéressants
que
le
taux
sur
une
année,
Monsieur
le
Maire
propose
de
basculer
les
sommes
énoncées
sur
un
compte
à terme
pour
une
durée
de
3
mois.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
de
renouveler
le
placement
des
sommes
ci-dessus
:600
000
£,
200
000€,
200
000€,
sur
un
compte
à
terme
pour
une
durée
de
3
mois
renouvelable.
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de
faire
procéder
aux
écritures
et
de
signer
toutes
les
pièces
afférentes.
VOTE
:15
POUR
ONF
:COUPE
SANITAIRE
EXCEPTIONNELLE
DE
LA
PARCELLE
30
—
HORS
PROPOSITION
ETAT
D’ASSIETTE
CAMPAGNE
2025
(Délib.
D89-2024)
Monsieur
le
Maire
explique
à l'assemblée
que
cette
année
de
nombreuses
coupes
ont
été
effectuées
afin
d'endiguer
les
attaques
de
scolytes
sur
notre
commune.
Il vient
d'en
commencer
une
nouvelle
en
parcelle
30
de
la
forêt
communale.
Cette
dernière
est
sous
surveillance
depuis
bientôt
2
ans,
et
déjà
l’année
dernière,
elle
subissait
une
coupe
sanitaire
de
450m3
de
bois
scolytés
afin
d'essayer
d’endiguer
l'attaque.
Malheureusement,
l'épidémie
sur
cette
parcelle
ne
s'arrête
pas,
en
effet
au
mois
de
juillet
il a
été
marqué
de
nouveau
environ
500
m3
de
bois
dépérissant.
À
la
suite
d'échanges
techniques
sur
la
parcelle
avec
l'ONF,
de
la
visite
sur
le
site
en
présence
de
Mme
CHARDON
et
de
Mr
JADOT)
il conviendrait
de
récolter
la
totalité
des
épicéas
sur
la
parcelle
afin
d'éviter
une
perte
économique
importante
si
l’entièreté
du
peuplement
venait
à
être
contaminé,
mais
aussi
pour
atténuer
ou
arrêter
la
propagation
sur
le
massif.
Monsieur
JADOT
insiste
sur
la
rapidité
de
l’épidémie.A
ce
jour,
la
coupe
concerne
4
ha
de
la
parcelle
sur
7.4
ha
au
total,
et
un
total
de
1700
m3
sous
écorce
(volume
commercial)
a
été
estimé.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
VALIDE
la
proposition
de
procéder
à
une
coupe
sanitaire
de
la
totalité
de
la
parcelle
30.
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à effectuer
l’ensemble
des
démarches
administratives
nécessaires
et
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes.
VOTE
:15
POUR
90
-S.I.
LES
BRASSES
:PARTICIPATION
FINANCIÈRE
A L'ACHAT
DES
FORFAITS
DE
SKI
EN
PRÉVENTE
SAISON
2024/2025
(Délib
D90-2024)
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
reçu
le
13
septembre
du
S.I.
des
Brasses
nous
informant
des
tarifs
des
forfaits
pour
la
saison
2024/2025,
Considérant
les
tarifs
des
forfaits
concernant
les
enfants
et
les
jeunes
en
prévente,
à
savoir
:40
euros
pour
les
enfants
de
moins
de
5
ans
;
125
euros
pour
les
enfants
de
5
à
15
ans
et
199
euros
pour
les
jeunes
de
16
à 21
ans
pour
la
saison
2024/2025,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
renouveler
cette
année
une
participation
financière
sur
l'achat
de
ces
forfaits
en
prévente
pour
les
enfants
et
jeunes
domiciliés
sur
notre
commune.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
de
verser
une
participation
financière
à l’achat
des
forfaits
saison
2024/20205,
en
prévente,
pour
les
enfants
et
jeunes
domiciliés
sur
la
commune.
FIXE
le
montant
de
cette
participation
communale
par
enfant
comme
suit
: e
30
euros
pour
les
enfants
de
moins
de
5
ans,
e
40
euros
pour
les
enfants
de
5
à
15
ans
et
les jeunes
de
16
à
21
ans (sur justificatifs
de
scolarité),
e
13
euros
pour
le
ski
de
fond.
VOTE
: 15
POUR
91
- ENEDIS
: CONVENTION
DE
SERVITUDES
(Délib
D91-2024)
Dans
le
cadre
de
l’amélioration
de
la
qualité
de
desserte
et
d’alimentation
du
réseau
électrique
de
distribution
publique
sur
la
commune,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
avec
la
Société
ENEDIS
concernant
Le
remplacement
de
deux
supports
bois
sur
la
parcelle
B/2537
au
lieu-dit
« Les
Jovets
» et
demande
à
l’assemblée
de
se
prononcer.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
VALIDE
la
convention
de
servitudes
annexée
entre
ENEDIS
et
la
Commune.
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
d’effectuer
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l’application
de
cette
décision. VOTE
: 15
POUR
92
-DENEIGEMENT
: LANCEMENT
DE
LA
CONSULTATION
POUR
LES
PROCHAINES
SAISONS
HIVERNALES
(Délib
D92-2024)
Monsieur
le
Maire
explique
à
l'assemblée
que
les
conventions
de
déneigement
sont
arrivées
à
échéance
et
qu’il
convient
de
lancer
une
nouvelle
consultation
pour
les
périodes
2024/2025
-
2025/2026
— 2026/2027.
Arrivée
de
Mme
JEANTET
Anne
à
19h55
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
règlement
de
consultation
et
demande
à
l’assemblée
de
se
prononcer
sur
ce
point.
Mme
JEANTET
Anne
fait
la
remarque
sur
« L'entreprise fera
son
affaire
des
véhicules
irrégulièrement
stationnés
»
- Monsieur
le
Maire
propose
dans
ce
cas
de
faire
appel
à
la
police
intercommunale
en
cas
de
problème
— des
photos
pourraient
être
demandées
au
prestataire
lorsqu'il
rencontre
des
difficultés
de
passage.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
de
lancer
la
consultation
concernant
la
nouvelle
campagne
de
déneigement
des
voies
communales
pour
les
saisons
2024/2025
—
2025/2026
— 2026/2027.
APPROUVE
le
règlement
de
consultation
tel
que
présenté
et
annexé
à
la
présente,
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
d'effectuer
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l’application
de
cette
décision. VOTE
: 15
POUR ECOLE
PRIVEE
DE
SAINT-JEOIRE
: PARTICIPATION
FINANCIÈRE
Demande
de
participation
financière
de
l’école
primaire
et
maternelle
privée
de
Saint-Jeoire
: 10
enfants
d’Onnion
sont
concernés
- Après
discussion
et avis
partagés,
Monsieur
le
Maire
propose,
avant
de
prendre
cette
décision,
de
se
renseigner
auprès
des
communes
de
La
CCAR
pour
savoir
si
elles
ont
participé
ou
non.
Ce
point
est
reporté
à
une
prochaine
séance.
DPU
: Aucun
dossier
n’est
à
présenter
ce
mois-ci.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
e
Monsieur
le
Maire
demande
aux
différentes
commissions
de
réfléchir
sur
des
projets
qu’elles
souhaiteraient
voir
inscrire
au
budget
2025,
e
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
rencontre
qui
aura
lieu
avec
Le
Président
du
Conseil
Départemental,
Monsieur
SADDIER,
le
03
octobre
prochain
pour
lui
faire
part
des
idées
pour
«redonner
vie
au
bâtiment
du
WWF»;
un
diaporama
préparé
par
la
commission
en
charge
du
VVF
est
présenté
à
l’assemblée
sera
proposé
à
Mr
SADDIER.
e
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
toutes
Les
démarches
administratives
concernant
La
police
intercommunale
sont
terminées
et que
ce
service
devrait
être
opérationneltrès
rapidement.
e
Octobre
Rose
2024
: Mme
CHARDON
Brigitte,
responsable
et
active
depuis
plusieurs
années,
explique
que
sa
présence
sur
le
marché
les
années
précédentes
pour
la
vente
de
crêpes
et
de
layette
tricotée
par
des
bénévoles
ne
sera
pas
reconduite
cette
année
n'ayant
plus
de
layette
à
vendre;
les
tricoteuses
étant
beaucoup
moins
nombreuses,
elles
n’ont
plus
de
stock
à
donner.
Elle
demandera
à
Aymeric
d'annoncer
cette
action
par
la
pose
des
panneaux
l'entrée
et
sortie
du
village
réalisés
à cet
effet.
e
Bulletin
municipal:
Mme
BASTARD
MAURE
Nadine
est
désignée
« responsable
» de
cette
commission.
Mme
MAURE
Sigrid
-
Mme
CHARDON
Brigitte
—
Mr
JADOT
Jean-
Noël
travailleront
également
à
l'élaboration
du
bulletin
municipal.
Mme
BASTARD
MAURE
a
déjà
sollicité
Les
associations
de
la
Commune
leur
demandant
de
lui
envoyer
quelques
photos,
mais
n’a
reçu
qu’une
seule
réponse
à
ce
jour.
Elle
va
les
relancer
espérant
la
sortie
de
ce
bulletin
en
janvier
2025.
e
Monsieur
le
Maire
fait
état
de
travaux
de
réfection
de
toiture
sur
la
propriété
de
Mr
BOSSON
au
lieu-dit
« Route
du
Pont
Chuard
» ; par
conséquent
la
circulation
va
être
modifiée
à
partir
du
23
septembre
prochain
pour
une
durée
d’un
mois.
En
effet,
ces
travaux
nécessitent
l'installation
d’une
grue
sur
la voie
communale.
Un
arrêté
a été
pris
autorisant
la circulation
en
double
sens,
de
chaque
côté
de
la
maison
en
travaux,
avec
l'autorisation
d'emprunter
la
voie
communale
en
sens
interdit
située
à
la jonction
de
cette
voie
et
de
la voie
départementale
RD26.
e
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’appel
à
candidatures
lancé
il y
a
quelques
mois
pour
le
poste
de
secrétaire
générale
de
mairie.
Plusieurs
candidatures
ont
été
reçues.
Mme
FOULAZ
Ludmila
à
été
retenue
et
prendra
ses
fonctions
en
novembre
prochain.
e
Monsieur
le
Maire
explique
sa
rencontre
avec
Mme
BERTAUX
Lydie,
Directrice
l’école,
concernant
l’adhésion
à l’'USEP
pour
l’année
prochaine,
ce
qui
permettrait
aux
élèves
de
CE2/CMiet
CM2
de
participer,
à
minima,
à
la
manifestation
commémorative
sur le
plateau
de
Plaines-Joux
(chemins
de
la
mémoire).
Le
coût
de
cette
adhésion
(250
euros)
sera
pris
en
charge
par
la
commune.
e
Monsieur
Le
Maire
fait
état
des
travaux
mandatés
par
Le SYANE
concernant
la
mise
en
place
de
la
fibre
sur
la
commune.
Ces
travaux
gérés
par
l’entreprise
CIRCET,
font
l’objet
de
multiples
plaintes
sur
La
qualité
des
travaux
(de
la
part
des
administrés
et
de
La
Commune).
En
effet,
ces
travaux
ne
sont
pas
réalisés
correctement
et
Les
routes
communales
font
l’objet
d’importantes
dégradations.
Cette
situation
n’étant
plus
acceptable,
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
un
courrier
à
Monsieur
BAUD-
GRASSET
Joël,
Président
de
SYANE
afin
de
l’alerter
et
de
faire
Le
nécessaire
pour
y
remédier.
e
Point
sur
Le
bâtiment
Le
Mont-Blanc
: Mr
Le
Maire
fait
part
du
mail
reçu
dernièrement
par
notre
avocat
nous
informant
que
la procédure
judiciaire
lancée
à l'encontre
de
la
Société
GARWIN
a été
évoquée
Le 18
septembre
dernier
près
Le Tribunal
Judiciaire
de
Bonneville.
Ce
dossier
a été
renvoyé
à l'audience
du
13
novembre
prochain.
e
Cantine
scolaire: Monsieur
Le
Maire
rappelle
la
rencontre
avec
la
société
en
charge
de
la
fourniture
des
repas
(Ste
LEZTROY)
avant
les
vacances
d’été
dernier
pour
évoquer
des
problèmes
récurrents
sur
la
quantité
des
portions.
LEZTROY
s'était
engagée
à
revoir
ses
manquements
mais
Le
problème
persiste.
Un
nouveau
rendez-
vous
est
demandé
par
La
Commune
pour
faire
Le
point
très
rapidement.
e
Repas
des
ainés
: Monsieur
Le
Maire
remercie
Les
élus
ayant
participé
à
cette
journée
et
particulièrement
Mme
CHARDON
Brigitte
pour
son
implication
dans
l’organisation
de cette
journée.
e
Monsieur
Le
Maire
a
reçu
une
demande
de
prêt
des
barnums
et
rappelle
que
ce
matériel
(chapiteaux
et
barnums)
n’est
prêté
qu'aux
associations
et
communes
de
la
CCAR
mais
pas
aux
particuliers.
Après
discussion,
il n’est
pas
envisagé
de
changer
les
règles.
e
Mr
OBERSON,
accompagné
de
Mr
GERVAIS
Jean-Claude,
fait
état
de
sa
rencontre
avec
Mme
MAS,
consultante
à
La
maison
de
l’Eco
à
Annemasse,
venue
présenter
en
mairie,
la
plateforme
REZ’'UP.
Plusieurs
communautés
de
communes
de
Haute
Savoie
et
des
partenaires
économiques
se
sont
associés
pour
accompagner
les
porteurs
de
projets
et
les
créateurs
d’entreprises
dans
la
bonne
réalisation
de
leurs
projets
et/
ou
du
développement
de
leurs
entreprises.
L'équipe
REZ'UP
propose
de
nombreuses
prestations
d'accompagnement
très
souvent
gratuites.
Toutes
les
démarches
sont
présentées
sur
Le
site
internet
: https://www.rezup.org/
e
Mrle
Maire
demande
à l’assemblée
de
réfléchir
sur
Le devenir
du
bâtiment
de
la vieille
cure.
e
Monsieur
Le
Maire
remercie
Monsieur
ZIVY
pour
les
photos
qu'il
réalise
par
drone
sur
le
chantier
de
la
crèche
et
dernièrement
sur
toutes
les
toitures
des
bâtiments
communaux. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22H30
Le
secrétaire
de
séance,
Mme
MAURE
Sigrid,
Le
Maire,
André
GERVAIS,