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Compte-Rendu - CR CM 06072023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Agnin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06072023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2023
Présents : Christian MONTEYREMARD, Jean-Marc TEYSSIER, Claire MAILLARD, Christophe POULLENARD, Nicole BARROT, Dorian MOUGEL, Florent BONIN, Céline ARNAUD, Martine HUGUES, Pascaline MARSOT.
Absents : Cédric GIRAUD, Amandine DOLPHIN.
1. URBANISME
DP 0380032310023 : Clôture + portail
DP 0380032310024 : Clôture + portail
DP 0380032310025 : Local technique
DP 0380032310026 : Clôture
2. COMPTES RENDUS REUNIONS EBER
-Gens du voyage : l'intercommunalité est en pleine organisation pour trouver des lieux. A mandaté un bureau d'études pour étudier la faisabilité sur le territoire d'EBER. Pour cela une autorisation de DUP a été votée. -PLUI : Notre commune a établi son diagnostic avec EBER et le bureau d'études.
3. EBER SERVICE DES EAUX
Projet de site unique du service des eaux.
4. DELIBERATIONS
Service des eaux :
Proposition d'une parcelle d'un hectare environ sur la zone de loisirs des Bruyères.
[NB DE VOTES /10 | Pour 10 [ Contre 0 ['Abstention 0 |
Deux clés chambersign à la mairie :
Achat groupé pour deux clés chambersign par EBER afin de limiter les coûts.
[NB DE VOTES /10 | Pour 10 [ Contre 0 [ Abstention O
*Modification du règlement intérieur périscolaire :
Monsieur le Maire informe l’ensemble du conseil municipal qu'il y a lieu de mettre en place une majoration pour le dépassement de l'heure de fermeture de la garderie du soir. En effet, certains abus sont à constater, il est proposé que la majoration soit de 5€ la demi-heure (au-delà de 18h heure de fermeture de la garderie).
[NB DE VOTES/10 | Pour 10 [ Contre 0 | Abstention O |
5. REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE
Le conseil municipal décidé de mettre en place une majoration en cas de dépassement de l'heure de fermeture de la garderie le soir. Pour rappel la garderie ferme à 18h, tout dépassement sera facturé 5€ la demi-heure. Voir extrait de la délibération ci-dessus.
6. LOGICIEL PERISCOLAIRE
Les services techniques de la plateforme GALSH vont s’arrêter.
Le groupement de communes Agnin, Anjou, Bougé-Chambalud et Sonnay sont à la recherche d'une nouvelle plateforme.
E-ticket basée à Voiron que certaines communes d'EBER utilisent nous ont fait une proposition avec une formation en distanciel pour max 3 personnes, un service de maintenance adapté à nos besoins. Les menus pourront être disponibles sur cette nouvelle plateforme.
Les communes vont se rencontrer le 25 juillet à 9h pour présenter les différents devis qu'elles ont reçues.
:. | 7. DIVERS
-Demande de dérogation exceptionnelle pour une élève de l'école d'Anjou : l'ensemble du conseil est pour.
-Conseil d'école : les effectifs sont bons pour la prochaine, maintien des 6 classes.
Diverses demandes :
- Le petit train dans la cour va être démonté,
- Propreté : les poubelles dans la cour vont être mises derrière.
- Vétusté du panneau « sortie école ».
- Poubelle dans la cour de la maternelle pour déchets lors des garderies.
-Appartement remis à la location.
-Accueil de spectacle MC2
-Les deux bâtiments de l'école sont maintenant raccordés à la Fibre.
-Installation de la fibre à la mairie le 11/07.
-Antenne Orange (Chemin du Moulin) modification pour Free.
Fin de séance à 22h10 le 06juillet 2023 Le Maire C. Monteyremard
| CR
ET.