Compte-Rendu - CR CM 31082023

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 19122024

Compte-Rendu - CR CM 27062024

Compte-Rendu - CR CM 20022026

Compte-Rendu - CR CM 06072023

Compte-Rendu - CR CM 09062023

Compte-Rendu - CR CM 05102023

Compte-Rendu - CR CM 07032024

Compte-Rendu - CR CM 30012025

Compte-Rendu - CR CM 22052025

Compte-Rendu - CR CM 26092024

Compte-Rendu - CR CM 31082023 Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune d'Agnin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 31082023)Thèmes du document : Démocratie, Banque, Économie et finances, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOÛT 2023

Présents : Christian MONTEYREMARD, Jean-Marc TEYSSIER, Claire MAILLARD, Nicole BARROT, Dorian MOUGEL, Florent BONIN, Cédric GIRAUD, Martine HUGUES, Pascaline MARSOT.

Absents : Christophe POULLENARD, Céline ARNAUD, Amandine DOLPHIN.

1. URBANISME

DP 0380032310027 : Antenne Free (accordée)

DP 0380032310028 : Panneaux photovoltaïques

DP 0380032310029 : Panneaux photovoltaïques

DP 0380032310030 : Division (annulée par le demandeur)

DP 0380032310031 : Ouverture d'une fenêtre

DP 0380032310032 : Abri de voiture

2. EBER

3.

- Tri: 3 scénarios sont proposés par le bureau d'étude.

- Service de l'eau : Les Arpenteurs sont intervenus pour déterminer la parcelle.

4. DELIBERATIONS

“Passage à la MST.

Afin de pouvoir palier au changement de plan comptable au 1° janvier 2024 passage de la M14 à M57, il est demandé de voter pour effectuer ce changement au 1° janvier 2024. En amont la trésorerie a émis un Avis favorable.

Des modifications seront alors apportées au logiciel de comptabilité pour effectuer ce changement de plan comptable.

[NB DE VOTES / 9 [ Pour 9 | Contre 0 | Abstention 0 |

*DM n°1 : Locaux commerciaux

Suite à un disfonctionnement du logiciel lors de l'étaboration du budget les cumuls de l'affectation des résultats n'étaient pas bons.

Il y a donc lieu d'établir une nouvelle affectation des résultats et de réaliser un réajustement des lignes budgétaires.

Diminution des crédits des lignes :

020 : Dépenses imprévues Investissement : -43 346.10€

022 : Dépenses imprévues Fonctionnement : - 92 257.31€

001 : Solde d'exécution reporté Fonctionnement : - 35 967.36€

il y a d'augmenter les crédits de la ligne budgétaire :

002 : Excédent antérieur reporté Fonctionnement : + 7 883.77€

[ NB DE VOTES / 9 [ Pour 9 | Contre 0 | Abstention 0 |

*DM n°1: Commune

Suite à un disfonctionnement du logiciel lors de l'élaboration du budget les cumuls de l'affectation des résultats n'étaient pas bons.

IL y a donc lieu d'établir une nouvelle affectation des résultats et de réaliser un réajustement des lignes budgétaires.

Diminution des crédits de la ligne :

001 : Solde d'exécution d'investissement reporté : - 415 261.29€

Ily a d'augmenter les crédits des lignes :

165 : Dépôts et cautionnements reçus : + 500.00€

2041582 : GFP : Bâtiments et installation : + 10 000.00€

21318-2021 : Bâtiments : + 30 000.00€

2151 : Réseaux de voiries : + 30 000.00€

2181 : Installation générale agencement divers : + 20 000.00€

2183 : Matériel de bureau et informatique : + 20 000.00€

2184 : Mobilier : + 22 135.06€

[ NB DE VOTES / 9 [ Pour 9 [ Contre 0_... [ Abstention 0*DM n°2 : Commune

Afin de pouvoir établir l'annulation de titres des années antérieures, il y a lieu d'ouvrir une ligne budgétaire : 673 : Titres annulés (exercice antérieur) : + 1 000.00€

022 : Dépenses imprévues fonctionnement : - 1 000.00€

[ NB DE VOTES / 9 | Pour 9 [ Contre 0 [ Abstention 0 ]

*Suppression d'un poste d'adjoint technique 2°" classe 35h et création d'un poste adjoint technique principal de 1° classe 35h.

ILest proposé de supprimer le poste d'adjoint technique 2è"e classe 35h en CDD et de créer un poste d’adjoint technique principal de 1°" classe 35h en CDI.

[ NB DE VOTES / 9 [ Pour 9 [ Contre 0 | Abstention 0 ]

*Vidéo surveillance

Suite à la réunion avec la gendarmerie, il est proposé de faire un diagnostic vidéo sur l'espace public.

[NB DE VOTES / 9 [ Pour 9 [ Contre 0 [ Abstention 0 |

*Logiciel périscolaire

Avec l'arrêt de l'application G-ALSH, le logiciel E-Ticket serait le plus adapté à nos besoins.

[NB DE VOTES / 9 | Pour 9 [ Contre 0 [ Abstention 0 |

*Aménagement cour

L'aménagement de la cour de l’école avec une subvention de l'état en liaison avec les jeux olympiques 2024.

[ NB DE VOTES /9 [ Pour 6 [ Contre 0 [ Abstention 3 |

5. RENTRÉE SCOLAIRE

L'effectif est suffisant.

6. DIVERS

Préparation du repas CCAS qui aura lieu le 22 octobre 2023 : Une réunion est à organiser en septembre.

La cérémonie des vœux se déroulera le 12 janvier à 19h00.

Fin de séance à 22h10 le 31 août 2023 Le Maire C. Monteyremard