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Compte-Rendu - CR CM 05102023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune d'Agnin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05102023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2023
Présents : Christian MONTEYREMARD, Claire MAILLARD, Christophe POULLENARD, Nicole BARROT, Dorian
MOUGEL, Florent BONIN, Céline ARNAUD, Martine HUGUES, Cédric GIRAUD, Pascaline MARSOT.
Absents : Jean-Marc TEYSSIER, Amandine DOLPHIN.
1. URBANISME
DP 0380032310033 : Panneaux photovoltaïques
DP 0380032310034 : Agrandissement terrasse
DP 0380032310035 : Piscine + pool house
DP 0380032310036 : Panneaux photovoltaïques
DP 0380032310037 : Panneaux photovoltaïques
2. COMPTES RENDUS REUNIONS EBER
-PLUI-Aménagement du territoire : Diagnostic Ok prochaine réunion les 17 et 26 octobre 2025. -PRE Politique de la ville : Etendu sur tout le territoire EBER, organisation en place. -Commission culture : Cinéma de Beaurepaire réouverture le 08 Novembre 2023. -Initiative Isère Vallée du Rhône : Cotisation EBER 0.70€ par habitant au lieu de 0.62€. -SCOT : ZAN 0 en 2050. Le Président de la Région Auvergne Rhône-Alpes n'est pas d'accord.
3. COMPTES RENDUS REUNIONS CHANTIERS
*Canalisation eaux : Le chantier avance bien. Le département regoudronnera la Départementale 131 fin octobre.
*Rue du Revolley : Les travaux pour la réalisation du chemin piétonnier débuteront dès que la fibre sera installée.
4. ECOLES
Cantine : problème de prise en charge des enfants par le personnel. Formation : AFDL effectue le 12/10 une formation des personnels scolaires pour les 4 communes pour l’accueil des
enfants handicapés.
Vitres cassées à l'école.
Dossier demande de subvention « Olympique » en cours (traçage de jeux et installation dans la cour scolaire).
5. POINT SUR LES FUTURS LOCAUX AU FIL DE LAMBRE
Présentation de projet : réunion le 15 novembre 2023 à Anjou à 19h aux 4 conseils municipaux. Coût estimatif global d'investissement : 2.6 millions d'euros HT. Reste à charge pour chaque commune 250 000 euros HT. Coût de fonctionnement prévisible : 35.50€/habitant.
6. STADE DES BRUYERES
Service des eaux : Etude des installations en cours.
Poteaux de rugby à tomber.
Recherche club de football éventuellement avec mutualisation.
7. P.C.S : DELIBERATION ET MISE A JOUR
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de l'élaboration du Plan Communal de
Sauvegarde, il y a lieu de désigner des responsables de commissions qui devront être opérationnels en cas de crise.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré,
DECIDE de désigner :
-Responsable des Actions Communales :
Titulaire : TEYSSIER Jean-Marc — Suppléant : BONIN Florent
-Responsable communication :
Titulaire : MAILLARD Claire - Suppléant : BARROT Nicole
-Responsable accompagnement :
Titulaire : POULLENARD Christophe — Suppléant : HUGUES Martine
-Responsable logistique évaluation : [ me
1
[ Titulaire : MOUGEL Dorian — Suppléant : ARNAUD Céline
[NB DE VOTES /10 | Pour 10 [ Contre 0 [ Abstention O
8. DELIBERATIONS
-Passage à la M57 achat du logiciel M57
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu d'acheter le connecteur M57 pour le passage du nouveau plan comptable du logiciel Berger Levrault.
Le montant HT est de 860.00€.
[NB DE VOTES /10 | Pour 10 [ Contre O [ Abstention O ]
- Adhésion groupement de commandes entre la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône et ses
communes membres pour l'accès aux services de logiciels libres de l’association Adullact.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que suite à l'arrêt de la prestation de dématérialisation du CDG 38, il y a lieu de rentrer dans le groupement de commandes avec la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône pour avoir l'accès aux services de logiciels libres de l'association Adullact (plateforme que nous utilisons pour le transfert des actes administratifs et financiers).
Une convention avec l'association Adullact et le groupement de commandes doit être signée.
[ NB DE VOTES /10 | Pour 10 [ Contre O [ Abstention 0 ]
9. DIVERS
*Repas CCAS le 22 octobre 2023 avec 2 Musiciens pour l'animation.
*Nouveau logiciel périscolaire et cantine.
“Vidéosurveillance rendez-vous le 20/10/2023 avec la gendarmerie.
Fin de séance à 21h45 le 05 octobre 2023
Le Maire
C.MONTEYREMARD