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Document publié le Mercredi 29 septembre 2021 par la commune de Bourg-d'Hem.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29 Septembre 2021 crs)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE DU BOURG D'HEM
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un le vingt-neuf septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune du BOURG D'HEM régulièrement convoqué le vingt septembre, s'est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de M. DESCHAMPS Robert, Maire.
Étaient présents : MM. DESCHAMPS, POTHEAU, LENOBLE, FRAPPAT, MM. LASNIER, BOUCHET, Mmes FEL, RAPINAT, DUPONTET.
Étaient absents : M. TISSIER Joël, M. BATHIER Jean-Louis
Pouvoir : M. BATHIER Jean-Louis donne pouvoir à M. DESCHAMPS Robert
Secrétaire de séance : M. FRAPPAT Olivier.
Le compte rendu de la séance ordinaire du 16 juin 2021 est adopté à l’unanimité.
Le Maire demande aux conseillers municipaux de rajouter une question à l’ordre du jour :
- Délégation de fonctions
Le Conseil Municipal accepte cette adjonction
1- TIERS LIEU
Le Maire rappelle que la commune a fait l’acquisition, au printemps dernier, d’un ensemble immobilier (grange + terrain) situé dans le Bourg. Il convient dès maintenant d’en déterminer l’affectation.
Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de demander une pré-étude pour l’aménagement d’une maison multigénérationnelle de services et d’accueil dans la grange afin de présenter ce projet au titre du Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE).
2- RÉHABILITATION DE L’ANCIENNE ÉCOLE EN LOGEMENTS « 2ème PHASE »
Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,
VU le code de la commande publique,
VU les marchés conclus avec les entreprises adjudicataires des lots considérés en application des délibérations du Conseil Municipal n° 2020-36 du 18 septembre 2020 et n° 2020-44 du 14 octobre 2020,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de :
- DE CONCLURE les avenants d’augmentation et de réduction ci-après détaillés avec les entreprises suivantes dans le cadre des travaux relatifs à l’opération susmentionnée de réhabilitation de l’ancienne école en logements « 2ème phase » :
Lot n°04 Doublage Cloisons Plafond Isolation
Attributaire : Sarl Giraud Côte des Granges 23170 CHAMBON SUR VOUEIZE Marché initial du 28 septembre 2020 d’un montant de 38 184.89 € HT Avenant n°01 – montant : 1 079.43 € HT
Nouveau montant du marché : 39 264.32 € HT
Objet : Travaux supplémentaires 3- DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGET PRINCIPAL
Le maire explique qu’il conviendrait d’augmenter les crédits prévus pour l’emploi de personnel non titulaire. Il propose de modifier les crédits de la façon suivante :
Intitulés des Comptes
Diminution sur
Crédits déjà Alloués
Augmentation
des Crédits
Article Opération Montant Article Opération Montant
Dépenses imprévues 22 3 000,00
Rémunération Personnel non
titulaire 6413 3 000,00 Total Fonctionnement
dépenses 3 000,00 3000,00
Le Conseil Municipal approuve les décisions modificatives indiquées ci-dessus
Le Maire rappelle que le conseil municipal a décidé d’effectuer des travaux de réfection de l’accueil de la mairie. Il propose donc de modifier les crédits de la façon suivante :
Intitulés des Comptes
Diminution sur
Crédits déjà Alloués
Augmentation
des Crédits
Article Opération Montant Article Opération Montant
Dépenses imprévues 22 13 500,00
Virement à la section d'invest 023 13 500,00
Total Fonctionnement
dépenses 13 500,00 13 500,00
Autres constructions 21311 48 13 500,00
Total Investissement
dépenses 13 500,00
Virement de la section de fonc 021 H.O. 13 500,00
Total Investissement recettes 13 500,00
Le Conseil Municipal approuve les décisions modificatives indiquées ci-dessus
4- DISTRIBUTEUR DE PAIN
Monsieur le Maire explique que la mise à disposition de pain frais tous les jours pour les touristes qui viennent tout au long de l’année dans nos gîtes ainsi qu’au camping pendant la saison estivale serait très appréciable. Il explique qu’il que la société pourrait installer un distributeur de pain réapprovisionner tous les jours par un boulanger.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide d’installer un distributeur de pain sur la place de la mairie et mandate le maire pour effectuer toutes les démarches relatives à cette affaire.
5- BILAN TOURISTIQUE
Le bilan touristique est très satisfaisant, malgré le contexte sanitaire et la météo capricieuse cet été.
Le hameau de gîte était complet du 15 juillet au 28 août, le camping a lui aussi affiché complet la première quinzaine du mois d’août. 6- ILLIWAP
Monsieur le Maire présente les nouvelles options proposées par l’application mobile ILLIWAP.
Le Conseil Municipal décide d’ajouter l’option « boîte à idées » à l’abonnement annuel.
7- DÉLÉGATION DE FONCTIONS
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide que le sujet soit mis à l’ordre du jour lors de la première séance de l’année 2022.
8- QUESTIONS DIVERSES
Le Maire rappelle que Mme Dominique MAZURE, agent chargé de l’entretien du gîte d’étape et d’accueil au camping prendra sa retraite le 1er janvier 2022. IL convient donc de préparer son remplacement.
Une publicité de vacance d’emploi sera déposée sur le site emploi territorial afin de satisfaire aux obligations légales.
Le Noël des enfants est fixé le samedi 18 décembre 2021 après-midi.
Le repas des aînés se déroulera le dimanche 9 janvier 2022.
Monsieur le Maire explique que l’Association Communale de Chasse Agrée (ACCA) n’a actuellement plus de local. Le Président lui a demandé l’autorisation de stocker leur matériel dans les anciens vestiaires du stade le temps de trouver un nouveau local.
Le Conseil Municipal n’a aucune solution de local.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H10