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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20200214 083)
Thèmes du document : Humanitaire, Handicap et inclusivité, Outre-mer,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 07/02/20
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ACCORDÉES AU TITRE DE LA SOLIDARITÉ POUR L’ANNÉE 2020
DÉLIBÉRATION N°DEL20200214_083
Commission principale : 2 Solidarité territoriale
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 14 février 2020 à 08 H15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Alain DUMEIL, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE
Richard BERT pouvoir à Cyril CINEUX
Édith CANDELIER pouvoir à Christiane JALICON
Nicole PRIEUX pouvoir à Magali GALLAIS
Sylvie VIEIRA DI NALLO pouvoir à Jean ALBISETTI
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Aline FAYE, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT, Grégory LÉPÉE
N°DEL20200214_083
1/3
Direction Habitat et Politique de la Ville / 5618
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 14 FÉVRIER 2020 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
75
Conseillers
représentés :
5
Total votants :
80 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION HABITAT, SOLIDARITÉ TERRITORIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, AIRES D'ACCUEIL du 21 janvier 2020
BUREAU du 31 janvier 2020
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 14 février 2020
Direction Habitat et Politique de la Ville / 5618
Kandjoura SYLLA
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ACCORDÉES AU TITRE DE LA SOLIDARITÉ POUR L’ANNÉE 2020
Au titre de la solidarité métropolitaine, Clermont Auvergne Métropole accorde depuis plusieurs années des subventions de fonctionnement à certaines structures.
Après réception des bilans prévisionnels 2019, de nouvelles demandes de subventions ont été déposées auprès de Clermont Auvergne Métropole pour l'année 2020. Il est donc proposé de poursuivre le soutien accordé aux deux structures suivantes (voir tableau en annexe) :
• BANQUE ALIMENTAIRE : Action de lutte contre la faim par la collecte et la redistribution de surplus et de dons alimentaires - proposition de subvention 2020 : 10 000 €
• PLANNING FAMILIAL : Education à la sexualité - proposition de subvention 2020 : 5 000 €
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• d'attribuer les subventions de fonctionnement pour ces deux structures pour un montant total de 15 000 € ; répartis comme suit : La Banque Alimentaire 10 000 €, Planning Familial 5 000 € ; les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Primitif 2020 (HAB1-52-RUPV-POLV-65748- AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE).
• d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer les conventions de partenariat pour 2020 et de procéder aux versements des subventions allouées.
TOTAL VOTANTS : 80 = 75 Conseillers Présents + 5 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 80 = Pour : 80 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Louis GISCARD D'ESTAING
N°DEL20200214_083
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Direction Habitat et Politique de la Ville / 5618 + clermant
métropole
AVIS FAVORABLES DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT 2020
Conseil métropolitain du 14 février 2020
Subvention sollicitée Subvention attribuée SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020 2019 CÉTÉCCUTr S
ETC CO)
PLANNING FAMILIAL 63| 5000 € 5000 € 5000 €
LA BANQUE
ALIMENTAIRE 10 000 € 10 000 € 10 000 €
Conseil métropolitain du 14 février 2020