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Procès Verbal - proces verbal conseil 28 mars 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Cornier.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal conseil 28 mars 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
L’an deux mil quatorze le vingt huit mars, le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Gilbert Allard, Maire.
Présents ou représentés: Gilbert Allard, Michel Roux, Serge Contat, Franca Viviand, Annick Desternes , Laurent Aegerter, Anne- Marie Jung, Jean-Marc Sellier, Nathalie Remenant, Anne Champel, Corinne Bac, Franck Corcelle, Sylvain Brosolo, Jean Lacombe, Annie Plessis.
Madame Nathalie Remenant est élue secrétaire de séance
1 Election du Maire
Monsieur le Maire sortant, Gilbert Allard a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions. Le conseil municipal a désigné 2 assesseurs : Annie Plessis et Michel Roux.
Sous la présidence de Gilbert Allard, membre le plus âgé, il est procédé à l’élection du Maire.
Résultat : Gilbert Allard 12 voix
Serge Contat 2 voix
Michel Roux 1 voix
Monsieur Gilbert Allard est proclamé maire
2 Détermination du nombre de postes d’adjoints
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l’article L2122.2 du Code Général des Collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal soit 4 pour la commune de Cornier
Au vu de ces éléments, le conseil municipal, à l’unanimité, fixe le nombre d’adjoints à 4. 2
3. Election des adjoints
Une liste de candidats au poste d’adjoint a été remise au Maire :
Michel Roux, Serge Contat, Franca Viviand et Annick Desternes.
Nombre de votants 15
Nombre de nuls 2
La liste de Michel Roux a obtenu 13 Voix.
4. Dématérialisation des convocations et procès verbaux
Dans le but de dématérialiser un maximum et d’utiliser un minimum de papiers, nous aurions besoin de l’accord des élus pour envoyer les documents par mail ou format papier.
Monsieur le Maire clôt cette séance du conseil municipal en remerciant l’ensemble des membres présents