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Compte-Rendu - cm Compte Rendu 21082018 b428
Document publié le Mardi 21 août 2018 par la commune d'Esprels.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm Compte Rendu 21082018 b428)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
SEANCE ORDINAIRE DU 21 AOUT 2018
Date de la convocation : 16/08/2018
Sont Présents : Messieurs Cédric BRUNET, Stéphane COIGNUS, Raphaël
NOUVEAU, Michel RICHARD, Pierre THOMET, Mesdames Isabelle GRENOT,
Sandra GRENOT, Michèle LIGEY BARTOLOMEU
Absents excusés : Messieurs Michel DAVAL (procuration à Isabelle GRENOT),
Nicolas PLANCHON (procuration à Michel RICHARD), Nicolas MENUEY
(procuration à Cédric BRUNET), Fabrice PERRIN, Bernard VOYNNET, Aurélien
MOUGIN.
Secrétaire : Madame Isabelle GRENOT
La lecture du compte rendu de la séance du 28 juin 2018 n’a soulevé aucune
observation.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, unanime :
MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE MAIRIE/ECOLE : ATTRIBUTION DU LOT N° 5 (SANITAIRE/PLOMBERIE)
-décide d’attribuer le lot n° 5 à l’entreprise suiv ante :
Lot Entreprise retenue Siège social Montant HT 5
Plomberie/Sanitaire
ENERGIES DOUBS
CONFORT
70110
VILLERSEXEL
4986.00 €
-autorise Monsieur le Maire à signer le marché avec l’entreprise ci-dessus désignée pour le lot cité ci-dessus,
PROPOSITION VENTE LOCAL SITUE 2 PLACE ARMAND EME
- Décide de vendre à la SCI AG2J le local situé 2 Place Armand Eme à ESPRELS (70110) au prix de 21.000 € net ; les frais relatifs à cette vente sont à la charge de l’acquéreur ;
- Autorise le Maire à signer tout acte à intervenir, relatif à la vente du bien. DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET COMMUNAL
- Décide de modifier le budget communal comme suit :
Désignation Diminution sur
crédits ouverts
Augmentation sur
crédits ouverts
D2051 : Concessions, droits similaires 540.00 € TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles 540.00 € D21311 : Hôtel de Ville 540.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 540.00 €
ATTRIBUTION PARCELLE COMMUNALE « DU MONT »
- Autorise le maire à entreprendre toutes démarches concernant l’attribution de la parcelle communale « du Mont » cadastrée ZI n° 41.
L’ordre du jour ayant été épuisé, la séance a été levée.
A ESPRELS, le 27 août 2018
Le Maire, Michel RICHARD