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Procès Verbal - PV seance du 08102024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sandoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 08102024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Justice et droit,
Procès-verbal
N°06/2024
J
=
ue
Saint-Sandole
Puy de Dôme
Séance
du
8 octobre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le huit
octobre
à dix-neuf
heures
trente
minutes
le Consetl
Municipal
de
la commune
de
Saint-
Sandoux,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
en
Mairie
sous
la présidence
de
Madame
Martine
TYSSANDIER,
Maire,
suite
à
la convocation
adressée
le 01/10/2024,
Etaient
Présents:
Martine
TYSSANDIER,
Noël
BOIVIN,
tsabelle
FROSIO,
Hervé
VIALLE,
Emma
RAGO,
Marc
VANDAME,
Didier
DOUSSON,
Thierry
JULIEN,
Plerrick
BRUNNER,
Corinne
GARAND,
Laurent
WEICKMAN,
Serge
BLANCARD
Absents
excusés
représentés
:
+
Jean
Henri
PALLANCHE
donne
pouvoir
à Martine
TYSSANDIER
«
Catherine
RANCE
donne
pouvoir
à
Noël
BOIVIN
Absente
non
représentée
: Emmanuelle
POIX
Secrétaire
de
séance :
Pierrick
BRUNNER
Après
l'approbation
du
procès-verbal
de
la dernière
séance
et la validation
de
la modification
de
l'ordre du
jour
proposée
par
Mm
le Maire,
à savoir
rajout
du
point
n°7
« Convention
Plantation
haie
sur
terrain
privé
»,
l'ordre
du
jour
ci-dessous
est
abordé
:
Avenant
lot 6
Electricité
Entreprise
AES
/Travaux
Rénovation
anclenne
école
Validation
décisions
du
Maire
N°
1 /2024
Désignation
des
délégués
syndicats
MOND'ARVERNE
Communauté
Désignation
des
délégués
Commissions
communales
Remplacement
luminaires
école,
validation
devis
étude
Demande
de
subvention
luminaires
leds
école
Questions
diverses
NOnms En
1,
Marché
travaux
Rénovation
thermique
ancienne
école
et
mairie
/ Avenant
n°2
SAS
MOUREAU
lot
6
Dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
thermique
de
l’ancienne
école
et
de
la
mairie,
il convient
de
prévoir
des
travaux
supplémentaires
sur
le
lot
n°
6 pour
la
dépose
des
luminaires
dans
la
médiathèque
et
la
salle
de
réunion
des
aînés
et
l'installation
de
luminaires
led,
Montant
de
l'avenant
2 :
+
Taux
dela
TVA:20%
+
Montant
HT:
2128,40€
+
Montant
TIC:
2554,08€
Montant
total
du
marché
suite
à l'avenant
N°1 :
+
taux
de
la TVA
: 20%
+
montant
HT:
8992430 €
+
montant
TFC
: 107
909,16
€
Nouveau
montant
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre
:
+
Taux de
la TVA
: 20%
+
Montant
HT:
9205270
€
+
Montant
TIC:
110
463,24
€ Procès-verbal
N°06/2024
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
valide
l'avenant
n°2
au
marché
de
l'entreprise
MOUREAU
correspondant
aux
travaux
supplémentaires
nécessaires
ci-dessus
exposés,
pour
un
montant
total
de
2
128,40
€ HT
€ HT
soit
2 554,08
€ TTC,
et
mandate
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
toute
pièce
relative
à
ce
projet,
2,
Information
décision
du
Maire
N°
01/2024
Mme
le
Maire
informe
le
conseil
que
le
changement
de
deux
chauffe-eau
du
groupe
scolaire
était
indispensable
avant
la
rentrée
des
classes.
Pour
que
le
règlement
de
ces
deux
factures
d’un
montant
total
de
1 898,20
€
puisse
être
imputé
sur
la
section
Investissement
du
budget
primitif
2024,
une
décision
de
virement
de
crédits
s'avérait
Indispensable,
La
décision
du
maire
n°
01/2024
a
validé
ce
virement
en
section
d'investissement
par
la
création
d'une
nouvelle
opération
N°
000365
«
Equipements
groupe
scolaire
» à
l'article
comptable
2135
au
Budget
Commune
d'un
montant
de
1 900
€
par
le
bials
d’un
virement
de
Crédit
de
l'opération
n°
000397
de
l'article
comptable
231
d'un
montant
de
1
900
€.. 3.
Désignation
des
délégués
Commissions
Mond’Arverne
Communauté
>.
Commission
Transition
Ecologique
de
MOND'ARVERNE
Communauté
Suite
à
la
demande
de
Marc
VANDAME
de
se
retirer
de
cette
commission
et
suite
aux
élections
municipales
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024,
I convient
de
désigner
un
nouveau
délégué
représentant
la
commune
au
sein
de
cette
commission,
M.
Laurent
WEICKMAN
propose
sa
candidature
pour
représenter
la commune
à cette
commission.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
ou
représentés,
désigne
M.
Laurent
WEICKMAN
délégué
titulaire
à
la
Commission
Transition
Ecologique
de
MOND'ARVERNE
Communauté,
Cornmission
Patrimoine
Communautaires,
Travaux
insertion
de
MOND'ARVERNE
Communauté
Suite
aux
élections
municipales
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024,
il
convient
de
désigner
un
délégué
représentant
la commune
au
seln
de
cette
commission.
Mme
isabelle
FROSIO
propose
sa candidature
pour
représenter
la commune
à cette
commission,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
ou
représentés,
désigne
Mme
lsabelle
FROSIO
déléguée
titulaire
à
la
Commission
Patrimoine
Communautalres,
Travaux
insertion
de
MOND'ARVERNE
Communauté
>
Proposition
délégué
SICTOM
des
Couzes
au
sein
de
MOND'ARVERNE
Communauté
Suite
à la demande
de
retrait
de
Marc
VANDAME,
I convient
de
proposer
à Mond'Arverne
Communauté
un
nouveau
délégué
titulaire
pour
représenter
la commune
au
sein
du
SICTOM
des
Couzes,
Noël
BOÏVIN
propose
sa
candidattire Procès-verbal
N°06/2024
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
ou
représentés
désigne
:
Noël
BOIVIN
en
qualité de
délégué
titulaire au
sein du
SICTOM
des
Couzes.
Jean
Henri
PALLANCHE
conserve
sa
fonction
de
délégué
suppléant
au
sein
de
ce
syndicat
4,
Commissions
communales
:
>
Nomination
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d’Offre
(CAO)
Après
la
démission
de
M.
Julien
MARTIN
de
ses
fonctions
de
conseiller
municipal
et
suite
aux
élections
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024,
il convient
de
désigner
un
nouveau
délégué
au
sein
de
la Commission
d'Appel
d'Offre.
Plerrick
BRUNNER
présente
sa candidature
à la fonction
de
délégué
titulaire
au
seln
de
la Commission
communale
d'Appel
d'Offre.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
ou
représentés
désigne :
Pierrick
BRUNNER
en
qualité
de
délégué
titulaire
au sein
de
la Commission
d'Appel
d'Offre,
La
commission
municipale
d'Appel
d’Offre
est
composée
comme
suit :
- 3 délégués
titulaires
:
-
Pierrick
BRUNNER
- _
Noël
BOIVIN
-
Didier
DOUSSON
- 3 délégués
suppléants
:
- _
Jean-Henri
PALLANCHE
-
Catherine
RANCE
-
Emmanuelle
POIX
>
Nomination
des
membres
de
la Commission
Saciale
Suite
aux
élections
municipales
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024
et
suite
à la
demande
de
Mme
la
Maire
de
se
retirer
de
la
commission
sociale,
il convient
de
désigner
un
nouveau
délégué
au
sein
de
cette
commission, Serge
BLANCARD
propose
sa
candidature.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
désigne
Serge
BLANCARD
en
qualité
de
délégué
titulaire
de
cette
commission.
Etant
entendu
que
cette
commission
sera
présidée
par
Madame
le Maire
et que
les autres
membres
de
la Commission
sociale
conservent
leurs
fonctions,
la Commission
Sociale
est
composée
comme
suit
:
e
Hervé
VIALLE
+
Emma
RAGO
+
Didier
DOUSSON
*
Emmanuelle
POIX
+
Serge
BLANCARD
En
qualité
de
délégués
titulaires, Procès-verbal
N°06/2024
>
Nomination
des
membres
de
la Commission
Finances
Suite
aux
élections
municipales
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024
Finances,
I
convient
de
désigner
un
nouveau
réfèrent
au
sein
de
cette
commission.
Thierry
JULIEN
propose
sa candidature.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
désigne
Thierry
JULIEN
en
qualité
de
réfèrent
au
sein
de
cette
commission.
Etant
entendu
que
les
autres
membres
de
la
Commission
Finances
conservent
leurs
fonctions,
cette
commission
est
composée
comme
suit
:
+
Martine
TYSSANDIER
°
Jean
Henri
PALLANCHE
*
Didier
DOUSSON
+
Thierry
JULIEN
En
qualité
de
référents
>
Nomination
des
membres
de
la
Commission
Vie
du
Village
Suite
à des
démissions
de
conseillers
et
aux
élections
municipales
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024,
Î! convient
de
désigner
d'autres
membres
au
sein
de
cette
commission,
Serge
BLANCARD
et
Pierrick
BRUNNER
proposent
leur
candidature.
Après
en
avoir
délibéré,
le
consell
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
désigne
Serge
BLANCARD
et
Pierrick
BRUNNER
en
qualité
de
référents
au
sein
de
cette
commission.
Etant
entendu
que
les
autres
membres
de
la
Commission
Vle
du
Village
conservent
leurs
fonctions,
cette
commission
est
composée
comme
suit
:
+
Hervé
VIALLE
°
Didier
DOUSSON
+
Serge
BLANCARD
+
Pierrick
BRUNNER
En
qualité
de
référents
> _
Nomination
des
membres
de
la Commission
Communication
Suite
aux
élections
municipales
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024,
il
convient
de
désigner
d'autres
membres
au
sein
de
cette
commission.
isabelle
FROSIO
propose
sa
candidature,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
désigne
isabelle
FROSIO
en
qualité
de
référente
au
sein
de
cette
commission.
Etant
entendu
que
les
autres
membres
de
la
Commission
Communication
conservent
leurs
fonctions,
cette
commission
est
composée
comme
suit
:
+
Jean
Henri
PALLANCHE Procès-verbal
N°06/2024
e
Hervé
VIALLE
+
Isabelle
FROSIO
e
Laurent
WEICKMAN
En
qualité
de
référents
>
Nomination
des
membres
de
la Commission
Equipements,
Travaux,
Environnement
Suite
aux
élections
municipales
complémentaires
partielles
des
8
et
15
septembre
2024,
il
convient
de
désigner
d’autres
membres
au
sein
de
cette
commission.
Laurent
WEICKMAN
et Pierrick
BRUNNER
proposent
leur candidature.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
désigne
Laurent
WEICKMAN
et Pierrick
BRUNNER
en
qualité
de référents
au
sein de cette
commission.
Etant
entendu
que
les
autres
membres
de
la
Commission
Equipements,
Travaux,
Environnement
conservent
leurs
fonctions,
cette
commission
est composée
comme
suit :
e
Noël
BOIVIN
e
Marc
VANDAME
+
Laurent
WEICKMAN
+
Pierrick
BRUNNER
En qualité
de référents
5.
Remplacement
luminaires
groupe
scolaire
/Etude
dimensionnement
de
l'éclairage
Afin
de
solliciter
une
aide
financière
auprès
du
Conseil
départemental
pour
l'étude
et
l'achat
de
luminaires
LEDS
au
groupe
scolaire,
il convient
de
fournir
une
étude
de
dimensionnement
de
léciairage.
Mme
le
Maire
présente
au
conseil
le devis
du
Bureau
d'Etude
Auvergne
Energie
Solutions
relatif
à
la
mission
d'étude
de
dimensionnement
de
l'éclairage
pour
2 classes
et les
toilettes
du
groupe
scolaire
d’un
montant
de
1 200,00
€,
HT.
Thierry
JULIEN
souhaiterait
que
le
bureau
d'études
établisse
une
prévision
sur
les
économies
d'énergle,
ainsi
qu’une
estimation
sur
le
changement
des
luminaires
pour
l'ensemble
des
locaux
du
groupe
scolaire.
Mme
te
Maire
précise
que
ce complément
d’information
sera
demandé
au
bureau
d'étude.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés :
+
Donne
son
accord
pour
la mission
de
dimensionnement
de
l'éclairage
du
groupe
scolaire
et valide
le devis
du
bureau
d'Etudes
Auvergne
Energie
Solutions
pour
un
montant
de
1 200
€ HT;
+
Mandate
Mme
le Maire
pour
signature
du
devis
précité.
+
Demande
un
complément
d'information
relatif
à
l'impact
du
changement
des
luminaires
existant
par des
leds,
sur
les
économies
d'énergie,
ainsi
qu'une
estimation
du
coût
sur
l'ensemble
des
locaux
du
groupe
scolaire.
6.
Demande
de
subvention
Consell
départemental
Compte
tenu
de
la décision
précédente
-il
convient
d'attendre
le nouveau
devis
du
bureau
d'études
pour
compléter
le dossier
de
demande
de
subvention.
-
Mme
le
Maire
précise
que
cette
aide
du
département
est
limitée.
De
nombreuses
communes
vont
se
montrer
intéressées
et
qu'il
ne
faut
pas
trop
tarder
à déposer
le dossier
pour
avoir
une
chance
d’obtenir
une
subvention. Procès-verbal
N°06/2024
7.
Convention
Plantation
hales
dans
le
cadre
du
projet
« Soutien
à
la
valorisation
du
bocage
puydomois
»
Suite
aux
fortes
intempéries
de
l'été
dernier,
la
commune
a subl
d'importantes
coulées
de
boues,
il a
été
envisagé
de
planter
une
hale
le
long
du
chemin
de
Fontillat,
au
droit
de
la
parcelle
cadastrée
ZE
n°
146,
pour
augmenter
le
degré
d'infiltration
de
l'eau
et
éviter
l'érosion
des
sols.
Durant
le
Conseil
Municipal
du
23
juillet,
les
élus
ont
donné
leur
accord
pour
le
projet
de
plantation
de
haies
sur
une
parcelle
privée,
sur
une
longueur
de
140
ml,
ont
approuvé
son
plan
de
financement,
et
ont
également
mandaté
Mme
la
Maire
pour
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
«
Mission
hales
Auvergne-Rhône-Alpes
»,
Une
convention
tripartite
doit
être
signée
entre
la
propriétaire
de
la
parcelle,
l'exploitant
de
la
parcelle
et
la
Commune,
afin
de
définir
les
responsabilités
et
engagements
de
chaque
participant
pour
la
mise
en
place
et
le
suivi
de
ce
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
ou
représentés
Mandate
Mme
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
tripartite
ci-dessus
définie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h20
Le
secrétaire
de
séance
PA
f
Martine
TYSSANDIER
Plerrick
BRUNNER
6