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Document publié le Jeudi 13 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 74+ +FINANCES+ +Attribution+d'une+subvention+pour+le+Tour+des+Landes+2024)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 02/07/2024 EN
Reçu en préfecture le 02/07/2024 \\ a?
Publié le 04/07/2024
__ [= 1? FD = S ID : 040-200069631-20240613-DCC 2024 06 74-DE
NRQCHALOSSE communauté de communes
NUE
Délibération n° DCC_2024 06 74
55 place Foch Séance du 13 juin 2024
40380 Montfort-en-Chalosse
05 58 98 45 88
contact(@terresdechalosse.fr
L’An deux mille vingt-quatre, le treize juin à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à la Salle du conseil de la Communauté de Communes à Montfort-en-Chalosse, sous
la Présidence de Monsieur Didier GAUGEACQ.
Etaient présents :
M. Francis DUBECQ, Mme Sandrine LAVILLE, M. Didier GAUGEACQ, M. Benoît VIDAL, M. Stéphane GEFFARD, M. Frédéric DARGET,
M. Jérôme CURUTCHET, Mme Chantal OMICIUOLO, M. Didier ABOZE, Mme Hélène TOMAS, Mme Corinne TASTET, Mme Nadine
DURRUTY, M. Jean-Pierre TOLLIS, M. Jean-Louis CAPDEVILLE, M. Michel ROUSSEL, M. Jérôme FRITSCH, M. Jean-Jacques DUFAU,
M. Jean-Marie DARRICAU, Mme Valérie BODINIER, Mme Marie-Christine BRETTES, M. Philippe MARSAN, Mme Marie-Hélène
DANGOUMAU, M. Éric DEGOS, Mme Valérie JACQUELINE, Mme Martine MAURY, Mme Véronique LANUQUE, Mme Fabienne LABY-
FAUTHOUX, M. Thierry DARTIGUELONGUE, M. Tony ARTY, M. Daniel CAZENEUVE, M. Yves DUCOURNAU, M. Thierry DUBOS,
M. Pascal BERNADET, M. Guillaume LALANNE, M. Pascal HONTANS.
Délégués absents représentés ou ayant donné pouvoir :
M. Denis LANGLADE à M. Frédéric DARGET, M. Patrick LABORDE, M. Patrick BETBOYà Mme Hélène TOMAS, M. Michel DANGOUMAU,
M. Francis CRABOS, Mme Sabine LABARBE à M. Pascal BERNADET.
Délégués absents et excusés :
Mme Ghislaine LALANNE, Mme Isabelle DUGENE, M. Jean-Marc CASTETS, M. Fabrice LAUREDE, M. Patrick MAN, Mme Anne-Marie
LAILHEUGUE, M. Jean-Adrien ROBERT, M. Jean-Marc PRIAM.
Nombre de délégués 49 Date de la convocation :
Nombre de délégués titulaires présents 32 10/05/2024
Nombre de délégués suppléants présents O Secrétaire de séance :
Nombre de pouvoirs 1 Mme Chantal OMICIUOLO
FINANCES - Attribution d’une subvention pour le Tour des Landes 2024
Mme Véronique LANUQUE, Vice-Présidente en charge de la communication, de l’évènementiel
et des sports présente l'édition 2024 du tour cycliste des Landes qui se déroulera du 23 au 25 août.
La deuxième et dernière étape aura lieu le 25 août avec pour point de départ et d'arrivée la
commune de Montfort.
Le parcours de 150 km sillonnera le territoire de Terres de Chalosse.
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Reçu en préfecture le 02/07/2024
Publié le 04/07/2024
ID : 040-200069631-20240613-DCC 2024 06 74-DE
Délibération n° DCC_2024 0674
Séance du 13 juin 2024
Une communication importante va être menée par le comité départemental de cyclisme et ses
partenaires.
La commune de Montfort sera mise à l'honneur avec la cérémonie protocolaire, le podium final de
l'épreuve et l’organisation d'animation.
Déjà partenaire financièrement, la commune de Montfort sollicite une participation de la
communauté de communes, eu égard à l'intérêt d’un tel évènement pour l’ensemble de notre
territoire.
Les 4 000 € demandés par le comité départemental de cyclisme pourrait être réparti entre les
deux collectivités, soit 2 000 € pour la commune de Montfort et 2 000 € pour la CCTC.
Vu le budget primitif de la communauté des communes ;
Considérant l'exposé de Mme Véronique LANUQUE, Vice-Présidente en charge de la
communication, de l’évènementiel et des sports,
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l'unanimité, DECIDE
D’ATTRIBUER une subvention d’un montant de 2 000.00 € au comité départemental de
cyclisme des Landes,
DE PREVOIR les crédits au budget aux chapitre et article prévus à cet effet,
De CHARGER Monsieur le Président d'effectuer les démarches nécessaires à l'application de la
présente délibération
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Montfort, le 13 juin 2024
Le Président,
Didier GAUGEACQ
Acte rendu exécutoire La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal
Après envoi dématérialisé le : administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
Publié le : en vigueur
N'identifiant unique :