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Arrêté - 2023491 demenagements 9 rue jean doublet 14 15.11.2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023491 demenagements 9 rue jean doublet 14 15.11.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR
ARRETE N°2023 - 491
IRCULATION & LE STATIONNEMENT
Déménagement
Rue Jean Doubletn°9
Déménagements COLLEN
Les 14 et 15 Novembre 2023
ML/SA
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Société Déménagements Collen — 8, quai Monrival — Avenue de Paris — 14800 Touques Deauville, afin d’effectuer un déménagement, Rue Jean Doublet au n° 9, le Mardi 14 et le Mercredi 15 Novembre 2023, de 10h00 à 17h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société DEMENAGEMENTS COLLEN est autorisée à effectuer un déménagement, Rue JEAN DOUBLET au n° 9, le MARDI 14 et le MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023, de 10H00 à 17h00.
ARTICLE 2 : La circulation sera interdite, Rue Jean Doublet, à la date et horaires cités dans
l'Article 1, afin que la Société intervenante effectue le déménagement. La rue devra être réouverte à la circulation dès que possible.
: Des déviations avec panneaux réglementaires et affichage du présent Arrêté, par la Société intervenante.
ARTICLE
seront pos.
ARTICLE 4: Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société intervenante chargés
chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 30 Octobre 2023 |
Pour le Maire et par délégation, 7° AE DE
L’Adjoint à la Circulation >
Jérôme HAMEL Svp.
MAIRIE DE HONFLEUR - BP/80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr