Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2020 03 03 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2020 03 02 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2020 03 04 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2020 03 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2017 03 05 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2017 05 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 01 05 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 05 07 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2017 05 02 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 05 04 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2020 03 05 Conseil Municipal Mogneneins 20200305
Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 03 05 Conseil Municipal Mogneneins 20200305)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON
S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2020-03-04
ANNEE 2020
Objet : Vente de bois
Le cinq mars deux mille vingt
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Jean-Pierre CHAMPION, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Franck CALAS, Thierry CHABANON (donne pouvoir à Michel AUBRUN), DE CLAVIERE Eric (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES).
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 27 février 2020
Membres en exercice : 15 Présents : 11 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire donne la parole à M. Didier REY qui explique que suite à son rendez- vous avec M. DENIAU, nouvel interlocuteur de l’ONF, 26 tas de 10 stères de bois de chauffe (15 sur la parcelle 4 et 11 sur la parcelle 2).
Monsieur le Maire propose, en accord avec l’ONF, de vendre la stère au prix de 29 €.
Les tas de 10 stères sont en 4 mètres de long.
La mise en vente se fera en avril.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
DECIDE de vendre le lot de 10 stères au prix de 290 €,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION