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Acte - Participation financement étude de faune par INRAP 2025.7.8
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Participation financement étude de faune par INRAP 2025.7.8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° 2025.7.8
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 7.5
ARRONDISSEMENT DE
CHATELLERAULT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS MAIRIE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN xx
DE
LOUDUN SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2025 kkxk
Date de la convocation L'an deux mille vingt cinq
30.10.2025 le cinq novembre,
| à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
Nombre de conseillers de conseiller régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans pa 23 le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Votants 26 Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
ETAIENT PRESENTS :
M. DAZAS, Maire; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, Mme VAUCELLE, M. DUCROT, M. RIGAULT, Adjoints ; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER, Mme FERRE, Mme PELLETIER, Mme LAMBERT, Mme PROD’HOMME, M. GANDIER, M. VION, Mme TRAVOUILLON, Mme PINEAU, M. PRUD'HOMME, M. BONNET, conseillers municipaux.
ABSENTS et EXCUSÉS : | M. JAGER, Mme BONNET, Mme BAUDU-HASCOET, M. VIVIER, M. OLIVIER, Mme LIÉBOT.
Pouvoir de M. Jean-Pierre JAGER à M. Joël DAZAS
Pouvoir de M. Brice OLIVIER à M. Gilles ROUX
Pouvoir de Mme Stéphanie LIEBOT à Mme Sandra PROD'HOMME
OBJET DE LA DELIBERATION :
Participation au financement d’une étude de faune par l’'INRAP
M. Pierre DUCROT, Adjoint au maire, donne lecture du rapport suivant :
Afin de mieux comprendre le site d'habitat néolithique de la Mangeoie (Saint- Léger de Montbrillais), Vincent Ard — qui a dirigé les fouilles sur ce site — souhaiterait faire réaliser une étude des restes de faune retrouvés.
Un devis a donc été établi pour l'étude du matériel archéologique de la Mangeoie par l'INRAP, dont le montant s'élève à 12 600 €. Sur ce montant, la Communauté de Communes du Pays Loudunais participera à hauteur de 3 500 €, soit un budget de financement suivant :
Ÿ Projet Collectif de Recherche 7 600 €
ÿ CCPL 3 500 €
* Ville de Loudun 1 500 €
Ce financement se justifie par le grand intérêt du matériel retrouvé sur le site de la Mangeoie, dont l’étude nous permettrait d'en apprendre plus sur le Néolithique en pays Loudunais. De plus, le matériel archéologique issu des fouilles de la Mangeoie a vocation à rejoindre les collections du Musée Charbonneau-Lassay.
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Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 1.4 NOV. 2025...
Publié le : "1.4 NOV. 2025 mm nn nn nn nana nnnsssssss
Notifié le : ..................................
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20251105-2025-7-8-DE
Date de télétransmission : 14/11/2025
Date de réception préfecture : 14/11/2025 Vu l'avis favorable de la Commission Culture en date du 21 octobre 20285,
Après examen, le Conseil Municipal, à l'unanimité, émet un avis favorable sur cette proposition et autorise l'engagement de cette dépense.
La secrétaire de séance,
Sandra PROD'HOMME
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20251105-2025-7-8-DE
Date de télétransmission : 14/11/2025
Date de réception préfecture : 14/11/2025