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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 7 septembre
Document publié le Lundi 7 septembre 2020 par la commune de Saint-Pardoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 7 septembre)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Logement,
a (5 ‘=
Se» ENT ENT À Se > Arrondissement : Parthenay
4 AG » Canton:LaGâtine
Sr Star É COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 SEPTEMBRE 2020
Le sept septembre deux mil vingt, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PARDOUX-SOUTIERS,
légalement convoqué le trois septembre deux mil vingt, s'est réuni sous la présidence de Monsieur
Johann BARANGER, Maire.
Etaient présents : Johann BARANGER, Pascal POUBLANC, Jean Luc GUINARD, Sophie AUGER, Emmanuel
ROUSSELOT, Marie-France TALINEAU, Guillaume BONNIN, Martin MOREAU, Audrey RIGAUDEAU, Joël
BONNET, Annie MARSAULT, Patrice NIVAULT, Jacky FAVREAU, Karine OLIVIER, Patrick CLISSON, Sophie
BARIBAULT, Nathalie GEFFARD, Karine MORIN, Laura LUSSEAU.
Absents excusés : Eric CATHELINEAU a donné pouvoir à Karine OLIVIER
Lydie BARATON a donné pouvoir à Marie-France TALINEAU
Anthony PEIGNON a donné pouvoir à Johann BARANGER
Marie-Sandrine GIRARD
Secrétaire de séance : Sophie AUGER, assistée de Pascaline DREILLARD, Secrétaire Générale.
Monsieur le Maire accueille Madame Florence XHAARD, trésorière à Coulonges-Val d'Egray, pour détailler
à l’Assemblée les différents services de la Direction Générale des Finances Publiques, dans un premier
temps.
La trésorerie de Coulonges-Val d'Egray regroupe 35 communes et 3 EHPAD. Elle ne gère pas le service
des impôts, uniquement la gestion publique au bénéfice des collectivités.
Lors de sa présentation, Madame XHAARD évoque la fermeture potentielle du site, dans les prochaines
années et la nomination d’un chargé de mission ‘finance publique’, qui serait proche des communes pour
continuer la prestation d'assistance comptable, comme il est fait actuellement.
Dans son second point, la trésorière détaille les aspects budgétaires de la commune et la situation
financière qui reste saine et équilibrée.
Les projections de deux documents accompagnent les explications de Mme XHAARD et seront mis en
ligne sur le site internet de la commune.
Proposition d'ajout d'un point à l'ordre du jour
Il s’agit d’une demande de numérotation d'habitation, reçue récemment par le service urbanisme de la
mairie.
Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur l'ajout de ce point à l'ordre du jour, avec :
e 22 voix « pour»,
e Ovoix«contre»,
e _O voix « abstention ».
ME AE TETE » 0549634003
SAINT-PARDOUX » accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwsaintpardoux/9.fr = 45 =
rai ea » Département : Deux-Sèvres
=, NES = » Arrondissement : Parthenay
NS | > Canton: LaGâtine
Sir er on
URBANISME : Numérotation d'une habitation
Le service urbanisme a reçu une demande d'une administrée, suite à un dépôt de permis de construire.
Le tableau suivant détaille la situation actuelle et la proposition de nouvelle situation soumise à
l'Assemblée :
Requérant Situation actuelle Situation nouvelle
Monsieur et Madame TASCHIER
Parcelle AB 108 Les Rambaudières 5 Rue du Village des Rambaudières
SAINT-PARDOUX
Après avoir exposé la situation, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur la
dénomination au 5 Rue du Village des Rambaudières, avec :
e 22 voix «pour»,
e Ovoix «contre »,
e _O voix « abstention ».
Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Aucune remarque n'étant portée, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur
l'approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 10 juillet 2020 avec :
e 22 voix« pour »,
e Ovoix«contre »,
e _O voix « abstention ».
Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 2 juillet 2020
Aucune remarque n'étant portée, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur
l'approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 2 juillet 2020 avec :
e 22 voix « pour»,
e Ovoix«contre»,
e © voix « abstention ».
ELECTIONS : Election du maire délégué de Saint-Pardoux
La création de la commune nouvelle entraîne de plein droit, pour chaque commune, l'installation d'un
maire délégué.
Cette élection a eu lieu, le 25 mai dernier, pour le maire-délégué de Soutiers. Il s'agit maintenant d'élire le
maire-délégué de la commune de Saint-Pardoux.
Un procès-verbal, affiché aux abords de la mairie, détaille la procédure de vote et le résultat du scrutin. À
l'issue des votes, Monsieur Johann BARANGER a été élu maire délégué de la commune de Saint-Pardoux.
» Mairie - 2 Impasse des Écoliers » 0549634003
SAINT-PARDOUX > accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > www.saintpardoux79.fr DEEE SU
» Arrondissement : Parthenay
> Canton: LaGâtine
Hart Sutirs éd ELECTIONS : Election des membres du CCAS
Monsieur le Maire fait lecture du courrier adressé par les services de l'Etat le 17 juillet dernier. Le Préfet
invite le conseil municipal à procéder à une nouvelle élection des membres-élus du conseil d'administration du CCAS, notamment pour le vote à bulletin secret qui est obligatoire pour cette élection.
EN
Monsieur le Maire invite donc l'Assemblée à formuler leur vote, après avoir présenté la liste de candidats n°1 suivante :
1 Sophie AUGER 5 Martin MOREAU
2 Lydie BARATON 6 Karine MORIN
3 Patrick CLISSON 7 Audrey RIGAUDEAU
4 8 Annie MARSAULT Marie-France TALINEAU
Il demande si d’autres candidats veulent présenter une deuxième liste. L'Assemblée répond négativement.
Le résultat des votes est le suivant : Pour la liste numéro 1 :
Nombre de votants (enveloppes dÉPOSÉES) sisi 22
Nombre de suffrages déclarés NUlSssiinsransnnnnrnansnmsnnnerneennsens 1
Nombre de suffrages blancs
Nombre de suffrages exprimés...
Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En toutes lettres Nom de la liste
Liste n°1 21 Vingt-un
ASSOCIATIONS : versement des subventions
Les services de la mairie ont reçu plusieurs demandes de subvention des associations communales ou dans les environs proches qui viennent en aide aux habitants. Les établissements scolaires sont également concernés (écoles primaires, collège, MFR).
Les différentes situations financières des associations pouvant recevoir une subvention ont été étudiées en bureau municipal, dont voici le détail :
. Montant attribué Montant proposé
de oseron en 2019 en 2020
Association communale de Chasse (pour les 2 communes) 385 340
Association Café de Gâtine 150 150
Association Les Retraités 300 300
UDAF 163 160
Gâti-sport 110 200
Banque alimentaire des Deux-Sèvres 160 160
Solidarité paysans 160 160
C-M-Maz (club musical mazièrois) 500 300
Réveil musical gâtinais 0 100
Tennis club sud gâtine 180 150
Hand-ball sud gâtine 0 Te
TOTAL SUBVENTIONS VERSABLES 2058 2 020
> Mairie - 2 Impasse des Ecoliers DRE CL NN SAINT-PARDOUX > accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwssaintpardoux79.fr 45 =
a Se DE EG TMP Ne À Save » Arrondissement : Parthenay
EN 2 2\ » Canton:LaGâtine
St-Pardgux Soutier 20200808 ASSOCIATIONS : versement des subventions (suite)
Pour les associations, il y a des gratuités des salles, en plus de l’aide par la subvention. La commission va
travailler sur cet élément.
De plus, pour la banque alimentaire, les agents techniques interviennent, deux fois l’année, pour le
transport des denrées alimentaires.
Après en avoir débattu, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur l'attribution détaillée ci-dessus, avec :
e 22 voix « pour»,
e Ovoix«contre »,
e _O voix « abstention ».
LOTISSEMENT LES CHAUMES : vente d'une parcelle communale
Monsieur le Maire a reçu un couple, Madame MAROLLEAU et Monsieur SOUCHET, résidant actuellement
au 20 Village Les Chaumes, désirant acheter un terrain communal dans ce même lotissement.
La parcelle est cadastrée AB 196, d'une superficie de 966 mètres carré. Selon la délibération numéro 2020-07-02-12, validée lors du conseil municipal du 2 juillet 2020, le prix total de vente net vendeur serait de 26 460 euros. Les frais d’acte et de bornage, si nécessaire, seront à la charge de l'acheteur.
Une fois ces conditions de vente exposées, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer
sur la vente de la parcelle communale cadastrée AB 196, avec :
e 22 voix« pour»,
e Ovoix«contre»,
e _O voix « abstention ».
Une élue souhaite quitter la séance. Elle a un pouvoir. L'Assemblée compte désormais 20 élus votants.
INVESTISSEMENT : Avenants maîtrise d'œuvre
Le premier avenant concernant le projet de la création de la maison des associations, La Francette, à
Soutiers. Une première estimation a été validée lors du conseil municipal du 21 mars 2019, pour un
montant de 52 349,92 euros TTC (délibération n°2019-03-21-14), sur un montant de travaux estimé à
700 000 euros.
Le projet initial étant trop lourd à porter en terme financier, le bureau municipal a décidé de revoir, dans
son ensemble, le projet, notamment en développant le volet touristique et en réduisant les coûts de
rénovation du bâtiment. Ainsi, la nouvelle estimation des travaux s'élèverait entre 350 000 euros et
400 000 euros TTC.
Durant l'été, Monsieur le Maire a rencontré le maître d'œuvre, les ateliers Lambert, qui a formulé un
avenant pour sa prestation, selon la nouvelle nature des travaux, dont voici le détail :
- Avant projet définitif (phase APD) 5 916,00 TTC,
- Etude de projet (phase PRO) 7 548,00 TTC.
Une fois les détails du projet redessinés, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur
la proposition d'avenant formulée ci-dessous, par les ateliers Lambert, avec :
e 20 voix « pour»,
e Ovoix«contre »,
DiGei :
» Mairie - 2 Impasse des Écoliers » 0549634003
SAINT-PARDOUX » accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwsaintpardoux79.fr =
Cr
= Ses CEE RON MEANS UE À
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Sir ter Fee
INVESTISSEMENT : Avenants maîtrise d'œuvre
Le deuxième avenant concernant le projet d'aménagement de sécurité à Château Bourdin, pour les
tranches 6 et 7 (Rue de la Gasse aux Ecus et Rue des Douves). Le cabinet AREA URBANISME a déjà
travaillé sur les tranches précédentes. C'est la raison pour laquelle il s'agit de l'avenant n°3, d'un
montant proposé de 18 484,65 euros. Les élus sont satisfaits de la prestation du maître d'œuvre.
Après avoir exposé la première esquisse des travaux, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se
prononcer sur la proposition d'avenant n°3, émise par le cabinet AREA URBANISME, telle que présentée
ci-dessus, avec :
e 20 voix « pour»,
e O voix «contre »,
e _O voix « abstention ».
VOIRIE : réfection divers chemins communaux
Rue de l’Aumônerie (Cave Mets en vin):
Travaux prévus : gestion des eaux pluviales, pose d’un avaloir et d’un revêtement en bi-couche
Montant des travaux H.T : 1 538,82 euros
Place de l’Araucaria (bibliothè
Travaux prévus : Enrobé en émission de calcaire, de couleur beige
Montant des travaux HT. : 9 347,40 euros
Impasse Bergson
Travaux prévus : Revêtement en bi-couche
Montant travaux HT. : 3 751,04 euros
Placette du Pré de la Cure
Travaux prévus : Trottoirs, Eclairage public, Revêtement en bi-couche
Montant travaux HT : 10 489,50 euros + 12 579,50 euros
Pour tous ces travaux, l'entreprise EIFFAGE a été retenue. La Municipalité n'a pas engagé de consultation
d'entreprise car les prix proposés par l'entreprise choisie ont déjà été négociés par la communauté de
communes VAL DE GATINE.
Après avoir détaillé l'ensemble des interventions, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se
prononcer sur le devis d’un montant H.T. total de 37 706,66 euros, soit 45 247,99 euros TTC, proposé
par l'entreprise EIFFAGE, avec :
e 19 voix « pour»,
e Ovoix «contre »,
e 1 voix « abstention ».
» Mairie - 2 Impasse des Écoliers DE CTXZ 0)
SAINT-PARDOUX > accueil@stpardouxsoutiers.fr
79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwssaintpardoux79.fr » Département : Deux-Sèvres
À » Arrondissement : Parthenay.
4 \ FE » Canton: LaGâtine
Sir St _. INVESTISSEMENT : Plan de financement dossiers de subvention
Pour un des aménagements de travaux détaillé ci-dessus, Monsieur le Maire propose à l'Assemblée de
déposer un dossier de subvention, au Département, dans le cadre des « mille chantiers ».
© Ainsi, le plan de financement de cette subvention pourrait être le suivant :
DEPENSES RECETTES
Département 5 000,00
Aménagement voirie - 1000 chantiers à 10 489,50
Place du Pré de la Cure Commune : 5 489,50
- Autofinancement
TOTAL HT DEPENSES 10 489,50 TOTAL HT RECETTES 10 489,50
Après avoir exposé la situation, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur le plan de
financement de la subvention n° 1 au Département, détaillé ci-avant, avec :
e 20 voix « pour»,
e Ovoix« contre »,
e _O voix « abstention ».
OUn deuxième plan de financement, pour l'installation de nouveaux jeux à la salle multi-activités, pourrait
être le suivant :
DEPENSES RECETTES
Trampoline 4980,00 | Département 5 000,00 - 1 000 chantiers
Installation et Panneau 5 830,00 Commune 5 810,00
d'information - Autofinancement
TOTAL HT DEPENSES 10 810,00 TOTAL HT RECETTES 10 810,00
Après avoir exposé la situation, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur le plan de
financement de la subvention n°2 au Département, détaillé ci-avant, avec :
e 20 voix « pour»,
e Ovoix« contre»,
e © voix « abstention ».
® Enfin, le plan de financement de la subvention, concernant l'aménagement de la Place de l’Araucaria,
pourrait être le suivant :
DEPENSES RECETTES
Département Sculpture 1 500,00 _1 000 chantiers 5 000,00
Travaux aménagement 9 347,40 comfiune 5 847,40 - Autofinancement
TOTAL HT DÉPENSES 10 847,40 TOTAL HT RECETTES 10 847,40
ETAT IE » 0549634003
SAINT-PARDOUX » accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwsaintpardoux79.fr = LS
on en RERO MATE NTEE À 7 as » Arrondissement : Parthenay
4) 7 Ê » Canton:LaGâtine
Paru Sutiers Fa INVESTISSEMENT : Plan de financement dossiers de subvention (suite)
Après avoir exposé la situation, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se prononcer sur le plan de
financement de la subvention n°3 au Département, détaillé ci-avant, avec :
e 20 voix « pour»,
e Ovoix«contre»,
e _O voix « abstention ».
TRAVAUX : aménagement bureaux de la mairie
Ce point sera reporté au prochain conseil municipal car toutes les propositions financières des
prestataires sollicités n'ont pas été réceptionnées.
RESSOURCES HUMAINES : recrutement d'un archiviste
La Municipalité a pris attache auprès des archives départementales pour envisager une mission de
classement, tri et destruction partielle, après vérifications réglementaires, des archives de la commune de
Soutiers.
Cette mission pourrait avoir lieu en début d'année 2021, par l'intervention d'un archiviste expérimenté,
pour une durée d'un mois. || y a 50 mètres linéaires de documents administratifs à vérifier, feuille par
feuille, en prévoyant son reclassement où sa destruction. Le métrage final serait de 15 mètres linéaires.
Le coût à la charge de la Municipalité serait de 1 400 euros nets, hors charges patronales, auxquels il y
aura lieu d'ajouter l'achat de nouveaux linéaires pour les archives reclassées. Pour le moment, il n’est pas
prévu de transfert des archives dans des locaux de la commune de Saint-Pardoux.
Après avoir détaillé l'ensemble de l'intervention, Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de se
prononcer sur le recrutement d’un archiviste, au début de l'année 2021, avec :
e 20 voix« pour»,
e Ovoix «contre»,
e O voix « abstention ».
RESSOURCES HUMAINES : création de deux postes d'adjoint technique territorial
Récemment, les services communaux ont connu des mouvements de personnel avec des départs en
retraite.
Ainsi, pour le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de prévoir deux ouvertures de poste au
grade d’'adjoint technique territorial. Les agents étant déjà sur le poste et en contrat à durée déterminée
seront automatiquement promus sur les postes créés.
Monsieur le Maire demande à l'Assemblée de valider la création des deux postes au grade d'agent
technique territorial, avec :
e 20 voix « pour»,
e O voix «contre »,
e _O voix « abstention ».
M'EAuE tete > 0549634003
SAINT-PARDOUX » accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwssaintpardoux79.fr ER
les ODEMNAPETENES À Fans » Arrondissement : Parthenay
4
SH Paru out so Informations et questions diverses
> Rencontre avec Deux-Sèvres Nature Environnement (DSNE): Trame verte, bleue et noire. Mise en
valeur des éléments de faune et de flore. Travaux à prévoir pour réhabiliter des bâtiments. Travaux en
régie, par les services techniques, pour le nettoyage des espaces verts de ces sites, qui deviendraient des
lieux pédagogiques et de biodiversité. Lieu de vie également pour les chauves-souris.
> Aménagement bureaux mairie : Début des travaux dans la mairie : mi-octobre. Création de 5 postes de
travail, création d'une agence postale au 1 janvier 2021 et d'un îlot numérique pour un accès
réglementé à Internet. Amplitude horaires proposée de l'agence postale : 15 heures/semaine. Mobilier à
l'effigie de la Poste. Le sujet sera débattu au prochain conseil municipal.
Deux élus souhaitent quitter la séance. L'Assemblée compte désormais 18 élus votants.
> Projet Maison des Assistantes Maternelles (MAM) : construction souhaitée en septembre 2021. Accueil
prévu de 12 enfants. La demande actuelle serait motivée par la position de la commune sur l'axe routier
Niort-Parthenay. Monsieur le Maire pose la question de l'implication de la Municipalité. Le sujet fait débat
dans l’Assemblée et sera mis à l'ordre du jour du prochain conseil municipal.
> Les « 24 heures de la nature » auront lieu les 25 et 26 septembre, au Val de Flore. Découverte par les
habitants de la biodiversité au jardin Val de Flore et sur un parcours de randonnée, avec un animateur.
> Un concours d'agility est programmé le 17 octobre 2020.
> Le repas des Aînés est prévu le samedi 31 octobre à 12 heures.
> L'élection du conseil des jeunes est prévue le samedi 3 octobre. Un flyer est distribué pour les jeunes
concernés. Une commission est prévue, entre élus, le mardi 15 octobre prochain.
> Un élu demande si les trottoirs, côté du virage du cimetière, pourrait être rénovés. Les déplacements à
pied avec une poussette y sont difficiles. L'élu en charge de la voirie en prend bonne note.
> Une conseillère s'interroge sur l'organisation des commissions communales et sur la programmation
des réunions de travail, en amont d’un projet, comme celui du conseil municipal des jeunes.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à O h 34.
Le Maire,
Johann BARANGER
M'ÉPAUE Tee > 0549634003
SAINT-PARDOUX > accueil@stpardouxsoutiers.fr 79310 SAINT-PARDOUX-SOUTIERS > wwwsaintpardoux79.fr