Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Ariège - RS1 juin 2012
Arrêté - Préfecture - Ariège - RS 3 septembre 2012
Arrêté - Préfecture - Ariège - receuil sp2 juin 2010
Arrêté - Préfecture - Ariège - Recueil Normal N° 24 Juin
Arrêté - Préfecture - Ariège - Annexe au recueil 09 2026 2
Arrêté - Préfecture - Ariège - Recueil Spécial N° 45 Septe
Arrêté - Préfecture - Ariège - RS3 juillet 2012
Arrêté - Préfecture - Ariège - RS1 juin 2012
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2025 097 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2025 110 recueil
Arrêté - Préfecture - Ariège - Annexes
Document publié le Mercredi 14 avril 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ariège - Annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Animaux,
Annexe n°1 à la demande d'examen au cas par cas préalable
à la réalisation d'une étude d'impact
Informations nominatives relatives au maître d'ouvrage ou pétiftionnaire
À JOINDRE AU FORMULAIRE CERFA N° 14734
lenvionnement NOTA : CETTE ANNEXE DOIT FAIRE L'OBJET D'UN DOCUMENT NUMÉRISÉ PARTICULIER
LORSQUE LA DEMANDE D'EXAMEN AU CAS PAR CAS EST ADRESSÉE À L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
Personne physique
Adresse
Numéro Extension Nom de la voie
Code Postal Locaiité Pays
él Fax
Couriel a
MERE
Adresse du siège social
Numéro PE Nom de la Voie Sablière RESCANIERES
Code postal, 09500 Localité" ROUMENGOUX Pays FRANCE
Tél 05.61.68.12.25 Fax
Courriel
Nom TEISSEVRE Prénom Nicolas
Quolté Responsable production
a él 05.61.68.1225 Fox
Courriel nicolasteisseyreeurovia.com
En cas de co-maïhise d'ouvrage, listez au verso l'ensemble des maîlres d'ouvrage. Annexe 2 : Plan de situation
Source: Sun 25 IGN OM trprice de la soblière autorisée 1:25 000 _ À Emprise de l'extension - rive gauche
MM sie ENROGES SUD [= Hay SEC À artifex ie
Extension de sablère- 2020 Annexe 3 : Points de vue
CC] Eric dela sabre autorisée AP 7 pin 1999 ES 0 50 10m FT Ep de Fate ge —
Localisation des points de vue Vue 2 : Passerelle traversant l'Hers - Artifex février 2019 Vue 3 : Entrée de la sablière — Artifex février 2019
Vue 4 : Terrains de l'extension — Artifex février 2019 Vue 5 : Zone d'extraction —Artifex février 2019 Annexe 4 : Projet d'exploitation de la zone d'extension
Légende D artifex 22," Annexe 6 : Zonages Natura 2000
Cazais-da
DAS ol A ides-Baylès
Légende
C1 Enprise de lo soblière autorisée Site Natura 2000
ES Emprise de l'extension - rive gauche MI Directive ‘Habitots-Faune-Flore* (ZSC)
500m