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Note de Synthèse - 20260217 note de synthese
Déliberation - 20260217 liste des deliberations examinees2
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 20260217 liste des deliberations examinees2)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Consommateurs,
RS CRE ENT TE)8)
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 16 décembre 2025
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 16 décembre 2025
N° délibération Titre de la délibération Vote
DCM2026_01 Convention d’opération de revitalisation de territoire (ORT) – Approbation de l’avenant n°1
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (3 abstentions : A
BOURRIER, B BESSON,
JY CH ATILLON)
DCM2026_02 Convention-cadre Petites Villes de Demain (PVD) - Approbation de l’avenant n°1
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_03 Schéma de Cohérence et d’Orientation Territorial (SCoT) du Pays de l’Anjou Bleu – Avis de la commune des Hauts d’Anjou sur le
projet de SCoT arrêté
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (3 abstentions : A
BOURRIER, B BESSON,
JY CH ATILLON)
DCM2026_04 Traversée de bourg de Champigné – Approbation de la
convention d’autorisation de travaux et d’entretien
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_05 Traversée de bourg de Champigné – Promesse unilatérale de vente au profit des Hauts-d’Anjou
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_06 Aménagement du quartier de la Baumerie à Châteauneuf-sur- Sarthe – Approbation de l’avenant n°1 à la concession
d’aménagement avec Alter Public
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (1 abstention : JY
LAURIOU)
DCM2026_07 Aménagement du quartier de la Baumerie à Châteauneuf-sur- Sarthe – Cession de parcelles au profit d’Alter Public
Le Conseil adopte à
l' unanimité des suffrag es
exprimés (1 abstention : JY
LAURIOU)
DCM2026_08 Travaux de restauration du ruisseau des Loges à Champigné – Approbation des conventions avec les agriculteurs fixant les
conditions de réparation des éventuels préjudices causés
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_09 Eclairage public – Dépannages – Versement d’un fonds de
concours au SIEML
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_10 Opération de réparation du réseau d’éclairage public – Dépose d’une lanterne rue des Rosiers à Châteauneuf – Versement d’un
fonds de concours au SIEML
Le Conseil adopte à
l' unanimité
DCM2026_11 Attributions de compensation pour l’exercice 2025 et 2026 Le Conseil adopte à l' unanimité
DCM2026_12 DOB - Débat d’orientations budgétaires Le Conseil prend acte
DCM2026_13 Garantie d’emprunt – Alter Public – Opération d’aménagement du quartier Bellevue II à Marigné
Le Conseil adopte à
l' unanimité
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Cherré-Marigné – Prise en charge des coûts de transport scolaire
des élèves
Le Conseil adopte à
l' unanimité
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Le Conseil adopte à
l' unanimité
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l' unanimité