Déliberation - LISTE deliberations CM 20.05.25

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Déliberation - LISTE deliberations CM 20.05.25 Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 20.05.25)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 mai 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le vingt mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 14 mai 2025.

Nombre de membres en exercice : 22

PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, M. THOUVIGNON Pascal, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GABORIEAU Romain, M. PATEAU Jean-Yves, Mme BYROTHEAU Corine, M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme MASSON Catherine, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. SUJEVIC Bruno, M. FOUCHARD Jacques, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel.

ABSENTS EXCUSÉS : Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, Mme GREGOIRE Sophie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme LASCAUX Marie-Denise est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2025 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

Commande publique

DE200525-01 – Construction d’une médiathèque – Contrat de maîtrise d’œuvre – Avenant fixant le forfait définitif de rémunération à passer : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT- AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

Finances

DE200525-02 – Fixation de la taxe de séjour 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200525-03 – Participation de la commune Voyage au Sénat : ADOPTÉ à l’unanimité DE200525-04 – Projet de médiathèque – Demandes de subvention – Modification du plan de financement : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE) DE200525-05 – Demande de subvention pour voyage scolaire : ADOPTÉ à l’unanimité DE200525-06 – Suppression de la régie de recettes de l’Etat instituée auprès de la police municipale : ADOPTÉ à l’unanimité

Affaires scolaires

DE200525-07 – Interventions Musique et Danse 2025-2026 : ADOPTÉ à l’unanimité

Ressources Humaines

DE200525-08 – Suppression d’un poste d’Agent de maitrise à temps complet et création d’un poste d’Agent de maîtrise principal à temps complet : ADOPTÉ à l’unanimité

DE200525-09 – Création d’un poste de catégorie B ou de catégorie C, filière Administrative ou Animation à temps complet : ADOPTÉ par 19 voix FAVORABLE et 3 Abstentions (MM. CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)