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Arrêté - Préfecture - Doubs - recueil 25 2021 033 recueil des actes administratifs special
Document publié le Lundi 31 mai 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Doubs - recueil 25 2021 033 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
#
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°25-2021-033
PUBLIÉ LE 31 MAI 2021 Sommaire
Préfecture du Doubs / Bureau des élections
25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres
des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales
dans les communes du département du Doubs (12 pages) Page 3
2 Préfecture du Doubs
25-2021-05-28-00005
Arrêté modificatif portant nomination des
membres des commissions de contrôle chargées
de la régularité des listes électorales dans les
communes du département du Doubs
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 3 PRÉFET | oo DU DOUBS Direction de la Citoyenneté et de la Légalité
Liberté Bureau de la réglementation générale et des élections Égalité
Fraternité
Arrêté modificatif n°
portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité
des listes électorales dans les communes du département du Doubs
Le préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le code électoral, notamment l’article L. 19 nouveau issu de la loi n°2016-1048 du
1°" aout 2016 et les articles R. 7 à R. 11 nouveaux issus du décret n°2018-350 du 18 mai 2018 ;
VU le décret du 24 septembre 2018 portant nomination de M. Joël MATHURIN, Préfet du Doubs ;
VU l'arrêté n°25-2021-02-26-001 du 26 février 2021 portant délégation de signature à M. Jean-Philippe SETBON, Secrétaire Général de la préfecture du Doubs ;
VU les propositions des maires des communes concernées ;
VU les désignations des représentants par les présidents des tribunaux judiciaires du département;
VU l'arrêté n° 25-2020-12-31-002 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales dans les communes du Doubs ;
VU l'arrêté modificatif n° 25-2021-03-25-00001 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales dans les communes du Doubs ;
VU l'arrêté modificatif n° 25-2021-05-25-00001 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales dans les communes du Doubs ;
CONSIDERANT qu'il convient de compléter et modifier des dispositions de l'arrêté sus-mentionné;
Sur proposition du Secrétaire Général de la préfecture du Doubs ;
ARRETE :
Article 1 : Sont nommés, pour une durée de trois ans, membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales, les personnes dont les noms figurent dans les tableaux annexés au présent arrêté.
Article 2: Le Secrétaire Général de la préfecture du Doubs et les maires des communes concernées sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs.
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00
1/2
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 4 Article 3 : Voies et délais de recours :
Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois suivant sa publication :
- Soit par voie de recours gracieux formé auprès de Monsieur le Préfet du Doubs ;
- Soit par voie de recours hiérarchique formé auprès de Monsieur le Ministre de l'Intérieur ;
- soit par voie de recours contentieux déposé devant le Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon. Le tribunal administratif peut être saisi par. l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Besançon, le 28 MAI 2021
a
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00
S 2/2
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 5 ANNEXE n°1 : Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
N° COMMUNES CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUË ADMINISTRATION DELEGUÉ TGI SUPPLEANTS EVENTUELS
INSEE PAR [ NOM Ï Prénom PRIE Non ] Prénom UE NOM Prénom Suppléant CM Suppléant DA suppléant du TGI
25001 |ABBANS-DESSOUS en attente de nomination Mme CHAUDAT Delphine
25002 |ABBANS-DESSUS M LE FRANC Cyril M. GUINCHARD Michel M. PAUL Marcel
25003 |ABBENANS Mme BALLET Nadège M. BIZE Hubert M NICOLET André
25004 |ABBÉVILLERS Mme BEURET Virginie Mme MARCHETTI Sylvie M. PEREA Joseph
25095 |ACCOLANS CLAVEL , Guy Mme MAGIER Anne-Mane Mme THOMAS Frédérique
25006 |[ADAM-LES-PASSAVANT DELEUZE Jean-Paul M. RICHARD Gabriel M. FAIVRE Roland
25007 [ADAM-LÉS-VERCEL DETOUILLON Cédric Mme MICHEL Cathenne Mme LAURENT BRION Magalie
25008 |AIBRE en attente de nomination M. DUPONT Sytvain M. SEGUIN Jean-Paul
25009 |AISSEY en attente de nomination
25011 JALLENJOIE M. GROSCLAUDE Jean-Michel M. SVIRGOSKI Jean Mme CONTEJEAN Fabienne
25012 [LES ALLIÉS M SIMERAY Arnaud Mme DUPONT Carole Mme FRELET Christine
25013 |ALLONDANS en attente de nommation
25014 |AMAGNEY M ù PESEUX Amaël LAB ARREMBOURD Guillaume M. GIMBERT Damien
25015 JAMANCEY Mme ORDINAIRE Céline M. GAUTHIER Gabriel M ORDINAIRE Gilles
25016 |AMATHAY-VESIGNEUX M VOUILLOT Nicolas M. VIDBERG Daniel Mme MARGUET Claude
25017 |[AMONDANS Mme | MOUREY-PETIT Delphine “ RONCET Jean-François | M. CHILLARON-PEREZ Boris
25018 |ANTEUIL M GUENOT Jérôme Mme EUE Agnés Mme ROGNON Symie
25019 |APPENANS M CHIPPEAUX Grégory M. MOUREY Pierre Mme MICHELIN Nathalie
25020 |ARBOUANS Mme JOUVENOT Marie-Claude M DEPOUTOT Jacques Mme KEBAILI Nora
25021 |ARC-ET-SENANS Mme BEAUGENDRE Marie-Paule Mme GENET Agnes M BAILLEUL Jean-Pierre
25022 |ARCEY M MONNIER Daniel M PARRIAUX Jean Mme NOIRJEAN Colette
25024 |ARÇON Mme PIRALLA Mélanie M DORNIER Claude M. LAITHIER Bernard
25925 |ARC-SOUS-CICON Mme CHOGNARD Véronique Mme MOUGE Mane-Noëlle Mme GAUTHIER Maryvonne
25026 |ARC-SOUS-MONTENOT M MICHEL-AMADRY Rodophe M. COQUARD Gérard M. GRATTARD Michel
25029 |AUBONNE M. ORDINAIRE Guy M ROY Patrick M PICHON Alain
25030 |AUDEUX D LOMBARD Frédéric Mme GOZZI Claire Mme FALLOT Patricia
25032 |AUTECHAUX M. DORNIER Jean-Luc M. BATAILLARD Nicolas M. BLANCHOT Robert
25033 |AUTECHAUX-ROIDE LA R BARTHOULOT Luc M DEVILLAIRS Christian M. EUVRARD Daniel
25035 |LES AUXONS Mme CHAPELAN Danielle Mme DALOZ Mireille M. DA SILVA Pedro
25036 |AVANNE-AVENEY Mme ALIX France-Hélène | M. BILLOT Jean-Pierre M. JOUFFROY Bernard Mme KIM Elnda
25038 |AVILLEY Mme TORDEUX Clébne GARNIER Gérard M MAZEFTOPLOULOS Jean-Patrick
25039 |AVOUDREY Mme BELOT Christiane QUERRY Christian M. COURTOIS Pierre-Henri
25040 |BADEVEL M WURGLER Jonathan Mme | BANDI-MARCHAND Isabelle M. VESIN Jacques
25041 |BANNANS Mme GUIGNARD Chantal M. CHAMPREUX Michel M. COURDIER Damien
25042 [LE BARBOUX M. PERSONENI Femand M. MOUGIN Alan "M. MAILLOT Henri
25044 |BARTHERANS M CHABOD Pascal M SALVI Jean Mme PELLEGRINI Yvette
25045 |BATTENANS-LES-MINES en attente de nomination
25046 |BATTENANS-VARIN Mme JANNA Jessy Mme VUILLEMIN Maryline Mme SARRAZIN Nelly
25047 |BAUME-LES-DAMES Mme GIRARDAT Annie Mme DI MASCIO Josiane M COMOLA Michel
25049 |BELFAYS M BOURDET Brendan M. BOBILLIER Christophe en attente de nomination
25050 ÎLE BÉLIEU Mme THIEBAUD Myriam M. BEZ Claude Mme CREVAT Nathalie
25051 |BELLEHERBE Mme RACINE Daniéle “ DEVAUX Christian M. DAUPHIN Denis
25052 |BELMONT Ms || ESS Elode M. | BROSSARD Christian | Mme MAIRE Charine
25053 |BELVOIR Mme CHOULET Aline M. MHERARD René M COURGEY Jean-Noël
25054 |IBERCHE Mme CHIPEAUX Céline M. CONVERS François M. PELLICIOLI Pascal
25055 |BERTHELANGE Mme PEDRO-ALVES Sandra Mme ECOFFARD Catherine M. PEDRO:-ALVES Michel
25058 |BEURE Mme STEHLY Charline M. COTE Guy Mme BAILLY Lity
25059 |BEUTAL M JEAMBRUN Jean-Paul Mme PHIUPPE Micheline M. CHAVEY Ebenne
25060 |BIANS-LES-USIERS M MAGNENET Thibaut M. BERTIN Jean-Marie M SALOMON André
25061 |BIEF. en attente de nomination M. GUIGON Michel
25062 |LE BIZOT M BRISEBARD Raphaël M. VUILLEMIN Thierry M RENAUD Eric
25063 |BLAMONT M GEIN Daruel Mme CHEVIRON Françoise M BIRY Hugues
25065 |BLARIANS M CASASOLA Florent Mme BRUNOL Annie Mme RUFFY Marnie-France
25066 |BLUSSANGEAUX M PERNOT Ele M. PETREQUIN Eddy Mme BEAUDREY Isabelle
25067 |BLUSSANS Mme RAVEY Martine Mme LOUVET Lættia M. PESTE Mattueu
25070 |BOLANDOZ Mme JOBARD Denise M MARION Rémi M. GRANDJEAN Denis
25071 |BONDEVAL Mme | REIX-PRENAT Maud M CHARLES Christian Mme JUSSREANDOT Valérie
25072 |BONNAL M VUILLIER Etenne M. WMCKY Denis M DE MOUSTIER Georges
25073 |BONNAY M. VUILLIER Patrick M CHEVIET Claude M. DAVAL Gabriel
25074 |BONNÉTAGE Mme LAMBERT Agnès Mme BOITEUX Severine Mme PAGNOT Lysiane
25075 |BONNEVAUX Mme CUCHE Chnistelle M. GRILLON Claude M. CHAUVIN Jean-Claude
25077 |LABOSSE M ROULLOT Yoann Mme GAUME Evelyne M. VUILLEMIN Didier
25079 |BOUJAILLES Mme MEUNIER Marie-Anne M. MAILLET Jean-Paul Mme PANSERI Jeanine
25082 |BOURGUIGNON M BALOSETTI Didier M GALLECIER Gilbert M. FUX Bruno
25083 |BOURNOIS M RUEFF Jean-Michel M BONDENET Gérard Mme BRUNNER Sylviane
25084 |BOUSSIERES M JEANDOT Ncolas M FADIER Yves Mme BLOT Mathilde
25085 |BOUVERANS Mme REYMOND Anne-Laure Mme DEFRASNE Christine M. BENOIT Noël
25086 |BRAILLANS Mme CARTERON Florence M LARICHE Daniel Mme LOUP Madeleine
25087 |BRANNE M MIGNOT Frédéric M. HEUVRARD Guy M. CROZET Jean-Claude
25088 |BRECONCHAUX M JACQUEMAIN Alain M. | BASTOS GOMES Carlos Mme BOURIHIA Cindy
25089 |BREMONDANS M JEUNE Yves Mme CONVERT Josiane Mme GUERIN Nadia
25090 |BRERES M. BAUZELY François M LUX Gabriel en attente de nomination
25091 |LES BRESEUX Mme GRUT Eliane Mme VERNIER Ekane Mme BERNARD Carole
25092 |LA BRETENIERE Mme LABE Ludivine Mme PETITE Cécle Mme BONDI Katell
25093 |BRETIGNEY Mme GINESTE Françoise M. BOURQUIN Jean M BOSCHI Francis
25094 BAD CMEUNETRE M OLLIVIER Aniciné GAIFFE Philippe M. CHAUFFET Michel
Paye 1
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 6 ANNEXE n°1: Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
mt, sis CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUÉ ADMINISTRATION DELEGUÉ TG! SUPPLEANTS EVENTUELS INSEE Ce. NOM Prénom 7 NOM Prénom | "Te NOM Prénom | _ Suppléant CM Suppléant DA suppléant du TGI
25095 |[BRETONVILLERS me GIROD Sandra | Mme PIERRE Florence M. | HUOT-MARCHAND Georges
sos: CRT AUBERTEL Piere-Mane | M CHATON Jean-Pierre | M. VUEZ Michel
25097 |[BROGNARD M GUILLEGOZ Laurent | Mme | ORTSTEIN Geneviève | Mme MAZOUIN Roselyne 25098 [BUFFARO nm DANGUIS Auréten M. | cHEVASSUS François | Mme ROSE Marlène
25099 |BUGNY Mme |DROZ-BARTHOLET| Mylène M. TOURNIER Maxime | Mme HENRIOT Sylviane
25100 [BULLE Mme FLEURY Elsa M | CHAMBELLAND Patrick M CLAUDET Alain 25101 [BURGILLE M CAMUS Jérôme m1 OUSTLANT Sébastien | Mme JAY Christiane 25102 [BURNEVILLERS m MOUREAUX Florent M | MOUREAUX Paul ". JACOTTET Amaud 25103 [BUSY M JACMAIRE Alain Mme | MULHAUSER Nathalie | Mme HENRIET Jeanine 25104 [ev M BRANGET Jacques mr FAILLENET Roger ms SAGE Roland 25105 |BYANS-SUR-DOUBS en attente de nomination
25106 [CADEMENE Mme PERBET Héloise | Mme | JOUFFROY | Marie-Claude | Mme | VERMOT-DESROCHES | Véronique
25107 [CENOREY M DOUGY Amaud Mme | CHOFARDET Bénédicte | M. GROSLAMBERT Daniel 25108 [CERNAYL'ÉGLISE Mme GICQUEL Martine Mme CHALON Monique M. Houser Ghislain 25109 [CESSEY M BREUILLARD Christophe | M. ROLLET Guy n. DAGUE Joseph 25110 [CHAFFOIS Mme | GAGNEPAIN Catherine | M. | GRANDVOINNET Denis Mme UGIER Rolande
25111 [CHALEZE Mme DHALLUIN Laure M. GROSSOT Roland Mme CURTY Sylviane NAS 8
25113 [CHAMESEY Mme CACHOT Michele M MURCIANI Phiippe | Mme CHATELAIN Sandrine 25114 [CHAMESOL Mme | VACHERESSE Elodie m TANTI JeanPascal | M ROUX Benoit
25115 |CHAMPAGNEY M RIERA Michel M GERARD Vincent We. BAUD Pierre‘ |M.ROLET Michel | M.DUFAY Frédéric | Mme GUILLAUMONT
25116 |[CHAMPLIVE M RAPHENNE Louis M | VAUBOURG André m OLLE Jean-Paul 25117 |[cHAMPOUX M CHATOT Thierry n HUMBERT Gilbert M COURTOT Philippe CHAMPVANS LES sue re M BAILLY Thierry M JAYET Denis M cu8Y Yvan
25120 |CHANTRANS M BULLE Jean-Marie Mme VUILLAUME Chantal Mme VOGNE Martine
25121 |[CHAPELLE-DES BOIS Mme BURRI Irène M CORDIER Rémy Mme CEGLOWSKI Carole 25122 |CHAPELLE-D'HUIN Mme GARNIER Mare-Odile Mme | DESCOURVIERES Daniele M MAIRE Damien 25124 [CHARMAUVILLERS M. SCHELL Didier Mme | JEAMERUN Françoise M. NAPPEY Jean-Marc
25125 [CHARMOILLE Mme |HUOT-MARCHAND | Annie Mme | CHATELAIN Danièle | Mme LOIGET ro
25126 |CHARNAY M. PAINBLANC Phiippe M. BON Luc M. BERTHIER Nicolas
25127 [CHARQUEMONT lime | KOLODZIES Béatnce M SANDOZ Pierre Mme PARENT Martine
dites [ÉPRPAONESNNT- M OUDOT Christian | Mme | BOURION Maryse Mme HUMBERT Blandine
25136; PSE MIELDELES M. [DESCOURVIERES | Laurent [Mme | GAVIGNET Béatice MOREAU Christophe 25131 [CHATELBLANC “ BOURQUIN Yves Mme LANGEL Marie-Paule BOURGEOIS-ARMURIER | Bermard 25132 [CHATILLON GUYOTTE “. CRAMARO Alberto | Mme | DUCHANOIS Monique | Mme PÉTREMAND Véronique 25134 |CHATILLON-SUR-LISON M BOICHUT Vincent Mme VICHARD Chloé M. PASQUIER Pascal 25136 [CHAUCENNE M. | OUBENAISSA | Mohammed | Mme RUEDIN Annie M GAYET Jérôme 25138 [LES TERRES-DE-CHAUX | Mme | CHARDON Laure M. CHOULET Charles | Mme ROY Lydie 25139 [LA CHAUX DE GILLEY ". BOUCARD Florian M. JEANNIER Jean-Pierre | M. JACQUET Jean 25141 [CHAUXLÉS-PASSAVANT | nt PHILIPPE André me CURIE Marine M. CASSARD Maurice 25142 [CHAUX-NEUVE Mme JOBARD Linda M. VILLET Alex M GUY Enzo 25143 |CHAY Mme PAUL Justine en attente de nomination 25145 |CHAZOT LA] JACQUOT Stéphane M GAUTHIER Jean-Philippe M. GAUTHIER bernard
25148 |LACHENALOTTE Mme HEYMES Monique | Mme [CHOPARD-LALLIER| Patricia M. HOUSER Eric
25149 [CHENECEY BUILLON MEYER Benoit MAGNIN Gilbert M PIERRE Lionel
2810; EME GARCIA Jean-Louis HUGUET Jérémy “ PAILLARD Didier
25151 [CHEVIGNEYLES.VERCEL | Mme HENRIOT Céline UME Gérard M BORDY Philippe 25152 [LACHEVILLOTTE " DUFAY Pierre Mme DRUOT AnneUse | M. PIQUARD “Jean 25153 [CHEVROZ Mme DEBIEF Joëlle M. | HOFFSSCHURR Enc Mme DUFFROY Françoise
25154 |CHOUZELOT Mme JEANNIN Marie-Jeanne | Mme PRILLARD Dominique Mme RAGOT Maryvonne
25155 [CLERON W ALEX Michaël M. GALL Robert M FRANCOIS Patrice 25157 [LA CLUSE-ET-MOUX Mme FLUCHOT Marie M GROS Rémy ". INVERNIZZI Noël 25160 [LES COMBES SUAREZ Christan ". PICHOT Claude "M. SIMON-VERMOT Bernard CONSOLATION. 25161 MAISONNETTES HUDRY Jean-Louis Mme GAIFFE Isabelle Mme JOLY Catherine
25162 [CORCELLE-MIESLOT CORNET Stéphane BIDEAUX Christian | Mme GROJEAN Anne-Valérie
25163 |CORCELLES-FERRIERES | Mme KHALDOUN Mehdia CHALLIOL Guy M. BOULANGER Jean-Luc
25164 |CORCONDRAY M TRIMAILLE Alain MAIRE Phikppe M. POURET Olivier
25166 [COTEBRUNE Mme | MARADAN Maryline “ FIGUET Sébastien | M MARCHISET Antoine COURCELLES LÉS- anne RERO M MARTINA Bernard M | DELAVELLE André m4 NOURDIN Bernard
25171 [COURCELLES Mme MESNIER Gaëlle Mme | CARGNINO Anne-Marie | Mme GAVIGNET Flavie
25172 [COURCHAPON Mme VOISIN Catherine | Mme BELWR Françoise VAILLET Henri
25173 [COUR-SAINT-MAURICE M | BARTHOULOT Mickaël m FILISETTI Jean M. DELLA CHIESA Eloi 25174 [COURTEFONTAINE M MEUS Phiippe M. ROMAIN Albert M LAS Gérard 25175 [COURTETAINET-SALANS | M ORDENER Chnstophe | M ANDRÉ Bruno Mme ANDRÉ Anne 25176 [COURVIÈRES M. | COURTESRAS Maurice ". CORROYER Thierry Mme CLEMENT Céline 25177 [CROSEY-LE-GRAND M. MOUGEY Guy Mme MEILLET Odette M. MEISTER Claude 25178 [CROSEY-LE-PETIT W BOISSIER Hervé Mme | LAPPRAND Annie nm BOUHELIER Michel 25179 [LE CROUZET M CORDIER Olivier “. UMACHER Yvan m MICHAUD Jacky 25180 ICROUZET-MIGETTE : en attente de nomination 25181 [CUBRIAL 1 DUPREY Claude Mme | ROUSSEY . Marina Mme CATALA SyWie 25182 [cu8RY Mme BUCLET Nathale | Mme | STOECKUN Lucie ". PAGUIA Pascal
25183 |CUSANCE en aftente de nomsnaton MOUGEY Patrick
25184 [CUSE-ET.ADRISANS " DERAY Bemard |Mme | POIRSON Isabelle PETEGNIEF René 25185 [CUSSEY-SURL'OGNON | nt FEVRE Jean-Marc | Mme RENAUD Mañe-Cloude | Mme ALUOT Danielle 25185 [CUSSEY-SUR-LISON Mme | FOURNIER Chantal M ROUSSEL Bernard m ROUSSEL Etienne 25187 [DAMBEUN Mme BARETTI Sandrine M. EYSSERIC Laurent ". CARREY Benoit
Pare 2
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 7 ANNEXE n°1: Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
mr ls CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUÉ ADMINISTRATION DELEGUÉ TG! Se RTS ENTER INSEE a | NOM Prénom [UE NOM Prénom |" NOM Prénom Suppléant CM Suppléant DA suppléant du TGI
25188 [DAMBENOIS " NIOL Matthieu M. JACQUET Etenne M. PAILLARD Jean-Pierre
DAMMARTIN-LES- 25100. DAME Mme AUBRY Adeline M. PERROT Paul M DELACHAUX Dominique
25190 IDAMPIERRE-LES BOIS | Mme FERCIOT Monique | Mme | VAUTHIER Christine | Mme GAMBA Anne-Marie
dau: CRE Mme | EGGENSPILLER Muriel M. GRANGIER Jean-Marie | M. MALENFER Michel
25192 [DAMPJOUX Mme RENAUD Edwige Mme MONNERET Madeleine en attente de nomination
25193 [DAMPRICHARD M CSUzI Nicolas M. MAIRE Philippe ". PARRENIN Jean-Cloude | FEUVRIER
25194 [DANNEMARIELES-GLAY | M STEUER David Mme MAILLOT Josiane | Mme WEISS Corinne
25195 DE A time | DOMBRET Detphine | Mme VACHOT MariePaue | M. GUARDADO Raphaël
25196 |DASLE Mme HOEFFEL Corinne M. | BEAUSEIGNEUR Marcel Mme PARRAIN Nicole
25197 [DELUZ Mme PICARD Jeannine | Mme VERNET Roselyne . DECOURCIERE Denis
25198 [DÉSANDANS M RIGOULOT Roger Mme | LEMAINDRE Hichéle | Mme PORCLI Josette
25199 [DESERVILLERS M FUMEY Hubert “ COMTE Yves ". PERRIN Jacques
25200 [DEVECEY u ROBERT Benoit Mme | UNGLOIS Monique mi KRATTINGER Roger
25201 |DOMMARTIN me | BERNARD Marie-Odie | Mme MOREL Agnès M SAILLARD Louis
25202 ARS time BOUVET Béatice | Mme DUMONT Delphine M. TROUTET Albert
25203 [DOMPREL M MENETRIER Roland “M DUBOZ Georges nm VAUCHIER Jean-Yves
25207 |ouNG Mme | JEAND'HEUR Frédérique | M BUSSON Gaston M. BILLEY Pierre FRERES
25208 [DURNES M VANOTTI Sandy M BELOT Louis M. COUN bernard
25209 [ECHAY M REBEYROL Marc ut GRILLON François nm REBEYROL Christian
25210 [ÉCHENANS M | BRACQUEMOND Patrick Mme PILEYRE Annie Mme CHARBON Evelyne
25211 [ECHEVANNES M LESUEUR Yohan Mme DREZET Nathalie nm JUIF Jérôme
25212 |ECOLE-VALENTIN M LABAUNE Benoit u CHARLOT Florent Mme PY Isabelle TR
25213 [LES ÉCORCES me RÉMOND Véronique | Mme | BRISBARD Fabienne | Mme BONNET Pascale
25214 |ÉCOT M CRISINEL Mathieu Mme COUVET Anne-Marie M LAURENCY Hervé
25215 [L'ECOUVOTTE Mme LÉ Agathe M BOUDIN Jean-Michel M. CHARDENOT Michaël
25216 lÉCURCEY Ume BAGNARD Marianne | M. LAVOCAT Joël Mme SZODRAK Gisèle
25217 |EMAGNY Mme GUILLAUME Audrey Mme GROZ Edmge Mme COLIN Myriam
25218 léPENOUSE “. GIRARDET Gilbert M. SENOT Jean-Charles | M BARBIER Jean-Paul
25219 |[EPENOY Mme VOUILLOT Marie-Reine M BOUVERESSE Jean en attente de nomination
25220 [EPEUGNEY " DEAU Nicolas | Mme BONNET Joëlle lime LÉTONDAL Michelle
25221 [ESNANS "“ PAUTHIER Corentin M PAGE Dominique | M. PAUTHIER Yves
25222 lÉTALANS me POUYET Mane-José | M ANTONI, Robert M ROUSSEL Jean-Marie
25223 [ETERNOZ Mme BORDY Cécile M MIGNOT Michel Mme JEANDENAND Martine
25224 [ÉTOUVANS Mme | KATANCEVIC Syvia M. NARDIN Gérard Mme HADIUK Anne-Marie
25225 |ETRABONNE Mme | FAGANDET Luivne M. | CHAMPLON Romain ". BULLE Jérôme
25226 lÉTRAPPE " CASARTELLI Pascal M. COURTOIS Pierre m EMILE Yann
25227 lÉtRAY Mme PESEUX Aurélie M MOYSE Pascal M FAIVRE PIERRET Michel
25228 lETUPES " SIMON Tristan mi SIGNORI Renald m JOUBERT Christian
25229 VILLERS VUILLEMIN Florent Mme BAUD Evelyne Mme ANDRÉ Alexandra
25231 [EYS5ON BOUHELIER Patice M COLETIE Johan “. PRÊTRE Serge
25232 [FAIMBE 11 | GRANOMOUGIN | Geomey “ ARBELET Vincent | Mme VEGRAN Annelyse
25233 [FALLERANS M BOLARD Christian M VERNEREY Bernard ". POUECH Gilles
25234 [FERRIÉRES-LE-LAC Mme FRANCHINI Marie-Noëlle M GARESSUS Jean-Louis Mme MARADAN Christine
25235 IFERRIERESLES-BOIS | Mme [BATAILLARDKOCH| Jacquetne | M. GUWARRO Vincent | Mme BAUDIQUEY Nelly
25236 IFERTANS M COMTE Pascal Mme PIGUET Améhe Mme FAIVRE Véronique
25237 [FESCHESLE-CHATEL | Mme | SCHOULLER Chnistne | Mme | SIMONET Michèle M LAMBERT Jean
25238 IFESSEVILLERS M MONNET David M. LAMBERT Alan M. MONNET Marcel
25239 |FEULE ut MAILLARD Jean-Paul | Mme SIMON Edwige | Mme | ANTUNES-NUNES | Anne-Valérie
25241 [FLAGEY u MAIRE Timothée M. LAVERGNE Michel mi CHAPUIS Claude
25242 FLAGEY-RIGNEY Mme MATHIEU Florence Mme GRIZAUD Carole M. BONNET Dominique
25243 |FLANGEBOUCHE time TROUTET Bety Mme GURY Thérèse M VIVOT Philippe
25244 |FLEUREY M RACINE Benjamin “. RIFFIOD Romain nm JEANNIN Christian
25246 [FONTAINE-LÉS-CLERVAL | M MORITZ Patick Mme GIROD Monique | Mme SCHNEIDER Christiane
25247 [FONTENELLE MONTEY | M COLEY Lucas " COLEY Philppe | Mme PEGARD Michèle
25248 ÎLES FONTENELLES Mme PRETRE Béatice | Mme GAUME Maryléne M BARTHOD Pascal
25243 |/FONTENOTTE en attente de nomination
25251 [FOURBANNE Mme | JOLY | Laurence | M | JOURNOT | Fabrice [| m | MICHELOT | Alain
25252 CR ET-MAISON- en attente de nomination
25253 [FOURG Mme CHIES Carole M. BUY Philippe Mme VAUTROT Frédérique
25254 [LES FOURGS Mme | MOURAUX Christelle | Mme | DORNIER Marie-Reine | M4. THIOLLET Nicolas | M. MEJEAN Jutien | Mme JUILLIEN Céline | Mme BAILLY Aïcha FOURNET- asus OR Mme LARÇON Chantal M. | DELAVELE Jean-Marie | M4. RENAUD Michel
25256 [FRAMBOUHANS M CAL Jen Pierre | Mme FAIVRE Mélodie ". COURVOISIER Jean-Claude
25257 [FRANEY H LODS Raphaël | Mme MONGET Paticia | Mme BERGER Valérie
25258 |FRANOIS Mme | TANNIERES Brigtte | Mme PETIT Pierrette M NAGEOTTE François
25261 [FROIDEVAUX u TERRIER Frédéric u BEHRA Thomas | Mme VERNERIE Frédérique
25262 |FUANS "M. MAILLOT Claude n. GAUTHIER Dominique | Mme FLEUROT Anne-Marie
25263 [GELUN Mme CHOLLET Aurélie u DETEY Albert m VOIRET Michel
25264 [GÉMONVAL u HEINRICH Yohan Mme | JEANERUN Brigtte m GAUDARD Jean-Louis
25266 |GENEY M | CORNEVAUX Jean-Marie | Mme | MATHIOT Denise Mme MICHELOT Béatrix
25267 |GENNES " JEUNOT Ludovic BAUD Jacques | Mme | GARNACHE-BARTHOD | Yvette
25268 [GERMÉFONTAINE Mme | COURGEY Françoise RAMPANT Marius M. VERNIER Philippe
25269 |GERMONDANS M JOLY Jean-Claude | Mme | LANCRENON Corinne M JOSSERAND Phiippe
Paor 4
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 8 ANNEXE n°1 : Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
me Rss CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUÉ ADMINISTRATION DELEGUÉ TG! SUPPLEANTS EVENTUELS INS
= TE NOM Prénom |". NOM Prénom [TE NOM Prénom Suppléant CM Suppléant DA suppléant du TGI
25270 |GEVRESIN Mme | MARESCHAL | Marie-Brigtte SAGE Anthony MARESCHAL Armand
25271 (GILLEY me | SALOMON Juie MARGUET Adrien ROLOT Marcel
25273' |GLAMONDANS Mme | ROUSSELOT |Marie-Madelene| Mme | SIAUDEAU Régne M. LAPPRAND Claude
25274 [GLAY M DAVID Etenne |Mme | TORNARE Agnes Mme MAILLARD Nadine
25275 ÎGLÈRE M FACCINI Benjamin "4 LAMBERT Henri Mme VURPILLAT Jeanine
GONDENANS LES- 25276 MOULINS en attente de nominaton
25277 [GONDENANS-MONTEY | Mme CEDOZ Anne-ise | Mme | MISTELET Marine | Mme GIRARDOT ee
25278 [GONSANS " JUIF Maxime M. JUIF Denis M PANIER Philippe
25279 [GOUHELANS “ BONNOT Michel | Mme PIEGEUN Nathahe M. GAINET Hervé
25280 |[GOUMOIS " DELONGEAS Nicolas | Mme AMARA Aline M. BOTTÉ Valentin
25281 (GOUXLES DAMBELIN | Mme COLNOT Cathenne | M. MORNARD Vincent m1 MOUGEY Claude
25282 [GOUXLES-USIERS M MARADAN Thierry Mme GIRARD Monique n. FUMEY Roland
25283 |GOUX-SOUS-LANDET Mme | VUILLEMIN Martine | Mme BAPICOT Vanessa | Mme PARTY Marie-France
pions CREER Mme | BURGUNDER Brigitte M | GuINcHARD Jacques nt. FRAICHOT Claude
25288 |GRAND'COMBE-DES-BOIS| Mme OUDOT Ahce MAILLOT Bemard | Mme BOURNEZ Ghislaine
25288 [FOURNETS.LUISANS lime | HAWRYLISZYN Pascale CUCHE Paul nt. MILLESSE Jean-Louis
25289 [ORENOE CNTAINE-SUR- | jme | JEANNE Virgnie | Mme | DONZELOT Catherine | Mme LOCATELLI Isabelle
25290 |LA GRANGE Mme |COLONELLIPROST| Christine | Mme DENIZOT Frédérique | M PROST André
25293 |GRANGES-NAR8OZ Mme | VOUILLOT Nelly M PARROD JeanMare | M. JUIF Jean-François
25295 ÎLES GRANGETTES M. | LONCHAMPT | Jean-François | M. TREANO Bemard | Mme DHOUTAUT Marie-Thérèse
252% ÎLES GRAS Mme NICOLAS Martine M CERF Phiippe M MARGUIER Alain
25297 ÎLE GRATTERIS Mme PIREODU Chantal M. | oucouroux Bemard M. DUQUET Christan
25298 [GROSBOIS Mme | LEGRAND Céline M. GEUN Michel M. POETE Joel
25299 [GUILLONLES-BAINS M DORNIER Stéphane | M GANNET Aurélien M. RENAUD Paul
25300 [GUYANS-DURNES M ROUSSEL Emmanuel | M CASSARD Robert M. ROUSSEL Jacques
25301 [GUYANS-VENNES "M VIPREY Philippe M NORMAND Michel M. BOUJON Léon
25303 [HAUTERIVE-LAFRESSE | M ROLAND Fabien Mme | BERTRAND Marion M. MARTIN Bernard
25305 |L'HOPITAL-OU-GRoSBoIS | M KOLLY Benoit M MARGUET René M. COLIN Serge
25306 CROPTNESANT- " PICCAND Olivier Mme Boillot Sheila Mme VUILLEMENOT Marie-Laure
25307 [LES HOPITAUX-NEUFS | Mme VUEZ Audrey M. REGNIER Sébasten | Mme GUILUIN Myriam
25308 ÎLES HOPITAUX-VIEUX " MALFROY Amaud " PLANTIN Jean-François CHARNAUX Michel
25310 (HUANNE-MONTMARTIN | M GROSJEAN Adrien Mme | LAUTREY Michèle ". DONEY Jacques
25311 [HYEMONDANS " FLORIMOND Geottey | Mme FAIVRE Syvie ". LABEUCHE Lucien
25312 IHYEVRE-MAGNY en attente de nomination
25313 [HYEVRE-PAROISSE Mme | CHAMPOD Juiette m MONNOT Serge LEJEUNE André
25314 [INDEVILLERS Mme | CLEMENCE Renée M BROSSARD Daniel n. FAIVRE Claude
25315 [L'ISLE-SUR-LE-DOUBS | Mme POFILET Marie-Sophie | M. CERTIER Jacques ". NAPPEY Rémy
2516 lISSANS M VATTMER Syvain " LOY George " HUGENDOBLER Jacques
25317 |JALLERANGE Mme | GAIFFE-JACOT Emilie Mme | COGNARD Karine M. JACOT Aurélien mer
25322 ILAIRE Mme KURAS Dorothée ". BENOIT Noël "M. SACQUIN Marc
25323 [LAISSEY nm CHAPUIS Phiippe | Mme RENAUD Annie M VEUCHEY Patrick
25324 [LANANS 1 NICOLET Aain “ GROSJEAN François mt. DUFAY Claude
25225 [LANORESSE M DROMARD Christophe | Mme | MONNOT Virginie M. PICHOT CLAUDE
25226 [LANTENNE-VERTIERE M DEBSERNARD Robert Mme MIDEY Huguete | Mme MARTEL Geneviève
25227 [LANTHENANS M FERRON Fabien " DELSART Frédéric M CUENOT Water
25328 [LARNOD Mme MOTTIEZ Myriam en attente de nomenation
25329 [LAVAL-LE PRIEURÉ "M RENAUD Pascal |Mme PY Agnès nm BINETRUY Pascal
25330 [LAVANS QUINGEY M. CUNCHON Robert M. | PERUCCHINI Xavier M. DARD Pierre
25231 ILAVANS-VUILLAFANS 4 VIEILLE Michel Mme | BONNEFOY Germaine | M AUDY André
25332 [LAVERNAY M PATAT Marcel " LAMOUCHE Daniel Mme BOUJU Ginette
25333 [LAVIRON Mme ROVIGE Ghislaine | Mme CARTIER Joëlle M. JACQUET Joseph
25335 [LIEBVILLERS M FEUVRIER Fabrice | Mme | ROUILLIER Syvie M. | PRONGUE Serge
253% |LIESLE Mme VANDELLE Mana lrène Mme GUIGNOT Colette M. DAUDEY Prerre
25328 |[LIZINE Mme | BADSTUBER Stéphanie COINTET Roland M. KURY Jean-Claude
25339 |LODS lime RENAUD Audrey 4 Picheti Jacky M. Roger PHILIPPE
25340 [LOMBARD Ume FARQUE Christne m LALUER Claude Mme MICHEL Mauricette
25341 [LOMONT-SURCRETE lime PEGEOT Karine | Mme PILLOT isabelle M DAUPHIN Olivier
25342 [LONGECHAUX M VERGEY Samuel M | DEToULLON Patrick Mme POURCELOT Rachel
BARRANO : 25343 |LONGEMAISON M LEFÈVRE Jérémy | Mme | ÉSDAVAUD Nathalie M. MICHEUN Michel
asus; |ÉONOEVELRE LES Mme CURTIL Béatrice | Mme |DUBLEUMORTIER | Emie M. WILLEMIN Jocelain
28326; JRDMMEVELÉE-SUR- time MORENO Christine | Mme | GIRARDOT Catherine M CHARRIER Jean-Paul
25345 [LONGEVILLE Mme SALVI Amélie Mme BARBIER Véronique |. M BAILLY Simon
25347 [LALONGEVILLE M | 8oLE RICHARD David GIROUX Daniel M. DROZ-VINCENT Didier
25348 ROME EVILLES-MONT- Mme | LEFEBVRE Audrey PARRIAUX Jean-Louis | Mme LANQUETIN Marie-Joëlle
25349 |[LoRAY Mme DUBOZ Angélique | Mme | FREZARD Marie-Thérèse | Mme MUSSARD Chantal
M. Phäppe M. Laurent 25350 [LOUGRES Mme MAILLEY Nathalie M BOURRAT Serge GRONDIN Jean-Yves MARGERARD BRISSWALTER en attente de nomination
25351 [LE LUHIER GLORIOD Julien Mme PRIEUR Monique BAULARD Alain
25354 |LUXIOL PAGE Manuel Mme CUENOT Aurélie Mme DEMESY Vanessa en attente de nomination
25355 [MAGNY-CHÂTELARD time JUIF Françoise | Mme GRUNER Audrey M JUIF François
Pave 4
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 9 ANNEXE n°1 : Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
me ss CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUÉ ADMINISTRATION DELEGUÉ TG! SUPPLEANTS EVENTUELS INSEE S
Me NOM Prénom [TE NOM Prénom | NOM Prénom Suppléant CM Suppléant DA suppléant du TGI
MAISONS DU BOIS- | 25257 LIEVREMONT M. JACQUET Bapbste M LOMBARDOT Pierre-Yves M. BAVEREL Brice
25259 [MALANS Mme | GARNIERLIBOZ Agnes M. | GUINCHARD Albert M. NICOLET Claude
25360 [MALBRANS Mme | LAVERGNE Chantal H. DRUOT Marcel “M PERRUCHE Pascal
2531 [MALBUISSON M LARESCHE Denis " MOUREAUX Jean-Louis | Mme RIGOULOT Edith
25262 [MALPAS Mme | CHARDON Aurélie n. GRENON Michel Mme | BERTHET-TISSOT Agnès
25354 [MAMIROLLE time LECHINE Patricia n CUENOT Enc n. GAULARD Jean-Pierre
25265 [MANCENANS Mme MATEOS Joëlle Mme | TRIBOUT Christelle | Mme BEZ HUGETTE
25266 [MANCENANS-UZERNE | Mme CHAPUIS Caroline “ ORNY Serge Mme GASPARINI Danielle
MARCHAUX - ass: OT AE Mme | JANIER-DUBRY | Catherine | Mme | GRANDJEAN Françoise | Mme GUSTIAUX Elisabeth
25369 [MARVELISE M ALZINGRE Robert M GAUDARD Joël M DEVEVEY Michel
25370 [MATHAY me | TOURDOT Amandine | M QUITTET Gérard | Mme BERGOIN Myriam
25371 [MAZEROLLESLE-SALIN | Mme BUGNET Emmanuelle | M GAVIGNET Philippe M. JEUNOT Joël
25372 [MÉDIÈRE M | MEZZAROBBA Ange Mme | ESPINOSA Michelle | Mme TOI Marbne
25373 [LE MÉMONT M COQUARD François M RENAUD Jean-Pascal | Mme FRANCHINI Audrey
25374 [MERCEYLE-GRAND Mme FICHET Michèle M. CADOUX Raphaël M MOYSE André
MEREY- : esse: RS Mme ROBIN Catherine | Mme | BURDIN Sandra M. CHARBONNIER | Jean-François
25376 |MEREY-VIEILLEY Mme MALTAVERNE Floriane Mme TALBOTIER Corinne Mme FUTIN Marie-Claude
25277 [MESANDANS Mme | GIRARDOT Michelle | Mme VILLARD Dominique | M CARISEY Christan
25378 [MESUÈRES Mme | BERCHEUX Juenne | lime MOREL Colette Mme TRIMAILLE Sylviane
25379 [MESMAY Mme SAEGER Anke lime GROS Christine m LACOMBE Michel
25282 [MONCEY m VUILLAUME Nicolas | Mme VICHOT Christiane | Mme DALPAN Martine
25383 [MONCLEY Mme DESPREZ Paticia | Mme | MEUTELET Bemadete | Mme BULLE Marie-Claude
25264 [MONDON M SARRAZIN Aexande | M. CORNET Jean Mme | CHAPUIS POULAIN | Véronique
25385 [MONTAGNEY.SERVIGNEY | 1 DE BORTOLI Emmanuel | M. CHENUS Jean-Jacques | M. DE BORTOLI Jean
25386 [MONTANCY Mme COMMENT Corine FROSSARD Dominique Mme CATTIN Michelle
25387 [MONTANDON FAIVRE Damien SANDOZ Jean-Phiippe DEMOUGE Michael
25389 [MONTBÉLIARDOT PARRENIN Dominique RAYMOND Maurice M TAILLARD Aurélien
25390 [MONTBENOÏT Mme MERCET Corinne | Mme | KUTTNER Angélique | M PARSY Mickaël
25391 [MONT-DE-LAVAL DEFORET Hugo M BECKER Gilles Mme MOUGIN Brigitte
25392 [MONT-DE-VOUGNEY M CHOPARD Patrick Mme MONNIN Christelle | M PERRINE Thomas
25293 [MONTÉCHEROUX Mme | BARBARIN Alexandra | Mme MOSER Francine W | BERGorrIDAOUDI Roland
25298 [MONTFLOVIN M LAUDE Benot POURCHET Claude m LAMBERT Florent
25400 |MONTGESOYE Mme LEPLOMB Marie Madeleine CICOLARI Baptiste Mme BEZ Michelle
25401 [MONTIVERNAGE me QUERCI Amandne | Mme AUDRAN Elodie M. REUCHE Jean-Paul
25402 [MONTJOIE-LE-CHATEAU | Mme NOROY Brigitte Mme | LABALETTE Carole Mme MARTELET Néva
25403 [MONTLEBON Mme | DE AZEVEDO Rachel | Mme GAIFFE Lydia M. ANDRE Patrick Er M. DUFFAIT Jean-Luc | M. DEJARDIN Pascal
25404 |MoONTMAHOUX Mme | GEORGER Emibe BERJON David M TOURNIER Patrick
25405 |MONTPERREUX Mme MEIGNAN Angélique LUCAS Yann M MARCESCHE Jean-François
25406 [MONTROND LE-CHATEAU| M PIGUET Aurelien M GAILLARD Claude M DECREUSE Raoul
25408 [MONTUSSAINT me BIDEAUX Catherine | Mme | HOUILLON Christelle | Mme DUFAY Syiane
25410 [MORRE " PERRARO Nicolas M STAPHANE Jean-Luc M VEGA Daniel
25411 [MORTEAU Mme | ROUSSEL-GALLE | Danielle M GAUME Daniel Mme VOJINOVIC Dragana | M sie us Mme ROUSSEL-GALLE | j4 REMONNAY Michel
25414 ÎLE MOUTHEROT " CoUN Mathieu M PEZARO Frédéric M. KOEHLER Georges
25415 Rs ne " LOUYS Dominique | Mme MAUGAIN Ginette M. BUSINARO Christian
25416 [MYON Mme PETETIN Colette | Mme | BARBIER Monique M. RUFFINONI Daniel
25417 [NAISEYLES GRANGES Mme MATHEY Estelle Mme PONIARD Delphine M. CUENIN Bernard
25419 [NANS LEPAINGARD Alain m FIGARD Michel Mme POIRSON Camille
2840, DRE VOUS SANTE ROUX Jean-Baptiste | Mme LLOYD Christine | Mme ROUSSEAU Mane Paule
25421 [NARBIEF “ JEAMBRUN Vincent | Mme | PERSONEN | Marie-France | M. RENAUD Christophe
25422 [NEUCHATEL-URTIÈRE “ BOUCARD Cyril Mme | BEAUFILS Nadège | Mme MAUVAIS Céline
25424 [LES PREMIERS SAPINS | Mme FAIVRE Amandne | M. HENRIOT Guy " ROY André
25425 INOËL-CERNEUX M MAINIER Fabrice M CUENOT Phippe M. LAURENT Stéphane
25426 [NOIREFONTAINE Mme | GAMELON Daniele |Mme | LEJEUNE Michèle ". PACHECO Fernand
25427 [NOIRONTE nt ROUSSEAU JeanWichel | M LAMBOLEY Raymond m DERAY Georges
25428 [NoMMAY 11 | KORNPROBST | Emmanuel | M | JEANNEROT Henri Mme | MEHRENBERGER Christiane
25429 [NOVILLARS M BOURGEOIS Laurent m THEURET Michel GRUT Eric
25430 lOLLANS Mme DEFORET Florence M. |ROYDELACHAISE| François M. ARCHIPOFF Rémi
25431 |ONANS M STREIT André M. PELAY Ingrid LAR GREMAUX Jean-François
25432 lORCHAMPS VENNES Mme BOILLOT Nathaie | Mme CUENOT Joëlle ". SEIGNE Noël
25433 ORGEANS- Mme HEMLER Lucienne | Mme | VANDENBERG Valérie Mme FEUVRIER Carole BLANCHEFONTAINE
25435 |ORSANS LA TROUILLOT Julien M. GROSJEAN Daniel Mme BIDAL Marie-Claude
25436 |ORVE nm COURGEY Jean-Lours M. COURGEY Joseph M. GAUTHIER Raphaël
25437 |OS5E " PERROT Yohan m POULOT Claude en attente de nomination
25438 [OSSELLE ROUTELLE " EONNOT Jérôme | Mme | RELANGE Patricia m MIRABLON Thierry
25429 [oUGNEY-oouvor " TRONCIN Clément M ROULLIER Jean M. BILLEREY Claude
25440 loUHANS Mme TYRODE Sandrine M. TYRODE Fabrice M. SALOMON Jean
25441 louvans " PHILIPONA Michaël M. LIME Gérard M DROMARD Roland
25442 [OYE-ET-PALLET Mme MAJ Anne lime COSTE Chantale M. SAMI Henri
25443 [PALANTINE n. FAILLENET Pierre Mme DRAPS Marylin M. FAIVRE Delphine
25444 [PALISE Ume NICOLET Marie-Noëlle | M CURTY Francis M. NOE Jean-Louis
25445 [PAROY " BERTRAND Louis M BARRAND Deris M. AUBERT Pierre
Pavr $
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 10 ANNEXE n°1 : Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
N° LouMUNEs CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUÉ ADMINISTRATION DELEGUÉ TGI SUPPLEANTS EVENTUELS INSE
; FRS NOM Prénom |" NOM Prénom és NOM Prénom Suppléant CM Suppléant DA suppléant du TGI 25446 |[PASSAVANT Mme GLEJZER Ewa Mme | LYONNAIS Laurence M. GLEJZER Jean-Pierre
25447 |[PASSONFONTAINE Mme JEUNOT Pascale | Mme BOLE Bernadette | Mme AUXANT Stéphanie
25448 |PELOUSEY Mme JEANNOT Laurence | Mme JEUDY Marie-Hélène | M ROUHIER Jean
25449 [PÉSEUX time SIEGRIST Bénédcte M. | FROIDEVAUX Pascal M. SIEGRIST David
25450 [PESSANS M PETREMANT Léon Mme ALLHEILY Céline M PÉTETIN Yves
25451 |PETITE-CHAUX M MARTIN Ludovic M WURGLER Jesn Mare | M. FAVROT Jean-Philippe
Dao: EUGESONIRRRREE Lu CATTIN Gilles M THORAX Bertrand en attente de nomination
as DS TAN Lis PRIEUR Audrey M. | CANTENEUR Bemard | Mme ARBEY Fanny
25455 [PLACEY M PERNIN Gérard M. TOITOT Denis M. PERRUCHE Pierre
25456 [PLAIMBOIS-DU-MIROIR | Mme PRETOT Chnstelle | Mme LOBRE Gabrielle | Mme BOILLON Marie-Pierre
25457 [PLAIMBOIS-VENNES Mme DUFFET Laurence m GAIFFE Alain Mme MULLER Arielle
25458 |ÉÉS PLANS ET-GRANDS | itme | CHATELAIN Elode NICOD Daniel MOINET Arnaud
25459 [LAPLANÉE M. Guy Christian | Mme | JEANNEROD Michèle TISSOT Gilles
A TISSERAND e . 25460 |LE VAL Mme HYTIER Patricia M SLATNI Yves Mme ef Françoise
25461 [POMPIERRE-SUR DOUBS | M ROUSSEL Didier M CASTAJON Christophe | Mme TRIBOUT Bernadette
25464 ÎLES PONTETS Mme LEPINE Aurélie M. | ScALABRINO Daniel M. RENAUD Christian
25465 [PONT-LES-MOULINS m ROUTHIER Nicolas M. ROGGERO Michel Mme — ROUTHIER Françoise
25466 |POUILLEY-FRANCAIS Wme LEGAIN Maké M GRILLOT Gérard Mme CHAGUE Corinne
25457 [POUILLEYLES-VIGNES | MULLER Gérard lime NALLET Odile Mme STUTZ Yvette
25468 |POULIGNEY-LUSANS m BARBIER ‘ Benjamin M MAZOYER Alain en attente de nomination
25469 |PRÉSENTEVILLERS M DUGAS Bernard M. MILLOT Mickaël M. LALLEMANT Patrice
25470 [LAPRÉTIÈRE m FROST Laurent | Mme | TRIBOULET Michéle M. PERCEROT MICHEL
25471 |[PROVENCHÈRE n ROMAIN Samuel M. LOCATELLI Michel Mme | CUCHEROUSSET Nicole
25472 IPUESSANS M COQUARD Frédéric M MOLLE Christophe | M. DEVILLERS Christophe
Marie 25473 |[PUGEY Mme BOUQUET Syvie "M. MARTIN Louis Mme DUQUET Pi seat
25474 [LE PUY Mme DAVAL Elode M | BURNEQUEZ Roland m GUGLIELMETTI Joseph
25475 [QUINGEY Mme HUMBERT Anne-Use | M | BILLOD-LAILLET Antoine m LAZARD Jean-Claude
25476 [RAHON Mme | COQUARD Aurélie M DIEMUNSCH Marc M NORMAND Jean-Mane
25477 [RANCENAY M GLADOUX Gilles Mme BALLET Véronique | Mme GENEVOIS Martine
25478 [RANDEVILLERS M QUINNEZ Alain M. THIEBAUD Guy M. GOBERVILLE Daniel
25479 |RANG CHAUVEY Roland Mme BOUCLANS Danielle Mme RACINE Marie-Jeanne
25481 |RAYNANS en attente de nominabon
25482 [RECOLOGNE me | BOUDAUX Michèle | Mme GRAVEL Cécie M JOST François
25483 [RECULFOZ "M MICHAUD Denis Mme RONSIN Catherine M VIENNET Gilles
25485 [RÉMONDANS-VAIVRE Mme DIBOUT Régne Mme | MERIQUE Annie lime PELLICIOU Christèle
25486 [REMORAY-BOUJEONS M LACROIX Richard M. BAUD Jean M. VUILLAUME Jean-Paul
25487 [RENÉDALE Mme | -BASSON Charline M BONNET Jérôme Mme LAMY Sarah
25488 |RENNES-SUR LOUE Mme CHAY Prisca lime DEFERT Chantal Mme DUMONT Bernadette
25489 [REUGNEY Mme | DEBOICHET Sandra M CANAULT Sébastien | M CLERC René
25490 IRIGNEY M VIENNET Mathieu | Mme | KOTARSKI Catherine ns. GRANGEOT Jean-François
25491 [RIGNOSOT M DANIS Samuel m LOYE Jean-Pierre | Mme BARBIER Raymonde
25492 [RILLANS Mme FEUVRIER Emile M COUR Daniel Mme COUR Emmanuelle
25493 [LA RIVIÈRE-DRUGEON M GRILLON Yohann M. CLAUDET Hervé m PAULIN Jacques
25494 [ROCHEJEAN M THOMET Jimmy Mme | SAILLARD Annie M MARTIN Thierry
2549 [ROCHE LÉS-CLERVAL M RETORNAZ Olivier m GUILLOZ Jérome M NICOLET Maurice
25497 [ROCHES LES ELAMONT | M LAMY Olivier m MATHIEU Michel M. VUILLEMENOT Gérard
25498 [ROGNON M ANGERS Stéphane M FRITSCH Michel M. WEINACHT Rodolphe
25499 [ROMAIN time CARUER | Lucie M. BOUDEAU Jean-Luc M. BELPERIN Roger
25500 |[RONCHAUX M THYS Benoit M LARGE Régis M BOILLOZ Jean-Claude
25501 |[RONDEFONTAINE M BAUD Michel M SALOMON Grégory M FENDORF Florent
25502 [ROSET-FLUANS m BERTHELET Jean-Luc M FIESSE Jean-Louis | M BOUTET Yves
25503 |ROSIERES-SUR- Mme FAREY Mylène M CHOULET Guy Mme MEILLET Jeanne-Antide BARBÉCHE
25504 [ROSUREUX “ GIBEY Gules Mme | JURASZEK Jenniter M JOLIOT Bemard
25505 [ROUGEMONT " JANES Daniel lime | GROJEAN Régine Mme GUERIN Elisabeth
25506 [ROUGEMONTOT " SARRAZIN Albert M. BOURQUE André ". GROSPERRIN Serge
25507 [ROUHE "m. ROUSSEL Cyni Mme CALAME Annie Mme GAUTHRIN Christine
25510 [RUFFEY-LE-CHATEAU M ARNOUX Alexandre | Mme PROST Chrisbne ". BOILLON Joël
25511 [RUREY m HENRIOUD Jean-Michel | M. PASCAL André Mme MULHAUSER Corine
25513 [SAINTE-ANNE 1 GUYAT Florentin M. | GRANOMAISON Eric Mme BÔLE Marie Hélène
25514 [SAINT-ANTOINE . Mme | CAUSSIDERY Elisabeth | Mme CHABOD Yvette "M. SERRETTE Amick
25515 [SAINTE COLOMBE Mme JAVAUX Cécie ". JAVAUX Alain m SANCEY Claude
ie DD ET M PETREMANT Yves M. VADAM Daniel Mme DUNZER Neil
25517 [SAINT-GORGON MAIN | Mme MAUGAIN Nadine m SIMON Maurice | Mme LALLEMAND Solange
25518 [SAINT-HILAIRE time MARTHEY Hélène " BEGUIN Eric Mme CAPRANI Alexandra
25519 [SAINT-MIPPOLYTE M BUSSON Alain Mme | N'BOUELA Maribyn Mme RIGAUD Claude
25520 |SAINT-JUAN Mme ROY Mélanie | Mme | BOURGEON Yvette Mme CAILLOT Colette
= ! x .
25521 Re mn PETREQUIN Stéphane nt. NARDIN Jean-Pierre | Mme GROSCLAUDE Dominique é
sé |PRTSRENtER Mme FAIVRE Lydie we. NICOD Robert M LOIGET Jean Luc
25523 [SAINTE-MARIE me PETETIN Nathalie M CHAVEY René M. RINGENBACH Philippe
25524 RCE Mme RUCH Françoise M GRILLON Jean-Paul | Mme CORNUEL Françoise
25525 [SAINT-POINT-LAC Mme VALLET Sandrine M | PACQUELET Daniel M. CANNELLE Frédéric
25526 |SAINTE-SUZANNE Mme RICHARDIN Françoise Mme LOYER Denise Mme POUTINZEFF Carole
25527 [SAINTUIT Mme VIENNET Jeannine M VIENNET Jean-Paul M PERRIOT-COMTE Bernard nr
Pave 6
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 11 ANNEXE n°1 : Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
M. Loutnes CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUÉ ADMINISTRATION DELEGUÉ TG! SUPPLEANTS EVENTUELS INSEE ere NOM Prénom |" NOM Prénom [Te NOM Prénom Suppléant CM Suppléant DA suppléant du TGI |
Anne- 25528 [SAMSON Mme GUILLOT Sophie M. LASNE Cyrille Mme PAUL saone
25529 [SANCEY Mme DROMARD Danièle M ROGNON André Ni. NORMAND Michel M. MOUGEY Gustave
25533 |SARAZ en attente de nomination :
25534 [SARRAGEOIS M DHÔTE Christophe "M. VEJUX Yves Mme VANDEWALLE Delphine 25535 [SAULES M CATTIN Julien M PERRAUDIN Thierry Mme TOURNIER Corinne 25536 |SAUVAGNEY M WEINZORN Phibppe Mme CHEVIET Odile Mme ENDERLIN Nathalie 25537 [SCEY-MAISIERES Mme LEQUET Lisiane “ FOLTETE Michel M CORDIER Jacques 25538 |[SECHIN Mme SUCHET Angélique M. | GRANDPERRIN André “ TAILLARD Christophe 25540 |SEMONDANS Mme GIRARDIN Chantal Mme BOLOT Dominique M. ARIA André Mme SANREY Marie
25541 [SEPTFONTAINES Mme | PALMA-GRUET Corinne H GUYOT Giles "A. JEANNINGROS Mickaël 25542 |SERRE-LES-SAPINS Mme FARUCH Florence M. | PIERRE-EUGÈNE Joël Mme LABILLE Frédérique 25544 |[SERVIN M. DUFFET ! Clovis M BERCOT Christian | Mme VUILLEMIN Aurélie
25545 |SILLEY-AMANCEY M. ROY Benoît Mme PAGOT Séverine | Mme GAIFFE Martine | M MILLE Florent |Mme COTTAZ Catherine
25546 |SILLEY-BLEFOND Mme ROY Sophie M. COMTE Raphaël Mme MARRINER Christelle 25548 |[SOLEMONT M MARLIOT Gérard Mme | CHANEAUX Françoise | Mme SOCIE Florance
25549 |SOMBACOUR Mme | BLONDEAU Fabienne BAUD Marie-Christine RONOT Gilbert
25550 |LA SOMMETTE M VUILLEMIN Jean-Marie | M. BAVEREY Patrick M. VANNIER Armaud 25551 |SOULCE-CERNAY M BLATTER Jean-Louis | Mme CHENEY Aline M. KLINGUER Michel 25552 |SOURANS m GONIN Sylvain m FROSIO Gilles Mme LUCHT Dominique 25553 |SOYE M LOMBARDET Raphaël M. DRUET Christian | Mme MOUROT Nicole 25554 |SURMONT Mme PIRANDA Maguy M PEPIOT Daniel SCHOUVEY Louis‘
25555 |TAILLECOURT M BARRÉ Stéphane M FLENET Gérard FOLLETTETE Jean-Claude
25556 |TALLANS Mme TOGNOL Céline Mme THIEBAUD Delphine JEANMASSON Michaël 25557 |TALLENAY Mme DA COSTA Patricia M SIRI Jean-Pierre | Mme PICOT Eksabeth TARCENAY — 2 PERS Mme JACQUIER Laurence | Mme | VUILLECARD Agnès Mme GILLARD Régine
25559 |THIÉBOUHANS Mme SARRON Valérie M. BRISCHOUX Daniel Mme METRA Véronique 25561 |THORAISE Mme. | WALLIANG Bernadette M MIGUEL Carlos Mme WILMART Geneviève 25562 |THULAY Mme JACQUET Eisabeth | Mme BOITEUX Elisa M. LAPPRAND Rémi 25563 |THUREY-LE-MONT M BIOT Dominique M BARICAULT Jean Mme PIERRE Véronique 25564 |TORPES Mme VIELLE Chnsbne Mme LARTOT Monique M. DROUHARD François 25565 |TOUILLON-ET-LOUTELET | M. VOINET Florian Mme | BERNARDET Danielle . MONNIER Michel 25566 |LATOUR-DE-SCAY M SALVI Laurent M. JACQUIN Jean PAUL | M. BOZEC Josette
25567 [TOURNANS PICARD Romain Mme COUVET Amandine | Mme COUVET AR
25559 |[TREPOT Mme CAPRANI Bénédicte M, | VUILLECARD | Jean-Baptiste | M. UEGEON Jean-Luc
25570 |[TRESSANDANS M DUBILLARD Denis Mme DEVAUX Geneviève | Mme BESSON Anne-Marie
25571 [TRÉVILLERS M DARCOT Ludovic Mme GIROD Stéphanie M MAUVAIS Gérard 25572 [TROUVANS M REMY Christophe M. CATHELINE Nicolas mi GAINET René 25573 [URTIÈRE M DELAUTRE Arnaud M. | FONTANEILLES Yoshka m GARRESSUS Gabriel 25574 [UZELLE Mme BARET Virgnie M. GAMET Gilbert Mme DECHAUX Denise 25575 [VARE M AMIOT Claude Mme SCHIRER Jecquehne | Mme LAGARDE Danielle 25579 |VAL-DE-ROULANS M. JEANNENOT Jean-Marc M. LONCHAMP Bertrand Mme HUGOT Françoise 25582 [VALLEROY Mme LAROCHE Océane Mme STEMER Marie Mme DAVID-GERIN Claudine 25583 [VALONNE M CORNEILLE Damien Mme CORBET Nathabe m SANDOZ Paul 25584 |VALOREILLE M BONNOTTE Eric M. BOITEUX Philippe M. PATOIS Sylvain 25585 |[VANDONCOURT Mme VOISARD Magali Mme | MARCHAND Françoise m MONTAVON Yves 25588 [VAUCLUSE m RAMEL Laurent Mme SOCIÉ Jeanne-Antide | mme MIOTTE Chantal 25589 |[VAUCLUSOTTE M JEAMEBRUN Nicolas M. DEVILLAIRS Ludovic Mme LAURENT Annie
25590 [VAUDRIVILLERS M EME Franck Mme TEDOLDI Sonia Mme SARRON Nada
25591 [VAUFREY M HUEUIN Julien M. FARQUE Gérard m BRUNNER Albert
25592 [VAUX-ET-CHANTEGRUE en attente de nomination 25594 [VELESMES-ESSARTS Mme BRUNNER Sylvie Mme PAGET Corinne M. NOU Jean-Louis 25595 |VELLEROT-LÉS-BELVOIR | M PATER Michaël M. DAGUET René m GROSSOT Sylvain 25596 |VELLEROT-LÉS-VERCEL | M ROLAND Guy M CAMPONOVO Félix Mme BILLEREY Jeannine 25597 |VELLEVANS M BRUSSET Nicolas M TREHANT Bernard M GLORIOD Dier 25598 [VENISE Mme DAFFLON Nadine M TABAR Christian M GAULARD Franck
25599 |[VENNANS M SURDEY Chnstophe M. DANCRE Yves MILLE Jean-Paul
25600 |VENNES Mme BAGGIANI Anne M BOISSENIN François Mme VERMOT Sandra
25602 |[VERGRANNE M GENIN Christian | Mme BOURNY Bngtie "M. BONFILS Bemard
25604 |VERNE M. GIRARDOT Félicien Mme MORIZOT Véronique Mme DEFFEUILLE Monique
25605 |[VERNIERFONTAINE Mme PETITJEAN Lyge M, | AMIOTTE-PETIT Pierre Mme AMIOTTE Marie-Thérèse
25607 |[VERNOIS-LÉS-BELVOIR M BALIZET Christophe M. TAUROZZA Louis m BITSCHENE François 25608 [LE VERNOY Mme TRIDANT Jacqueline “. ROUSSEAU Serge Mme PARROT Brigitte M, TCHORYK Pierre
25609 |[VERRIÈRES-DE-JOUX Mme | SCHNEIDER Florine M. POCHARD Jean-Noël | Mme LANDRY Gisèle
25611 [LAVEZE Mme BOURGOIN Judith M. | CORLET-CHABOD Michel ". BARBIER Raymond
25612 [VIEILLEY M KASAD Jimmy Mme AMIOT Françoise m PETIT-JEAN Jacques 25613 [ETHOREY M MORIN Bruno M. | : ROUGEMONT René M GIROZ Joël 25615 [VILLARS-LÉS-BLAMONT | Mme | GROSRENAUD Elise M. BRENET Pascal nt. BRANDELET Jean-Pierre
ascie PÉDRRES Te M GIDE Jean-Jaques PATUROT Léon M. ZEISSER Jean-Claude
gen DES Mme | ÉTEVENARD Nathalie | Mme XOLIN Nathabe M. CHOPARD Damien
25618 [VILLARS-SOUS-ÉCOT Mme | PEQUIGNOT Christelle m DEVAUX Alain Mme MELIERES Claudine 25619 [LES VILLEDIEU M PARRIAUX Frédéric M. DUPOY Bernard M. MASSON Eric 25620 |[VILLE-DU-PONT M. BARTHOD Olivier M PERREY Albert m JEANCLERC Hichel 25621 |VILLENEUVE-D'AMONT M GODARD Vincent Mme ROLET Joëlle- M JEANNERET Yves 25622 [VILLERS-BUZON m VUILLIER Julien M LAMBERT Guy Mme CHAPELAIN Françoise
Pacs 7
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 12 ANNEXE n°1 : Composition commission de contrôle - listes électorales - Communes de moins de 1000 habitants et communes de 1000 habitants et plus, lorsqu'il est impossible de constituer la commission avec 5 conseillers municipaux
N° _ COMMUNES CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUÉ ADMINISTRATION DELEGUÉ TG! SUPPLEANTS EVENTUELS
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25623 |VILLERS-CHIEF M SURAT Michel Mme | TOURNIER Catherine M. FAIVRE-DUBOZ Jean
25624 IVILLERS-GRELOT Mme VOLPE Valène Mme PORTIER Marie-Françoise en attente de nomination
25625 |VILLERS-LA-COMBE M. MAIRE Claude Mme | BASSIGNOT Janine m TOURNIER Christian
25626 [VILLERS-SAINT-MARTIN | M MARGUET David HENRIOT Denis M. BAVEREY Etienne
VILLERS-SOUS- | gner PEAU DUB0Z Galien VALION Jean-Louis BOLE-RICHARD Bruno
aseie NOUS M DOTTE Quentin | Mme | CORBIERE Anne Mme | LAMY-AU-ROUSSEAU | Fabienne
25629 [VOILLANS Mme CORAJOD Tess Mme | GUILLAUME Danièle nt. SCHIFFMANN Jean-paul
25630 |VOIRES M BLANCHARD Patrice Mme | BONNEFOY Annie m PEUGEOT Jean-Pierre
25631 |[VORGES-LES-PINS M KODJO Nicolas M. LEVAIN Dominique M VERNEREY Amaury
25633 [VUILLAFANS M KIBLER Alain M CATTANEO Celestion mi QUETE Gérard
25634 |VUILLECIN Mme BRULEBOIS Jacqueline Mme GAGNEPAIN Danitza M CHABOD Domsnique
25535 |VYTLES-BELVOIR M DEVILLERS Xavier Mme | GALLEZOT Marie Mme PONÇOT Dominique
Page 8
Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 13 1 °$c4
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Préfecture du Doubs - 25-2021-05-28-00005 - Arrêté modificatif portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département du Doubs 15