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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fauverney.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 12 09 CR CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
MAIRIE DE FAUVERNEY
21110
à
___ PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2025
Convocation du 02 décembre 2025
Le 09 décembre 2025, à 20H30, les membres du conseil municipal de Fauverney se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de M. François BIGEARD, Maire Secrétaire de séance : M. Benjamin BONIN
Membres - En exercice : 15
- Présents : 12
- Votants : 14
Efaient présents: François BIGEARD (Maire), Benjamin BONIN (1° adjoint), Johan GENDRE (2ème adjoint), Bernard CORNEMILLOT (3% adjoint), Caroline JACQUES, Dominique RAVERAT, Cyril GIRARD, Elise LAMBERT, Emmanuel EYRAUD, Marie-Anne FANJAUD, Denis BONIN, Sandrine LAGARDE.
Véronique VINCENT a donné procuration à Denis BONIN
Christophe POULLEAU a donné procuration à Benjamin BONIN
Jean-Luc DERECLENNE absent
1. Opération « Un bébé, Un arbre »,
Dans le cadre de l’opération « un bébé, un arbre » 2025, le conseil approuve à l’unanimité la participation par la commune d’une somme de 80 € par arbre (à réserver auprès de SONOFEP Saulon), pour les familles domiciliées à Fauverney ayant eu une naissance dans l’année.
2. Délibération ONF, coupes exercice 2026,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :
e DEMANDE, au titre de l’exercice 2026, le martelage des parcelles :
- 12.1 en coupe de régénération feuillus (coupes secondaire).
- 12.2 en coupe d'amélioration feuillus.
- 26 et 28 en coupe d’éclaircie de bois d’industrie (ouverture cloisonnement + sélective).
+ DÉCIDE, que les produits des parcelles 26 et 28 de Fauverney seront vendus aux adjudications du printemps 2026 de l'ONF.
e DÉCIDE, que les futaies des parcelles 12.1 et 12.2 seront vendues aux adjudications d’automne 2026 de l'ONF.
° DÉCIDE, que les houppiers de la parcelle 12.1 et 12.2 pourront être vendus à ONF énergie comme déjà effectué où faire l’objet d’une vente amiable en fonction de la demande.
Page 1 sur 3 3. Devis fresque transformateur électrique,
En attente de devis.
4. R.P.QS,
Pour rappel, le 30 septembre le Comité syndical du SINOTIV'EAU s’est réuni à la salle des fêtes de Longchamp. Le RPQS est un document édité tous les ans par chaque service d’eau et d’assainissement pour rendre compte aux usagers du prix et de la qualité du service rendu pour l’année écouler. Les rapports sont mis à disposition de tout usager qui en ferait la demande en mairie.
M.RAVERAT explique les points essentiels des R.P.Q.S.
5. Ouverture poste adjoint technique, deuxième classe gestion salle de Chassagne,
M. Le Maire propose de renouveler le poste d’Adjoint technique 2ème classe (gestion de la salle de Chassagne) qui arrive à échéance le 31/12/2025.
Après délibération, le conseil décide, à l'unanimité, d’ouvrir un poste d'adjoint technique 2ème classe à
compter du 01/01/2026 pour une durée de 1 an à raison de 15H00 par semaine sur la base de l'IM 367, IB 368.
6. Plan Communal de Sauvegarde,
M. Johan GENDRE, présente la mise à jour du PCS.
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L2211-1, L2212-2, L2212-4 et
L2215-1 relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;
Vu la loi n°2021-1520 du 25 novembre 2021 relative à la sécurité civile ; Vu le décret n°2022-907 du 20 juin 2022 relatif au plan communal et intercommunal de sauvegarde ; Vu le Document Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de la Côte d’Or ; Vu le Plan Communal de Sauvegarde de la commune de Fauverney, mise à jour en 2025 ;
Considèrent que le Plan Communal de Sauvegarde est un outil essentiel d’anticipation, d’organisation et de gestion des situations de crise pouvant toucher la commune ;
Considérant l'intérêt de disposer d’un document actualisé permettant de garantir la protection et la sécurité de la population ;
Considérant que la mise à jour du PCS a été réalisée conformément aux recommandations de la préfecture :
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- _ APPROUVE les mises à jour du Plan Communal de Sauvegarde tel que présenté ;
-__ CHARGE, Monsieur le Maire de prendre l’arrêté portant les mises à jour du PCS et de le transmettre aux différents services et Préfecture ;
- _ RAPPELLE, que le DICRIM a déjà été adopté.
Page 2 sur 3 Divers.
- Madame Nelly CAILLIAU, adresse des remerciements à la commune pour la composition florale offerte à l’occasion des obsèques de sa mère Madame Yvonne GOULU-CAILLIAU.
- Manifestation du 19 décembre, Père Noël des enfants : Installation des chapiteaux/électricité/sapins le mercredi 17 décembre à 9h. Jean-Luc et Véro s’occuperont du Vin Chaud. Johan et Dominique feront les courses le jeudi. Le vendredi seront installés les décorations et le nappage, ouverture des huîtres vers 17h.
- Organisation des vœux du Maire, le vendredi 16 janvier à 19h30 : préparation le vendredi matin à 9h.
- Denis propose de tailler les pommiers vers La Grange.
- Caroline demande si Benjamin HOPPE peut nettoyer le lavoir.
- Le conseil municipal regrette labsence de communication du SINOTIV’EAU concernant les travaux rue du Moulin.
Le Maire,
___ François BIGEARD
CS hi
TN
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