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Convocation - CM DU 27 06 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Convocation - CM DU 27 06 2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
l'Hérault
Gigean
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
GIGEAN
se
réunira
le :
MERCREDI
27
JUIN
2018
à 19h
Salle
du
CONSEIL
MUNICIPAL
[ ORDRE
DU JOUR
:
__)
INFORMATION
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
DELEGATION
DONNEE
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.2122-22
et
L.2122-23
CGCT)
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-55
:
HEBERGEMENT
ESTIVAL
DE
L'UNITE
DE
GENDARMES
MOBILES
- PARTICIPATION
FINANCIERE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2017-56:
COMPTES
ANNUELS
2017
DE
LA
SEMABATH_-
APPROBATION PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-57
: INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
DU
DROIT
DES
SOLS
-
CONVENTION
AVEC
SETE
AGGLOPOLE
MEDITERRANEE
POUR
LA
CREATION
D'UN
SERVICE
COMMUN PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-58
: DEFINITION
D'UN
PERIMETRE
DE
PREEMPTION
DES
FONDS
DE
COMMERCES
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-59
:
RENOUVELLEMENT
ET
ACTUALISATION
DU
TRAITE
DE
CONCESSION
POUR
LA
DISTRIBUTION
PUBLIQUE
DE
GAZ
NATUREL
AVEC
GRDF
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-60
: STATION
RELAIS
- RENOUVELLEMENT
BAIL
AVEC
ORANGE
SA
- LES
JASSES
(PARCELLE
BI
44)
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-61
: DOUBLAGE
DE
L'UPEP
DE
FABREGUES
— CONVENTION
DE
SERVITUDE
D'AQUEDUC
SOUTERRAIN
AVEC
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ADDUCTION
D'EAU
DES
COMMUNES
DU
BAS
LANGUEDOC
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-62
:
ACQUISITION
DE
PARCELLE
BD
333-
NOUVEL
ACCES
PIETON
SUR
L'AVENUE
DE
MONTPELLIER
- DESENCLAVEMENT
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2017-63
: JURY
D’ASSISES
2019
— LISTE
PREPARATOIRE
- TIRAGE
AU
SORT PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-64
: MODIFICATION
DES
TARIFS
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-65
:
ATTRIBUTION
D'UN
BON
DE
FOURNITURES
_AUX
COLLEGIENS
SCOLARISES
EN
SIXIEME
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-66
: PARTICIPATION
DES
COMMUNES
AU
FRAIS
DE
SCOLARITE
ULIS PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-67
: VERSEMENT
DE
SUBVENTION
AUX
ASSOCIATIONS
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-68
:
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
POUR
LE
PROJET
PUMP
TRACK PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-69
:
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
EN_
RISQUE
PREVOYANCE
- FIXATION
DU
MONTANT
DE
LA
PARTICIPATION
DE
LA
COLLECTIVITÉ
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-70
: PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
POUR
LE
RISQUE
FRAIS
DE
SANTE
- FIXATION
DU
MONTANT
DE
LA
PARTICIPATION
DE
LA
COLLECTIVITE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-71
: ACTUALISATION
N°9
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
OPERATION
N°926
CREATION
D'UN
GROUPE
SCOLAIRE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-72
: ACTUALISATION
N°1
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
OPERATION
N°937
TRAVAUX
MULTI-SITE
VOIRIES
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-73
: DECISION
MODIFICATIVE
N°3
BP
2018
Affiché
à Gigean
le
2 À JUIN
2018
Le
Maire