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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Veyssilieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 2024 01 25 01)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Institutions publiques, Ruralité,
Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°01 de 2024 / Conseil municipal du 25 janvier 2024 1/4
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 01 DU 25 JANVIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq janvier, le conseil municipal de la commune de VEYSSILIEU, légalement convoqué le vingt janvier 2024, s’est réuni en session extraordinaire, à 19 heures 32, à la Mairie de VEYSSILIEU, sous la présidence de Madame Alexandra CONTAMIN, Maire.
PRESENTS : Alexandra CONTAMIN, Stéphane MATHIS, Stéphanie PINZETTA, Éric POUGET, Sophie GIORGI, Christian LEFEBVRE, Sabrina SCHIZZI, Eliane RAIDELET, Clément SICRET.
ABSENTS EXCUSES : Daphnée FERRET donne pouvoir à Alexandra CONTAMIN, Felipe TAVARES
SECRETAIRE : Stéphane MATHIS
Compte-rendu de la dernière séance :
Adopté à l’unanimité des présents
1 - DELIBERATION : Choix du devis pour le nettoyage du toit et des chenaux de l’église.
Madame le Maire rappelle :
- qu’il devient urgent de faire nettoyer le toit et les chenaux de l’église. Ces derniers sont bouchés et avec la pluie, les murs de l’église sont détrempés. Pour le toit des petits arbres sont en train de pousser, et qu’il y a toujours une poutre du plancher sous le cadran du clocher qui est en mauvais état.
- que le conseil en avait déjà débattu en question diverses mais sans voter.
Deux devis avaient été demandés. La troisième entreprise n’a pas pris position car le coût de la location de matérielle était trop élevé.
Entreprises Entretien et
traitement
anti mousse
toiture église
Entretien,
nettoyage
chenaux
église
Remplacement
plancher bois
du clocher
Cout Total
TTC
RCZ
TOITURE
825,00 €
TTC
2 189,00 €
TTC
2 200,00 €
TTC
5 214,00 €
TTC
HUGONNARD 13 200,00 TTC
Madame le Maire propose donc d’opter, comme évoqué lors des questions diverses, pour le devis de RCZ TOITURE.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,
2024/01/01 : Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
APPROUVE, à l’unanimité, la proposition de Madame le Maire,
DECIDE de choisir les devis de l’entreprise RCZ TOITURE
DONNE tous pouvoirs à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération, Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°01 de 2024 / Conseil municipal du 25 janvier 2024 2/4
2 - DELIBERATION : Approbation du plan de financement de l’église
Madame Daphnée FERRET étant absente, Madame le maire prend la parole en remplacement de Madame Daphnée FERRET, adjointe aux finances, en charge du dossier de subvention des travaux de l’église.
Mme le maire rappelle que la circulaire d’appel à projet de la Préfecture de l’Isère du 27 Octobre 2023 sur les subventions DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) intègre des projets de sécurisation des bâtiments publics, y compris les lieux de culte.
L’église a besoin de travaux de sécurisation et de rénovation assez conséquent au niveau de la charpente, des vitraux et de la maçonnerie. En effet, ce bâtiment n’a pas été entretenu régulièrement.
Nous avons identifié 4 postes de travaux :
Sécurisation du plancher bois au niveau du clocher qui est fortement détérioré, dépose du plancher existant et remplacement en totalité.
Toiture avec présence de mousse, et pousse d’un arbre sur le toit, chéneaux bouchés: nettoyage complet pour sécurisation, et éviter le remplacement totale de la toiture encore en bon état.
Remplacement d’un vitrail : affaissement en cours du vitrail, vitre cassée d’où présence d’infiltration d’eau à l’intérieur du bâtiment, scellement du vitrail friable. Reprise des murs/enduits abimés par infiltration et humidité sur d’environ 80m carré : compte tenu du bâtiment, des matériaux existants traitement uniquement
Depuis 2023, nous avons démarré de nombreuses démarches pour établir des devis, et nous sommes en train de valider les prestataires retenus, pour démarrer des travaux sur 2024.
Nous avons établi, le chiffrage suivant des travaux :
Postes de dépense
(détails à fournir)
Lots Montant HT
RCZ Toiture 1 4 740,00 €
L’ART du Vitrail 2 3 850,00 €
EI. CEDDIA Maçonnerie 3 39 604,00 €
Total 48 194,00 €
Madame le maire propose de valider le plan de financement pour le dossier de subvention DETR, sachant que nous avons obtenu la subvention départementale. Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°01 de 2024 / Conseil municipal du 25 janvier 2024 3/4
Financement
Montant
de la subvention Date de la demande
Date d’obtention
(le cas échéant)
Département 40% 19 278,00 € 03/2023
06/2023 et
versement sur les
crédits 2025
DETR 20 %
Scénario mini 9 638.80 € 01/2024
?
Sous-total
(total des subventions
publiques)
28 916.80 €
Autofinancement 19 277.20 €
TOTAL 48 194.00 €
Madame Le Maire propose donc de valider le plan de financement pour le dossier de subvention DETR, sachant que nous avons obtenu la subvention départementale en 2023.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré,
2024/01/02 : Vote : Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
APPROUVE à l’unanimité la proposition de Mme le Maire,
DECIDE de valider le plan de financement des travaux de l’église,
DONNE tous pouvoirs à Madame le Maire pour l’exécution de la présente délibération.
3-QUESTIONS DIVERSES
- VALORISATION DE LA COMMUNE par la CCBD (mise en valeur sur leur site internet), il faut faire des photos de la commune. Christian se propose de faire les photos de qualité,
- L’association départementale des irrigants de l’Isère (ADI38) : AG le 8 février 2024 et table ronde à 14h00 : « l’irrigation a-t-elle un avenir sur notre département et quels sont ses enjeux ». Pas de volontaire,
- Le repas des anciens c’est bien passé, et les colis ont été appréciés,
- Mr MATHIS remercie les bénévoles qui participent à la cantine et à la garderie, - Les habitants de Bramafan se plaignent des poubelles communales qui sont vites pleines et souhaitent une autre solution ou bien passer sur des poubelles individuelles et enlever les deux grands bacs.
- Cimetière : (cf panneau Pocket) il y a toujours des soucis sur une tombe principalement Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°01 de 2024 / Conseil municipal du 25 janvier 2024 4/4
Levée de séance à 20h03.
CONTAMIN Alexandra
FERRET Daphnée Absente
MATHIS Stéphane
PINZETTA Stéphanie
POUGET Éric
GIORGI Sophie
LEFEBVRE Christian
SCHIZZI Sabrina
RAIDELET Eliane
SICRET Clément
TAVARES Felipe Absent