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Conseil Municipal - acte 00028829 D
Conseil Municipal - acte 00077638 D
Conseil Municipal - acte 00050642 D
Conseil Municipal - acte 00019268 D
Document publié le Lundi 25 février 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00019268 D)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 26/02/13
Reçu en Préfecture le : 28/02/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 25 février 2013
D - 2 0 1 3 / 8 7
Aujourd'hui 25 février 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean- Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Le groupe socialiste ( Mr Respaud, Mr Rouveyre, Mme Diez, Mme Desaigues, Mr Perez, Mme Ajon ) quitte la séance à 16h15
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana marie TORRES, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLATNumérisation de documents. Conventions. Autorisation.
Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Bibliothèque municipale de Bordeaux a lancé depuis 2010 un vaste programme de numérisation et de mise en ligne de documents patrimoniaux.
Elle est aujourd’hui sollicitée pour mettre à disposition des documents conservés dans ses fonds, à la fois par :
- La Ville de Bayonne, qui est le pilote d’un projet intitulé « mise en réseau et valorisation des fonds documentaires basques », inscrit au contrat territorial Pays basque 2007-2013 et auquel la DRAC, la Région Aquitaine, le Département des Pyrénées-Atlantiques et la Bibliothèque nationale de France apportent leur soutien. Ce projet vise à mettre en valeur, notamment par le biais d’un portail numérique, les fonds documentaires basques, en permettant l’accès simultané aux catalogues existants, et en proposant une bibliothèque numérique. Une première opération de numérisation a été planifiée sur le thème de la pastorale souletine, qui est une forme de théâtre populaire en langue basque.
La bibliothèque municipale de Bordeaux conserve une collection de trente-neuf pastorales manuscrites provenant du professeur Baudrimont, qui entrent dans le corpus du programme de numérisation évoqué ci-dessus, et dont la liste est détaillée dans l’annexe 1 au projet de convention.
- Le Centre interrégional de documentation occitane (CIRDOC) qui, dans le cadre de ses missions, administre et développe la médiathèque numérique « OCCITANICA.eu », outil collectif de diffusion du patrimoine documentaire occitan numérisé. La Bibliothèque municipale de Bordeaux conserve dans ses collections un ensemble de documents relatifs au domaine occitan que les deux parties souhaitent numériser et valoriser auprès d'un large public.
Dans les deux cas, Ville de Bordeaux, via sa bibliothèque municipale, recevra à titre gracieux une copie numérique des documents, qu’elle pourra exploiter.
Ces opérations sont entièrement gratuites pour la Ville et garantissent une totale sécurité des documents mis à disposition, les deux entités ayant passé un marché (dont les CCTP figurent en annexe à la présente délibération) avec un prestataire reconnu et compétent.
En conséquence, nous vous demandons Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions relatives à la mise à disposition de documents patrimoniaux pour numérisation avec la Ville de Bayonne et le CIRDOC.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 25 février 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Dominique DUCASSOUNUMERISATION
DE
LA
COELECTION
DE
MANUSCRITS
DE
PASTORALES
BASQUES
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
DE
BORDEAUX
CONVENTION
VILLE
DE
BORDEAUX
- VILLE
DE
BAYONNE
ENTRE : La
Ville
de
Bayonne,
1
avenue
Maréchal
Leclerc
-
BP
60004
64109
Bayonne
cedex
Représentée
par
son
maire,
Monsieur
Jean
Grenet,
agissant
en
vertu
de
la
délibération
du
conseil
municipal
du
pour
le
compte
de
la
médiathèque,
Sise
10
rue
des
gouverneurs
—
64
100
Bayonne
ET
:
La
Ville
de
Bordeaux,
Place
Pey-Berland
33077
Bordeaux
Cedex
Représentée
par
son
maire,
Monsieur
Alain
Juppé,
agissant
en
vertu
de
la
délibération
du
conseil
municipal
du
pour
le
compte
de
la
bibliothèque,
Sise
85
Cours
Maréchal
Juin
-
33000
Bordeaux
La
Ville
de
Bayonne
est
actuellement
le
pilote
d’un
projet
intitulé
«
mise
en
réseau
et
valorisation
des
fonds
documentaires
basques
»
inscrit
au
contrat
territorial
Pays
basque
2007-2013.
Ce
projet
vise
à
mettre
en
valeur,
notamment
par
le
biais
d’un
portail
numérique,
les
fonds
documentaires
basques,
en
permettant
l'accès
simultané
aux
catalogues
existants,
et
en
proposant
une
bibliothèque
numérique.
Avec
le
soutien
de
la
DRAC,
la
Région
Aquitaine,
le
Département
des
Pyrénées-Atlantiques,
la
Bibliothèque
Nationale
de
France,
la
médiathèque
de
Bayonne
mène
au
sein
de
ce
projet
des
chantiers
de
catalogage
et
de
numérisation
de
fonds
basques.
Une
première
opération
de
numérisation
a
été
planifiée
sur
le
thème
de
la
pastorale
souletine,
qui
est
une
forme
de
théâtre
populaire
en
langue
basque.
Un
certain
nombre
de
fonds
inédits
ont
été
repérés,
constitués
de
textes
manuscrits
de
pastorales,
essentiellement
des
XVIIIème
et
XIXème
siècles,
d'archives
d'’érudits,
de
programmes,
de
photos
et
cartes
postales
de
représentations.
La
bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
conserve
une
collection
de
trente-neuf
pastorales
manuscrites
provenant
du
professeur
Baudrimont,
qui
entrent
dans
le
programme
de
numérisation
évoqué
ci-dessus,
et
dont
la
liste
est
détaillée
dans
l'annexe
1
à
la
présente
convention.
ARTICLE
1
-
OBJET
DE
LA
CONVENTION
La
Ville
de
Bordeaux
met
à
la
disposition
de
la
Ville
de
Bayonne
sa
collection
de
pastorales
basques
aux
fins
de
sa
numérisation,
opération
effectuée
sous
maîtrise
d'ouvrage
de
la
Ville
de
Bayonne. La
présente
convention
définit
pour
chacun
des
deux
partenaires
les
prises
en
charge
afférentes
et
les
autorisations
d’exploitation
réciproques.
ARTICLE
2
-
OPERATION
DE
NUMERISATION
Le
marché
de
numérisationLa
Ville
de
Bayonne
doit
solliciter,
par
une
commande
publique,
un
prestataire
afin
de
procéder
à
la
numérisation
de
plusieurs
fonds
qui
se
trouvent
aujourd'hui
conservés
dans
des
établissements
publics
ou
chez
des
propriétaires
privés.
Le
suivi
du
marché
sera
assuré
par
des
agents
de
la
médiathèque
et
par
les
services
de
la
Ville
concernés. La
Ville
de
Bayonne
veillera,
dans
les
exigences
inscrites
au
cahier
des
charges
de
la
prestation,
à
ce
que
l'entière
sécurité
et
l'intégrité
physique
des
documents
soit
assurée
sur
toute
la
durée
de
l'opération.
L'ensemble
des
risques
représentés
par
le
traitement
et
le
transport
des
documents
devront
être
couverts
par
l’assurance
du
prestataire.
La
qualité
de
la
prestation
de
numérisation
attendue
sera
conforme
aux
exigences
d’une
valorisation
auprès
du
grand
public
et
aux
nécessités
de
la
conservation
des
images
obtenues.
Les
requis
relatifs
à
la
résolution,
caractéristiques
des
images
et
formats
de
fichiers
livrés
seront
déterminés
par
les
pratiques
professionnelles
courantes
et
les
préconisations
institutionnelles
(Ministère
de
la
Culture,
Archives
de
France).
Le
prestataire
de
numérisation
assurera
l'enlèvement,
le
transport
et
le
retour
des
documents,
et
fournira
le
matériel
nécessaire
(boîtes.…).
Suivi
de
la
prestation
La
Ville
de
Bordeaux
assurera
le
suivi
de
la
prestation
en
tant
que
détenteur
des
documents
à
numériser. Ce
suivi
suppose
-
La
mise
à
disposition
de
l'entreprise
de
numérisation
des
documents
selon
les
modalités
convenues
avec
le
prestataire.
-
La
fourniture
des
éléments
de
description
et
de
suivi
nécessaires
: fichier
de
récolement
notamment.
-
Le
contrôle
de
la
qualité
de
la
prestation,
effectué
sur
un
échantillon
envoyé
par
le
prestataire
en
début
de
numérisation,
puis
en
totalité
sur
la
livraison
finale.
Catalogage
des
manuscrits
de
pastorales
Dans
le
cadre
du
projet
«
fonds
basques
»,
la
médiathèque
de
Bayonne
a
procédé
au
catalogage
des
manuscrits
de
pastorales
et
d'archives
sur
ce
sujet
qu'elle
conserve
dans
ses
collections.
Elle
effectuera,
selon
les
conditions
à
définir
au
sein
de
l’organisation
du
projet
«
fonds
basques
»,
le
catalogage
des
manuscrits
de
pastorales
de
la
bibliothèque
de
Bordeaux.
Ce
catalogage
se
fera
selon
les
moyens
techniques
mis
en
place
pour
les
archives
et
manuscrits
déjà
catalogués,
soit
en
EAD
et
sur
l'outil
d'édition
Oxygen
XML
acquis
pour
les
besoins
de
ce
catalogage. Une
copie
du
ficher
XML
issu
de
ce
catalogage
sera
mise
à
la
disposition
de
la
Ville
de
Bordeaux.
ARTICLE
3
-
CONSERVATION
ET
EXPLOITATION
DES
DOCUMENTS
NUMERISES
Au
terme
de
la
prestation,
le
titulaire
du
marché
remettra
l’ensemble
des
fichiers
destinés
à
la
conservation
et
à
la
diffusion
issus
de
la
numérisation,
et
livrera
deux
copies
distinctes
destinées
à
la
Ville
de
Bordeaux
et
à
la
Ville
de
Bayonne.
Celle-ci
veillera
à
l'hébergement
et
à
la
sauvegarde
de
ces
données
numérisées
dans
le
cadre
du
projet
«
fonds
basques
».A
terme,
et
dès
lors
que
la
bibliothèque
de
Bordeaux
sera
dotée
des
moyens
et
équipements
techniques
lui
permettant
un
hébergement
de
données
numériques
pérenne,
elle
assurera
le
stockage
des
fichiers
issus
de
la
numérisation
des
pastorales
basques,
aux
mêmes
conditions
que
ses
autres
fonds
numérisés.
ARTICLE
4
-
EXPLOITATION
ET
DIFFUSION
DES
DOCUMENTS
NUMERISES
La
Ville
de
Bordeaux
autorise
la
Ville
de
Bayonne
à
mettre
à
disposition
du
public
les
fichiers
issus
de
la
numérisation
du
fonds
Baudrimont,
pour
une
diffusion
à
destination
culturelle
à
l'exclusion
de
toute
utilisation
marchande,
qui
nécessiterait
une
négociation
avec
le
propriétaire.
Pour
ce
faire,
la
Ville
de
Bordeaux
lui
accorde
sur
ces
documents
numérisés
:
e
un
droit
de
reproduction,
comprenant
notamment
la
copie
nécessaire
à
la
sauvegarde
des
données.
°e
un
droit
de
diffusion
et
d'utilisation
dans
un
environnement
éditorial
propre,
en
ligne
et
hors
ligne.
La
source
mentionnée
sur
les
documents
numérisés
est
: «
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
».
e
le
droit
d'exposer
les
métadonnées
de
ces
documents
sur
son
entrepôt
OAI,
permettant
le
moissonnage
par
des
sites
de
valorisation
patrimoniale
tiers
(Gallica
et
BNSA
notamment).
Par
le
biais
du
portail
numérique
qui
sera
mis
en
place
au
sein
du
projet
«
fonds
basques
»,
la
Ville
de
Bayonne
rendra
accessibles
au
public
les
pastorales
de
la
bibliothèque
de
Bordeaux
en
version
numérisée.
Celles-ci
seront
affichées
sur
un
site
Internet
publié
sous
la
responsabilité
de
la
Ville
de
Bayonne.
Les
métadonnées
de
ces
pastorales
numérisées
seront
exposées
sur
l’entrepôt
OAÏ
du
dispositif
«
fonds
basques
».
La
Ville
de
Bayonne
autorise
la
ville
de
Bordeaux
à
mettre
à
disposition
du
public
les
fichiers
numériques,
en
ligne
et
hors
ligne,
à
des
fins
culturelles
et
non
marchandes.
A
terme,
l'affichage
des
manuscrits
de
pastorales
de
Bordeaux
suite
à
une
recherche
dans
le
portail
«
fonds
basques
»
pourrait,
au
moyen
du
moissonnage
de
leurs
métadonnées
par
ce
portail,
s'effectuer
sur
un
site
relevant
de
la
responsabilité
de
la
Ville
de
Bordeaux.
Cette
solution
pourra
être
mise
en
place
si
les
deux
partenaires
en
conviennent.
ARTICLE
5
-
DUREE
DE
LA
CONVENTION
La
présente
convention
est
conclue
pour
une
durée
de
trois
ans
à
compter
de
sa
signature.
ARTICLE
6
-
LITIGES
En
cas
de
litige
découlant
de
l'interprétation
ou
de
l'exécution
du
présent
contrat,
les
parties
s'engagent
en
tout
prernier
lieu
à
rechercher
une
solution
amiable.
Si
une
contestation
ou
un
différend
ne
peuvent
être
réglés
à
l'amiable,
le
Tribunal
Administratif
sera
seul
compétent
pour
régler
le
litige.
Fait
à
le
Le
Maire
de
Bordeaux
Le
Maire
de
BayonneANNEXE
1
DETAIL
DES
PASTORALES
BASQUES
DE
LA
BIBLIOTHEQUE
DE
BORDEAUX
Nb feuil.
dimension
Date
du
Cote
(vues)
(livre
fermé)
contenu
document
Médiathèque de
Cahier
de
Bordeaux.
1695.1
38 | grand
format
| Godefroy
de
Bouillon
1793 | 76
p.
Fonds Baudrimont. Décrits
par
Cahier
de
Hérelle
1695.2
31 | grand
format
{St
Jean
Caillabit
2162
p.
Clovis.
St
Julien
1695.3
511225*290
d'Antioche
1770
Cahier
de
1695.4
51 | grand
format
|St Jacques
le
Majeur
1842 |
102
p.
Cahier
de
1695.5
88 | moyen
format
|St
Martin
1783
Cahier
de
1695.6
60 | moyen
format
| Warwick
21120
p.
Cahier
de
1695.7
31 | grand
format
St
Estienne
?|62
p.
Cahier
de
St
Eustache
et
Ste
1695.8
44 | grand
format
| Euphémie
? | 88
p.
Tragédie
de
la
Cahier
de
princesse
de
1695.9
85 | grand
format
| Cazmira
?171p.
Cahier
de
79
p.
+
1695.10
4T | grand
format
|David
?
manquante
Cahier
de
1695.11
44. | grand
format
|St Jean
Baptiste
2188
p.
Cahier
de
1695.12
35 | moyen
format
; Jacob
?|69
p.
Cahier
de
L'homme
battu
par
1695.13
17
moyen
format
!sa
femme
1788 | 34
p.
Cahier
de
petit
1695.14
92 | format
Célestine
de
Savoie
21184
p.
Cahier
de
petit
| Les
quatre
fils
1695.15,
135
|format
| Aymon
1851270
p.
Cahier
de
petit
1695.16,
113 | format
Le
prodigue
21226
p.
Cahier
de
petit
1695.17
168 | format
Roland
1849 | 336
p.
Cahier
de
petit
1695.18
93 | format
Judith
et
Holopherne
?1186
p.
Cahier
de
petit
1695.19
86 | format
Astyage
21172
p.
Cahier
de
petit
1695.20]
144)format
Napoléon
?
288
p.
Cahier
de
petit
1695.21
69 | format
Malkus
et
Malkulina
?1138
p.
Cahier
de
petit
1695.22|
117
/|format
Bacchus
?1234
p.Volume
de
petit
format
1695.23
46 |
allongé
Pançart
185294
p.
Cahier
de
petit
1695.24
70 | format
Canico
et
Beltchitine
1848 | 140
p.
Cahier
de
petit
1695.25
50 ;
format
Khouli-Khan
?2|100
p.
32
p.
dont
Mustapha
le
grand
21
1695.26
6 | Petit
carnet
turc.Fragment
? | blanches
Indication
des
figures
de
Mustapha
1695.27
4
le
grand
turc
8
p.
Indication
des
figures
de
1695.28
20
Charlemagne
40
p.
Indication
des
figures
de
Robert
le
1695.29
16
diable
32
p.
Fragment
du
rôle
d'Antoine
dans
Hélène
de
1695.30
121?
Constantinople
? | 24
p.
1695.31
18 |
Petit
carnet
Jutibal
? | 36
p.
Fragments entremêlés
de
Jutibal
et
de
1695.32
26 |
Petit
carnet
Napoléon
?152
p.
1695.33
30 |
Petit
carnet
Nada
? | 60
p.
Les
quatre
fils
1695.34
16 |
Petit
carnet
Aymon.
Fragments
?,32p.
Volume
de
petit
format
fin
1695.35
155 | allongé
Abraham
XVIIIème | 310
p.
Cahier
broché
de
grand
Hélène
de
1695.36
30 | format
Constantinople
GO
p.
Cahier
broché
de
grand
1695.37
25 | format
Ste
Hellène
?
1695.38
61?
Elisabeth
de
Hongrie
1695.39
11160*110
Sujet
d'un
charibari
XIXè
Total feuillets
MB
2119
Avec
couvertures
:
+
4
p.
en
moyenne
par
manuscrit
(39),
Total
vues
2275
soit
156
p
en
plusMédiathèque
de
Bayonne
Projet
«
Fonds
basques
»
CCTP
pour
la numérisation
de
fonds
sur
les
pastorales.
1.
Contexte
et objectifs
La
Ville
de
Bayonne
est
le
pilote
d’un
projet
intitulé
«
mise
en
réseau
et valorisation
des
fonds
documentaires
basques
»
inscrit
au
contrat
territorial
Pays
basque
2007-2013,
et
soutenu
par
la
DRAC,
la
Région
Aquitaine,
le
Département
des
Pyrénées-Atlantiques,
et
la
Bibliothèque
Nationale
de
France.
Ce
projet
vise
à
mettre
en
valeur,
notamment
par
le
biais
d’un
portail
numérique,
les
fonds
documentaires
basques,
en
permettant
l'accès
simultané
aux
catalogues
existants,
et
en
proposant
une
bibliothèque
numérique.
Une
première
opération
de
numérisation
a
été
planifiée,
menée
par
la
médiathèque
de
Bayonne :
elle
a
pour
thème
la
pastorale
souletine,
forme
de
théâtre
populaire
en
langue
basque.
Un
certain
nombre
de
fonds
inédits
ont
été
repérés
dans
des
établissements
publics
et
chez
un
propriétaire
privé,
lesquels
en
autorisent
la
numérisation ; il
s'agit
de
textes
manuscrits
de
pastorales,
essentiellement
des
XVIIIème
et XIXème
siècles,
d'archives
de
chercheurs
ou
d'érudits,
de
programmes,
de
photos
et
cartes
postales
illustrant
des
représentations
de
pastorales.
:
Certains
documents
inédits
et
particulièrement
remarquables
se
rapportant
à
la
langue
basque
ont
été
joints
à
ce
programme
de
numérisation.
Le
présent
cahier
des
charges
prévoit
la
numérisation
de
près
de
150
documents
provenant
de
la
Médiathèque
de
Bayonne,
de
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux,
du
Musée
basque
et
de
l’histoire
de
Bayonne,
et
d'un
fonds
privé
situé
à
Mauléon.
Le
prestataire
devra
fournir
les
fichiers
numériques
de
ces
documents
et
leurs
métadonnées,
ce
qui
permettra
la
conservation
pérenne
et
la
gestion
de
ces
documents
numérisés,
leur
mise
à
la
disposition
du
public
sur
des
outils
de
mise
en
ligne,
voire
leur
valorisation
par
une
exposition
virtuelle. 2. Résumé
des
prestations
à réaliser
La
prestation
se
décompose
comme
suit :
-
Mise
au
point
des
préalables
: calendrier
et
modalités
de
réalisation.
-
Transport
et
stockage
des
documents,
retour
au
terme
de
la
prestation.
-
Tests
sur
l'échantillon,
puis
mise
au
point
technique
:
définition
des
paramètres
de
numérisation
et caractérisation
des
livrables.
—
Numérisation
et
post-production
:
Production
d'images
en
couleur
Cadrage
et
corrections
nécessaires
Compression
des
fichiers
numériques
Contrôle
de
production
Enregistrement,
nommage
et
organisation
des
fichiers
sur
disques
durs
en
fonction
des
établissements
destinataires.
Contrôle
de
la
qualité
de
l'ensemble
de
la
production
demandée
—
Livraison
des
fichiers
numériques
et
leurs
fichiers
de
documentation
-
Corrections
éventuelles
sur
les
livrables
après
contrôle-qualité
du
commanditaire.
-
Conservation
pendant
12
mois
des
fichiers
numérisés
de
conservation.3.
Présentation
des
documents
à
numériser
Voir le
détail des
documents
en
annexe
1.
Les
documents
à
numériser
proviennent
de
plusieurs
établissements
différents
:
-
La
médiathèque
de
Bayonne
-
Le
musée
basque
et
de
l’histoire
de
Bayonne
-
La
bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
-
Le
fonds
privé
«
Pierre
de
Souhy
»
situé
à
Mauléon
Les
documents
se
répartissent
en
cinq
ensembles
différents,
qui
pourront
être
traités
en
même
temps
par
le
prestataire
:
-
Les
manuscrits
de
pastorales
sont
des
cahiers
contenant
le
texte
de
la
pièce
ou
pastorale
à
jouer
et
qui
servaient
aux
metteurs
en
scène
ou
"instituteurs
de
pastorales"
pour
mener
les
répétitions.
De
tels
cahiers
de
pastorales
sont
conservés
à
la
médiathèque
de
Bayonne,
à
la
bibliothèque
de
Bordeaux,
au
musée
basque,
dans
le fonds
"Pierre
de
Souhy".
Ces
cahiers
datés
du
XVIIIè
ou
XIXè
siècles
sont
parfois
fragilisés
et
à
manipuler
avec
précaution.
Les
cahiers
sont
à
numériser
entièrement,
pages
de
couverture
comprises.
Le
décompte
des
pages
présenté
en
annexe
prévoit
la
présence
de
4
p.
supplémentaires
en
moyenne,
pour
les
pages
de
couverture,
interne
et
externe.
Is
seront
numérisés
en
double
-page,
sauf
impossibilité
technique.
.
Occasionnellement,
le
titulaire
devra
procéder
au
dépliage
de
pièces
de
papier
fixées
(collées
ou
cousues)
à
une
page
du
cahier
comprenant
du
texte
supplémentaire
(à
numériser).
-
Les
archives
relatives
aux
pastorales :
Il s'agit
en
particulier
des
archives,
conservées
à
la
médiathèque
de
Bayonne,
de
l'érudit
Georges
Hérelle
(1848-1935)
qui
mena
des
recherches
très
approfondies
et
sur
un
champ
très
large
(histoire,
musique,
textes,
sociologie,
représentations...)
pendant
près
de
30
ans.
Ses
études
ont
fait
l'objet
de
multiples
publications.
La
numérisation
concernera
la
partie
de
ce
fonds
qui
se
rapporte
aux
représentations
auxquelles
Georges
Hérelle
assista
(notes,
coupures
de
presse,
photos,
affichettes….)
Les
archives
de
Georges
Hérelle
sont
reliées
au
sein
de
volumes
proches
du
format
Ad.
Les
pages
à
numériser
(vues)
seules
ont
été
comptabilisées.
Ces
archives
seront
numérisées
en
double
-
page,
sauf
impossibilité
technique.
Ces
volumes
dont
certaines
fractions
seules
seront
à
numériser
seront
équipées
de
marque-pages
bornant
les
pages
à
numériser
de
manière
explicite.
La
numérisation
concernera
l'intégralité
de
la
correspondance
de
Léopold
lrigaray
(1897-1952)
adressée
à
Georges
Hérelle.
Le
dossier
d'archives
du
musée
basque
sur
les
pastorales
sera
également
numérisé,
pour
sa
plus
grande
partie.
Il comprend
divers
courriers
adressés
au
conservateur
du
musée
basque
entre
1899
et
1936
à
propos
des
pastorales
représentées
sur
cette
période.
-
Les
programmes
de
représentations
sont
des
fascicules
de
quelques
pages
distribués
aux
spectateurs
avant
les
représentations
et
annonçant
l’objet
principal
des
scènes,
la
distribution,
une
illustration.
Ils sont
conservés
à
la
médiathèque
de
Bayonne
et
dans
le fonds
"Pierre
de
Souhy".
- Un
petit
ensemble
de
photos
et
cartes
postales
issu
du
fonds
familial
"Pierre
de
Souhy".-
Un
ensemble
de
manuscrits
en
langue
basque,
antérieurs
au
XXème
siècle
(sauf
un)
et
conservés
à
la
médiathèque
de
Bayonne
et
au
musée
basque.
Ces
documents
sont
libres
de
droits
: oeuvres
antérieures
au
XXème
siècle,
archives
personnelles
dont
les
droits
de
divulgation
et
patrimoniaux
ont
été
accordés
par
les
ayant-droits,
publications
non
soumises
au
droit
d'auteur,
autorisations
des
propriétaires.
4.
Déroulement
de
la prestation
et conditions
d’exécution
Le
marché
débutera
par
une
réunion
de
lancement
qui
permettra
d'organiser
la
mise
en
œuvre
de
l'opération. 4.1
Mises
au
point
préalables
au
lancement
de
la chaîne
de
numérisation
Un
certain
nombre
d'éléments
devront
être
fixés
préalablement
au
démarrage
de
la
numérisation
:
Calendrier
de
la
prestation
Le
prestataire
proposera
dans
son
offre
un
calendrier
prévisionnel
de
réalisation
du
marché.
Au
démarrage
du
marché,
un
calendrier
définitif
sera
établi
conjointement
entre
le
maître
d'ouvrage
et
le
prestataire,
qui
deviendra
contractuel.
Il'intégrera
le traitement
de
l'échantillon
pour
tests,
l'échelonnement
(éventuel)
des
traitements,
les
délais
de
traitement,
de
livraison,
des
contrôles,
retours
et
corrections
effectués
par
le titulaire
et
le
maître
d'ouvrage,
et
les
rapports
d'étape
de
réalisation
de
la
prestation.
Le
respect
du
calendrier
est
un
élément
fondamental
de
la
prestation:
le
maître
d'ouvrage
se
réserve
la
possibilité
d'appliquer
des
pénalités
de
retard
pour
la
livraison
de
la
production,
s'élevant
à
100€ par
jour
de
retard.
Mise
au
point
technique
après
tests
Après
l'enlèvement
des
documents,
des
tests
seront
effectués
sur
un
échantillon.
Le
maître
d'ouvrage
procèdera
au
contrôle
des
fichiers
(qualité
générale
et
respect
des
préconisations,
nommage).
Les
résultats
des
tests
et
les
échanges
avec
la
maîtrise
d'ouvrage
permettront
d'effectuer
l’étalonnage
de
la
chaîne
de
numérisation
(voir
chapitre
7.2).
Règles
de
nommage
et organisation
des
fichiers,
des
répertoires,
et des
disques
durs
livrés.
Modalités
du
contrôle-qualité
Titulaire
et
maître
d'ouvrage
établiront
conjointement
en
phase
préalable
les
modalités
du
contrôle
qualité,
celui
effectué
par
le
titulaire
au
fil
de
l'opération
de
numérisation,
et
celui
effectué
par
le
maître
d'ouvrage
à
la
réception
des
livrables.
Il s'agira
notamment
de
faire
références
à
des
normes,
ou
bien
d'établir
un
plan
d'échantilionnage
précis,
et
d'établir
Le
niveau
de
qualité
acceptable
(NQA).
Le
titulaire
fournira
un
cahier
de
contrôle-qualité
au
terme
de
cette
démarche.
En
tout
état
de
cause,
le
prestataire
devra
décrire
dans
son
offre
la
réalisation
de
ce
contrôle-
qualité
et
proposer
un
"NQA".D'autres
éléments
et
conditions
de
la
prestation
auront
été
détaillés
dans
l'offre
du
prestataire
ou
dans
le
cahier
des
charges
;
ils
seront
rappelés
et
fixés
lors
de
cette
phase
préalable.
Il
s’agit
notamment
-
des
conditions
de
transport,
de
stockage
et
de
protection,
-
des
modalités
de
suivi
de
la
production
entre
prestataire
et
commanditaire
-
des
critères
d'appréciation
de
l'état
des
documents
avant
numérisation
4.2
Mise
à disposition
du
prestataire
du
fichier de
récolement
La
médiathèque
de
Bayonne
fournira
au
prestataire
un
fichier
global
de
récolement
informatique
contenant
les
informations
suivantes
{une
ligne
par
cote)
:
-
le
code
normalisé
de
l'institution
-
le
nom
de
l'établissement
détenteur
—
la
cote
du
document
—
la
cote
normée
du
document
-
le titre
du
document
—
la
nature
du
document
-
le format
(dimensions)
du
document
-
le
nombre
de
pages
à
numériser
et
leur
description
si
besoin
-
des
indications
sur
l'état
matériel
du
document
Ce
fichier
de
récolement,
au
format
XLS,
sera
envoyé
au
prestataire
au
début
du
projet.
Des
fiches
individuelles
seront
éventuellement
fournies,
sous
format
numérique,
dans
des
cas
supposant
un
traitement
particulier:
documents
particulièrement
fragiles,
caractéristiques
entraînant
une
plus
grande
complexité
pour
la
numérisation
(reliure
sur
documents
de
petite
taille,
seule
une
fraction
du
volume
est
à
numériser,
volume
livré
dérelié
ou
débroché...)
4.3
Vérification
des
documents
et signalement
des
anomalies
par
le prestataire
Avent
la
numérisation,
l'opérateur
vérifiera
l'adéquation
entre
les
informations
de
référence
contenues
dans
le
fichier
de
récolement,
les
fiches
individuelles
et
les
documents
concernés,
à
charge
pour
lui
de
demander
tout
complément
d'information
auprès
du
maître
d'ouvrage
pour
assurer
la
prestation
dans
les
meilleures
conditions.
Le
prestataire
devra
s'assurer,
dès
la
prise
en
charge
des
documents
puis
dans
le
flux
de
la
production,
que
ces
derniers
sont
bien
numérisables,
selon
les
exigences
définies
dans
le
CCTP
et
dans
la
phase
de
tests.
Tout
document
qu'il
considèrera
comme
non
numérisable
devra
être
signalé
au
commanditaire
avec
le
motif
précis
du
rejet
(exemples
de
défauts
entraînant
un
rejet
:
documents
très
pâles
ne
permettant
pas
ou
très
mal,
de
lire
les
informations
qui
y
sont
contenues,
ouvrage
qui
s'ouvre
mal
et
génère
un
manque
important
de
lisibilité
dans
la
reliure).
On
demandera
au
prestataire
de
signaler
les
objets
concernés,
de
les
restituer
à
part
et
avec
un
motif
précis
de
refus.
Le
prestataire
fournira
la
liste
des
documents
refusés
le
plus
tôt
possible,
afin
de
permettre
d'éventuelles
sélections
de
remplacement.
44
Contrôle
et suivi
de
la production
par
le titulaireLe
titulaire
est
tenu
de
procéder
au
contrôle-qualité
de
sa
prestation
tout
au
long
de
la
chaîne
de
numérisation,
et
de
veiller
à
la qualité
et
à
la
complétude
des
prestations
fournies.
il
fournira
dans
son
offre
un
descriptif
des
outils
et
procédures
mis
en
place
à
cet
effet,
qu'il
s'engage
à
mettre
en
œuvre.
En
particulier,
il devra
veiller
à
:
-
Respecter
le
planning
défini
en
début
de
marché,
à
fournir
l'ensemble
des
livrables
attendus
Vérifier
avant
leur
livraison
l'exhaustivité
et
lisibilité
des
fichiers
numériques
Vérifier
les
caractéristiques
techniques
des
images
numériques,
leur
conformité
au
CCTP
et
au
cahier
de
procédures
issu
de
la
phase
d'étalonnage
Vérifier
le
nommage
des
disques
durs,
répertoires
et fichiers,
tel
que
défini
dans
le
CCTP
Vérifier
l'organisation
des
répertoires
et
des
fichiers,
telle
que
définie
dans
le
CCTP
Vérifier
la
présence,
la
conformité
et
la
cohérence
des
métadonnées,
en
fonction
du
fichier
de
récolement
fourni
et
des
informations
issues
de
la
numérisation.
1
Le
prestataire
devra
fournir
des
rapports
d'étape
(prévus
dans
le
planning
initial)
signalant
l'état
d'avancement
de
l'opération,
et
contenant
les
éléments
suivants
:
- Identification
(cote)
des
documents,
- Nombre
et noms
des
vues
numérisées
en
totalité
et pour
chaque
document,
- Détail
des
problèmes
rencontrés.
4.5
Liste
des
livrables
Le
titulaire
aura
à
fournir
un
certain
nombre
de
livrables
pendant
le
déroulement
du
marché,
ainsi
donc:
-
Planning
initial
—
Règles
de
nommage
et
d'organisation
des
documents
et
autres
conditions
de
la
prestation
établis
en
début
de
marché,
si
différents
du
cahier
des
charges.
-
D'autres
éléments
et
conditions
de
la
prestation
-
Documentation
de
l’étalonnage
et cahier
des
procédures
final
-
Cahier
de
contrôle
-qualité
—
Liste
(éventuelle)
des
documents
refusés/impropres
à
la
numérisation
—
Bilans
d'étape
—
Disques
durs
pour
les
trois
établissements
de
conservation
contenant
les
fichiers
image
et
leurs
fichiers
de
documentation
(tableaux
de
récolement
et
rapports
de
production).
5.
Transport
et stockage
des
documents
5.1.
Charges
et responsabilité
du
prestataire
Le
prestataire
devra
assurer
fournitures
et
services
suivants
:
—
Personnel,
boites
et
matériel
de
transport.
-
le chargement
des
boites
dans
le véhicule
à
partir
des
sites
d'enlèvement
-
le transport
jusqu'au
lieu
de
numérisation
et
le
déchargement
-
le
rechargement
du
lieu
de
numérisation
et
le
transport
jusqu'aux
sites
de
retour
—
le
déchargement
des
documents
sur
les
sites
de
retour
-
un
modèle
de
bordereau
d'enlèvement/retour
Le
prestataire
est
responsable
des
documents
depuis
les
opérations
de
chargement
dans
les
boîtes
et
de
leur
départ
des
médiathèques
de
Bayonne
et
de
Bordeaux
jusqu'à
leur
retour.
I!s'engage
à
prendre
toutes
les
mesures
de
sécurité
nécessaires
sur
le
site
de
numérisation
et
durant
le transport.
En
cas
de
non-conformité
aux
clauses
de
sécurité
décrites
dans
le
présent
CCTP,
un
constat
sera
formalisé
par
un
compte-rendu
écrit
effectué
par
le
personnel
de
l'équipe
habilitée.
En
tout
état
de
cause,
tout
dégât
subi
par
les
ouvrages
durant
leur
prise
en
charge
par
le
prestataire
sera
assuré
aux
frais
du
prestataire
dans
les
conditions
fixées
par
l'assurance
décrites
dans
le présent
CCTP
(chapitre
11).
5.2.
Lieux
d'enlèvement
des
documents
à numériser
Le
prestataire
devra
procéder
à
l'enlèvement
des
documents
à
numériser
en
deux
lieux
différents
:
-
A
la
médiathèque
de
Bayonne,
au
10,
rue
des
Gouverneurs
à
Bayonne,
pour
le fonds
propre
de
la
médiathèque,
et
pour
ceux
du
musée
basque
et de
l'histoire
de
Bayonne,
et
celui
du
fonds
privé
«
Pierre
de
Souhy
»
situé
à
Mauléon.
Contact
: Marie-Andrée
Ouret
m.ouret@bayonne.fr
-
Ala
bibliothèque
municipale
de
Bordeaux,
au
7,
rue
du
Corps-Franc
Pommiès,
pour
le
fonds
propre
de
la
bibliothèque.
Contact
: Nicolas
Barbey
n.barbey@mairie-bordeaux.fr
5.3.
Conditionnement
et prise
en
charge
des
documents
Les
agents
des
médiathèques
de
Bayonne
et
de
Bordeaux
remettront
les
documents
au
titulaire
classés
par
cote,
et
préalablement
emballés.
Avant
la
livraison
au
prestataire,
les
documents
seront
placés
dans
des
boîtes
(ou
autre
conditionnement
rigide
adapté)
fournies
par
le
prestataire.
Le
prestataire
fournira
des
boîtes
pouvant
accepter
les
différents
documents
décrits
dans
le
présent
CCTP.
Les
matériaux
utilisés
pour
la
construction
de
ces
boîtes
ne
doivent
contenir
aucun
élément
agressif
envers
les
documents
transportés.
Les
dimensions
des
boîtes
doivent
garantir
la
stabilité
des
documents
pendant
les
opérations
de
chargement
et
de
déchargement.
L'intérieur
des
boîtes
doit
être
facilement
nettoyable
de
la
poussière
déposée
pendant
chaque
transport.
Après
remplissage,
les
boites
sont
fermées
et
numérotées.
Un
bordereau
d'enlèvement
est
complété,
avec
la
liste
des
documents
et
le
nombre
de
boîtes,
signé
par
le
prestataire
et
un
représentant
de
la
médiathèque,
avant
le
départ
des
documents
vers
le
lieu
où
se
déroulera
la
prestation.
Une
copie
du
bordereau
est
conservée
par
chaque
médiathèque. Le
prestataire
s'engage
à
prendre
toutes
les
précautions
nécessaires
lors
des
opérations
de
transport
des
boîtes
et
de
chargement
afin
d'éviter
tout
accident.
Le
prestataire
conviendra
à
l'avance,
avec
la
médiathèque
de
Bayonne
comme
celle
de
Bordeaux,
des
dates,
lieux
et
conditions
d'enlèvement
des
documents
à
numériser.
5.4.
Conditions
de transport
des
documents
Le
prestataire
est
en
charge
du
transport
des
documents
vers
le
site
de
numérisation,
puis
de
leur
retour
vers
les
médiathèques
de
Bayonne
et
de
Bordeaux.
Il
s'engage
à
ce
que
les
trajets
se
fassent
sans
arrêt
prolongé,
directement
de
la
médiathèque
de
départ
au
site
de
numérisation.
Leprestataire
s'engage
à
affecter
deux
personnes
pour
chaque
trajet
selon
les
conditions
de
sécurité.
conformes
aux
prescriptions
de
la
Direction
des
Musées
de
France
du
Ministère
de
la
Culture
et
de
la
Communication.
Le
véhicule
de
transport
doit
être
équipé
d'un
extincteur
à
poudre.
Le
prestataire
s'engage
à
effectuer
l'acheminement
dans
un
véhicule
adapté
dans
lequel
les
documents
sont
maintenus
à
la température
admise
par
les
normes
en
vigueur.
Le
véhicule
est
entièrement
verrouillé
durant
tout
le
trajet.
Il
est
sous
l'attention
constante
du
conducteur
et
il est
sécurisé
dès
lors
qu'il
contient
au
moins
une
boîte
de
documents.
A
l'arrivée
sur
le
site
de
numérisation,
le
titulaire
s'engage
à
décharger
immédiatement
les
documents
et à les
mettre
en
sécurité.
5.5.
Conditions
de
retour
des
documents
Le
prestataire
s'engage
à
rendre
les
documents
dans
le
même
ordre
de
classement
et
dans
le
même
état
matériel
que
lors
de
leur
départ.
A
l'arrivée
du
véhicule
à
la
médiathèque,
le
contenu
des
boites
est
contrôlé
à
l'aide
du
bordereau
d'enlèvement
par
le
personnel
de
la
médiathèque.
Après
avoir
vérifié
la
conformité
du
chargement,
le
bordereau
est
signé
une
nouvelle
fois
par
le
prestataire
et
le
représentant
de
la
médiathèque.
Une
copie
du
bordereau
d'enlèvement/retour
est
remise
au
titulaire.
Le
prestataire
assure
le
déchargement
des
documents
depuis
le
véhicule
vers
l'emplacement
de
la
médiathèque
où
les
boites
seront
remises
au
responsable
de
la
médiathèque.
Le
prestataire
n'exécute
ni
l'emballage
des
documents
avant
leur
retrait
de
la
médiathèque,
ni
le
déballage
des
documents
après
leur
retour
à
la
médiathèque.
Le
prestataire
conviendra
à
l'avance
avec
la
médiathèque
de
Bayonne
et
avec
celle
de
Bordeaux
des
dates,
lieux
et
conditions
de
retour
des
documents
numérisés.
5.6.
Conditions
de
stockage
des
documents
Le
prestataire
s'engage
à
faire
surveiller
les
locaux
du
site
de
numérisation
par
un
service
de
sécurité.
Les
locaux
de
numérisation
doivent
être
équipés
d'un
dispositif
et
d'une
alarme
anti-
intrusion. Le
locaux
doivent
être
climatisés
selon
les
normes
en
vigueur
tant
en
termes
de
température
que
d'hygrométrie.
|| est
interdit
de
fumer
sur
le
site
(Voir
chapitre
6.4).
6.
Traitement
physique
des
documents
Les
photographies
qui
seront
remises
au
prestataire
seront
conditionnées
dans
des
pochettes
transparentes
en
polyester
placées
dans
des
portefeuilles
en
carton,
au
format
des
documents.
Elles
devront
être
retirées
des
pochettes
transparentes
avant
d'être
numérisées
puis
replacées
dans
la
pochette
transparente
et
le
portefeuille
dans
l'ordre
d'origine.
En
vue
des
opérations
de
numérisation,
le
prestataire
s'engage
à
ne
pas
dérelier
ni
débrocher
les
ouvrages
reliés
(sauf
mention
contraire
dans
les
fiches
individuelles
pour
les
reliures
modernes).
Les
opérations
de
numérisation
doivent
respecter
l'intégrité
physique
des
documents.6.1. Exposition
à
la lumière
Exposition
à
la
lumière
durant
la
numérisation
.
Les
éclairages
des
matériels
durant
la
numérisation
(ou
durant
le temps
d'attente
du
document
si celui-ci
est
laissé
ouvert)
seront
munis
de
filtres
anti
UV
efficaces.
«
La
source
lumineuse
sera
éteinte
ou
masquée",
lorsque
la tête
de
numérisation
est
au
repos,
que
ce
soit
au
début
ou
à
la
fin
de
son
parcours.
-<
La
source
lumineuse
sera
éteinte
ou
masquée,
lors
du
retour
de
la
tête
à
sa
position
d’origine,
afin
d'éviter
toute
exposition
inutile.
<
La
source
lumineuse
sera
éteinte
ou
masquée,
lors
de
la
mise
en
place
du
document.
Le
prestataire
s'engage
à
ne
pas
exposer
inutilement
le
document
à
la
lumière
durant
les
phases
de
mise
en
place,
de
réglage,
d'attente
ou
de
retour
de
la
tête
de
numérisation.
La
préférence
sera
donnée
à
l'utilisation
d'un
scanner
doté
de
sources
iumineuses
mobiles
éclairant
le document
sur
une
bande
la
plus
étroite
possible.
Si
un
appareil
à
éclairage
global
est
utilisé,
le
prestataire
s'engage
à
éviter
des
temps
longs
de
numérisation. 6.2.
Matériaux
en
contact
avec
le document
Les
supports
destinés
à
présenter
les
documents
sous
le
bon
angle
et
à
la
bonne
distance
de
l'appareil
photo
ou
de
la
tête
de
numérisation
ne
devront
en
aucun
cas
être
sales,
ou
abîmés,
ni
présenter
des
rayures
ou
des
zones
où
le
revêtement
s’est
écaillé,
laissant
à
nu
un
matériau
oxydé
ou
simplement
inadapté
au
contact
d'objets
patrimoniaux.
Si
c'était
le
cas,
une
interface
adaptée
serait
utilisée.
Les
systèmes
ne
disposant
pas
d'un
berceau
ou
d’un
lutrin
limitant
l'ouverture
de
certains
livres
à
120°,
seront
exclus
pour
la
numérisation
des
livres.
Les
coussins
enroulables
ou
futons
utilisés
pour
la
consultation
ne
seront
pas
utilisés
pour
la
numérisation,
car
ils
ne
limiteront
souvent
pas
assez
efficacement
l'ouverture.
Les
scanners
à
plat
seront
exclus
pour
tous
les
documents
autres
que
documents
en
feuilles,
non
reliés.
En
effet,
la
profondeur
de
champ
de
ces
appareils
est
souvent
limitée
et
se
réduit
considérablement
lorsqu'on
augmente
la
résolution.
L'ensemble
des
matériaux
qui
seront
mis
directement
en
contact
avec
les
documents
confiés
seront
neutres
et
adaptés
à
la
conservation
(papier
neutre
sans
réserve
alcaline).
1l sera
également
changé
régulièrement
et
en
tous
les
cas
entre
chaque
lot
de
documents.
Il
sera
impérativement
changé
entre
les
documents
qui
n'appartiendraient
pas
à
la
même
institution
(pour
éviter
toute
contamination
éventuelle
de
micro-organismes.
Si
des
poids
sont
utilisés
pour
le
maintien
de
l'ouverture
des
livres,
ceux-ci
seront
également
emballés
dans
du
papier
neutre,
et
celui-ci
changé
à
chaque
salissure.
L'usage
de
tout
autre
matériau
pour
maintenir
à
plat
les
documents
sera
exclu
(autres
livres,
boîtiers
de
CD,
blocs
de
L’extinction
des
sources
lumineuses
entre
chaque
numérisation
peut
poser
des
problèmes
techniques,
car
un
temps
de
chauffe
important
peut
être
nécessaire
à
leur
bon
fonctionnement.
Dans
ce
cas,
un
système
de
masquage
efficace
de
la source
doit
être
utilisé
de
façon
systématique.bois,
plaques
de
verre
ou
tout
autre
objet).
Seuls
des
poids
composés
de
matériaux
neutres
et
recouverts
de
papier
neutre
régulièrement
changé
seront
acceptés,
pourvu
que
leur
forme,
évitant
toute
irrégularité
ou
aspérité,
ne
puisse
lors
de
la
manipulation
causer
des
dégradations.
6.3.
Maintien
Certains
ouvrages
reliés
se
révèlent
difficiles
à
maintenir
ouverts.
En
aucun
cas,
les
dos
ne
seront
forcés
pour
maintenir
cette
ouverture.
La
fiche
individuelle
du
document
signalera
toute
fragilité
au
niveau
de
la
couture
ou
du
mode
d'assemblage,
ainsi
que
l'obligation
d'une
ouverture
maximale
à
x°
(180°,
120°,
90°
ou
moins).
A
noter
que
deux
manuscrits
de
pastorales
du
fonds
"Pierre
de
Souhy"
cotés
8
et
9
sont
reliés
et
de
petite
dimension
: 150*105
et
175*100.
Leur
numérisation
et
manipulation
devront
s'effectuer
selon
un
procédé
permettant
une
ouverture
inférieure
à
90
®.
Les
matériels
de
numérisation
sans
table
aspirante
et
sans
plaque
de
verre
seront
privilégiés.
En
tout
état
de
cause,
le
prestataire
détaillera
sa
proposition
dans
ce
domaine,
précisant
par
quel
moyen
il entend
maintenir
l'ouverture
des
livres.
6.4.
Locaux
Les
locaux
du
prestataire
pourront
être
visités
par
les
responsables
des
fonds
confiés,
(locaux
de
numérisation,
mais
aussi
locaux
de
stockage
- même
ponctuel-
des
documents
avant
et
après
la
prise
de
vue). Le
prestataire
annonce
et
s'engage
sur
la
sécurité
de
ses
divers
locaux
(prise
de
vue,
stockage
avant
et
après
numérisation)
: portes
fermant
à
clé
pour
les
divers
locaux,
alarme
intrusion
renvoyée
sur
une
centrale
ou
présence
d'un
gardien
en
dehors
des
heures
de
présence
du
personnel,
fenêtres
à
barreaux
ou
volets
roulants,
etc.
-
Le
prestataire
annonce
et
s'engage
sur
l'aspect
climatique
de
ses
divers
locaux
(prise
de
vue,
stockage
avant
et
après
numérisation)
: les
taux
de
température
et
d'humidité
dans
les
différents
locaux
seront
18°
+
ou
- 2°
et 50%
+
ou
-
5%
d'humidité
relative,
ou
auront
des
valeurs
proches
de
ces
exigences.
-
Certains
appareils
dégagent,
au
moment
de
leur
fonctionnement,
une
chaleur
parfois
considérable.
La
température
de
la
pièce
de
numérisation
sera
donc
régulièrement
contrôlée,
pendant
et
avant/après
les
opérations
de
numérisation.
Les
données
en
seront
transmises
à
l'établissement
qui
confie
ses
collections.
-
‘Le
prestataire
annonce
et
s'engage
sur
l'aspect
de
propreté
de
l'ensemble
des
locaux
dans
lesquels
transiteront
les
documents
confiés.
-
Le
presiataire
s'engage
à
ne
pas
faire
transiter
les
documents
confiés
dans
des
pièces
à
risques
(avec
chaudières,
canalisations),
mal
ventilés,
ou
trop
éclairés.
6.5.
Manipulation
Le
prestataire
s'engage
à
ce
que
les
documents
patrimoniaux
soient
manipulés
correctement
(avec
chariots
adaptés
idéalement
en
U
pour
éviter
les
chutes),
pendant
et
après
la
numérisation.
Ils
seront
manipulés
exclusivement
avec
des
gants
(latex
ou
coton),
propres,
régulièrement
changés,
et
en
tout
état
de
cause
changés
entre
lots
appartenant
à
différents
établissements.L'opérateur n'est
autorisé
ni
à
fumer,
ni
à
détenir
de
nourriture,
ni
de
boisson
{ni
tout
autre
liquide)
dans
la
salle
de
prise
de
vues.
7.
Caractéristiques
de
la
numérisation
7.1.
Caractéristiques
générales
L'ensemble
des
documents,
sauf
réévaluation
au
terme
de
la
phase
de
tests,
sera
à
numériser
selon
les
paramètres
techniques
suivants :
Rapport
de
formats
1/1
Résolution
d'échantillonnage
300
dpi
(22%)
Colorimétrie
Couleurs
RVB
Echantillonnage
24
bits
Profil
colorimétrique
Adobe
RGB
Format
des
fichiers
image
Pour
tous
les
documents
TIFF
sans
compression
JPEG
Pour
les
documents
multipages
PDF
Un
certain
nombre
de
règles
de
base
devront
être
respectées :
L'image
doit
être
cadrée
au
plus
prêt
du
bord
physique
du
document
original.
Pour
les
images
ne
pouvant
être
strictement
cadrées
autour
des
bords
physiques
du
document
original,
une
feuille
noire
sera
placée
derrière
chaque
page
à
numériser.
Les
documents,
chaque
fois
que
le format
le
permet,
seront
numérisés
en
double
page.
Il faudra
redresser
les
images
pour
les
rendre
verticales
Il faudra
fournir
un
format
constant
pour
tous
les
documents
de
taille
identique
(recadrage
permettant
d'obtenir
des
pages
de
taille
identique
pour
un
même
document
numérique).
L'image
doit
être
correctement
orientée
(dans
le
sens
de
lecture
du
document),
sachant
qu'une
vue
pourra
représenter
deux
feuilles,
reliées
ou
non.
Pour
les
ouvrages
reliés,
les
images
obtenues
doivent
être
redressées
de
manière
à
corriger
les
courbures
des
pages.
Le
texte
doit
être
lisible,
les
images
doivent
être
nettes.
Le
texte
des
pages
numérisées
doit
être
identique
à
celui
du
document
d'origine,
sans
altération
de
l'intégrité
de
l'œuvre.
7.2.
Étalonnage
de
la chaîne
de
numérisation
Il sera
procédé
à
cet
étalonnage
en
début
de
marché,
après
enlèvement
des
documents.
Le
processus
d'étalonnage
de
la chaîne
de
numérisation
est
le
suivant :
Il est
procédé
sur
la
base
d'un
échantillonnage
établi
en
commun
à
la
sélection
d'un
certain
nombre
de
documents.
.Le
titulaire
effectue
la
numérisation
de
ces
documents
et
celle
d'un
phototype
mire
; uneéchelle
centimétrique
est
numérisée
à
côté
des
documents
afin
de
conserver
l'information
de
leur taille
et de
vérifier
leur
résolution.
-
Le
titulaire
envoie
au
commanditaire
cet
échantillon
de
documents
numérisés.
A
titre
indicatif,
il dispose
de
5 jours
pour
réaliser
le test
indiqué.
-
Les
fichiers
issus
de
la
numérisation
test
sont
examinés
d’une
part
sur
un
écran
étalonné
et
d'autre
part
sur
l'original.
-
_siles
deux
parties
(le
titulaire
et
le
maître
d'ouvrage)
conviennent
que
les
numérisations
ont
été
faites
correctement,
il est
relevé
à
l'aide
d'un
logiciel
adapté
les
valeurs
numériques
de
chacune
des
composantes
(rouge,
vert
et
bleu)
pour
toutes
les
zones
du
phototype
mire.
Pour
la
vérification
à
l’écran,
il est
procédé
à
deux
tests
:
—
visualisation
de
l'image
complète
au
format
plein
écran
;
-
Visualisation
d’un
détail
de
l’image
où
chaque
pixel
affiché
correspond
à
un
pixel
de
l’image
numérisée.
Les
valeurs
numériques
ainsi
relevées
seront
considérées
pour
toute
la
suite
de
la
prestation
comme
valeurs
étalons.
Le
taux
de
compression
des
fichiers
numériques
est
à
déterminer
au
vu
des
tests
réalisés
par
le
prestataire. Toutes
ces
opérations
d'étalonnage
doivent
être
documentées
lors
de
leur
réalisation
;
Le
prestataire
remettra
au
terme
de
la
phase
de
tests
un
bilan
de
cette
opération
et
un
cahier
de
procédures
détaillant
le
type
du
ou
des
numériseurs
employés
et
leurs
réglages
fins,
les
types
d'équipement
informatique
utilisés,
le type
d'éclairage,
les
procédures
spécifiques.
Le
titulaire
devra
répondre
de
l'homogénéité
de
la
production
en
cas
d'usage
d'unités
de
traitement
différentes. L'opération
de
numérisation
ne
débutera
qu'après
accord
du
commanditaire
sur
la
qualité
de
la
prestation,
sur
la
base
des
paramètres
qui
auront
été
validés
pour
chaque
type
de
document.
En-phase
de
production,
le
commanditaire
pourra
faire
vérifier,
sur
les
lieux
de
production,
au
moment
où
il le jugera
opportun,
que
les
procédures
d'exploitation
mises
en
œuvre
sont
conformes
à
celles
prévues.
9.
Livraison
des
fichiers
numériques
9.1
Les
livraisons
respectives
aux
trois
établissements
de
conservation
Parmi
les
différents
détenteurs
de
fonds
à
numériser
dans
le
présent
marché,
trois
assureront
potentiellement
l'hébergement
et
la
sauvegarde
des
fichiers
images
issus
de
la
numérisation,
leur
mise
en
ligne
et
leur
valorisation
futurs.
-
La
médiathèque
de
Bayonne,
comme
pilote
du
projet
de
valorisation
des
fonds
basques,
se
verra
remettre
sur
un
(ou
plusieurs)
supports
de
livraison
physique(s)
l'ensemble
des
fichiers
issus
de
la
numérisation.
-
La
bibliothèque
de
Bordeaux
se
verra
remettre
sur
un
(ou
plusieurs)
supports
de
livraison
physique(s)
les
seuls
fichiers
issus
de
la
numérisation
des
seuls
documents
qu'elle
conserve.
-
Le
Musée
basque
et
de
l'histoire
de
Bayonne
se
verra
remettre
sur
un
(ou
plusieurs)
supports
de
livraison
physique(s)
les
seuls
fichiers
issus
de
la
numérisation
des
seuls
documents
qu'il
conserve.9.2
Caractéristiques
des
fichiers
images
9.2.1
Nommage
des
fichiers
Chaque
image
produite
doit
posséder
un
identifiant
unique
défini
selon
la
structure
suivante :
VMNNY_X00000XXX_0000.EXT VPN"
:
Identifiant
organisme
détenteur
des
documents
numérisés
=
n°
RCR
de
la
médiathèque Il s'agit
des
codes
641026201
pour
la médiathèque
de
Bayonne
6411025201
pour
le
musée
basque
330636101
pour
la
bibliothèque
de
Bordeaux
FPPDS
pour
le fonds
privé
«
Pierre
de
Souhy
»
2000000%XXX
: Identifiant
document
=
cote
normée
du
document,
sur
10
caractères
maximum.
0000
: Identifiant
VUE
correspondant
au
numéro
de
la
vue
numérisée,
pour
ce
document.
Les
documents
numérisés
en
PDF
ne
comportent
pas
de
numéro
de
vue.
EXT
Identifiant
FORMAT
de
l'image
numérique
Exemple Pour
le
manuscrit
coté
Ms
1695.10
de
la
bibliothèque
de
Bordeaux,
les
fichiers
issus
de
la
numérisation
seront
nommés
330636101_MS1695_10.0001.JPG
pour
la
première
page
numérisée
au
format
JPEG.
9.2.2.
Métadonnées
internes
Un
certain
nombre
de
données
doivent
être
enregistrées
par
le
prestataire
dans
le fichier
image
lui-
même
au
format
XMP
(il s’agit
de
métadonnées
internes).
Ces
données
doivent
être
récupérées
dans
le
tableau
de
récolement,
et
compléter
les
champs
{dénomination
IPTC)
suivants
:
-
File
name
: nom
du
fichier
(identifiant
de
l’image),
composé
du
n°RCR_ Cote
Vue
et
selon
le modèle
YYYYYYYYY_XXXXXXXXXX_
0000
-
Document
title
: Titre
du
document
-
Date
created
: Date
de
numérisation
-
Credit
: Nom
du
prestataire
de
numérisation
—
Source
: Etablissement
détenteur
du
document
—
Copyright
: «
Ville
de
Bayonne
»
- Etablissement
détenteur
du
document
(le
nom
des
deux
établissements
doit
figurer)
9.3.
Les
documents
accompagnant
les fichiers
image
livrés
9.3.1
Les
tableaux
de
récolement
complétés
Le
titulaire
devra
compléter
et
remettre
au
maître
d'ouvrage
à
la
fin
de
la
numérisation
le
tableau
fourni
par
celui-ci
avec
les
documents
à
numériser
complétés
des
informations
suivantes,
pour
chaque
cote
:
-
les
noms
des
fichiers
(ou
préfixe
utile)
correspondant
aux
documents
numérisés.-
La
date
de
numérisation
:
-
Toute
mention
jugée
utile,
définie
en
début
de
marché.
Le
tableau
de
récolement
complet
sera
remis
à
la
médiathèque
de
Bayonne,
maître
d'ouvrage
de
la
numérisation.
Le
prestataire
remettra à
la
livraison
à
la
bibliothèque
de
bordeaux
et
au
musée
basque
un
tableau
de
récolement
extrait
du
tableau
global,
correspondant
aux
documents
dont
ils
sont
fournisseurs.
La
qualité
de
ces
tableaux
est
fondamentale,
et
sera
examinée
avec
soin
par
le
maître
d'ouvrage,
puisqu'ils
contiennent
les
métadonnées
externes
des
documents
numérisés,
et
permettront
la
constitution
de
notices
descriptives,
à
intégrer
par
la
suite
dans
un
outil
de
gestion
de
bibliothèque
numérique. 9.3.2
Les
rapports
de
production
Un
rapport
de
production
sera
établi
pour
chaque
grand
ensemble
de
documents
numérisés :
Manuscrits
de
pastorales
Archives
pastorales
Programmes
représentations
pastorales
Photographies
pastorales
Manuscrits
langue
basque
Il contiendra
les données
suivantes :
-
Informations
sur
l'opération
de
numérisation
:
-
Organisme
(Ville
de
Bayonne)
;
-
Opération:
Contrat
territorial
Pays
Basque
2007-2013
-
Projet
«
Mettre
en
réseau
et
valoriser
les
fonds
documentaires
basques
»
-
Numérisation
de
fonds
de
pastorales
2013.
-
Lieu
de
dépôt
des
documents
(Médiathèque
de
Bayonne
-
Bibliothèque
de
Bordeaux
-
Musée
basque
et
de
l'Histoire
de
Bayonne
-
Fonds
privé
«
Pierre
de
Souhy
»)
; cotes
extrêmes
des
documents
présents
sur
le
disque
dur,
date
de
fabrication
du
support.
—
Informations
sur
le
producteur
:
-
Organisme
producteur
-
Date
de
production
-
Lieu
de
production.
—
Informations
sur
la
numérisation :
-
Echantillonnage
de
l'image
;
-
Format
de
restitution ;
-
Résolution ;
-
Taux
de
compression
des
images ;
La
règle
de
nommage
du
rapport
de
production
est
la
suivante
:
Manuscrits_
pastorales
PROD.EXT
Archives
_pastorales_
PROD.EXT
Programmes
_représentations
pastorales_
PROD.EXT
Photographies
_pastorales_
PROD.EXT
Manuscrits
_langue
_basque_
PROD.EXT- 9.4.
Organisation
et nommage
des
fichiers
sur
le support
de
livraison
La
livraison
de
l'ensemble
des
fichiers
se
fera
sur
un
support
physique,
préférentiellement
un
disque
dur
USB.
Sur
chaque
support
livré,
les
informations
fournies
sont
organisées
en
3
dossiers
;
organisation
est
détaillée
ici de
manière
distincte
entre
les
trois
établissements
destinataires
:
9.4.1
Support
de
livraison
«
médiathèque
de
Bayonne
»
Le
disque
comprendra :
a)
Un
dossier
INFOS,
qui
donne
des
informations
administratives
et techniques
sur
le contenu
du
disque
dur:
-
Référence
du/des
disques
durs
et
arborescence
des
répertoires,
sous- répertoires
et
fichiers,
nombre
de
fichiers
livrés.
-
Rapports
de
production
détaillés
en
9.3.2.
b}
Un
dossier
REÉCOLEMENT,
qui
contient
:
-
Le
fichier
de
récolement
global
complété
par
le
prestataire,
-
Les
fiches
individuelles
des
documents
s’il
y
a
lieu
c)
Un
dossier
IMAGES,
qui
comprend
les
différents
répertoires
correspondant
aux
cotes
numérisées
et
à
l'intérieur
de
ces
derniers
les
fichiers
des
images
numériques
y afférant.
Ils devront
être
organisés
ainsi :
Répertoire
«
manuscrits
de
pastorales
»
Sous-répertoire
« Médiathèque
de
Bayonne
»
Sous-répertoire
«
Musée
basque
»
Sous-répertoire
«
Bibliothèque
de
Bordeaux
»
Sous-répertoire
« Fonds
«
Pierre
de
Souhy
»
Répertoire
«
archives
pastorales
»
Sous-répertoire
« Fonds
Georges
Hérelle
_
Médiathèque
de
Bayonne
»
Sous-répertoire
«
Fonds
Dossier
archives
pastorales
__ Musée
basque
»
Répertoire
«
programmes
représentations
pastorales
»
Répertoire
«
photographies
pastorales
»
Sous-répertoire
«
Fonds
Pierre
de
Souhy
»
Répertoire
«
Manuscrits
langue
basque
»
Sous-répertoire
«
Médiathèque
de
Bayonne
»
Sous-répertoire
« Musée
basque
»
A
l'intérieur
des
sous-répertoires
(correspondant
aux
sous-ensembles
par
établissements
détenteurs),
les
répertoires
seront
constitués
pour
un
document
(une
cote),
et
nommés
conformément
au
document
lui-même,
selon
le
modèle
YYYYYYYYY_X200000000€
EXT.
YYPNNYNYYY
: n°
RCR
de
la médiathèque
de
Bayonne
X00000OXX
: cote
normée
du
document
Pour
un
document
donné,
il y aura
-
un
répertoire
pour
les
fichiers
TIFF,
nommé
YYYYYYYYY_20000000XXTIF
-
un
répertoire
pour
les fichiers
JPEG
nommé
YYYYYYYYY_2000000000€_
PDF
-
un
répertoire
pour
le fichier
PDF,
nommé
YYYYYYYYY_XX20000%XXX_JPG
Ainsi,
le
répertoire
comprenant
le fichier
numérisé
(en
TIFF)
du
manuscrit
Ms
1695.10
de
la
bibliothèque
de
Bordeaux
sera
nommé
330636101_MS169510
0001
TIF9.4.2
Support
de
livraison
«
Bibliothèque
de
Bordeaux
»
Le
disque
comprendra :
a)
Un
dossier
INFOS,
qui
donne
des
informations
administratives
et
techniques
sur
le
contenu
du
disque
dur
:
Référence
du/des
disques
durs
et
arborescence
des
répertoires,
sous-répertoires
et
fichiers,
nombre
de
fichiers
livrés.
Rapport
de
production
Manuscrits_
pastorales_PROD.EXT
Un
dossier
RECOLEMENT,
qui
contient
:
Le
fichier
de
récolement
complété
par
le
prestataire,
correspondant
aux
documents
de
la
bibliothèque
de
Bordeaux
Les
fiches
individuelles
des
documents
s’il y a
lieu
Le
dossier
IMAGES,
qui
comprend
les
différents
répertoires
correspondant
aux
cotes
numérisées
et
à
l'intérieur
de
ces
derniers
les
fichiers
des
images
numériques
y
afférant.
Ils
devront
être
organisés
ainsi :
Répertoire
«
manuscrits
de
pastorales
»
Sous-répertoire
«
Bibliothèque
de
Bordeaux
»
L'organisation
à
l'intérieur
des
sous-répertoires
et
le
nommage
sont
semblables
à
ceux
du
9.4.1.
9.4.3
Support
de
livraison
«
Musée
basque
»
Le
disque
comprendra
:
a)
Un
dossier
INFOS,
qui
donne
des
informations
administratives
et
techniques
sur
le
contenu
du
disque
dur
:
b)
Référence
du/des
disques
durs
et
arborescence
des
répertoires,
sous-répertoires
et
fichiers,
nombre
de
fichiers
livrés.
Rapports
de
production
Manuscrits_
pastorales_PROD.EXT,
Archives
_pastorales_
PROD.EXT,
Manuscrits
_langue
_basque_
PROD.EXT.
Un
dossier
RÉCOLEMENT,
qui
contient
:
Le
fichier
de
récolement
complété
par
le
prestataire,
correspondant
aux
documents
du
musée
basque.
Les
fiches
individuelles
des
documents
s’il y
a
lieu
Un
dossier
IMAGES,
qui
comprend
les
différents
répertoires
correspondant
aux
cotes
numérisées
et
à
l'intérieur
de
ces
derniers
les
fichiers
des
images
numériques
y afférant.
Ils
devront
être
organisés
ainsi
:
Répertoire
«
manuscrits
de
pastorales
»
Sous-répertoire
«
Musée
basque
»
Répertoire
« archives
pastorales
»
Sous-répertoire
«
Fonds
Dossier
archives
pastorales
__ Musée
basque
»
Répertoire
«
Manuscrits
langue
basque
»
Sous-répertoire
«
Musée
basque
»
L'organisation
à
l’intérieur
des
sous-répertoires
et
le
nommage
sont
semblables
à
ceux
du
9.4.1.9.5
Nommage
des
disques
durs
Chacun
des
disques
durs
sera
nommé
conformément
au
modèle
suivant
:
VPN
YNYYXX_NN
YYYYYNNYY
: n°
RCR
de
l'établissement
destinataire
du
disque
dur.
XX :
code
affecté
au
projet
de
numérisation,
ici
PA.
NN
: numéro
identifiant
du
disque
dur,
sur
2
chiffres
obligatoirement.
9.6
Conservation
de
fichiers
numériques
par
le prestataire
Le
prestataire
assurera
la
conservation,
la
sauvegarde
et
le
stockage
des
fichiers
de
numérisation
de
conservation
(les
fichiers
TIFF)
pendant
12
mois
sur
support
RDX
à
compter
de
l'admission
de
la
prestation.
Le
maître d'ouvrage
pourra
solliciter
à
tout
moment,
pendant
ces
12
mois,
la
fourniture
d'une
nouvelle
copie
des
fichiers
TIFF
des
documents
numérisés
à
un
prix
unitaire
par
disque
dur
qui
sera
indiqué
dans
le
bordereau
de
prix.
10.
Contrôle
des
prestations
par
le commanditaire
Un
contrôle-qualité
sera
exercé
par
la
médiathèque
de
Bayonne,
après
la
livraison
des
fichiers,
selon
les
modalités
de
contrôle-qualité
établies
conjointement
en
début
de
marché.
Le
maître
d'ouvrage
envisage
d'effectuer
un
contrôle-qualité
sur
les
fichiers
livrés
par
le
titulaire
selon
un
plan
d'échantillonnage
conforme
à
la
norme
NF
180
2859-1,
et
selon
le
NQA
ou
niveau
de
qualité
acceptable
fixé
d'un
commun
accord
entre
le
prestataire
et
le
commanditaire.
Il se
réserve
le
droit
de
contrôler
l'intégralité
de
la
production.
Le
contrôle
portera
sur
:
-
l'exhaustivité
et
la
lisibilité
des
fichiers
livrés
-
les
caractéristiques
techniques
des
images
numériques,
leur
conformité
au
CCTP
et
au
cahier
de
procédures
issu
de
la
phase
d'étalonnage:
format
de
fichier,
type
et
taux
de
compression,
rapport
d’agrandissement,
résolution,
colorimétrie,
netteté
et
lisibilité
du
texte
et
des
images
(tous
les
caractères
imprimés
ou
manuscrits
devront
être
lisibles
à
l'écran),
intégrité
du
document
numérisé,
cadrage
et
orientation.
-
le
nommage
des
disques
durs,
répertoires
et
fichiers,
tel
que
défini
dans
le
CCTP
—
l'organisation
des
répertoires
et
des
fichiers,
telle
que
définie
dans
le
CCTP
-
la
présence,
la
conformité
et
la
cohérence
des
métadonnées,
en
fonction
du
fichier
de
récolement
fourni
et
des
informations
issues
de
la
numérisation.
Les
erreurs
relevées
pourront
être
réparties
entre
erreurs
majeures
et
erreurs
mineures.
Sont
considérés
comme
des
erreurs
majeures,
justifiant
le
rejet
d'un
sous-ensemble
en
fonction
du
«
NQA
»,
les
erreurs
suivantes
::
-
ouverture,
décompression
des
fichiers
et
supports
—
support
ou
fichier
illisible,
—
structuration
des
fichiers
en
répertoires
-
image
noire,
floue,
mal
cadrée
-
Caractéristiques
de
numérisation
non
conformes
au
cahier
des
charges
et
au
cahier
des
procédures
(résolution,
colorimétrie...)
-
format
de
fichier
non
respecté,
-
page
manquante,-
information
tronquée,
—
lisibilité
insuffisante
du
texte,
-
présence
d'éléments
étrangers
au
document,
-
etc.
Sont
considérées
comme
des
erreurs
mineures,
qui
feront
également
l’objet
d'un
«
NQA
»,
les
erreurs
suivantes :
-
_
nommage
des
fichiers
et
des
répertoires,
-
structure
des
données,
-
contenu
et
complétude
des
métadonnées
internes
-
contenu
et
complétude
du
tableau
de
récolement
-
etc.
Le
dépassement
du
taux
d'erreur
fixé
par
la
norme,
en
fonction
du
"NQA",
entraîne
une
nouvelle
livraison
de
l'ensemble
ou
du
sous-ensemble,
et
éventuellement
une
nouvelle
numérisation,
aux
frais
du
prestataire,
ainsi
le
cas
échéant
la
reprise/retour
du
disque
dur
et
des
documents
originaux. Dans
le
cas
où
le
taux
d'erreurs
constaté
est
inférieur
au
«
NQA
»,
le
titulaire
devra
corriger
les
erreurs
qui
lui
auront
été
indiquées
par
la
médiathèque
11. Assurances
- Dommages
aux
documents
L'opération
est
effectuée
dans
les
ateliers
du
prestataire
qui
doit
souscrire
une
police
d'assurance
garantissant
sa
responsabilité
en
cas
d'accidents
ou
de
dommages
causés
par
la
conduite
des
prestations
ou
les
modalités
de
leur
exécution.
La
garantie
doit
être
suffisante
pour
couvrir
ensemble
des
risques
(détérioration,
perte
ou
vol
des
documents).
Les
transports
(aller
et
retour)
sont
effectués
sous
la
responsabilité
du
prestataire.
Celui-ci
doit
également
être
assuré
pour
ces
transports.
Le
prestataire
devra
fournir
ses
attestations
d'assurance
à
la
médiathèque
de
Bayonne
au
plus
tard
avant
l'envoi
des
documents
destinés
à être
numérisés.
En
cas
de
perte,
de
vol
ou
de
destruction,
la
valeur
d'indemnisation
globale
pour
les
documents
est
de
68
000€.
Total
à
recalculer
/peut
être
formulé
par
une
fourchette
12.
Utilisation
des
documents
et
des
images
numériques
par
le
prestataire
Le
prestataire
n'acquiert
aucun
droit
sur
les
documents.
Le
prestataire
ne
peut
en
aucun
cas
représenter
sous
quelque
forme
que
ce
soit
les
fichiers
qu'il
a
réalisés.
lne
gardera
aucune
copie
des
fichiers,
quel
que
soit
le
support,
au-delà
d’un
délai
maximal
d'un
an
après
la
fin
d'exécution
du
contrat,
délai
matérialisé
par
le
paiement
du
solde
de
la
prestation,
sauf
pour
la
bibliothèque
numérique
mise
en
ligne
pour
la
médiathèque
de
Bayonne.
13.
Protection
du
droit
de
reproduire
Le
prestataire
doit
prendre
toutes
mesures
nécessaires
auprès
des
détenteurs
de
droits
de
propriété
industrielle
pour
permettre
l'exercice
du
droit
de
reproduire.
Sans
l'accord
écrit
préalable
de
la
personne
publique,
le
prestataire
ne
peut
ni
utiliser
des
brevets
dont
l'exercice
limiterait
ledroit
de
reproduire,
ni
passer
avec
des
tiers
une
convention
de
nature
à
limiter
ou
rendre
plus
onéreux
pour
la
personne
publique
l'exercice
de
ce
droit.
En
cas
de
trouble
dans
l'exercice
du
droit
de
reproduire,
le
prestataire
doit,
dès
mise
en
demeure,
prendre
toutes
les
mesures
dépendant
de
lui
pour
faire
cesser
ce
trouble.| Lo CIRDOC
1 ji Manraries LOG
CONVENTION
DE
COOPÉRATION
POUR
LA
NUMÉRISATION
ET
LA
DIFFUSION
DE
DOCUMENTS
OCCITANS
Ref.
convention:
12047
Entre
:
Le
Centre
Inter-Régional
de
développement
de
l'occitan
{Le
CIRDÔC-Mediatèca
occitana),
1
bis
boulevard
Du-Guesclin
- B.P.
180
- 34
503
BEZIERS,
n°
SIRET
: 25340322400012,
représenté
par
son
directeur
en
exercice,
Monsieur
Benjamin
ASSIÉ,
ci-après
désigné
le
CIRDÔC-Mediatèca
occitana:
Et La
Ville
de
Bordeaux,
Place
Pey-Berland
33077
Bordeaux
Cedex
Représentée
par
son
maire,
Monsieur
Alain
Juppé,
agissant
pour
le
compte
de
la
Bibliothèque
municipale,
Sise
85
Cours
Maréchal
Juin
-
33000
Bordeaux
et
ci-après
désignée
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
Préambule
:
Les
deux
parties
poursuivent
des
objectifs
convergents
en
matière
de
conservation,
de
connaissance
et
de
valorisation
du
patrimoine
documentaire.
Dans
le
cadre
de
ses
missions,
le
CIRDÔC-Mediatèca
occitana
administre
et
développe
la
médiathèque
numérique
«
OCCITANICA.eu
»,
outil
collectif
de
diffusion
du
patrimoine
documentaire
occitan
numérisé. La
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
conserve
dans
ses
collections
un
ensemble
de
documents
relatifs
au
domaine
occitan
que
les
deux
parties
souhaïtent
numériser
et
valoriser
auprès
d'un
large
public.
Article
1
: Objet
de
la
convention
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
de
numérisation
et
de
diffusion
des
documents
suivants
conservés
dans
les
collections
de
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
et
non
soumis
à
droït
d'auteur :
_
Le
«
Dossier
Jasmin
»,
constitué
de
quarante
pièces
manuscrites.
XIX°"
siècle.
Papier,
format
A4.
230
pages
- (Achat
1959),
cote
Ms
2096,
non
soumis
à
droit
d'auteur.
_
Une
estampe,
1
page,
cote
EST474,
non
soumise
à
droit
d'auteur.
_
Le
«
Lexique
de
la
langue
gasconne,
parlée
dans
le
Bazadais
et
dans
les
communes
landaises
voisines,
joignant
à
une
nomenclature
exacte
et
aussi
complète
que
possible
des
mots
employés
dans
ces
localités,
la
définition
de
ces
mots,
l'explication
précise
de
leurs
acceptions
et
leur
étymologie.
Suivi
d’un
supplément
renfermant
les
mots
oubliés
et
contenant
un
grand
nombre
d'adages,
proverbes,
dictons
agricoles
et
autres,
noëls
et
vieilles
chansons
du
Bazadais
et
des
Landes,
par
XXX
—
Bazas,
1879
».
Papier,
format
A3
(manuscrit)
et
A2
(carte),
471
pages,
cote
Ms
2077,
non
soumis
à
droit
d'auteur.
Convention
de Coopération
ref.
12047
1/12Article
2
: Engagements
des
partenaires
La
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
s'engage
à:
+
donner
son
accord
pour
la
numérisation
des
documents
cités
à
l'article
1,
dont
elle
est
propriétaire,
et
qui
ne
sont
pas
soumis
à
droit
d'auteur,
°
assurer
les
opérations
préparatoires
à
la
numérisation
(recherches,
bibliographie,
classement,
collation,
constats
d'état},
°
autoriser
l'enlèvement
et
le
transport
du
document
par
un
prestataire
désigné
par
le
CIRDÔC-
Mediatèca
occitana
conformément
aux
conditions
prévues
dans
le
cahier
des
clauses
techniques
particulières
du
marché
public
01-2012
concernant
la
numérisation
des
documents
patrimoniaux,
annexé
à
cette
convention.
Le
CIRDÔC-Mediatèca
occitana
s'engage
à
+
assurer
techniquement
et
financièrement
les
opérations
de
numérisation
couleur
et
d'édition
électronique
(OCR,
génération
de
tables
de
matières,
indexation,
mise
en
ligne
et
communication)
des
documents
cités
à
l'article
1,
+
identifier
explicitement
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
comme
propriétaire
de
la
ressource
originale
et
partenaire
de
l'opération
de
numérisation,
+
faire
apparaître
systématiquement
sur
la
notice
des
documents
l'identité
et
le
logo
de
la
Ville
de
Bordeaux
ainsi
que
des
liens
vers
son
site
internet
(http://www.bordeaux.fr/)
et
le
portail
de
la
Bibliothèque,
lequel
sera
mis
en
ligne
au
printemps
2013.
+
fournir
à
titre
gracieux
à
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
une
copie
numérique
des
documents
cités
ci-dessus.
Toute
utilisation
de
ces
copies
numériques
devra
faire
apparaître
le
soutien
du
CIRDOC
à
l'opération
de
numérisation.
Article
3
: Propriété
des
fichiers
numériques
et
autorisations
de
diffusion
+
Les
fichiers
numériques
sont
la
propriété
du
CIRDOC-Mediatèca
occitana
qui
les
diffusera
en
ligne,
gratuitement,
sur
le
site
www.occitanica.eu
et
sur
les
sites
et
portails
de
ses
partenaires.
+
Le
CIRDOC
mentionnera
systématiquement
l'origine
des
documents
physiques
+
Le
CIRDÔC
cède
à
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
les
droits
de
diffusion
et
représentations
sur
tous
supports
des
fichiers
numériques.
Article
4
: Dispositions
générales
4.1.
La
présente
convention
est
conclue
pour
une
durée
de
un
an
à
compter
de sa
notification,
sauf
dénonciation
expresse
par
l’une
ou
l’autre
des
parties,
au
plus
tard
deux
mois
avant
son
arrivée
à
échéance
au
moyen
d'une
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
4.2.
En
cas
de
litige
découlant
de
l'interprétation
ou
de
l'exécution
du
présent
contrat,
les
parties
s'engagent
en
tout
premier
lieu
à
rechercher
une
solution
amiable,
Si
une
contestation
ou
un
différend
ne
peuvent
être
réglés
à
l'amiable,
le
Tribunal
Administratif
sera
seul
compétent
pour
régler
le
litige.
4.3.
Dans
le
cas
d’un
manquement
par
le
CIRDÔC-Mediatèca
Occitana
aux
obligations
précitées,
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
s’adressera,
en
ce
qui
concerne
toutes
réparations
matérielles,
uniquement
au
CIRDÔC-Mediatèca
Occitana
et
à
aucune
autre
personne
physique
ou
morale
afin
d'obtenir
satisfaction.
4.4.
Dans
le
cas
d'un
manquement
par
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
aux
engagements
précités,
le
CIRDÔC-Mediatèca
Occitana
s'adressera,
en
ce
qui
concerne
toutes
réparations
matérielles,
uniquement
à
la
Bibliothèque
municipale
de
Bordeaux
et
à
aucune
autre
personne
physique
ou
morale
afin
d'obtenir
satisfaction.
4.5.
Aucune
des
parties
ne
peut
faire
cession
de
cette
convention
sans
le
consentement
écrit
préalable
de
l’autre
partie.
Convention
de
Coopération
ref.
12047
2/124.6.
Aucun
amendement
ni
modification
de
cette
convention
ne
prendra
effet
sans
qu'il
ne
soit
écrit
et
effectué
au
moyen
d'un
avenant
à
la
présente
convention
par
les
représentants
autorisés
de
chaque
partie. Fait
en
2
exemplaires,
le
................,,.,...,.....
Pour
le
CIRDOC
Pour
la
Ville
de
Bordeaux
Benjamin
ASSIÉ
Directeur Convention
de
Coopération
ref.
12047
3/12ANNEXES
Lo
CIRDOC
CIRDOC-Mediatèca
Occitana
MAPA
n°
01/2012
Maniarécs
.
KO
Cahier
des
Clauses
techniques
Particulières
A.
Nom
et
adresse
officiels
de
l'acheteur
public
SYNDICAT
MIXTE
«
Lo
CIRDOC
»,
Centre
Inter-régional
de
développement
de
l'occitan.
LO
CIRDOC,
1
BIS
BD
DU-GUESCLIN,
BP
180,
34503
BEZIERS
CEDEX,
France.
tel
: 04
67
11
85
10,
fax
: 04
67
62
23
01,
courriel
: secretariat@cirdoc.fr
site
: wwwr.locirdoc.fr
B.
Objet
du
marché
01/2012
Numérisation
de
manuscrits
de
l'époque
moderne
et
contemporaine,
imprimés,
revues
et
affiches.
C.
Date
limite
de
réception
des
offres
: le
10/09/2012
à
16h
D
. Nature
du
marché
01/2012
Le
présent
marché
est
un
marché
fractionné
de
services
à
bons
de
commande,
passé
en
procédure
adaptée
en
application
de
l’article
28
du
code
des
marchés
publics.
Il'est
constitué
d'un
lot
unique.
Le
marché
est
sans
montant
minimum,
et
avec
un
montant
maximum
de
120
000
HT
sur
une
durée
de
deux
ans,
à
compter
de
la
notification
du
marché.
Il est
toutefois
précisé
que
le
niveau
prévisionnel
maximum
des
commandes
sur
2012
s'élève
à
environ
42
000
TTC.
Le
présent
CCTP
comprend
_ 8
feuilles
numérotées
de
1
à
8
Article
1
- Objet
du
marché
Le
présent
marché
à
bons
de
commande
porte
sur
la
réalisation
de
prestations
de
numérisation
de
manuscrits
de
l'époque
moderne
et
contemporaine,
imprimés,
revues
et
affiches.
Article
2
- Contexte
et
objectifs
Le
CIRDOC
-
Mediatèca
occitana
est
un
établissement
public
ayant
pour
mission
la
conservation,
la
valorisation
et
la
diffusion
du
patrimoine
et
de
la
création
occitans.
Dans
le
cadre
de
sa
politique
de
numérisation
et
de
mise
en
ligne
de
son
patrimoine
sur
www.occitanica.eu,
le
CIRDÔC
lance
un
appel
d'offres
pour
la
numérisation
de
documents
manuscrits
de
l’époque
moderne
et
contemporaine,
imprimés,
revues
et
affiches.
Les
documents
à
numériser
n'étant
pas
encore
tous
définis,
le
CIRDÔC
souhaite
passer
un
marché
à
bons
de
commande
d'une
durée
d'un
an,
sans
minimum,
et
avec
un
maximum
de
120
000
HT.
Un
bordereau
de
prix
unitaire
est
attendu
de
la
part
du
prestataire,
suivant
le
modèle
de
l'article
13
du
présent
CCTP.
Article
3
-
Prestation
attendue
:
La
prestation
comprend
les
éléments
suivants
:
1/
Établissement
d'un
devis
sur
la
base
du
BPU
2/
Prise
en
charge
des
documents,
transport
aller-retour
et
stockage
durant
l'opération,
3/
Réalisation
de
tests
sur
un
échantillon
de
documents
pour
vérification
par
le
commanditaire,
4}
Mise
au
point
technique
‘
5/
Numérisation
Convention
de
Coopération
ref.
12047
4/12Numérisation
des
documents
en
16
millions
de
couleur,
300
dpi
Enregistrement
et
Nommage
des
documents
suivant
le
fichier
de
récolement
fourni
par
le CiRDÔC,
En
option,
océrisation
en
langue
occitane
ou
française
suivant
les
documents.
En
option,
insertion
de
métadonnées.
6/
Transfert
et
livraison
des
documents
numérisés
en
format
JPEG
échelle
12
avec
détourage
extérieur,
en
format
JPEG
échelle
12
avec
détourage
intérieur
et,
par
document,
en
format
PDF,
avec
en
option
l'insertion
d'un
filigrane
sur
chaque
page,
sur
disque
dur
3,5
pouces
fourni
par
le
prestataire,
L'appartenance
de
ces
documents
à
une
collection
patrimoniale
publique
impose,
de
la
part
du
prestataire,
de
prendre
toutes
les
précautions
nécessaires
en
ce
qui
concerne
la
manipulation
des
documents.
Les
candidats
préciseront
dans
leur
candidature
leurs
références
antérieures
en
termes
de
numérisation
éventuellement
pour
des
institutions
patrimoniales.
Les
candidats
doivent
prendre
en
compte
dans
leur
réponse
la
totalité
de
l'opération
de
numérisation
depuis
l'enlèvement
des
documents
jusqu'à
la
livraison
des
fichiers
numériques
et
le
retour
des
documents. Afin
d'atteindre
les
objectifs
de
l'opération
de
numérisation,
les
candidats
pourront
indiquer
dans
leur
réponse
des
propositions
techniques
sous
forme
de
variantes.
Celles-ci
devront
figurer
dans
le
tableau
général
des
prix
de
la
prestation
comme
des
variantes.
Article
4-
Présentation
des
documents
à
numériser
Le
marché
étant
un
marché
à
bon
de
commande,
il est
demandé
aux
candidats
de
remplir
le
Bordereau
de Prix- Unitaire
en
article
13.
État
des
documents
: variable.
Indications
pour
la
numérisation
:
°
les
documents
seront
numérisés
de
la
première
à
la
dernière
page
dans
le
sens
de
la
lecture,
couverture
et
dos
compris
(les
dos
ne
figureront
pas
dans
les
fichiers
PDF
générés
par
le
prestataire)
+
cas
des
pages
blanches
: le
prestataire
n'en
numérisera
pas
plus
de
2
d'affilée.
Lorsqu'il
s'agit
de
documents
dont
les
versos
sont
des
pages
blanches,
le
prestataire
ne
numérisera
pas
ces
versos.
Le
prestataire
devra
suivre
les
observations
du
tableau
de
récolement
pour
les
cas
particuliers.
Article
5-
Modalités
d'exécution
de
la
prestation
5.1
Tests
Le
test
initial
sera
effectué
au
début
de
la
prestation
sur
un
lot
de
documents
désignés
par
le
commanditaire. Le
prestataire
enverra
au
commanditaire
via
un
serveur
FTP
un
échantillon
de
pages
par
document,
dont
le
nombre
sera
déterminé
en
fonction
de
chaque
commande.
Cette
phase
de
test
permettra
de
régler
tous
les
détails
de
la
prestation
:
format,
cadrage,
calibration
couleur,
indexation,
nommage
des
fichiers,
…
Les
tests
seront
effectué
dans
un
délai
d'une
semaine
à
compter
de
la
prise
en
charge
des
documents
par
le
titulaire.
La
production
débutera
après
validation
du
test
par
le
commanditaire.
5.2
Opération
de
Numérisation
Après
validation
des
tests,
le
prestataire
dispose
de
5
semaines
par
tranche
de
10
000
pages
pour
numériser
les
documents,
les
nommer,
réaliser
les
éventuelles
options,
et
livrer
les
fichiers
au
commanditaire
pour
réaliser
les
opérations
de
contrôle.
Le
commanditaire
dispose
de
90
jours
pour
déclarer
les
éventuelles
réclamations
et
demandes
de
correction
et
s'engage
à
fournir
un
rapport
de
contrôle
mentionnant
précisément
les
anomalies
détectées. En
conséquence,
le
prestataire
s'engage
à
faire
les
modifications
et
à
contrôler
les
fichiers
modifiés.
Convention
de
Coopération
ref.
12047
5/125.3
Opération
de
gravure
A
compter
du
rapport
de
contrôle,
le
prestataire
dispose
de
2
semaines
pour
graver
et
livrer
au
commanditaire
les
différents
fichiers
détaillés
à
l'article
3.
5.4
Conditions
Générales
d'exécution
Le
dispositif
de
numérisation
doit
assurer
une
planéité
optimale
des
documents
afin
que
la
lisibilité
de
l'image
soit
la
meilleure.
Il
est
demandé
au
prestataire
de
décrire
les
moyens
utilisés
pour
maintenir
les
documents
parfaitement
à
plat
lors
de
la
numérisation.
La
mise
au
point
doit
être
optimale
sur
l'ensemble
de
la
surface
de
chaque
page
numérisée.
Les
ombres
portées
créées
par
l'emplacement
de
la
reliure
(la
prise
de
vue
sur
un
scanner
à
balayage
vertical
comme
le
Zeutschel
Omniscan
permet
de
ne
pas
avoir
d'ombre)
ou
les
brillances
générées
par
la
qualité
du
papier
sont
à
proscrire.
Pour
les
documents
présentant
des
pages
trouées
ou
rognées,
le
prestataire
mettra
un
cache
sous
la
page
numérisée
pour
ne
pas
voir
la
page
du
dessous.
Les
documents
fragiles,
ceux
dont
la
reliure
est
trop
serrée
et
ceux
dont
les
écritures
sont
trop
près
de
la
reliure
intérieure
seront
numérisés
à
120°.
Les
autres
documents
sans
particularités
seront
numérisés
à
180°.
Le
dispositif
de
numérisation
doit
tenir
compte
des
différences
de
couleurs
des
feuilles
à
l'intérieur
d'un
ouvrage:
en
particulier
le
fonds
d'image
doit
être
le
plus
homogène
possible.
La
présence
de
doigts
de
l'opérateur
sur
l'image
est
exclue.
Les
documents
seront
numérisés
en
l'état.
Le
prestataire
de
service
ne
peut
arguer
d'une
mauvaise
qualité
du
support
pour
se
soustraire
à
ses
obligations.
Les
documents
posant
problème
(lisibilité,
cadrage
des
planches...)
feront
l'objet
d'une
numérisation
spécifique.
Article
6-
Mise
à
disposition
du
prestataire
des
documents
à
numériser
et
du
fichier
de
récolement.
Le
commanditaire
fournira
au
prestataire
un
fichier
de
récolement
des
documents
qui
contiendra
les
informations
suivantes
:
—
Nom
ou
code
de
l'établissement
commanditaire
—
Type
de
document
—
Cote
du
document
—
Nombre
de
pages
à
numériser
—
Format
du
document
à
numériser
(A4
[comprend
inférieur
ou
égal
à
A4]/A3/A2/A1/A0/
supérieur
à
AO)
—
Degré
d'ouverture
du
document
(120°/180°)
—
Cadrage
(Monopage,
double-page,
lettre)
—
détourage
(à
l'intérieur
/ à
l'extérieur
de
la
page)
—
Indication
par
le
commanditaire
sur
la
demande
d'OCRisation
du
document,
ou
pas
(avec
fourniture
d'un
fichier
.txt
pour
le
contrôle)
—
Indication
par
le
commanditaire
sur
la
demande
d'insertion
de
métadonnées
(ou
pas)
dans
les
fichiers
—
Indication
par
le
commanditaire
sur
la
demande
d'insertion
d'un
filigrane
(ou
pas)
dans
les
fichiers
—
Observations
du
commanditaire
sur
l'état
des
documents
originaux
et
sur
les
paramétrages
spécifiques
éventuellement
demandés
pour
la
numérisation
des
documents.
Convention
de
Coopération
ref.
12047
6/12Article
7-
Prise
en
charge,
transport
et
stockage
des
documents
.
7.1
Transport
Les
candidats
préciseront
les
modalités
d'enlèvement,
de
conditionnement
et
de
transport
des
documents
objets
du
présent
marché,
notamment
les
engagements
pris
pour
la
sécurité
et
la
conservation
des
collections
objets
du
marché.
De
la
prise
en
charge
au
retour
des
documents
dans
les
locaux
du
CIRDOC,
le
prestataire
sera
seul
responsable
de
la
collection
qui
lui
sera
confiée.
L'expédition
des
documents
par
voie
postale
est
interdite.
Enlèvement
et
retour
des
documents
dans
les
locaux
du
CIRDOC
{1
bis
boulevard
du
Guesclin,
Béziers)
: du
lundi
au
vendredi
de
8h
à
18h,
sur
rendez-vous
préalable
(48h
minimum).
7.2
Vérifications
des
documents
et
signalement
des
anomalies
par
le
prestataire
À
réception
des
documents
et
avant
la
numérisation,
le
prestataire
sera
tenu
de
vérifier
l'adéquation
entre
les
informations
de
référence
contenues
dans
le
fichier
de
récolement
et
les
documents
concernés,
à
charge
pour
lui
de
demander
tout
complément
d'information
auprès
du
commanditaire
pour
assurer
la
prestation
dans
les
meilleures
conditions.
7.3
Conditions
de
stockage,
d'utilisation,
de
manipulation
et
de
numérisation
Les
documents
étant
pour
certains
des
tirages
uniques,
ils
devront
être
stockés
et
manipulés
avec
soin
et
conformément
aux
pratiques
de
conservation
(température,
hygrométrie,
etc.).
Afin
de
vérifier
la
conformité
des
conditions
de
sécurité
et
de
conservation
mises
en
œuvre
sur
le
site,
le
CIRDOC
se
réserve
le
droit
d'effectuer
des
visites
des
locaux
du
titulaire
pendant
la
durée
de
la
prestation.
7.4
Retour
des
documents
À
l'issue
de
la
numérisation
et
après
acceptation
de
la
livraison
des
travaux
de
numérisation
(contrôle
qualité
des
fichiers
livrés),
les
documents
seront
ramenés
au
CIRDOC
dans
les
mêmes
conditions
de
transport
et
de
sécurité.
Après
vérification
par
le
CIRDOC
du
bon
état
des
documents
originaux,
les
documents
seront
remis
au
CIRDOC.
Un
bordereau
de
décharge
sera
alors
fourni
au
prestataire
par
le
CIRDOC.
7,5
Assurances
:
Avant
toute
prise
en
charge
des
documents
par
le
prestataire,
celui-ci
devra
fournir
au
CIRDOC
une
attestation
d'assurance
couvrant
tous
les
risques
pendant
les
opérations
de
transport,
de
stockage
et
de
manipulation.
Article
8-
Caractéristiques
des
fichiers
images
à
fournir
8.1
Paramètres
Techniques
8.1.1
Rapport
d'agrandissement
Les
documents
originaux
ne
sont
pas
agrandis
lors
de
la
numérisation.
8.1.2
Résolution
Les
document
sont
numérisés
en
300
dpi
pour
les
fichiers
JPEG
Pour
les
documents
iconographiques
: les
fichiers
JPEG
12
seront
livrés
en
300
dpi,
sauf
exceptions
qui
seront
en
JPEG
12
/
600dpi.
Un
fichier
PDF
par
document
iconographique
numérisé
sera
également
demandé
par
le
commanditaire.
8.1.3
Colorimétrie
Numérisation
en
couleur
: 16
millions
de
couleurs
8.1.4
Échantillonnage
ou
profondeur
d'analyse
24
bits
=
16
millions
de
couleurs
Convention
de
Coopération
ref.
12047
7/128.1.5
Format
informatique
des
fichiers
Les
images
seront
numérisées
au
format
JPEG
12
avec
une
résolution
de
300
dpi
détourage
extérieur
pour
la
conservation.
Des
fichiers
de
conservation
JPEG
12,
résolution
300
dpi,
détourage
intérieur
seront
également
demandés
pour
les
imprimés,
et
pour
les
manuscrits
dont
l'état
le
permet
(voir
indications
dans
le
fichier
de
récolement).
Enfin,
le
prestataire
réalisera
un
fichier
de
consultation
PDF
(à
partir
des
images
avec
détourage
intérieur
lorsque
le
document
le
permet)
optimisé
pour
le
web
par
volume
numérisé,
et
en
option
OCRisé
et/ou
intégrant
un
filigrane
sur
chaque
page.
Le
prestataire
devra
éviter
au
maximum
de
fournir
des
fichiers
PDF
dépassant
100
Mo
avec
le
maintien
d'une
bonne
qualité
d'image.
Tableau
récapitulatif
des
paramètres
de
numérisation
{des
cas
particuliers
à
suivre
par
le
prestataire
pourront
être
signalés
par
le
CIRDOC
dans
le
fichiers
de
récolement) :
2
Imprimé
JPEG
12
/ 300
dpi
[JPEG
12/
300
dpi
Basés
sur
du
JPEG
10
/ 200
dpi,
|[Basés
sur
du
JPEG
10
/ 300
dpi,
pour
éviter
un
poids
trop
élevé
de
|pour
éviter
un
poids
trop
élevé
de
fichier
fichier
0 dpi
Alerte
à créer
si les
fichiers
Nous
découpons
au
CIRDOC
les
dépassent
100
Mo
PDF
qui
dépassent
les
100
Mo
8.1.6
Cadrage
et
orientation
Lors
de
la
numérisation,
le
fichier
dit
de
«conservation»
doit
restituer
le
document
dans
son
intégralité.
L'orientation
de
numérisation,
qui
correspond
au
sens
de
l’image,
doit
être:
+
pour
les
feuilles
volantes,
dans
le
sens
de
lecture
du
texte
(pour
les
fichiers
de
conservation
et
de
consultation).
+
pour
les
ouvrages
reliés
: dans
le
sens
de
lecture
du
texte
pour
les
fichiers
PDF
et
les
JPEG
12
détourage
intérieur.
Dans
le
sens
du
document
pour
les
fichiers
de
conservation
JPEG
12
détourage
extérieur.
Le
cadrage
sera
intérieur
pour
les
fichiers
de
consultation
PDF
et
les
fichiers
de
conservation
JPEG
12
{int.)
et
un
cadrage
extérieur
pour
les
autres
fichiers
de
conservation
JPEG
12
{ext.).
8.1.7
Images
assemblées
La
numérisation
de
documents
constitués
de
planches
peut
nécessiter plusieurs
prises
de
vue,
qui
seront
ensuite
assemblées.
8.2
Nommage
Chaque
image
produite
devra
posséder
un
identifiant
unique
défini
selon
la
structure
suivante
:
Pour
les
documents
hors
périodiques
:
FRB340325101
(identifiant
RCR
de
l'établissement}
cote numéro
ID
de
vue.extension
Le
tiret
bas
_
est
utilisé
comme
séparateur
comme
défini
dans
la
norme
ISO
9660
niveau
2
Exemple
:
FRB340325101
CAC450
00001.jpg
Pour
les
périodiques
:
FRB340325101
(identifiant
RCR
de
l'établissement)
cote n°
du
périodique
AAAA
MM
_ JJ numéro
ID
de
vue.extension
Suivant
le
document,
chaque
vue
pourra
donner
lieu
à
deux
fichiers
numérisés
individualisés,
un
de
format
JPEG
12
cadrage
extérieur
et
un
de
format
JPEG
12
cadrage
intérieur.
Les
fichiers
JPEG
Convention
de
Coopération
ref.
12047
8/12cadrage.extérieur
présenteront
un
ajout
de
«
_B
»
(=
Brut}
pour
les
différencier
des
fichiers
JPEG
12
cadrage
intérieur.
‘
Exemple
:
FRB340325101
CAC450 00001
B.jpg
FRB340325101
CAC450
00001.jpg
Chaque
document
fera
l'objet
d'une
création
d'un
fichier
PDF
optimisé
pour
le
web
par
volume
(et
en
option
avec
OCR
et/ou
en
intégrant
un
filigrane
sur
chaque
page)
pour
la
consultation,
dont
le
nommage
suivra
ce
modèle
: FRB340325101
(identifiant
RCR
de
l'établissement)
cote
numéro
ID
de
vue.pdf Exemple
: FRB340325101
CAC450
00001.pdf
Le
fichier
de
récolement
comprendra
pour
chaque
document
la
cote
à
indiquer
dans
les
nommage
des
fichiers. Pour
le
disque
dur
externe
stockant
les
fichiers
numérisés,
le
nommage
s'effectuera
comme
ceci :
FRB340325101
2NUMOXX
E Y
FR
=
Établissement
français
B
=
Bibliothèque
340325101
=
numéro
RCR
identifiant
le
Cirddc
2
=
fichiers
de
conservation
XX
=
numéro
de
la
campagne
de
numérisation
:
ceci
permet
d'identifier
qui
est
le
prestataire
de
numérisation
avec
un
tableau
de
concordance.
E
=
indique
que
cette
numérisation
est
faite
en
externe
{si
c'était
en
interne
ce
serait
un
|}
Y
=
numéro
d'exemplaire
du
disque
dur
servant
au
stockage.
8.3
Métadonnées
Des
métadonnées
pourront
être
insérées
dans
le
fichier
PDF
optimisé
de
chaque
ouvrage.
Elles
seront
au
format
XMP
Extensible
Metadata
Platform.
Le
format
XMP
prédéfinit
la
facon
de
stocker
les
informations
les
plus
courantes
en
reprenant
des
éléments
du
Dublin
Core
et
d'EXIF
Exchangeable
Image
File.
XMP
présente
l'avantage
d'être
ouvert
à
tous
les
types
de
métadonnées
XML.
De
plus,
il
est
possible
d'exploiter
les
métadonnées
XMP
même
en
l'absence
des
applications
d’origine.
Article
9
-Fichier
de
récolement
complété
et
finalisé
et
suivi
de
la
production
Le
fichier
de
récolement
initial
remis
au
prestataire
avec
les
documents
à
numériser
doit
être
complété
par
le
prestataire
et
être
impérativement
restitué
dans
sa
version
finalisée
avant
la
livraison
des
fichiers
numériques
eux-mêmes.
Le
prestataire
devra
ajouter
sur
le
fichier
de
récolement
les
informations
suivantes
pour
chaque
document
:
+
le
nom
des
fichiers
image
retenus
pour
les
fichiers
JPEG
et
le
nom
du
fichier
PDF
+
là
cote
du
disque
de
conservation
correspondant
Ce
fichier
de
récolement
doit
également
permettre
au
prestataire
de
signaler
toutes
difficuités
de
réalisation
ou
les
défauts
constatés
sur
les
dossiers,
et
de
fournir
aussi
un
rapport
de
production.
Le
rapport
de
production
fourni
par
le
prestataire
devra
indiquer
sur
le
fichier
de
récolement
pour
le
lot
numérisé
:
les
incidents
de
production,
toutes
informations
relatives
aux
difficultés
de
réalisation
rencontrées,
les
modalités
et
les
résultats
des
contrôles
qualités
réalisés,
le
contenu
des
supports
livrés.
Convention
de
Coopération
ref.
12047
9/12Article
10
-
Contrôle
dela
production
par
le
prestataire
Le
contrôle
de
qualité,
qui
porte
sur
les
images
numériques
mais
aussi
sur
l’ensemble
des
produits
de
la
prestation,
intervient
chez
le
prestataire
en
fin
de
production
et
chez
le
commanditaire
lors
des
opérations
d'admission
de
la
prestation.
Un
contrôle
par
échantillonnage
sera
privilégié.
La
taille
de
l'échantillon
à
contrôler
par
document
suivra
les
conseils
du
Ministère
de
la
culture,
suivant
le
tableau
ci-après
:
Taille
|2à,9
à
116
à
26
à
51
à
191
à
151
281
|501 | 1201
[3201 | 10
35
150
du
lot'8
15
125
150
:90
150
là
à
à
à
à
10
|001
à
001
à
|001
à
280
|500
|120
|3200
/000
35
150
500
0
000
|000
|000
Taille
12
3
5
8
13
20
132
150
180
125
200
1315
|500
|800
de l'écha n- tillon Le
niveau
de
qualité
exigé
est
celui
de
la
BNF:
0,1
%
maximum
pour
les
erreurs
majeures
et
1%
maximum
pour
les
erreurs
mineures.
Erreurs
majeures
:
- Incohérence
entre
les
images
et
les
références,
- Page(s)
ou
images)
manquante(s),
- Troncature
de
l'information,
- Format
de
fichier
non
conforme
- Résolution
non
conforme
- Polarité
inversée.
- Métadonnée
manquante
(si
cette
option
a
été
demandée
à
la
commande)
Erreurs
mineures
:
-
Lisibilité
du
texte
ou
rendu
des
photographies
insuffisant
dû
à
un
manque
d'optimisation
des
réglages
du
numériseur,
image
partiellement
floue,
- Travers
supérieurs
à
+
ou
-
1°30",
-
Échelle
de
restitution
incorrecte
par
rapport
au
document
original
ou
changement
d'échelle
au
sein
d'un
même
ouvrage
non
justifié,
- Mode
de
traitement
inapproprié
à
l'image,
-
Présence
d’altérations
et
ou
d'élément({s)
étranger(s)sur
l’image
(pixellisation,
traits
de
saturation,
etc.)
-
Altération
des
données
de
références
fournies
et
mauvais
renseignement
des
champs
modifiables
dans
les
fichiers,
- Plage
dynamique
réduite.
Article
11
-
Livraison
des
images
numériques
Les
fichiers
de
conservation
(JPEG
12
cadrage
extérieur
et
JPEG
12
cadrage
intérieur),
les
fichiers
de
consultation
(PDF),
seront
livrés
sur
disque
dur
1,5
pouces
fourni
par
le
prestataire.
Article
12
-
Contrôle
des
prestations
par
le
commanditaire
Le
contrôle
de
la
qualité
de
la
prestation
nécessite
de
disposer
des
documents
originaux.
Des
contrôles
seront
réalisés
par
le
CIRDÔC
à
la
suite
de
la
livraison
sur
disque
dur
des
données
et
du
retour
des
documents
originaux
effectué
par
le
prestataire.
Le
niveau
de
qualité
exigé
est
celui
de
la
BNF:
0,1
%
maximum
pour
les
erreurs
majeures
et
1%
maximum
pour
les
erreurs
mineures.
Le
CIRDOC
vérifiera
que
tous
les
documents
ont
bien
été
reproduits
dans
leur
intégralité
et
leur
intégrité
en
conformité
avec
le
présent
CCTP.
Les
contrôles
seront
réalisés
par
échantillonnage.
Le
CIRDOC
dispose
d’un
délai
de
90
jours
pour
faire
procéder
aux
vérifications
du
lot,
délai
courant
à
compter
de
la
réception
des
travaux
de
numérisation
par
l'établissement.
Convention
de
Coopération
ref.
12047
10/12