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Déliberation - dcm 08 1310222 rpi ecole musique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rémuzat.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 08 1310222 rpi ecole musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
COMMUNE DE RÉMUZAT | DEL- 08 -13102022
F = F =
Délibération d C il " I Envoyé en préfecture le 19/10/2022
u onsel municipa Reçu en préfecture le 19/10/2022
Affiché le
L'an deux mille vingt-deux, le 13 octobre à ID : 026-212602643-20221013-DEL. 08_13102022-DE
19H00, le Conseil Municipal légalement
convoqué s'est réuni en session ordinaire
à la Mairie sous la présidence
de Monsieur Olivier SALIN, Maire
Présent | Excusé | Absent | Pouvoir remis à :
AUBERY Chantal X Date de = convocation : BOLLARD Éric X 05/10/2022 BOURGEAUD Bastien X
CUVELARD Bruno X
DREVET Jean-Jacques x Olivier SALIN Secrétaire de INIZAN Loïc X Éric BOLLARD séance : LATIL Etienne X
PONS Caroline X Thierry SALIN Olivier X SERRE SERRE Thierry X
VIGNES Delphine X
Total 11 9 2
OBJET: Regroupement Pédagogique Intercommunal- interventions école de musique 2022-2023
Monsieur le Maire présente le devis de M Jean-Dominique WESTPHAL pour 13 interventions musicales à l’école de Rémuzat pour l’année scolaire 2022-2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
APPROUVE le devis de M Jean-Dominique WESTPHAL d’un montant de 517 €
Fait à Rémuzat les jour, mois et an en susdits
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire de séance
Thierry SERRE
, Résultat du vote
Pour: 11
Contre : O
Abstention : O