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Déliberation - cms 09 tableau des emplois tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quaix-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 09 tableau des emplois tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 13/03/2026
Reçu en préfecture le 13/03/2026
Publié le
ID : 038-213803281-20260305-2026 09-DE
Fe Liberté
on! MMésairé 1 V. -Quaix 4 _ \Chartreuse Fraternité Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de QUAIX EN CHARTREUSE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 9
Présents : Pierre FAURE, Eric ROSSETTI, Alexia PROUST, Alain MERLE, Philippe GIROUD-BIT, Olivier FLAVEN,
Elise MOIROUD, Sébastien FALCO, Jean-Christophe VILLAIN,
Absents ayant donné pouvoir :
Absents : Cédric PELEGRIN, Fanny MIECH, Agnès CRUZEL, Arnaud PITRE,
Par suite d’une convocation en date du dix-neuf février deux-mille-vingt-six, les membres composant le conseil
municipal de QUAIX-EN-CHARTREUSE se sont réunis en mairie, le cinq mars deux-mille-vingt-six à vingt heures trente minutes, sous la présidence de M. FAURE Pierre, Maire.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal. Il a été procédé, en conformité avec l'article
L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil. M. Eric ROSSETTI est désigné pour remplir cette fonction
2026_09 : Mise à jour du tableau des emplois
Considérant,
- la création de poste votée dans la délibération 2026_13,
- _etle départ d’un des agents d'entretien entrainant la fermeture de son poste au
31/03/2026 Secrétaire
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Envoyé en préfecture le 13/03/2026
Reçu en préfecture le 13/03/2026
Publié le
ID : 038-213803281-20260305-2026 09-DE
il convient de procéder à la mise à jour du tableau des effectifs comme suit :
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Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal valide le tableau des effectifs ci-dessus au 31/03/2026.
Par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Le Maire Le secrétaire de séance
Pierre Faure Eric Rossetti >
Fait et délibéré en mairie de QUAIX-EN-CHARTREUSE, les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en préfecture, à la date ci-dessus mentionnée.