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Déliberation - cms 18 maison forestiere tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quaix-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 18 maison forestiere tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID : 038-213803281-20260320-2026 18-DE
Ÿ_ “Quaixer PE
\Ghar reuse Fraternité
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de QUAIX EN CHARTREUSE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de conseillers votants : 14
Présents : Eric ROSSETTI, Alexia PROUST, Pierre FAURE, Emmanuelle PAQUIER, Alain MERLE, Mélanie
NAUTIN, Olivier FLAVEN, Sébastien FALCO, Jean-Christophe VILLAIN, Audrey BOUVIER, Thierry ROUZIER,
Sandrine PONCET
Absents ayant donné pouvoir : Fanny SOCQUET-JUGLARD a donné pouvoir à Mélanie NAUTIN, Anne MARECHAL a donné pouvoir à Alexia PROUST
Absents : Arnaud PITRE,
Par suite d’une convocation en date du seize mars deux-mille-vingt-six, les membres composant le conseil
municipal de QUAIX-EN-CHARTREUSE se sont réunis en mairie, le vingt mars deux-mille-vingt-six à vingt heures trente minutes, sous la présidence de M. MERLE Alain.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal. Il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-
15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. Pierre FAURE est désigné pour remplir cette fonction.
2026_18 : désignation d’un représentant de la commune au sein de la maison forestière du Sappey-en-
Chartreuse
Considérant que la commune est membre gestionnaire de la maison forestière,
Considérant qu’il y a lieu de désigner un représentant,
La proposition du Maire de désigner M. Pierre Faure en titulaire et Mme Fanny SOCQUET-JUGLARD comme suppléante est mise aux voix.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
DECIDE
De désigner M. Pierre Faure comme représentant du conseil municipal au sein de la Maison forestière
du SAPPEY,
De désigner Mme Fanny SOCQUET-JUGLARD comme représentant suppléant au sein de la Maison Forestière du SAPPEY.
Par 14 voix pour, 0 voix contre, O abstention. Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
# Publié le
Le Maire / Le secrétairé 5: 638:213803281-20260320-2026 18-DE Eric ROSSETTI Pierre FAURE
Fait et délibéré en mairie de QUAIX-EN-CHARTREUSE, les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en préfecture, à la date ci-dessus mentionnée.