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Compte-Rendu - 20141218
Document publié le Jeudi 18 décembre 2014 par la commune de Serves-sur-Rhône.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20141218)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de SERVES sur Rhône
93 rue Impériale
26600 SERVES sur Rhône
Tél. : 07.75.03.30.59
Fax : 04.75.03.38.19
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 décembre 2014
Le 18 décembre 2014 le Conseil Municipal de la Commune de SERVES sur Rhône, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Alain LAFUMA, Maire,
Présents : MM. BIRRAUX, BOUTRY, DURUISSEAU, FLORES, JOBLIN, LAFUMA, VERGET, Mmes ASCONE, DEFRANCE, GIACOMINO, MAILLOT.
Mme BORLET Noëlle donne procuration à Mr BIRRAUX Gérard Mme REICHART Myriam donne procuration à Mme MAILLOT Françoise Mr DOMANGE Christophe donne procuration à Mr VERGET Franck
Madame Christelle DEFRANCE est élue secrétaire de séance.
Absents excusés : Mmes Noëlle BORLET, Madeleine PUYOU, Myriam REICHART et Mr Christophe DOMANGE
Après lecture et approbation du compte-rendu de la séance du 23 octobre 2014, le Maire ouvre la séance :
Il demande à ce que ces points soient rajoutés à l’ordre du jour :
Accord du Conseil Municipal
- Dotation parlementaire (voirie 2015)
AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION
Modification du temps de travail de l’adjoint administratif 2ème classe
Il convient de modifier le temps de travail de l’adjoint administratif 2ème classe et de passer de 10h30 à 11h00 hebdomadaire à compter du 1er janvier 2015.
Décision prise à l’unanimité des personnes présentes.
Convention CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et Environnement)
Signature d’une convention relative à la réflexion préalable et accompagnement du projet d’une salle rurale d’Animation soit 4 060€ (1380€ d’adhésion et 2680€ de mission) Décision prise à l’unanimité des personnes présentes
Avenant Alarme Ecole
Avenant relatif à l’installation de l’alarme à l’école pour un montant de 780€. Décision prise à l’unanimité des personnes présentes
Demande de la dotation parlementaire
Demande de la dotation parlementaire pour la réalisation des travaux de voirie du chemin de la Plaine.
Décision prise à l’unanimité des personnes présentes Questions diverses
Divers
o Refonte des contrats d’assurances auprès de GROUPAMA
o Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde suite à l’installation du nouveau Conseil Municipal.
o Compte rendu du repas de Noël : 68 enfants et 10 adultes pour le repas de Noël du jeudi 18 décembre à la cantine de l’école maternelle.
o Vente de la Licence IV à la majorité des membres présents
Travaux en cours :
o Enfouissement des réseaux Chemin de la Plaine (travaux jusqu’en mai 2015) o Devis pour l’aménagement du chœur de l’Eglise (1870€ HT) Ecole : demande d’achat d’une échelle espalier, d’un tableau et casier à serviettes pour la cantine.
Réflexion concernant le projet d’une salle d’animation rurale en 2017.
Recensement militaire : Les jeunes filles et garçons nés en 1998 doivent se présenter en
Mairie. Ils disposent d’un délai d’un mois à compter de la date à laquelle ils atteignent
l’âge de 16 ans. Cette démarche permet :
• L’inscription à la journée d’appel de préparation à la défense,
• L’inscription aux examens et concours.
• L’inscription sur les listes électorales dès leurs 18 ans.
Se munir du livret de famille et d’une pièce d’identité.
Inscription sur les listes électorales : se munir de sa pièce d’identité et d’un justificatif de
domicile :
o Permanence le lundi 22, le mardi 23 décembre de 8h30-17h15, le lundi 29 et le mardi
30 décembre 10h-12h et 14h-16h
DATE A RETENIR :
Vœux du Maire le 02 janvier 2015 à 18h30 salle Batin
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30
Le Maire,