Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 17 12 2013
Compte-Rendu - CR 29 06 2015
Conseil Municipal - CM 20100923
Compte-Rendu - CR CM 16 02 2016
Compte-Rendu - CR CM 12 07 2022
Compte-Rendu - CR. CM 2.10.13
Compte-Rendu - CR CM 15072021
Compte-Rendu - CR CM 09.07.2015
Compte-Rendu - CR CM 15.10.2015 web
Compte-Rendu - CR CM 21.12.2017 web
Compte-Rendu - CR CM 21 06 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21 06 2013)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Famille,
€ Chennevières sur Marne
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
JUIN
2013
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
le
14
juin
2013,
s'est
réuni
à
20H
00
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Bernard
HAEMMERLÉ,
Maire.
ETAIENT
PRÉSENTS
Monsieur
HAEMMERLÉ,
Maire
Madame
LALY,
Monsieur
GROUZELLE,
Madame
REILHE,
Monsieur
SALVADOR,
Madame
SCHNEIDER-
BRUGEROLLE,
Monsieur
DUPRÉ,
Madame
GONZALEZ,
Monsieur
JARJANETTE,
Madame
BRÉART,
Maires-
adjoints. Monsieur
TROUDART,
Monsieur
DEHAUT,
Madame
PELLET-SCHIFFRINE,
Monsieur
STHOREZ,
Madame
BONNIN,
Madame
BORDUY,
Madame
PERRU
(à
partir
du
point
n°3),
Monsieur
TERDJMAN
(à
partir
du
point
n°3),
Monsieur
MINEO,
Monsieur
GHOUALI,
Monsieur
DJEBARA,
Madame
DIRRINGER
(jusqu'au
point
n°15),
Monsieur
BARNAUD,
Conseillers
Municipaux.
ETAIENT
REPRESENTES
Monsieur
DELLA-MUSSIA,
pouvoir
à
Monsieur
SALVADOR
Madame
MAGGI,
pouvoir
à
Madame
LALY
Monsieur
OLIVA,
pouvoir
à
Monsieur
GROUZELLE
Madame
PARREIRA,
pouvoir
à
Monsieur
DEHAUT
Monsieur
CORTEZ,
pouvoir
à
Madame
SCHNEIDER-BRUGEROLLE
Monsieur
BOUSLAMA,
pouvoir
à
Monsieur
DUPRE
Madame
LERFEL,
pouvoir
à
Madame
REILHE
Monsieur
AURIOL,
pouvoir
à Monsieur
MINEO
Madame
BINAGHI,
pouvoir
à
Monsieur
TERDJMAN
(à
partir
du
point
n°3)
Madame
DIRRINGER,
pouvoir
à
Monsieur
BARNAUD
(à
partir
du
point
n°16)
ETAIENT
ABSENTS
Madame
PERRU
(jusqu'au
point
n°2)
Monsieur
TERDJMAN
(jusqu’au
point
n°2)
Madame
DANIEL
Madame
BINAGHI
(jusqu'au
point
n°2)
+++
Secrétaire
de
Séance :
.
Madame
BORDUY
Carine
a
été
désignée,
à
l'UNANIMITÉ,
pour
assurer
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées. +OBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
28
MARS
2013
- RECTIFIÉ
>rteur: M.
HAEMMERLÉ,
Maire.
cès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
28
mars
2013
rectifé,
est
approuvé
à
PUNANIMITÉ.
_.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
16
MAI
2013
Rapporteur
: M.
HAEMMERLÉ,
Maire.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
16
mai
2013
est
approuvé
à
l'UNANIMITÉ.
3. VŒU
CONTRE
LE
PROJET
DE
LOI
SUR
LA
MÉTROPOLE
PARISIENNE
Rapporteur
: M.
HAEMMERLÉ,
Maire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
MAJORITÉ,
par
:
30
voix
POUR
2
voix
CONTRE
(Monsieur
GHOUALI,
Monsieur
DJEBARA)
DÉNONCE
le
manque
de
concertation
qui
a
prévalu
dans
l'élaboration
du
projet
de
loi
de
décentralisation
présenté
par
le
gouvernement. DÉNONCE
le
recul
de
l'autonomie
des
communes
et
les
atteintes
graves
qui
sont
portées
aux
compétences
des
Maires
dans
le
projet
de
loi
de
modernisation
de
l'action
publique
territoriale
et
d'affirmation
des
métropoles.
DEMANDE
au
gouvernement
le
retrait
immédiat
de
cette
réforme
et
l'organisation
d'une
véritable
concertation
avec
l'ensemble
des
communes
franciliennes
pour
remettre
à
plat
le
projet
de
loi
décentralisation
dans
son
ensemble.
4. COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMERATION
DU
HAUT
VAL-DE-MARNE
.
Y
APPROBATION
DU
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFÉRÉES
(C.L.E.C.T.)
-
ANNÉE
2012
Rapporteur: M.
HAEMMERLÉ,
Maire.
Conformément
à
l’article
1609
nonies
du
Code
général
des
Impôts,
il est
créé
entre
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
(la
Communauté
d'Agglomération
du
Haut
Val
de
Marne)
et
les
communes
membres
une
commission
locale
chargée
d'évaluer
le
transfert
des
charges.
La
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
s’est
réunie
le
13
décembre
2012,
pour
adopter
le
montant
définitif
de
l'attribution
de
compensation
2012
et
évaluer
le
montant
prévisionnel
2013
qui
sera
versé
à
la
ville.
Pour
information,
les
montants
sont
respectivement
fixés
pour
Chennevières
à
:
+
5116
113,60 €
€
au
titre
de
l'AC
définitive
2012
+
5116
113,60€
€
au
titre
de
l'AC
provisoire
2013
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
PUNANIMITÉ,
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
de
la
séance
du
13
décembre
2012.
Y
MODIFICATION
DE
L'ARTICLE
7
DES
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
D’AGGLOMÉRATION
DU
HAUT
VAL
DE-MARNE
-—
COMPOSITION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Rapporteur
:
M.
HAEMMERLÉ,
Maire.
L'article
7
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Haut
Val-de-Marne
(CAHVM)
fixe
la
composition
du
Conseil
Communautaire
à
quatre
délégués
par
communes
de
moins
de
30.000
habitants,
auxquels
s'ajoute,
au-delà
de
ce
seuil,
1 délégué
supplémentaire
par
tranche
de
10.000
habitants.
De
fait,
aujourd’hui,
et
quel
que
soit
le
nombre
d'habitants,
les
sept
communes
composant
la
communauté
sont
représentées
par
un
même
nombre
de
4
délégués.
Cette
composition
qui
résulte
d’un
accord
conclu
initialement
entre
les
sept
Maires,
n'est
plus
compatible
avec
les
nouveaux
principes
de
répartition
des
sièges
instaurés
par
la
loi
du
16
décembre
2010
portant
réforme
des
collectivités
territoriales,
et
codifiés
à
l’article
L.5211-6-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
En
effet,
pour
les
Communautés
créées
antérieurement
à
la
promulgation
de
la loi
du
16
décembre
2010,
comme
la
CAHVM,
de
nouvelles
règles
s’appliqueront
après
le
prochain
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
de
2014.
En
fonction
de
la
population
de
la
Communauté,
la
loi
fixe
un
nombre
de
sièges
à
répartir
selon
la
méthode
de
la
proportionnelle
à
la
plus
forte
moyenne.
Pour
la
CAHVM,
le
Conseil
serait
composé
de
48
membres.
La
loi
permet
également
l'adoption
d'un
accord
local
basé
sur
des
critères
territoriaux
et
de
population
des
communes
qui
doivent
délibérer
avant
le
31
août
2013
sur
la
nouvelle
répartition
des
sièges.
Dans
ce
cadre,
le
Conseil
serait
alors
composé
de
35
délégués
avec
un
minimum
de
3
délégués
par
commune
membre,
et
14
sièges
répartis
proportionnellement
à
la
population.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
MAJORITÉ,
par
:
30
voix
POUR
2
ABSTENTIONS
(Monsieur
GHOUALI,
Monsieur
DJEBARA)
PROPOSE
que
le
paragraphe
1
de
l’article
7
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Haut
Val-de-Marne
relatif
à
la
composition
du
Conseil
soit
rédigé
ainsi
qu'il
suit
: ‘on
du
conseil
:
.est
composé
de
35
délégués
avec
un
minimum
de
3 délégués
par
commune
membre
et
14
sièges
répartis
«onnellement
à
la
population,
soit
:
Sucy-en-Brie
7
sièges
Le
Plessis-Trévise
6
sièges
Chennevières-sur-Marne
6
sièges
Boissy-Saint-Léger
5
sièges
La
Queue-en-Brie
4
sièges
Ormesson-sur-Marne
4
sièges
Noiseau
3
sièges
PROPOSE
la
suppression
des
paragraphes
2
et
3
de
l’article
7
relatifs
à
la
durée
du
mandat
des
conseillers
et
à
la
modification
du
Conseil,
devenus
sans
objet.
5.
RESSOURCES
HUMAINES
.
INDEMNITÉ
D’EXERCICE
ET
DE
MISSIONS
DES
PRÉFECTURES
Rapporteur: M.
HAEMMERLÉ,
Maire.
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
décret
n°292-1457
du
24
décembre
2012
est
venu
modifier
le
décret
n°97-1223
du
26
décembre
1997
relatif
à
l’Indemnité
d'Exercice
de
Missions
des
Préfectures.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lUNANIMITÉ,
DÉCIDE
de
maintenir
les
dispositions
antérieures
du
régime
indemnitaire
de
l'indemnité
d'Exercice
de
Missions
des
Préfectures
au
profit
des
agents
titulaires
des
cadres
d'emplois
suivants
:
-
Attachés
Territoriaux,
-
Rédacteurs
Territoriaux,
-
Adjoints
Administratifs
Territoriaux
-
Agents
Territoriaux
Spécialisés
des
Ecoles
Maternelles,
-
Adjoints
Territoriaux
d'Animation,
-
Assistants
Territoriaux
Socio-éducatif,
-
Agents
Sociaux
Territoriaux.
PRÉCISE
que
les
critères
et
les
attributions
instaurés
par
délibérations
du
Conseil
Municipal
des
31
mars
1998,
12
avril
2001
et
13
décembre
2006
restent
applicables.
DIT
que
les
dépenses
correspondantes
sont
inscrites
au
budget.
6. INDEMNITÉ
REPRÉSENTATIVE
DE
LOGEMENT
DES
INSTITUTEURS
Rapporteur: M.
HAEMMERLÉ,
Maire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lUNANIMITÉ,
APPROUVE
la
proposition
de
Monsieur
le
Préfet
du
Val-de-Marne,
de
fixer
l'indemnité
mensuelle
représentative
de
logement
allouée
aux
instituteurs
non
logés,
au
titre
2012,
à
220,64
Euros.
7.
ACTIVITÉS
SCOLAIRES
ET
PÉRISCOLAIRES
.
Ÿ
CLASSES
TRANSPLANTÉES
— TARIFS
ANNÉE
SCOLAIRE
2013/2014
Rapporteur
: Mme
LALY,
Maire-adjoint.
Il est
proposé
à
l'assemblée
de
revaloriser
les
tarifs
des
classes
transplantées
à
compter
du
3
septembre
2013,
pour
l'année
scolaire
2013/2014.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
MAJORITÉ,
par
:
24
voix
POUR
8 voix
CONTRE
(M.
AURIOL,
M.
TERDJMAN,
M.
MINEO,
Mme
BINAGHI,
M.
GHOUALI,
M.
DJEBARA,
Mme
DIRRINGER,
M.
BARNAUD)
FIXE
ainsi
qu'il
suit
la
participation
des
familles
pour
chaque
enfant
bénéficiant
des
services
suivants,
à
compter
du
3
septembre
2013
:
Tarif
2012-
|
Evolution
Tarif
2013/2014
CLASSES
TRANSPLANTÉES
CM2
2013
en
%
Tarif
2013/2014
journée
Observations
Plein
tarif
364,14
€
1,50
369,60
€
30,80
€
Des
aides
seront
Tarif
réduit
196,64
€
1,50
199,59
€
16,63
€
Si
s
—
amilles
de
Tarif
minimum
104,04
€
1,50
198.60
€
8,80
€
r6SSOUTCES
A
partir
du
2ème
enfant
-10%
-10%
-10%
modestes
après
À partir
du
3ème
enfant
-50%
-50%
-50%
sxamen
de.leurs
revenus
Enfant
extérieur
439,42
€
36,62
€ "
JP
UELANIEES
Gs
ns
mt
Exatsion
rt
gent
ee
afif
25,23
€
1,50
25,61
€
.f
réduit
13,66
€
1,50
13,86
€
Des
aides
seront
accordées
aux
Tarif
minimum
7,28€
1,50
7,39
€
familles
de
ressources
modestes
A
partir
du
2ème
enfant
10%
10%
après
examen
de
leurs
revenus
A
partir
du
3ème
enfant
-50%
-50%
Enfant
extérieur
30,45
€
Réduction
classes
transplantées
et
réduction
de
restauration
Des
aides
permettant
de
réduire
le
coût
des
classes
transplantées
peuvent
être
accordées
aux
familles
canavéroises
dont
les
ressources
le
justifient
et
selon
le
barème
suivant
:
Quotient
Tarif
A
partir
de
579
Plein
tarif
de
386
à 578
Tarif
réduit
Inférieur
à
386
Tarif
mini
8.
GYMNASE
ROUSSEAU
.
.
AUTORISATION
DONNÉE
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
DÉPOSER
UNE
DÉCLARATION
PRÉALABLE
ET
UNE
AUTORISATION
DE
TRAVAUX
POUR
RÉALISER
UNE
ISOLATION
EXTÉRIEURE
ET
DE
SOLLICITER
DES
SUBVENTIONS
Rapporteur
:M.
GROUZELLE,
Maire-adjoint.
Dans
le
cadre
d'un
programme
de
réduction
de
la
facture
énergétique
ainsi
que
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre,
la
Ville
de
Chennevières-sur-Marne
entreprend
des
travaux
de
rénovation
du
gymnase
Rousseau.
L'analyse
technique
des
constats
effectués
sur
site
et
de
l'ensemble
des
études
et
diagnostics
disponibles
au
sein
des
services
techniques
a
permis
de
sélectionner
un
ensemble
de
travaux
à
mettre
en
œuvre.
Ainsi,
les
rénovations
préconisées
porteront
sur
5
postes
principaux
:
-
reprise
de
l'isolation
de
l'enveloppe
du
bâtiment,
- amélioration
de
l'efficacité
des
systèmes
de
chauffage
existants,
- mise
en
conformité
aux
normes
incendie,
- adaptation
de
l’accessibilité
du
bâtiment
aux
personnes
à
mobilité
réduite
(PMR)
- rénovation
esthétique
intérieure.
Pour
réaliser
ces
travaux,
une
déclaration
préalable
et
une
autorisation
de
travaux
doivent
être
déposées
au
titre
du
Code
de
l'Urbanisme
La
commission
«
travaux
et
entretien
du
patrimoine
»
a
été
consultée
le
10
juin
2013.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
déposer
une
déclaration
préalable
et
une
autorisation
de
travaux
pour
la
réalisation
d'une
isolation
extérieure
au
gymnase
Rousseau.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
toutes
les
subventions
afférentes
à
ce
projet.
9.
CONSERVATOIRE
MUNICIPAL
DE
MUSIQUE
ET
DE
DANSE
TARIFS
POUR
L'ANNÉE
SCOLAIRE
2013/2014
Rapporteur
: Mme
REILHE,
Maire-adjoint.
Il est
proposé
de
revaloriser
les
tarifs
trimestriels
des
conservatoires
de
musique
et
de
danse.
La
commission
«
arts,
culture
et
embellissement
de
la
ville
»
a
été
consultée
le
12
juin
2013
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
MAJORITÉ,
par
:
26
voix
POUR
6 voix
CONTRE
(M.
AURIOL,
M.
TERDJMAN,
M.
MINEO,
Mme
BINAGHI,
M.
GHOUALI,
M.
DJEBARA)
FIXE
ainsi
qu'il
suit,
à
compter
du
1er
Septembre
2013,
les
tarifs
applicables
en
forfait
trimestriel,
pour
l’année
scolaire
2013/2014
:
e
CONSERVATOIRE
MUNICIPAL
DE
MUSIQUE
- Adultes
Solfège
+
1
instrument
175,00
€
par
trimestre
- Adultes
Solfège
+
2
instruments
200,00
€
par
trimestre
- Enfants-Etudiants
Solfège
+
1
instrument
123,00
€
par
trimestre
- Enfants-Etudiants
Solfège
+
2
instruments
164,00
€
par
trimestre
- Enfants
Eveil
musical
70,00
€
par
trimestre
- Adultes
Solfège
seul
82,00€
par
trimestre xtérieurs
à
la commune :
Solfège
+
1
instrument
Solfège
+
2
instruments
.ts-Etudiants
Solfège
+
1
instrument
-nfants-Etudiants
Solfège
+
2
instruments
- Enfants
Eveil
musical
- Adultes
Solfège
seul
e
CONSERVATOIRE
MUNICIPAL
DE
DANSE
- 1
cours
par
semaine
- 2
cours
par
semaine
Cours
de
Pilate
:
- 1
cours
par
semaine
- 2
cours
par
semaine
Elèves
extérieurs
à
la
commune
:
- 1 cours
par
semaine
- 2
cours
par
semaine
Cours
de
Pilate
:
-1
cours
par
semaine
-2
cours
par
semaine
565,00
€
par
trimestre
600,00
€
par
trimestre
375,00
€
par
trimestre
492,00
<€par
trimestre
230,00
€
par
trimestre
246,00€
par
trimestre
62,00
€
par
trimestre
82,00
€
par
trimestre
83,00
€
par
trimestre
125,00
€
par
trimestre
103,00
€
par
trimestre
205,00
€
par
trimestre
125,00
€
par
trimestre
165,00
€
par
trimestre
DIT
que
le
demi-tarif
sera
appliqué
à
partir
de
la
2ème
personne
d'une
même
famille
pour
les
élèves
canavérois
exclusivement. DIT
que
le
tarif
adulte
est
appliqué
à
partir
de
18
ans
(âge
de
l'élève
au
1°"
septembre
2013)
DIT
qu'un
tarif
spécial
(-20%)
sera
appliqué
sur
la
base
du
tarif
des
Canavérois,
pour
les
élèves
qui
s'engagent
à
participer
régulièrement
aux
répétitions
et
manifestations
des
orchestres
du
Conservatoire
de
musique.
DIT
que
la
recette
correspondante
sera
inscrite
au
Budget
de
l'Exercice
en
cours.
10. THÉÂTRE
ROGER
LAFAILLE
TARIFS
DES
SPECTACLES
POUR
LA
SAISON
2013/2014
Rapporteur: Mme
REILHE,
Maire-adjoint.
Il
est
proposé
de
maintenir
les
tarifs
des
spectacles
de
la
saison
2012/2013,
des
spectacles
du
Théâtre
Roger
Lafaille
pour
la saison
2013/2014.
La
commission
« arts,
culture
et
embellissement
de
la
ville
» a
été
consultée
le
12
juin
2013.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
MAJORITÉ,
par
:
28
voix
POUR
4 ABSTENTIONS
(M.
AURIOL,
M.
TERDJMAN,
M.
MINEO,
Mme
BINAGHI)
FIXE
ainsi
qu'il
suit,
à
compter
du
1er
Septembre
2013,
les
tarifs
applicables,
pour
la
saison
2013/2014
:
e
Cinéma
e
Spectacles
Enfant
e Théâtre
Scolaire
e Théâtre e Variétés-Humour e
Lyrique
e
Ballet
e
Spectacle
Conservatoire
Municipal
de
Musique
et
de
Danse
e
Spectacle
du
Conservatoire
de
Musique
et de
Danse
pour
les
enfants
et les
étudiants
e
Spectacle
Conservatoire
Musique
et
Danse
«
Cabaret
»
Entre
4,70
€
et
6,00
€
Entre
5,00
€
et 25,00
€
Entre
5,00
€
et
8,00
€
Entre
25,00
€
et
47,00
€
Entre
25,00
€
et 47,00€
Entre
25,00
€
et
47,00
€
Entre
25,00
€
et
47,00
€
Entre
10,00
€
et
15,00€
5,00
€
20,00
€
DIT
qu'un
demi-
tarif
pour
les
enfants
et
les
étudiants
sur
les
tarifs
établis
pour
les
spectacles
de
Théâtre,
Variétés
—
Humour,
Lyrique,
Ballet.
DIT
que
les
recettes
correspondantes
seront
inscrites
au
Budget
de
l'exercice
en
cours.
10.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
AUPRÈS
DE
L'AGENCE
RÉGIONALE
DE
LA
SANTÉ
(ARS)
SOUFFRANCE
PSYCHIQUE
DES
ENFANTS,
DES
JEUNES
ET
DES
PARENTS
Rapporteur
:
Mme
SCHNEIDER-BRUGEROLLE,
Maire-adjoint.
Madame
SCHNEIDER-BRUGEROLLE,
Maire-adjoint,
informe
l'assemblée
délibérante
que
dans
un
contexte
croissant
de
précarité,
chômage
et
divorce,
les
sollicitations
des
structures
de
la
petite
enfance
et
des
écoles
maternelles
de
la
ville
auprès
du
Relais
Santé
Canavérois
sont
en
augmentation
constante
pour
échanger
avec
les
parents
sur
leurs
préoccupations. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
d'Ile-de-France
dans
le
cadre
du
projet
relatif
à
la
souffrance
psychique
des
enfants,
des
jeunes
et
des
parents.
5 *E
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
4ON
À
LA
SANTÉ
SUR
LA
THÉMATIQUE
DE
LA
NUTRITION
apporteur
:
Mme
SCHNEIDER-BRUGEROLLE,
Maire-adjoint.
sadame
SCHNEIDER-BRUGEROLLE,
Maire-adjoint,
informe
l'assemblée
délibérante
que
parmi
ses
missions
de
prévention
et
de
promotion
à
la
santé,
l’action
d'éducation
à
la
santé
sur
la
thématique
de
la
nutrition
menée
par
le
Relais
Santé
Canavérois
répond
à
une
demande
croissante
des
structures
municipales
et
des
équipes
éducatives.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’'UNANIMITÉ,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
d'Ile-de-France
dans
le
cadre
de
l'action
intitulée
«
Promouvoir
une
alimentation
équilibrée
pour
être
en
bonne
santé,
auprès
des
enfants,
des
jeunes
et
des
parents
».
DIT
que
cette
action
dont
le
budget
s'élève
à
18.500,00€
peut
être
financée
à
hauteur
de
6.000,00€.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
12.
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
AUPRÈS
DE
LA
MISSION
INTERMINISTÉRIELLE
DE
LUTTE
CONTRE
LES
DROGUES
ET
LA
TOXICOMANIE
(MILDT)
PRÉVENTION
DES
ADDICTIONS
ET
DES
CONDUITES
A
RISQUES
CHEZ
LES
JEUNES
Rapporteur
:
Mme
SCHNEIDER-BRUGEROLLE,
Maire-adjoint.
Madame
SCHNEIDER-BRUGEROLLE,
Maire-adjoint,
informe
l'assemblée
délibérante
que
dans
le
cadre
de
ses
missions
d'information,
de
prévention
et
de
promotion
à
la
santé,
le
Relais
Santé
Canavérois,
situé
en
Zone
de
Sécurité
Prioritaire
(quartier
du
Bois
l'Abbé),
intervient
auprès
des
jeunes
des
deux
collèges
de
la
commune
sur
la
thématique
«
Prévention
des
addictions
et
des
conduites
à
risque
chez
les
jeunes».
La
Mission
Interministérielle
de
Lutte
contre
les
Drogues
et
la
Toxicomanie
a
lancé
au
titre
de
l’année
2013
un
appel
à
projets
dans
le
cadre
du
plan
triennal
de
lutte
contre
la
drogue
et
la
toxicomanie,
afin
de
promouvoir
les
actions
menées
dans
le
département
du
Val-de-Marne
en
matière
de
prévention
et
de
lutte
contre
les
drogues
et
la
toxicomanie,
en
priorité
en
direction
des
populations
vulnérables
et
fragilisées.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lUNANIMITÉ,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
la
Mission
Interministérielle
de
Lutte
contre
les
Drogues
et
la
Toxicomanie
dans
le
cadre
de
l'action
liée
à
la
prévention
des
addictions
et
des
conduites
à
risque
chez
les
jeunes. DIT
que
cette
action
dont
le
budget
s'élève
à
8.000.00€
peut
bénéficier
d'un
financement
supplémentaire
de
3.000,00€.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
à
intervenir
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
13.
FOIRE
A
LA
BROCANTE
TARIFS
ANNÉE
2013
Rapporteur:
M.
JARJANETTE,
Maire-adjoint.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ,
DÉCIDE
d'organiser
une
foire
à
la
brocante
le
dimanche
6
Octobre
2013
dans
le
centre
ville.
ACCEPTE
de
maintenir
pour
l’année
2013,
les
tarifs
de
l'année
2012
comme
suit
:
Canavérois
:
20
€
Extérieurs
et
professionnels
:
32€
Gratuité
pour
les
commerçants
du
secteur
participant
à
l'animation
de
la
journée
et
pour
les
associations
canavéroises.
La
réservation
ne
pourra
être
inférieure
à
2
ml
et
supérieure
à
8
mi
(même
personne,
même
famille
ou
même
adresse).
14.
PATINOIRE
TARIFS
ANNÉE
2013/2014
Rapporteur
: M.
JARJANETTE,
Maire-adjoint.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ,
DÉCIDE
de
mettre
en
place
une
patinoire
durant
les
fêtes
de
fin
d'année
2013/2014.
ACCEPTE
l'application
des
tarifs
suivants
:
Ÿ
Entrée
seule
sans
location
de
patins
3,00
€
* _
Entrée
+
location
de
patins
3,50
€
Carnet
de
10
tickets
entrée
+location
de
patins
30,00
€
Y_
Carnet
de
10
tickets
entrée
sans
location
de
patin
27,00
€
“Tarif
de
groupe
à
partir
de
10
personnes
(tarif
par
personne
avec
patin)
2,00
€
Y _
Enfant
de
moins
de
4
ans
(entrée
avec
patins)
2,00
€
DIT
qu'un
coupon
de
réduction
d'une
valeur
de
2
€
au
lieu
de
3,50
€
sera
attribué
aux
enfants
de
moins
de
18
ans:
*
scolarisés
en
maternelle
et
en
primaire
à
Chennevières Y
inscrits
aux
centres
de
loisirs
Y
inscrits
aux
conservatoires
de
musique
ou
de
danse
PRÉCISE
que
la gratuité
sera
appliquée
pour
les
activités
encadrées
des
centres
de
loisirs
municipaux
(enfance
et
jeunesse)
sur
le temps
périscolaires
et des
écoles
sur
les
temps
scolaires.
15.
SALLES
DE
SPORTS
TARIF
ANNÉE
SCOLAIRE
2013/2014
Rapporteur: Mme
BRÉART,
Maire-adjoint.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ,
ACCEPTE
de
maintenir
pour
l'année
2013/2014
le
tarif
de
l'année
2012/2013
à
32
€
T.T.C.
par
heure
le tarif
de
location
de
salles
de
sports
de
Chennevières.
MAINTIENT
la
gratuité
pour
les
associations
canavéroises.
DIT
que
la
recette
correspondante
sera
inscrite
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
16.
CONTRAT
URBAIN
DE
COHÉSION
SOCIALE
DISPOSITIF
« ANIMATION
SOCIALE
DES
QUARTIERS
— ACTIONS
CONTRACTUALISEES
2013
»
Rapporteur
: Mme
BRÉART,
Maire-adjoint.
Le
Conseil
régional
d'Ile-de-France
propose
une
subvention
pluriannuelle
aux
communes
comprenant
au
moins
une
Zone
Urbaine
Sensible
(ZUS),
dans
le
cadre
de
l'animation
sociale
des
quartiers
au
titre
des
actions
contractualisées.
Ce
dispositif
a
été
reconduit
pour
l’année
2013.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ,
ACCEPTE
l'attribution
d'une
enveloppe
d'un
montant
de
15.390,00
€
par
le
Conseil
Régional
d'Ile-de-France,
dans
le
cadre
de
l'animation
sociale
des
quartiers
au
titre
des
actions
contractualisées
et
en
fonction
des
projets
présentés.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
et
tout
autre
document
s'y
afférent.
DIT
que
la
recette
correspondante
sera
inscrite
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
BILAN
DES
ACTIONS
— ANNÉE
2012
Rapporteur
: Mme
BRÉART,
Maire-adjoint.
Madame
BRÉART,
Maire-adjoint,
rappelle
à
l'assemblée
que
le
Contrat
Urbain
de
Cohésion
Sociale
(CUCS)
a
été
signé
par
le
Préfet
le
29
Octobre
2007.
Il définit
le
cadre
des
relations
entre
l'Etat
et
la Ville
pour
la
conduite
et
le financement
de
la
Politique
de
la Ville
dans
le
quartier
du
Bois
l'Abbé,
situé
en
Zone
Urbaine
Sensible
(ZUS).
En
2012
la Ville
de
Chennevières-sur-Marne
a
inscrit
10
actions
dans
le
cadre
du
CUCS.
Le
Conseil
Municipal,
PREND
ACTE
du
bilan
des
10
actions
réalisées
dans
le cadre
du
CUCS
en
2012.
17.
CARREFOUR
DE
L'EMPLOI
2013
CONVENTION
POUR
L'ORGANISATION
ET
LE
FINANCEMENT
DU
CARREFOUR
DE
L'EMPLOI
2013
Rapporteur: Mme
PELLET-SCHIFFRINE,
Conseillère
municipale.
S'inscrivant
dans
une
volonté
de
lutte
contre
le
chômage,
la
ville
de
Chennevières-sur-Marne
souhaite
apporter
aux
demandeurs
d'emploi
et
aux
entreprises
du
territoire,
des
espaces
de
rencontre
dédiés
à
l'emploi.
Madame
PELLET-SCHIFFRINE,
conseillère
municipale,
propose
de
signer
une
convention
avec
la
Maison
de
l'Emploi
et
des
Entreprises
des
Bords
de
Marne
pour
l'organisation
et
le financement
du
17°"
Carrefour
de
l'Emploi
2013
qui
se
tiendra
au
pavillon
Baltard
à
Nogent-sur-Marne.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ,
APPROUVE
la
convention
relative
à
l'organisation
et
au
financement
du
Carrefour
de
l'Emploi
de
l'année
2013,
proposée
par
la
Maison
de
l'Emploi
et
des
Entreprises
des
Bords
de
Marne,
sise
5/9
Rue
Anquetil
à
Nogent-sur-Marne
(94
130).
DIT
que
cette
manifestation
et
organisée
par
la
Maison
de
l'Emploi
et
des
Entreprises
des
Bords
de
Marne,
se
tiendra
le
26
Septembre
2013
au
Pavillon
Baltard
à
Nogent-sur-Marne.
ACCEPTE
le
versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
3 400,00
€
dans
le
cadre
de
la
manifestation
intitulée
«
Carrefour
de
l'Emploi
2013
».
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
tout
document
y afférant.
18.
DÉCISIONS
MUNICIPALES
Rapporteur: Monsieur
HAEMMERLÉ,
Maire.
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
présente
à
l’Assemblée
les
décisions
municipales
prises
en
vertu
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
du
29
juin
2009,
modifiée
le 7
décembre
2009,
comme
suit
:
Décision
Municipale
n°
2013/31
du
5
Mars
2013
Printemps
des
Peintres
—
12
Mai
2013 Convention
de
partenariat
avec
les
Eclaireurs
Eclaireuses
Baden
Powell
Décision
Municipale
n°
2013/32
du
5
Mars
2013
Approbation
du
contrat
de
maintenance
de
l'horloge
de
l’ancienne
Mairie
Décision
Municipale
n°
2013/33
du
5 Mars
2013
Réalisation
du
raccordement
électrique
de
la
caméra
de
vidéosurveillance
située
61,
rue
des
Bordes
à
Chennevières-
sur-Marne Décision
Municipale
n°
2013/34
du
5
Mars
2013
Printemps
des
peintres
—
12
Mai
2013
Convention
de
partenariat
avec
la
Société
BOESNER
Paris
—
Ile
de
France
Décision
Municipale
n°
2013/35
du
8
Mars
2013
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
avec
Maître
STUMM
Marie-Elisabeth
Décision
Municipale
n°
2013/36
du
26
Mars
2013
Nomination
du
régisseur
de
la
régie
de
recettes
du
Théâtre
Décision
Municipale
n°
2013/37
du
26
Mars
2013
Cessation
de
fonctions
du
régisseur
de
la
régie
de
recettes
du
Théâtre
Décision
Municipale
n°
2013/38
du
26
Mars
2013
Nomination
du
régisseur
de
la
régie
d'avance
du
Théâtre
Décision
Municipale
n°
2013/39
du
26
Mars
2013
Cessation
de
fonctions
du
régisseur
de
la
régie
d'avance
du
théâtre
Décision
Municipale
n°
2013/40
du
28
Mars
2013
Médiathèque
Municipale
- Contrat
de
cession
du
droit
d'expoitation
d’un
concert
avec
l'Association
«
Parazar
»
Décision
Municipale
n°
2013/41
du
28
Mars
2013
Mise
à
disposition
de
la
piscine
communautaire
de
Chennevières-sur-Marne
Convention
entre
la
Communauté
d'Agglomération
du
Haut
Val-de-Marne
et
les
accueils
de
loisirs
de
Chennevières-sur-
Marne Décision
Municipale
n°
2013/42
du
3 Avril
2013
Médiathèque
Municipale
- Convention
de
partenariat
pour
le
développement
de
la
lecture
publique
et de
l'accès
au
livre
dans
le
monde
Décision
Municipale
n°
2013/43
du
5 Avril
2013
Médiathèque
Municipale
- Contrat
de
location
d'une
exposition
avec
l'Association
«
L'orage
Continental
»
Décision
Municipale
n°
2013/44
du
5 Avril
2013
Animation
«
Journée
de
prévention
routière
et du
citoyen
» - Année
2013
Convention
de
partenariat
avec
l'Association
Rayon
de
Soleil.
19.
INFORMATION
SUR
LA
CRÈCHE
«
LES
PETITS
MEUNIERS
»
Rapporteur: Monsieur
HAEMMERLÉ,
Maire.
Le
Maire
donne
une
information
sur
la
procédure
de
marchés
publics
pour
la
construction
de
la
crèche
et
sur
la
procédure
de
Délégation
de
Service
Public
sur
la
gestion
de
la crèche
20.
QUESTION
ORALE
QUESTION
ORALE
DE
MADAME
PERRU,
CONSEILLÈRE
MUNICIPALE,
PRÉSENTÉE
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
SUR
DEMANDE
DE
MADAME
PERRU
1)
Commémorer
la
Grande
Guerre
(2014-2020)
: propositions
pour
un
centenaire
Canavérois.
L'année
2014
doit
marquer
le
centième
anniversaire
du
déclenchement
de
la guerre
de
la première
guerre
mondiale.
L'association
des
Vétérans
UN-OTAN
du
94,
l'association
Civisme
Défense
Armée
Nation
(CIDAN)
du
94,
l'association
« vivent
les
femmes
»
du
94,
et
des
Canavérois
demandent
au
Maire
de
bien
vouloir nommer
un
référent
pour
les
porteurs
de
projets
afin
d'organiser
l'évènement.
Ce
coordinateur
devra
reposer,
Sur
un
intelligent
partage
des
rôles
entre
les
associations
patriotiques
et les
autres
acteurs
de
la
commémoration,
comme
par
exemple
l'association
généalogique
de
l'ACLAI
mais
aussi
des
Canavérois
afin
d'éviter
des
redondances
inévitables
sans
référent.
Comment
commémorer
la
Grande
Guerre
à
Chennevières
? Comment
appréhender
le
cycle
mémoriel
qui
court
de
2014
à
2020
? Que
faut-il
commémorer,
avec
qui,
et
quand
? le
Centenaire
est
un
très
grand
défi
qui
sera
un
rendez-vous
éducatif
et pédagogique
majeur.
C'est
sur le
dialogue
permanent
entre
les
différents
acteurs
Canavérois
que
reposera
in
fine
le succès
de
l’entreprise
du
centenaire
de
la
Première
Guerre
mondiale
à
Chennevières. Réponse : L'année
2014
marquera,
en
effet,
le début
du
cycle
de
la
commémoration
du
centenaire
de
la
première
guerre
mondiale.
Dans
ce
cadre,
un
groupement
d'intérêt
public
dénommé
«
Mission
du
Centenaire
de
la
première
guerre
mondiale
»
a
été
créé
afin
d'assurer
la
préparation
de
cette
commémoration
et
la
coordination
entre
l'Etat,
les
collectivités
territoriales
et
les
associations
patriotiques
et
mémorielles.
Chaque
Préfet
a
été
chargé
de
mettre
en
place
un
comité
départemental,
ayant
pour
but
d'animer
les
services
de
l'Etat
impliqués
dans
la préparation
du
centenaire
et de
favoriser
la
coordination
de
l’action
des
collectivités
territoriales
en
faveur
du
centenaire.
La
première
réunion
du
Comité
Départemental
de
préparation
du
centenaire
de
la
première
Guerre
Mondiale
s'est
tenue
le
17
septembre
2012,
à
laquelle
Monsieur
TROUDART a assisté,
ainsi
que
de
nombreux
élus
des
collectivités
du
Val-
de-Marne
et
des
représentants
d'associations.
Monsieur
Pascal
CRAPLET,
sous-préfet
de
Nogent-sur-Marne
et
Monsieur
Damien
BALDIN,
conseiller
auprès
de
la
mission
interministérielle
pour
le centenaire
de
la
première
guerre
mondiale
1914/2014
qui
ont
animé
cette
réunion,
ont
précisé
le calendrier
des
commémorations,
et
notamment
celles
qui
seront
décentralisées
en
fin
d'année
2014.
Ainsi,
les
collectivités
territoriales
prendront
le
relais
durant
3
ans
de
2015
à
2018,
pour
commémorer
avec
le
concours
de
l'Etat,
les
différents
évènements
qui
se
sont
déroulés
sur
leur
sol.
Dans
ce
cadre,
un
appui
sera
apporté
aux
municipalités
en
termes
de
communication,
de
logistique
et de
financement.
Enfin,
la
première
proposition
faite
par
la
Ville
de
le cadre
des
commémorations
de
la Grande
Guerre,
est
de
mettre
en
valeur
le
Fort
de
Champigny.
L'ordre
du
Jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22H
17.
NB.
: Le
compte-rendu
intégral
des
débats
sera
mis
à
la disposition
du
public
à
l'Hôtel
de
Ville.
DEPARTEMENT
DU
VAL
DE
MARNE
-
VILLE
DE
CHENNEVIERES-SUR-MARNE
Hôtel
de
ville
- 14,
avenue
du
Maréchal
Leclerc
- 94430
Chennevières-sur-Marne
Tél.
: 01.45.94.74.74
-
Fax
: 01.45.94.78.40
-
www
chennevieres
con