Procès Verbal - ef5sst7sgfl2802

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Procès Verbal - ef5sst7sgfl2802 Document publié le Vendredi 5 février 2016 par la commune de Lamothe-Montravel. Lien du pdf (Procès Verbal - ef5sst7sgfl2802)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,

L‘an deux mil seize le 18 janvier à 20 Heures 30, le Conseil Municipal de cette commune dûment convoqué le 11 janvier, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur FRICHOU Michel, maire Etaient présents : Mmes CROSSOIR Sylvie BEAUPERTUIS Marion RODRIGUES Armelle RATIE Stéphanie LATSCHA Marie FOURCAUD Cécile

MM FRICHOU Michel VILLECHENOUX Joan GIROU Hubert MAILLAT Jean Claude CROSSOIR Gilles BOUTY Gilbert MARTY Sylvain GAUTHIER Christophe

Excusé(es): Mme TERRIEN Virginie

Absent(es) :

Mme Sylvie CROSSOIR a été nommé(e) secrétaire.

POUVOIR(S) : Virginie TERRIEN à Michel FRICHOU

Le procès-verbal de la dernière séance n’ayant entrainé aucune remarque, Monsieur le Maire entame l’ordre du jour.

DEVIS TRAVAUX SECURISATION BUREAU DU MAIRE

Le cambriolage d’octobre dernier a mis en évidence la faiblesse de certains accès à nos bâtiments et en particulier celui du bureau du Maire. Pour y remédier, des devis ont été demandés.

Devis retenus :

BASPEYRAS (porte volet) 1 372.00 euros

DELTEIL Daniel (pierres) 840.00 euros

VENTES TERRAINS

Monsieur le Maire expose que la Société NEXIRA installerait son service recherche sur le site de LAMOTHE MONTRAVEL avec en prévision

. extension de la zone de stockage par la fermeture d’un appentis

. projet d’échange de terrain avec CANA SOUT

. extension de l’unité de traitement des eaux

et souhaiterait acquérir les parcelles 617 (propriété de la CDC) et 616 (propriété de la commune)

Estimation des Domaines (2 zonages)

UB HT 5 € le m² soit environ 873,00 euros et A HT 0.50 € le m² soit environ 5 300.00 euros. Le conseil souhaite avoir plus de détails pour se prononcer. Rendez-vous sera pris avec le Directeur industriel.

TRAVAUX 2016

. Amélioration et modernisation de l’école

La solution « sanitaires école Maternelle » proposée n’est pas retenue.

Réunion avec l’Architecte pour envisager l’aménagement d’un bâtiment des classes maternelles avec la suppression du dortoir à l’étage, avec dortoirs et toilettes.

Délibération :

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire précisant les travaux dans l’école Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- RETIENT le Cabinet d’Architecture KRZAN

- ABANDONNE le projet « sanitaires maternelle »

- MANDATE le Cabinet KRZAN pour l’aménagement du bâtiment des classes maternelles (création d’un dortoir et des sanitaires),

- AUTORISE Monsieur le Maire à demander les subventions susceptibles d’être allouées

Le dossier DETR (environ 40%) ne pouvant être déposé dans les délais, Monsieur le Maire a anticipé et demandé un délai.

ECOLE

Une convention entre l'Education Nationale (représentée par Madame ORLAY) et l'Union des Maires de Dordogne a été signée et envoyée à toutes les mairies de la Dordogne. Celle-ci indique que vu l'évolution du tissu scolaire (baisse démographique en milieu rural au profit de plus grand centre (CUB), déplacement des enseignants...) nous pouvons être "protégés" d'une éventuelle menace de fermeture pendant 3 ans si l'on détermine un projet d'école.

Il est rappelé que le Conseil Municipal prône depuis 2014 un Regroupement Pédagogique Concentré (RPC) sur Lamothe, en lieu et place du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) actuel. Mais que celui-ci est refusé par la Mairie de Saint Michel qui ne veut pas voir fermer son école.

Le projet à rendre pour le 21 janvier sera accompagné d'une lettre d'explication. Armelle RODRIGUES et Joan VILLECHENOUX sont chargés du dossier.

RESTAURATION DE LA TOUR

Les demandes de subventions ont été faites.

Dans son courrier la DRAC précise que le projet est éligible à hauteur de 30% environ et que la décision d’attribution n’interviendra qu’à la fin de l’instruction du Permis de construire. Son accord est déterminant pour l’obtention des autres aides.

Commission SPORTS ET CULTURE

Des subventions sont accordées à hauteur de 30% quand les demandes sont inférieures à 10 000.00 euros. QUESTIONS DIVERSES

- Réunion gravière du 10 juin

Monsieur MAILLAT demande pourquoi il n’a pas été convoqué à cette réunion ; en fait, seuls les riverains, le Maire et mes adjoints étaient conviés à y participer.

- Fête cantonale

Une recherche est lancée pour acquérir une remorque pour les prochains défilés. La réunion pour la décoration du char est programmée le 5 février 2016 à 20H30 à la Salle des fêtes.

La séance est levée à 22H00.