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Conseil Municipal - CM CE TBLONDEL PARMILIEU EP chemin rural 04 01 202
Déliberation - 20240919153155
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Parmilieu.
Lien du pdf (Déliberation - 20240919153155)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PARMILIEU
DU 12 SEPTEMBRE 2024
N° DELIBERATION OBJET VOTE
2024-37 Demande autorisation stationnement taxi Approuvé à l’unanimité
2024-38 Cabinet MAPPE Approuvé à l’unanimité
2024-39 Convention avec la poste agence postale Approuvé à l’unanimité
2024-40 Conventions avec la CCBD - schéma de mutualisation Approuvé à l’unanimité
2024-41 Conventions avec la CCBD - adhésion au groupement de Approuvé à l’unanimité
commandes constitué par la CCBD
2024-42 Conventions avec la CCBD - convention relative gestion flux Approuvé à l’unanimité
logements locatifs sociaux
2024-43 Participation pour maintenance de l'éclairage public (TE38) Approuvé à l’unanimité
2024-44 DM du budget principal Approuvé à l’unanimité
2024-45 Mise en œuvre de la loi d'accélération Approuvé à l'unanimité
Monsieur le Maire certifie que la liste des délibérations du Conseil municipal de la séance du 12 Septembre 2024
a été affichée à la porte de la mairie et publiée sur le site de la commune leé#? ZYpour une durée minimum
de 2 mois.
Le Maire», À at FL
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Eric TÉRUEL ant e se
1 Dans les 8 jours suivant la réunion de conseil municipal