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Compte-Rendu - 1708192007 Compte rendu conseil municipal du 14 02 2024
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Lien du pdf (Compte-Rendu - 1708192007 Compte rendu conseil municipal du 14 02 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
SEUIL
D’ARGONNE
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
14
02
2024
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le quatorze
février,
à vingt
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Seuil
d'Argonne
étant
assemblé
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
LOMBART,
Maire.
Etaient
présents
: V.
Lombart,
M-C
George,
M-C
Michel,
M.
Ganassali,
S.
Gauthier,
Y.
Gallois,
E.
Schaeffer,
G.
Pirot
(arrivée
à 20
h 09).
a
Absents
excusés:
J.
Pinet
(pouvoir
à
M.
Ganassali),
Nicolas
Bertin
(pouvoir
à
Y.
Gallois),
Christelle
Charton
(pouvoir
à
Vincent
Lombart),
R.
Colin
(pouvoir
à
Marie-
Cécile
George).
Absent
: M.
Lionnet.
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L
121-14
du
Code
des
communes,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil,
S.
Gauthier,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
qu'elle
a acceptées.
Débat
d’Orientation
Budgétaire
(D.0.B)
Etape
préalable
de
la
préparation
du
Budget
Primitif,
le
Débat
d'Orientation
Budgétaire
permet
de
dresser
un
bilan
financier
de
l’année
n-1
des
dépenses
et
des
recettes
de
fonctionnement
et d’investissement.
Il a également
pour
but
d’aborder
les
lignes
directrices
du
futur
budget.
Ainsi,
à
l’occasion
de
ce
D.O.B,
le
Conseil
Municipal
passe
notamment
en
revue
toutes
les
opérations
en
cours
avec
les
sommes
déjà
engagées,
les
Restes
à Réaliser
votés
et,
en
fonction
des
crédits
disponibles
et des
recettes
à venir
liées
entre
autres
aux
subventions
accordées,
il commence
à étudier
les
prévisions.
Les
axes
financiers
déterminés
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
cette
concertation
permettent
de
poursuivre
la préparation
du
BP
2024.
Achat
d’une
épareuse
Délibération
n°05
Monsieur
le Maire
explique
que
la Commune
a l’opportunité
d’acheter
une
épareuse
d’occasion
à un
particulier
pour
la somme
de
3
500
euros.
Cette
acquisition
de
matériel
en
très
bon
état
permettrait
de
conforter
l’équipement
communal
en
matière
de
motoculture.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
l'offre
d’achat
proposée.
Cette
dépense
d’investissement
sera
inscrite
au
budget
2024. Vidéoprotection Monsieur
le Maire
rappelle
le projet
d’installation
d’un
système
de
vidéoprotection
sur
l’ensemble
de
la commune.
Dans
un
premier
temps,
sur
la base
de
différents
retours,
la pertinence
du
projet
reste
discutée. Avant
de
prendre
sa décision,
le Conseil
Municipal
souhaite
obtenir
davantage
d'éléments
techniques
et
financiers
pour
envisager
alors
une
inscription
au
budget
2025. Questions
diverses
Dispositif
«
Roule
en
Meuse
»
du
P.E.T.R
Cœur
de
Lorraine
Le
P.ET.R
Cœur
de
Lorraine
à l’initiative
du
développement
du
covoiturage
avec
« Roule
en
Meuse
» est en
quête
d’aires
communales
propices
à ce
dispositif.
A
cet
effet,
la Commune
propose
le parking
mis
à disposition
des
camping-cars
face
au
terrain
de
foot.
Animation
plantation
Dans
le cadre
de
la création
de
l’aire
de
loisirs
multigénérationnelle
et de
son
aménagement
paysager,
il est
prévu
la plantation
d’arbres
fruitiers
et autres
arbustes.
Cette
plantation
programmée
le 9
mars
2024
donnera
lieu
à une
animation
autour
du
thème
de
la plantation
d’un
verger
ouverte
à tous.
Etang
communal
Les
travaux
de
mise
en
conformité
de
l’étang
communal
sont
terminés.
Pour
permettre
la
remise
en
eau
de
celui-ci,
une
visite
de
contrôle
avec
les
services
de
la
D.D.T
de
la Meuse
et de
l’Office
National
de
la Biodiversité
est
programmée
le
mardi
27
février
2024
à 09
h
30.
P.L.U.i Dans
le
cadre
de
la
poursuite
de
l'élaboration
du
P.L.U.i,
une
réunion
en
présence
des
conseillers
municipaux
se
tiendra
en
mairie
le
mardi
20
février
à 20
h 00.
Cette
réunion
portera
notamment
sur
l'étude
des
zones
urbaines,
des
zones
à
urbaniser.….et
permettra
de
faire
remonter
les
éventuelles
remarques.