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Compte-Rendu - compte rendu 14 mars 2019
Compte-Rendu - compte rendu du 3 mars 2020
Procès Verbal - PV DU 29 NOVEMBRE 2022
Procès Verbal - PV DU 10 MARS 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pernes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 10 MARS 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNION
DU
10
MARS
2025
PROCES-VERBAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le dix
mars,
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
au
lieu ordinaire
des
séances,
sur
la convocation
qui
leur
a été adressée
par
le Maire
le 06
mars
2025
conformément
à l'article
L.2121,10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: Mme
JANSSOONE
- CZAJKA
(mandataire
de
Mme
BELVAL),
M.
LEWANDOWICZ,
Mme
MERLIN,
Mme
BRUYANT,
M.M.
DELECOURT,
BLARINGHEM,
Mme
AFANASJEW
(mandataire
de
Mme
BIALY),
Mme
BUGNON,
M.M.
CARDON,
JAZ WIECKI,
JOSSIEN,
Mme
HEMERY,
M.
WAGON.
Excusés
: Mme
BELVAL
(procuration
à
Mme
JANSSOONE-CZAJKA),
Mme
BIALY
(procuration
à
Mme
AFANASJEW),
M.
DELERUE.
Absent
non
excusé
: M.
LALLOYER,
Mme
PINTO,
M.
LAMBERT.
Participaient
à la réunion
: Daphné
KAJ
secrétaire
de
mairie,
Sabine
MUCHA
agent
de
gestion
administrative,
Pauline
MAYEUR
assistante
de
gestion
administrative,
2 journalistes.
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Madame
le Maire
propose
Pascale
AFANASJEW
qui
accepte
la fonction. La
réunion
commence
selon
l’ordre
du jour.
1 - APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
12
DECEMBRE
2024 ;
Le
procès-verbal
est
soumis
au
vote
: APPROUVÉ
à l’unanimité.
2-
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
- CFU
Chaque
conseiller
municipal
a reçu
un
exemplaire
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
anciennement
appelé
Compte
de
Gestion
et Compte
Administratif.
Le
CFU
de
2024,
pour
le budget
de
la Commune
de
Pernes
présente
;
e
Un
excédent
de
fonctionnement
de
208
521,84
€
e
Un
déficit
d’investissement
de
34
354,15
€
e
Soit
un
résultat
excédentaire
de
174
167,69
€ DEPENSES
FONCTIONNEMENT
317
282,01
€
RESULTAT
A LA
CLOTURE
DE
L’EXERCICE
N-1
INVESTISSEMENT
=
14505,3$€
TOTAL
302
776,66
€
111
675,72
€
PART
AFFECTEE
À
FONCTIONNEMENT
L'INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
2.915,55
€
RESULTAT
DE
L’EXERCICE
INVESTISSEMENT
- 19 848,80
€
TOTAL
- 16 933,25
€
FONCTIONNEMENT
208 521,84
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
INVESTISSEMENT
- 34 354,15
€
TOTAL
174 167,69
€
Le
Conseil
Municipal
à l’exception
de Madame
le Maire,
après
en avoir délibéré
de la façon
suivante
: 9 POUR
/ 4 ABSTENTION.
-
APPROUVE
le compte
administratif.
3- AFFECTATION
DES
RESULTATS
;
Compte
tenu
du
déficit
d’investissement
de
34
354,15
€,
des
restes
à réaliser
en
dépenses
de
43
653,73
€,
des
restes
à réaliser
en
recettes
de
11
106,92
€ pour
les travaux
d’éclairage
public
rue
des
Carimarants,
il ressort
un
besoin
de
financement
de
66
900,96
€.
Il sera
proposé
à l’assemblée
d’affecter
l’excédent
de
fonctionnement
de
la façon
suivante :
e
66
900,96
€ au
compte
1068
(recette
d’investissement)
e
141
620,88
€ au
compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
Monsieur
JOSSIEN
: Pourquoi
l’année
dernière
nous
avons
donné
une
grosse
part
de
l’affectation
à l’inves-
tissement
alors
que
cette
année
on
limite
le montant
au besoin
de financement
? Alors
que
l’on
sait qu’il va y
avoir
des
investissements.
Je
pense
que
nous
aurions
dû
affecter
une
part
plus
importante.
Madame
MERLIN
: Pour
le moment
nous
sommes
en
investissement
moindre
par
rapport
aux
autres
années.
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré
de
la façon
suivante
: 11
POUR
/ 4 ABSTENTION
- __ APPROUVE
l'affectation
des
résultats. 4-
SUBVENTION
FARDA,
AIRE
DE
RETOURNEMENT
CHEMIN
DE
LA
JUSTICE
;
La
Commune
envisage
de
réaliser
une
aire
de
retournement,
Chemin
de
la Justice.
Une
demande
de
subvention
d’aide
à la voirie
communale
FARDA
peut-être
sollicitée
pour
un montant
de travaux
de 34
984,60
€ soit 41
841,58
€ TTC.
Après
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le Conseil
décide :
- D'ADOPTER
l’avant-projet
de
réaliser
une
aire
de
retournement
Chemin
de
la Justice
- DE
SOLLICITER
les aides
du
Conseil
Départemental,
- DE
COUVRIR
le reste
de
la dépense
par
fonds
propres.
5
—
AMENDES
DE
POLICE
:
_SECURISATION
CENTRE-VILLE
_ DE
_
PERNES,
RETRECISSEMENT
DE
L'ILOT
;
La
Commune
projette
de
réaliser
des
travaux
de
sécurisation
dans
le
Centre-Ville
de
PERNES
avec
le
rétrécissement
de
l’Ilot
pour
un
montant
de
9
713,10
€
HT
soit
11
655,72
€
TTC.
Ces
travaux
faciliteraient
le passage
des
gros
véhicules
sur
cette
voie
très
fréquentée
(Camions,
engins
agricoles,
etc...)
Une
inscription
de ces travaux
peut
être effectuée
au titre du
programme
subventionnable
des
amendes
de police.
Après
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le Conseil
décide
:
-
DE
SOLLICITER
le Conseil
Départemental
pour
une
demande
de
subvention
au titre
des
amendes
de
police.
6
-
PERTES
SUR
CREANCES
IRRECOUVRABLES
;
Madame
la
Comptable
du
Trésor
Public
informe
la
Commune
que
des
créances
sont
irrécouvrables
du
fait que
les redevables
sont
insolvables
malgré
les
recherches.
Cela
concerne
l’admission
en
non-valeur
de
titres
de
recettes
pour
un
montant
global
de
440,68
€
au
titre
des
exercices
2013,
2016,
2017,
2020,
2021
et 2022.
L’admission
en
non-valeur
n’empêche
nullement
un
recouvrement
ultérieur
si
le
redevable
revenait
à
une
situation
le permettant.
Suite
à cette
délibération,
un
mandat
sera
émis
à l’article
6541
« créances
admises
en
non-valeur
».
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à la majorité
:
-__
DECIDE
d'admettre
en
non-valeur,
article
6541,
la somme
de
440,68
€.
- _ AUTORISE
Madame
le Maire
à signer toutes
les pièces
afférentes
à cette
décision. 7
—ONF
: COUPE
DE
BOIS
2025 ;
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
par
courrier
du
24
janvier
2025,
l'Office
National
des
Forêts
a porté
à notre
connaissance
les propositions
d’inscriptions
des
coupes
à l’état d’assiette
pour
2025.
Il
s’agit
là
des
coupes
prévues
au
programme
de
l’aménagement
en
vigueur
(coupes
réglées).
Il
sollicite
l’autorisation
de
procéder
à la vente
en
bloc
et sur
pied,
des
produits
martelés
des
parcelles
3u,
21u,
23u,
et 24u.
Le
Conseil
Municipal,
l’exposé
de
sa Présidente
entendu,
à l’unanimité,
- __ APPROUVE
l'Etat
d’Assiettes
des
coupes
de
l’année
2025
présenté
ci-après,
-
DEMANDE
à l'ONF
de
bien
vouloir
procéder
en
2024-2025
à la désignation
des
coupes
inscrites
à
l’état
d’assiette
présentées
ci-après.
8
— PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE,
VOLET
PREVOYANCE
;
Madame
le Maire
fait part à l’assemblée
d’une
nouvelle
tarification
depuis
le
1% janvier
2025,
concernant
la prévoyance.
En
effet,
l’évolution
des
arrêts
maladies
et l’absentéisme
obligent
à une
révision
des
taux
de
cotisation
pour
les
agents.
La
collectivité
se
doit
de
participer
à hauteur
d’au
moins
7 € par
mois
et par
agent
(contre
3€
depuis
2019)
à la prévoyance
de
ses
agents
adhérents
au
contrat
groupe.
L’exposé
de
sa Présidente
entendu,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide :
-
DE
PARTICIPER
au
financement
des
cotisations
des
agents
pour
le volet
prévoyance,
- __
DE
FIXER
le montant
unitaire
de
participation
de
la collectivité
par
agent
et par
mois
à compter
du
1°
mars
2025
à 8 EUROS,
- __ D’AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
l’ensemble
des
actes
et décisions
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération,
-
DE
PRENDRE
l'engagement
d’inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
l’exercice
correspondant.
9
— SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
CERCLE
LAÏQUE
;
En
juin
prochain,
le
Cercle
Laïque
proposera
différentes
sorties
aux
élèves
allant
de
la
maternelle
à
la
primaire.
Madame
la
Présidente
a
sollicité
la
commune
afin
d’obtenir
une
subvention
exceptionnelle. Madame
MERLIN
: Nous
avons
reçu
deux
membres
de
l’association
concernant
le voyage
de
fin
d’année
qui
sollicite
une
aide
financière
de
la commune.
Madame
HEMERY
: 3
sorties
sont
prévues
:
1/ les maternelles
au
château
d’Eaucourt
sur
Somme
: 736
€ pour
les
entrées
et 788
€ pour
les
bus.
2/ les
CM1-CM2
iraient
à Azincourt
: 414
€ pour
les
entrées
et 263
€ pour
les
bus.
3/ les CP-CEI-CEZ
iraient au Zoo
de Maubeuge
: 451
€ pour
les entrées
et 606
€ pour
les bus.
Soit
un
total
de
3258
€.
Madame
MERLIN
:Il
avait
été
évoqué
une
participation
financière
des
parents
et de
la municipalité.
On
tient
à ce
que
les
enfants
puissent
voir
des
lieux
extérieurs.
Après
avoir
vu
également
que
les
subventions
n’ont
pas été réclamés
depuis
plusieurs
années
à minima
2023
et 2024,
nous
présentons
aujourd’hui
cette
demande
d’aide
exceptionnelle. Madame
le Maire
propose
une
subvention
exceptionnelle
de
1 000
euros.
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
ACCEPTE
d’octroyer
une
subvention
exceptionnelle
de
1 000
€ à l’association
Cercle
Laïque.
10
—
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
HARMONIE
MUNICIPALE
L’'ESPERANCE
—
LILLE
3000 ; ——
Le
21
septembre
2025,
l’Harmonie
Municipale
l’Espérance
a pour
projet
de
participer
pour
la
première
fois
à l’évènement
Lille
3000
— Sacré
Fiesta.
Le
28
février
dernier,
la Présidente
a sollicité
une
aide
financière
de
la part
de
la Commune
sous
forme
de
subvention
exceptionnelle.
Madame
MERLIN
: Lors
de
la commission
finances
des précisions
ont
été
apportées
par
Monsieur
JOSSIEN.
La
Municipalité
apportera
de
l’aide
logistique
et matériel
mais
une
aide
financière
a été
sollicitée
en
plus.
Monsieur
JOSSIEN
: C’est
la première
fois
que
nous
organisons
cet
évènement
et hélas
si
nous
devons
le
refaire
ce ne
sr
pRSAn le que
dans
3 ans
et encore c’est
lourd
à organiser,
financièrement
et logistiquement.
Je
Î
précise
qu’il
s’agit
d’un partenariat
entre
l’Harmonie
et la Municipalité afin
de
nous
aider.
Je souhaite
sortir
lors
du
vote
puisque
Je
suis juge
et partie
et donc
ne
souhaite
pas
prendre
partie
à ce
vote.
Monsieur
JOSSIEN
se
retire
de
la salle pour
le débat
et le
vote.
Madame
JANSSOONE-CZAJKA
: Je
vous
propose
d’allouer
le
même
montant
qu’à
l’association
Rock’in
Villages
il y a deux
ans,
soit la somme
de 300
euros.
Madame
HEMERY
: Rock’in
Villages
n’a
pas
été
annulé
l’année
dernière
?
Madame
JANSSOONE-CZAJKA
: Il
s’agit
d’une
subvention
qui
a été
accordée
en
2023,
cette
année
là
le
concert
n’a
pas
été
annulé.
Madame
HEMERY
: Il
s’agit
quand
même
d’une
association
Pernoise,
Rock’in
Villages
n’est
pas
Pernois.
Done
on
pourrait
peut-être
faire
un
effort
par
rapport
à ça.
Je pense
que
C’est
un
gros
événement
que
va vivre
ernes. Madame
MERLIN
: L'association
a déjà
une
subvention
annuelle
en
plus.
Madame
HEMERY
: Oui,
et Rock’in
Villages
a une
subvention
annuelle
aussi
?
Madame
JANSSOONE-CZAJKA
: Non
il n’y
a pas
de
subvention
en
plus.
Ils
font
avec
leurs moyens.
Ils
DIÉADISEnt
des
lotos
etc.
L’Harmonie
là va
bénéficier
d’une
aide
logistique
de
la commune
donc
j’estime
que
c’est
suffisant.
Le
Conseil
Municipal,
l'exposé
de
sa Présidente
entendu,
à l’unanimité :
-
ACCEPTE
d’octroyer
une
subvention
exceptionnelle
de
300
€
à
l’association
Harmonie
Municipale
l’Espérance.
Monsieur
JOSSIEN
réintègre
les débats.
11
—
INFORMATIONS
DIVERSES
;
a.
Retour
sur
les
commissions
:
Madame
MERLIN
: Quelques
mots
sur
les dernières
commissions.
Pour
la commission
des
fêtes
elle
a eu
lieu
le 24
février
2025.
Nous
avions
fait
un
bilan
des
fêtes
2024
pour
un
montant
total
de
42
228.91
€.
En
sachant
que
dans
ce montant
il y a les
cérémonies,
les
commémorations,
les
gerbes
lors
de
décès
et les
fêtes
en
général.
Il y avait
une
réflexion
en
cours
sur
les
fêtes
parce
qu’il
y a 3 postes
importants
pour
les
ainés
pour
un
montant
de
15
100
€. Attention
nous
n’allons
pas
les
retirer,
mais
c’est
une
réflexion
afin
de
toucher
aussi
les
familles. Comme
nous
le
faisons
avec
les
concerts,
les
sorties
etc.
Nous
avions
également
abordé
le
fait
que
peu
de
Pernois
participent
aux
manifestations
en
général.
Nous
sommes
revenus
sur
chaque
manifestation
de
l’année,
la
sortie
au
salon
de
l’agriculture,
les
réunions
intergénérationnelles,
la
foire
de
printemps
qui
a
eu
lieu
exceptionnellement
début juin
parce
que
cela
tombait
le même
jour
que
la fête
des
mères,
le
14 juillet
avec
une
innovation
sur
la
Grand’Place,
Halloween,
le
concert
de
Patrick
Bruel,
le
traditionnel
Marché
de
Noël,
le
spectacle
de Noël
pour
les enfants
et le colis
des
aïnés.
Pour
2025
selon
l’agenda
municipal
ont
été
retenus
le
salon
de
l’agriculture,
la
soirée
années
80
le
12
avril,
Chasse
à l’œuf de
Pâques
qui
aura
lieu
le lundi
cette
année,
la foire
le
18
mai,
Rock’in
Villages
le
14 juin,
la
fête
nationale
le
14 juillet,
la ducasse
le
27
juillet
avec
les
majorettes
de
Valhuon,
l’évènement
Lille
3000
en
partenariat
avec
l’Harmonie
le 21
septembre.
Une
sortie
concert
a également
été évoquée
en commission
avec
plusieurs
artistes/numoristes.
Notamment
Amir,
les
Bodin’s,
Soprano.
La
commission
finances/travaux
a eu
lieu
le 26
février
dernier.
Nous
avons
présenté
le CFU
avec
une
lecture
et
précisions
sur
certains
chiffres
notamment
ceux
du
gaz.
Nous
avons
également
vu
le
projet
d’affectation
des
résultats
où
aucune
remarque
n’avait
été
faite.
Monsieur
JOSSIEN:
C’est
normal
parce
que
j’effectue
mon
travail
de
restitution
au
groupe
après
la
commission.
Nous
en
avons
débattu
après.
En
prévision
de travaux
2025
il y aura
l’étude
de faisabilité
de l’école Dollet
dans
le cadre
du dispositif Villages
d’avenir,
l’aire
de retournement
Chemin
de
la Justice,
la Sacristie
de
l’Eglise,
l’îlot de
la Grand’Place,
une
étude
pour
le pont
de la rue
du Guït,
la citerne
Chemin
des Hazoys
qui
est victime
de perforation,
et une
étude
sur les
sanitaires
de
la Salle
des
Fêtes.
b.
Décisions
du
Maire :
Suite
aux
délégations
qui
m’ont
été
accordées
par
délibération
du
20
novembre
2020
et
en
date
du
30
septembre
2021
modifiant
la précédente
en
ajoutant
une
délégation.
1 décision a
été
prise
:
Décision
1 ; Tarifs
commission
des
fêtes
pour
la sortie
au
salon
de
l’agriculture
du
26
février
2025.
Tarif pernois
: 35
€ / Tarif extérieurs
: 45
€ /
Tarif 6 - 12 ans
: 6 €
c.
Affaire
Frammery/ Commune
de
PERNES
:
Dans
le cadre
de
notre
démarche
en
tant
que
partie
civile
contre
Monsieur
Frammery,
nous
nous
sommes
présentées
à l’audience
du
vendredi
28
février
2025
au tribunal
d’Arras.
Nous
devions
justifier
des
montants
que
nous
réclamons
à Monsieur
Frammery
pour
préjudice
moral
et matériel.
Pour
des
raisons
médicales
Monsieur
Frammery
ne
s’est
pas
présenté.
Malgré
cette
absence,
nous
poursuivrons
notre
action
à son
encontre
et la Commune
ne
fléchira
pas.
d.
Collecte
des
déchets
:
Des
ambassadeurs
missionnés
par
Ternoiscom
qui
a
la
compétence
Collecte,
passeront
dans
nos
quartiers
pour
sensibiliser
et aider à améliorer
le tri de nos
déchets.
Ils
doivent
nous
guider
sur
les
bonnes
pratiques
de
tri
et
nous
accompagner
dans
cette
démarche
essentielle
pour
notre
environnement.
L'objectif est
de
sensibiliser
et d’informer.
Une
autre
information
importante
également
;les
poubelles
qui
n’ont
pas
le
logo
Ternoiscom
ne
seront
plus
collectées.
N’hésitez
pas
à contacter
Ternoiscom
si
votre
contenant
a besoin
d’être
changé. La
Commune
s’est
portée
volontaire
en
tant
que
Bourg
centre
pour
la
modification
du
tri
dans
les
cimetières.
L'objectif
de
ce
programme
étant
de
réduire
l’enfouissement
des
déchets
et
de
maitriser
la taxe
d’enlèvement
des
ordures
ménagères.
D’ici
fin
mai
seront
installés
dans
chaque
cimetière
à
des
points
bien
définis
des
poubelles
noires
(emballage
des
bouquets,
pots
cassés,
fleurs
artificielles,
mousse
ou
ruban...),
des
poubelles
marrons
(végétaux),
et enfin
un
compost
pour
la terre.
Il est
essentiel
que
chacun
d’entre
nous
s’implique
dans
cette
démarche,
en
préservant
notre
environnement
nous
rendons
hommage
à
nos
proches
et
contribuons
à
garder
un
lieu
de
mémoire
propre
et durable.
e.
La
Poste
:
Madame
le Maire
attire
l’attention
sur
un
problème
concernant
le
service
postal
dans
notre
commune.
Nous
avons
constaté
que
le
bureau
de
poste
est
parfois
fermé
sans
préavis,
ce
qui
perturbe
à juste
titre
les
administrés.
Le
responsable
de
la Poste
a été
contacté
à ce
sujet,
celui-ci
nous
a informés
que
cela
est
dû
à des
arrêts
maladies
non
remplacés.
Madame
le Maire
déplore
cette
situation
qui
impacte
le
quotidien.
La
Municipalité
espère
que
des
solutions
pourront
être
trouvées
rapidement
afin
de
garantir
aux
usagers
un
service
postal
régulier
et fiable.
f.
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
:
Comme
évoqué
en
commission
sécurité
du
4 mars
2025,
le Plan
Communal
de
Sauvegarde
est en
cours
d’élaboration.
Celui-ci
sera
déclenché
en
cas
d’évènement
majeur
ou
de
situation
de
crise
sur
la
commune.
Il
définit
l’organisation
afin
d’assurer
l’information,
l’alerte,
la protection
et le soutien
de
la population.
Dans
un
premier
temps
en
partenariat
avec
le
SYMSAGEL
(Syndicat
Mixte
pour
le
Schéma
d’Aménagement
et de
Gestion
des
Eaux
de
la Lys)
nous
avons
recensé
les
3
risques
majeurs
:
-
Risques
naturels
- _
Risques
technologiques
-
Risques
particuliers
En
appui
de
ces
risques
une
cartographie
a été
réalisée.
Dans
un
second
temps
nous
avons
recensé
auprès
de
la population
les
personnes
dites
vulnérables
c’est-à-dire
devant
être
alertées
en
premier
et les
personnes
pouvant
apporter
de
l’aide
en
cas
de
déclenchement
du
PCS.
Puis
en
partenariat
avec
le personnel
communal
nous
avons
recensé
les
moyens
techniques,
matériels,
humains
dont
la commune
dispose.
Plusieurs
réunions
vont
avoir
lieu prochainement
afin
de
définir
l’organisation
du
dispositif communal
et le rôle
de
chacun
en
cas
de
déclenchement.
g.
Manifestations
- Réunions
:
Comme
évoqué
lors
de
la commission
des
fêtes,
une
sortie
au
Zénith
d’Amiens
pour
le concert
de
Soprano
le
19
octobre
prochain
est
organisée.
Le
prochain
Conseil
Municipal
aura
lieu
le 03
avril.
La
commission
des
finances
et travaux
sera
réunira
le
26
mars
et
la
commission
sécurité
le
01
avril.
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la séance
est
levée
: 19h49
+
P. FANASJEW