Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Ordre du jour nov 2021
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour
Compte-Rendu - Ordre du jour 30 Septembre 2019
Compte-Rendu - Ordre du jour 20 décembre
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 fév 2023
Compte-Rendu - Ordre du jour 29 mars 2022
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Octobre nouveau
Compte-Rendu - Ordre du jour 18 Juin 2020
Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 15 octobre 2024
Compte-Rendu - Ordre du jour 29 juin 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1 / 1
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 novembre 2023
Espace Anna Marly – 19 heures
ORDRE DU JOUR
• Désignation du.de la secrétaire de séance,
• Adoption du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023,
• Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire, • Délibérations :
ADMINISTRATION GENERALE
2023-426 Election du maire sous la présidence du doyen d’âge du Conseil Municipal. 2023-427 Fixation du nombre d’adjoint.e.s au maire.
2023-428 Election des adjoint.e.s au maire.
2023-429 Délégations du Conseil Municipal au maire.
2023-430 Commissions municipales - Actualisation.
2023-431 Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des représentant.e.s du Conseil Municipal.
• Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le mercredi 08 novembre 2023 – 12 heures.