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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Causse-et-Diège.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2019 02 18 pv conseil municipal du 18 02 2019)
Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Institutions publiques,
Mairie de
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
Causse
et
Diège
LE BOURG
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
LOUPIAC
CAUSSEDIEGE
WANAD@®4{
12700
CAUSSE
ET
DIEGE
République
Française
SEANCE
DU
18
FÉVRIER
2019
)
Président
Serge
MASBOU
Secrétaire(s)
de
séance
Jasmine
SOULIÉ
Présents
Christian
LAC,
Alain
CHAYRÉS,
Alain
PINET,
Vincent
SÉRIEYSSOL,
Lionel
CARRIÈRE,
Claude
GRÈS,
Jasmine
SOULIÉ,
Pascal
BERGON,
Yves
FAVRE,
isabelle
DELAIRE,
Marilyn
BÉNABEN,
Serge
MASBOU
Absents
Pierre
GONDON
donne
pouvoir
à
Serge
MASBOU
Angélique
POUX
donne
pouvoir
à
Claude
GRÈS
Éric
RAYNAUD
Plan
de
financement
sentier de
randonnée
:
Le
montant
du
projet
de
création
d'un
circuit
de
randonnée
s'élève
à
24
860€
hors
taxes.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
solliciter
les
aides
financières
de
l'Etat,
de
la
Région
et
du
Département
et
approuve
à
l'unanimité
le plan
de
financement
suivant :
.24 BG0€
- Subvention
de
l'Etat (25%
- Subvention
Région
(30%):
- Subvention
Département
(20%
Aménagement
des
abords
de
l'école
:
Le
montant
total
du
projet
s'élève
à
118
952€
hors
taxes.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
solliciter
également
une
subvention
d'Etat,
de
Région
et de
Département.
Il approuve,
à
l'unanimité,
le
plan
de
financement
comme
suit:
- Montant
de
l'opération:
- Subvention
Etat
(25%
- Subvention
Région
(25%
- Subvention
Département
(20%
Participation
de
la
commune:
172
Pour
extrait
:
En
Mairie,
le
26
février
2019
Cet extrait doit être affiché à la porte de la Mairie, dans la huitaine qui suit Lejour de la défibération,
Signature
et cachet
JVS-MAIRISTEM e-Formul 2004COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
@ae2
Poste
de
travail
adjoint
du
patrimoine
:
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
la
modification
du
temps
de
travail
de
l'adjoint
du
patrimoine
qui
passe
ainsi
de
7H30
à
9H15
hebdomadaires.
Demande
de
subvention
Budokaï :
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
la
majorité,
d'octroyer
une
subvention
d'un
montant
de
400€
à l'association
Budokaï
de
la commune.
Cette
somme
sera
donc
inscrite
au
budget
2019.
Convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
et
préventive
:
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le renouvellement
de
l'adhésion
à
la médecine
professionnelle
et
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
l'Aveyron
et
mandate
le
Maire
pour
la
signature
de
la convention
à
intervenir.
} Questions
diverses
;
Les
frais
d'expertise
concernant
la
reconnaissance
de
péril
imminent
à
Gelles
s'élèvent
à
4900€
et
sont
à
supporter
par
le
budget
communal.
Les
propriétaires
de
ce
bien
ont
6
mois
pour
réaliser
les
travaux
de
sécurisation,
compte
tenu
du
fait que
l'expert
a
bien
reconnu
le danger
imminent.
L'assurance
de
la
commune
ne
permettant
pas
la
prise
en
charge
de
ces
frais,
la question
va
être
posée
à
l'ADM.
La
commission
voirie
aura
lieu
lundi
25
à
44H00,
la
commission
bibtiothèque
le 28
février
à
14H00.
La
commission
des
impôts
se
tiendra
lundi
4
mars
à
94H30.
La
réparation
des
cloches
de
l'Eglise
de
Loupiac
est
estimée
à
6000€.
L'assurance
GROUPAMA
fait
un
geste
à
hauteur
de
1200€.
Les
travaux
concernant
le
clocher
de
l'Eglise
de
Cassanus
s'effectueront
dans
le courant
du
mois
de
mai.
Des
sacs
cabas
vont
être
distribués
aux
foyers
en
résidence
principale.
L'embauche
d'un
adjoint
technique
qui
ferait
un
mi-temps
à
Naussac,
un
mi-temps
à
Causse
et
Diège
est
imminent.
Plusieurs
candidats
ont
déjà
été
sélectionnés.
La
séance
est
levée
à
23H20.
Pour
extrait
:
Cet extrait
doit être
affiché
En Mairie,
le
26
février
2019
à a
porte
de
la
Mairie,
dans
a huitaine qui suit le jour de la délibération,
Signature
et cachet
JVS-MAIRISTEM e-Formul 2004