Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - 20200403 sidpc recueil 05 2020 075 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - 20200403 sidpc recueil 05 2020 075 recueil des actes administratifs special Document publié le Vendredi 3 avril 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hautes-Alpes - 20200403 sidpc recueil 05 2020 075 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Humanitaire, Santé, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

HAUTES-ALPES

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°05-2020-075

PUBLIÉ LE 3 AVRIL 2020Sommaire

Préfecture 05

ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-002 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue

du marché de Rosans (3 pages) Page 3

ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-003 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue

du marché de Serres (5 pages) Page 7

2Préfecture 05

ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-002

AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché

de Rosans

Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-002 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Rosans 3PRÉFET

DES HAUTES-

ALPES

Liberté

Egalité

Fraternité

= 4 AUS 7 Gap, le ? | ÉS Le -

Arrêté n°

Arrêté portant autorisation dérogatoire d'ouverture d’un marché alimentaire sur la commune de Rosans

La préfète des Hautes-Alpes

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier de l'Ordre national du mérite

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-17;

Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19, notamment son

article 4 ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des

services de l’État dans les régions et départements ;

Vu la déclaration de l’Organisation mondiale de la santé en date du 30 janvier 2020 relative à l'émergence du

COVID-19 ;

Vu le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face

à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ;

Vu le décret du Président de la République en date du 5 février 2020 portant nomination de Madame Martine CLAVEL en qualité de préfète des Hautes-Alpes;

Vu l'urgence ;

Vu l'avis, en date du 02 avril 2020, du maire de la commune de Rosans

Considérant que l'état d'urgence sanitaire a été déclaré, pour une durée de deux mois, sur l'ensemble du territoire

national par l’article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 ;

Considérant qu'afin de prévenir la propagation du virus COVID-19, le Premier ministre a, au Ill de l'article 8 du décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 pris sur le fondement des dispositions de l’article L, 3131-15 du code de la santé publique, interdit jusqu'au 15 avril 2020 la tenue des marchés, couverts ou non et quel qu’en soit l'objet ; que toutefois, par les mêmes dispositions, le Premier ministre a habilité le représentant de l'Etat après avis du

maire, à accorder une autorisation d'ouverture de certains marchés alimentaires ;

Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-002 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Rosans 4Considérant que l'offre locale des denrées alimentaires est insuffisante pour permettre un approvisionnement

suffisant de la population en produits alimentaires de première nécessité; que le maintien de l'activité de vente au

public de produits alimentaires au sein du marché de Rosans répond ainsi à un besoin d'approvisionnement de la

population ; que son ouverture doit donc être maintenue durant la période d'état d'urgence sanitaire, sous réserve

de la mise en place d’une organisation et de contrôles de nature à garantir le respect des mesures d'hygiène et de

distanciation sociale, dites « barrières », définies au niveau national.

SUR proposition de Madame la Directrice des services du cabinet;

ARRÊTE :

Article 1: La tenue du marché de Rosans est autorisée à titre dérogatoire durant la période d'état d'urgence

sanitaire, sous réserve de la mise en place des mesures précisées à l'annexe du présent arrêté, pour la seule vente de denrée alimentaires.

Article 2: Les mesures d'hygiène et de distanciation sociale sont mises en œuvre au niveau du marché dont

l'ouverture est maintenue. Conformément aux dispositions de l'instruction du 26 mars 2020 relative à l'ouverture

des marchés alimentaires couverts ou non pendant la crise du covid-19 les mesures reprises à l'annexe du présent

arrêté seront respectées. Fr

Article 3 : Copie du présent arrêté est adressée à Monsieur le procureur de la République près le tribunal judiciaire

de Gap.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Marseille dans un délai

de deux mois à compter de sa publication, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ou de

manière dématérialisée via le site citoyenstelerecours.fr selon l'article R.414-6 du code de justice administrative,

Article 5 : La directrice des services du cabinet, la secrétaire générale de la préfecture, les chefs des services

déconcentrés de l'Etat, le commandant du groupement de gendarmerie départemental, le directeur départemental

de la sécurité publique, et le maire de la commune de Rosans, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.

La préfète

Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-002 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Rosans 5Annexe

à l'arrêté portant autorisation dérogatoire d'ouverture d’un marché alimentaire sur la commune de Rosans

Conformément à l'instruction du 26 mars 2020, les règles suivantes devront être respectées:

- Etendre l'implantation du marché afin de mieux séparer les commerces/étals.

- Organiser et étendre éventuellement les horaires afin d'éviter les pics de fréquentation.

- Limiter la fréquentation du marché à un membre par foyer.

- Réaliser une vérification de la suspension de l'activité de certains commerçants (ceux dont liste de produits n'entre

pas dans la dérogation de l'arrêté du 15 mars 2020).

- Prévoir du personnel à mettre à disposition pour le filtrage et les contrôles du marché.Et positionner des personnels

dédiés afin de réguler la fréquentation {entrée et sortie) de sorte à respecter les consignes d'espacement au

minimum d'un mètre entre les clients.

- Le maire assurera en amont l'information de la population (gazette communale, internet...).

- Réguler l'entrée des personnes dans le marché afin de pouvoir

- Obliger les clients à réaliser une friction hydroalcoolique des mains à l'entrée et à la sortie du marché Définir un sens de circulation unique obligatoire à l'intérieur du marché.

- Envisager l'ouverture d'un étal sur deux, en alternance, pour obtenir un positionnement des stands en quinconce

dans une même allée.

- Installer des barrières Vauban perpendiculaires à l'étal et aux deux extrémités de chaque étal pour matérialiser les

cheminements d'accès. Alternative possible avec caisses à fruit et rubalise.

- Positionner des lignes de barrières de part et d'autre de l'allée centrale de cheminement pour éviter que les clients n'accèdent aux denrées.

- Seul le commerçant sert les clients, à l'aide d'ustensiles et pinces à usages multiple dédiées - interdiction pour le

client de toucher le produit.

- Favoriser les paiements sans contact et désinfecter régulièrement les claviers de paiement (nettoyage du terminal

de paiement après chaque utilisation).

- Installer des protections en plexiglas le cas échéant et, un film polyéthylène pour l'ensemble des denrées.

- Les commerçants ne doivent pas venir travailler s'ils sont symptomatiques, de se désinfecter régulièrement les

mains en réalisant une friction alcoolique, de porter un masque et des gants s'ils vendent des denrées alimentaires

fraîches directement consommables ne nécessitant pas de cuisson ni de lavage, d'afficher et veiller au respect des

consignes par les salariés, si possible de dédier un salarié à l'encaissement (sans contact avec les produits

alimentaires), de se désinfecter les mains systématiquement après avoir manipulé de l'argent.

- Encourager la mise en place d'un service de commande par les commerçants du marché (téléphone, mail) avec

préparation des commandes en amont pour restreindre le temps de présence sur le marché.

- Afficher, à l'entrée et à la sortie des marchés, les consignes (mesures barrières). - Informer de la nécessité de laver à l'eau les fruits et légumes avant toute consommation. - Informer de la nécessité de jeter les mouchoirs usagés dans les poubelles et, en l'absence de poubelles, l'obligation

de remporter ses mouchoirs usagés.

- Respecter les distances de sécurité marquées au sol et le positionnement des barrières Vauban. - Diffuser régulièrement, si possible, les consignes de sécurité par mégaphone ou message préenregistré. - Procéder au contrôle des commerçants pour vérifier qu'ils disposent de solution hydroalcoolique pour la

désinfection de leurs mains. |

- Procéder au contrôle des attestations de sortie à l'entrée du marché ou de façon aléatoire.

- Procéder au contrôle du respect des consignes de sécurité et des gestes barrières.

Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-002 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Rosans 6Préfecture 05

ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-003

AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché

de Serres

Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-003 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Serres 7PRÉFET

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ALPES

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté n°

Arrêté portant autorisation dérogatoire d'ouverture d’un marché alimentaire sur la commune de Serres

La préfète des Hautes-Alpes

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier de l'Ordre national du mérite

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-17;

Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19, notamment son

article 4 ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des

services de l’État dans les régions et départements ;

Vu la déclaration de l'Organisation mondiale de la santé en date du 30 janvier 2020 relative à l'émergence du

COVID-18 ;

Vu le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face

à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ;

Vu le décret du Président de la République en date du 5 février 2020 portant nomination de Madame Martine

CLAVEL en qualité de préfète des Hautes-Alpes;

Vu l'urgence ;

Vu la demande en date du 25 mars 2020 , du maire de la commune de Serres, indiquant l’ensemble des

dispositions prises pour assurer le strict respect des mesures d'hygiène et de distanciation sociale

Considérant que l'état d'urgence sanitaire a été déclaré, pour une durée de deux mois, sur l'ensemble du territoire

national par l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 ;

Considérant qu'afin de prévenir la propagation du virus COVID-19, le Premier ministre a, au Hl de l'article 8 du décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 pris sur le fondement des dispositions de l’article L. 3131-15 du code de la

santé publique, interdit jusqu’au 15 avril 2020 la tenue des marchés, couverts ou non et quel qu'en soit l'objet ;

que toutefois, par les mêmes dispositions, le Premier ministre a habilité le représentant de l'Etat après avis du

Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-003 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Serres 8maire, à accorder une autorisation d'ouverture de certains marchés alimentaires ;

Considérant que l'offre locale des denrées alimentaires est insuffisante pour permettre un approvisionnement suffisant de la population en produits alimentaires de première nécessité ; que le maintien de l’activité de vente au public de produits alimentaires au sein du marché de Serres répond ainsi à un besoin d'approvisionnement de la

population ; que son ouverture doit donc être maintenue durant la période d'état d'urgence sanitaire, sous réserve de la mise en place d'une organisation et de contrôles de nature à garantir le respect des mesures d'hygiène et de distanciation sociale, dites « barrières », définies au niveau national.

SUR proposition de Madame la Directrice des services du cabinet;

ARRÊTE :

Article 1 : La tenue du marché de Serres est autorisée à titre dérogatoire durant la période d'état d'urgence sanitaire, les samedi 4 et 11 avril 2020, sous réserve de la mise en place des mesures précisées dans la demande et à l'annexe du présent arrêté, pour la seule vente de denrée alimentaires.

Article 2: Les mesures d'hygiène et de distanciation sociale sont mises en œuvre au niveau du marché dont l'ouverture est maintenue. Conformément aux dispositions de l'instruction du 26 mars 2020 relative à l’ouverture

des marchés alimentaires couverts ou non pendant la crise du covid-19 les mesures reprises à l'annexe du présent arrêté seront respectées.

Article 3 : Copie du présent arrêté est adressée à Monsieur le procureur de la République près le tribunal judiciaire

de Gap.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif de Marseille dans un délai

de deux mois à compter de sa publication, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative, ou de

manière dématérialisée via le site citoyenstelerecours.fr selon l'article R.414-6 du code de justice administrative.

Article 5 : La directrice des services du cabinet, la secrétaire générale de la préfecture, les chefs des services

déconcentrés de l'Etat, le commandant du groupement de gendarmerie départemental, le directeur départemental

de la sécurité publique, et le maire de la commune de Serres, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.

La préfète

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Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-003 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Serres 9Annexe

à l’arrêté portant autorisation dérogatoire d'ouverture d’un marché alimentaire sur la commune

de Serres

Conformément à l'instruction du 26 mars 2020, les règles suivantes devront être respectées:

- Etendre l'implantation du marché afin de mieux séparer les commerces/étals.

- Organiser et étendre éventuellement les horaires afin d'éviter les pics de fréquentation.

- Limiter la fréquentation du marché à un membre par foyer.

- Réaliser une vérification de la suspension de l'activité de certains commerçants {ceux dont liste de produits n'entre

pas dans la dérogation de l'arrêté du 15 mars 2020).

- Prévoir du personnel à mettre à disposition pour le filtrage et les contrôles du marché.Et positionner des personnels

dédiés afin de réguler la fréquentation (entrée et sortie) de sorte à respecter les consignes d'espacement au

minimum d'un mètre entre les clients.

- Le maire assurera en amont l'information de la population (gazette communale, internet...)

- Réguler l'entrée des personnes dans le marché afin de pouvoir

- Obliger les clients à réaliser une friction hydroaicoolique des mains à l'entrée et à la sortie du marché.- Définir un

sens de circulation unique obligatoire à l'intérieur du marché.

- Envisager l'ouverture d'un étal sur deux, en alternance, pour obtenir un positionnement des stands en quinconce

dans une même allée. |

- Installer des barrières Vauban perpendiculaires à l'étal et aux deux extrémités de chaque étal pour matérialiser les

cheminements d'accès. Alternative possible avec caisses à fruit et rubalise.

- Positionner des lignes de barrières de part et d'autre de l'allée centrale de cheminement pour éviter que les clients

n'accèdent aux denrées.

- Seul le commerçant sert les clients, à l'aide d'ustensiles et pinces à usages multiple dédiées - interdiction pour le

client de toucher le produit.

- Favoriser les paiements sans contact et désinfecter régulièrement les claviers de paiement {nettoyage du terminal

de paiement après chaque utilisation).

- Installer des protections en plexiglas le cas échéant et, un film polyéthylène pour l'ensemble des denrées. - Les commerçants ne doivent pas venir travailler s'ils sont symptomatiques, de se désinfecter régulièrement les

mains en réalisant une friction alcoolique, de porter un masque et des gants s'ils vendent des denrées alimentaires

fraîches directement consommables ne nécessitant pas de cuisson ni de lavage, d'afficher et veiller au respect des

consignes par les salariés, si possible de dédier un salarié à l'encaissement (sans contact avec les produits alimentaires), de se désinfecter les mains systématiquement après avoir manipulé de l'argent.

- Encourager la mise en place d'un service de commande par les commerçants du marché (téléphone, mail) avec

préparation des commandes en amont pour restreindre le temps de présence sur le marché.

- Afficher, à l'entrée et à la sortie des marchés, les consignes (mesures barrières). - Informer de la nécessité de laver à l'eau les fruits et légumes avant toute consommation. - Informer de la nécessité de jeter les mouchoirs usagés dans les poubelles et, en l'absence de poubelles, l'obligation

de remporter ses mouchoirs usagés.

- Respecter les distances de sécurité marquées au sol et le positionnement des barrières Vauban. - Diffuser régulièrement, si possible, les consignes de sécurité par mégaphone ou message préenregistré. - Procéder au contrôle des commerçants pour vérifier qu'ils disposent de solution hydroalcoolique pour la

désinfection de leurs mains.

- Procéder au contrôle des attestations de sortie à l'entrée du marché ou de façon aléatoire. - Procéder au contrôle du respect des consignes de sécurité et des gestes barrières.

Préfecture 05 - ACTE PUBLIABLE 05-2020-04-03-003 - AP portant autorisation dérogatoire à la tenue du marché de Serres 10991J0d

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