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Compte-Rendu - 2016 06 24 CRCM Document publié le Vendredi 24 juin 2016 par la commune d'Aureville. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 06 24 CRCM)Thèmes du document : Loisirs, Démocratie, Institutions publiques, Mairie d’Aureville

4 place du Village

31 320 AUREVILLE

Téléphone : 05 61 76 30 29

Fax : 05 61 76 41 36

Email : mairie.aureville@wanadoo.fr

Compte Rendu de la réunion

Du conseil municipal

d’AUREVILLE

Mardi 24 juin 2016

Mairie2

TABLE DES MATIERES

SOMMAIRE

Sujets avec débat

AVANCEMENT DU PROJET DU LOTISSEMENT

SIVURS

MODIFICATION DES STATUTS DU SICOVAL

ENQUETE TAPs

SUJETS SANS DEBAT

Vie Communale

Commission Urbanisation/Voiries/Travaux

Commission Ecole/Sport/Associations

Vie INTERCommunale

SICOVAL

SSTOM

QUESTIONS DIVERSES

DIVERS3

Réunion du Conseil Municipal du 24 juin 2016

CM 2016-07

Ouverture de séance : 20 heures 30.

Présents : Absents excusés

BACCHIN Patrice PIQUET Marcelle

CASSAN Christine MOUMIN Jean-Marc

RIOCROS Jean-Pierre CAMUS Gabriel

PAGANI-CABANNE Florence GILLES André

ESPIC Xavier SALEIL Georges

MANENT Corinne

LANDREA Benoît

BUFF Florence

TARROUX Francis

SOLEIL Philippe

Ordre du jour :

o Approbation du compte rendu du 31 mai 2016.

 Sujets avec débats

 Avancée du projet du lotissement

 Dossier SIVURS

 SICOVAL : prise de la compétence crématorium et funérarium

 Présentation enquête sur les TAPS

o Vie Communale

 Compte rendu des activités communales

o Vie Intercommunale.

 Compte rendu des activités intercommunales

o Questions diverses4

Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2016 à 20h30.

Membres en exercice : 15 / Présents : 10 / Pouvoir : 0 / Votants : 10

Le compte rendu de la réunion du 31 mai 2016 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur Jean-Pierre RIOCORS a été désigné secrétaire de séance.

SUJETS AVEC DEBAT

AVANCEMENT DU PROJET DU LOTISSEMENT

Transfert des espaces publics du lotissement

Les voiries et espaces verts de l’ensemble des lotissements situés sur la commune ne sont pas

tous intégrés dans le domaine public car d’une part, à ce jour, il faudrait investir en matériel (camion)

et d’autre part cela augmenterait le temps de travail de l’employé. Pour l’instant, les voiries et les

espaces verts des lotissements situés dans le centre bourg font partie du domaine public (clos des

Mérigues, Clos Bichard)

Monsieur le Maire propose que la commune prenne en charge les voiries et espaces verts du

futur lotissement. D’une part du fait que ce lotissement sera construit sur un terrain communal,

d’autre part pour pouvoir utiliser sans contrainte l’accès au lotissement et à la liaison douce. De plus,

la zone verte reste la propriété de la commune.

Le conseil Municipal après en avoir débattu accepte à l’unanimité cette proposition et autorise

Monsieur le Maire à signer la convention de transfert.

Promesse de vente.

Le sous-seing privé doit être signé courant juillet.

La Société D Prom doit fournir, pour finaliser le dossier, un complément de plans.

Clos du Sabatéry

Le 23 juin 2016, une réunion avec les riverains et les propriétaires du Clos du Sabatéry a été

organisée pour obtenir l’autorisation de passage par la voirie du Clos, de la liaison douce du

lotissement. A l’unanimité, les participants à cette réunion, ont donné leur accord.

Monsieur le Maire rencontrera le propriétaire qui n’a pas pu participer à cette réunion pour

avoir son avis.

Nom du lotissement

À l’unanimité le Conseil Municipal accepte le nom de : Clos du Cossignol.

TAD

Le 30 juillet, Monsieur le Maire à rendez-vous avec TISSEO pour discuter la création d’un arrêt

du TAD 119, au droit de l’entrée du futur lotissement.

SIVURS

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, le Schéma Départemental de

Coopération Intercommunale (SDCI) du département de la Haute-Garonne arrêté le 24 mars 2016

prévoit dans sa proposition la dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de

restauration scolaire du Sud-Est (SIVURS) auquel appartient la commune d’Aureville.

Les communes doivent se prononcer sur ce projet de dissolution.

 La commune de Clermont-le-Fort a voté pour la dissolution

 Le bureau du SIVURS, la commune de Goyrans et le SIEMCA sont contre cette

dissolution.

La dissolution entraînerait la reprise du SIVURS par le Sicoval et le départ de Castanet et

certaines autres communes, ce qui engendrerait une conséquente augmentation des coûts.5

Monsieur le Maire propose aux Conseillers Municipaux de s’opposer à la dissolution du

SIVURS, de demander une entrevue avec le Préfet de la Haute-Garonne et de participer à la pétition

lancée par le SIVURS pour le maintien de ce Syndicat.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de voter contre la dissolution

du SIVURS.

Décision du conseil municipal faisant suite au courrier du préfet proposant la dissolution du

syndicat intercommunal à vocation unique de restauration scolaire du sud-est (SIVURS)

dans le cadre de la mise en œuvre du SDCI

CM-07-2016 - 32/01

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que, le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du département de la Haute-Garonne arrêté le 24 mars 2016 prévoit dans sa proposition (projet S12) la dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de restauration scolaire du Sud-Est (SIVURS) auquel appartient la commune d’Aureville. Sur le fondement de cette proposition, le préfet a, en application des dispositions de l’article 40 de la loi n°2015-991du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), fait part de son intention de dissoudre le syndicat.

Ce courrier a été notifié à la commune le 12 avril 2016.

Dès lors, la commune dispose d’un délai de soixante-quinze jours à compter de cette notification pour se prononcer sur ce projet de dissolution. A défaut de délibération dans ce délai, son avis est réputé favorable.

A ce titre, Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le préfet pourra prononcer la dissolution ou la fin d’exercice des compétences du syndicat, avant le 31 décembre2016, si la moitié des conseil municipaux des communes membres du syndicat représentant la moitié de la population totale aurait délibéré favorablement sur cette dissolution. Par ailleurs, cette majorité devra nécessairement comporter l’accord du conseil municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse si cette dernière représente au moins le tiers de la population totale. A défaut d’accord des communes exprimé dans les conditions de majorité précitées, le préfet pourra, éventuellement, passer outre le désaccord des communes en prononçant, au plus tard le 31 décembre 2016, par arrêté motivé la fin d’exercice des compétences ou la dissolution du syndicat après avis de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI).

Afin de rendre son avis, la CDCI disposera d’un délai d’un mois à compter de sa saisine par le préfet et pourra, dans ce cadre, entendre les maires des communes intéressées et les présidents des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à même d'éclairer sa délibération. Le Préfet se conforme aux propositions adoptées par la CDCI à la majorité des deux tiers de ses membres et sous réserve qu’elles soient conformes aux obligations, objectifs et orientations fixées par l’article L. 5210-1-1 du CGCT pour l’élaboration du SDCI.

La proposition de la dissolution du SIVURS (projet S12) émise par Monsieur le Préfet et sur laquelle le Conseil municipal est appelé à se prononcer suscite les observations suivantes : Le SIVURS existe depuis 1989 et regroupe 26 communes appartenant à quatre cantons et adhérant à quatre EPCI à fiscalité propre (SICOVAL, CŒUR LAURAGAIS, CAP LAURAGAIS et les COTEAUX du LAURAGAIS SUD) et ne peut donc tel quel être rattaché à un seul d’entre eux. De par son périmètre et sa mission (fabrication de repas) le SIVURS ne fait double emploi avec aucune structure existante sur le territoire, il est unique sur le périmètre actuel de son action. C’est un syndicat qui donne entièrement satisfaction aux communes membres, aux enfants et aux parents avec des tarifs calculés au plus juste.

3) Le SIVURS a obtenu par ailleurs en 2014 le label ECOCERT certifiant des produits BIO et locaux. Il assure la préparation et la livraison des repas, grâce à une équipe efficace et motivée, très attachée à une performance de résultats et de qualité sous contrôle des services vétérinaires. 4) Le syndicat est doté d’une cuisine centrale performante et moderne, équipée de nouveaux outils de fabrication permettant d’améliorer encore la qualité du service rendu. Le coût d’investissement a pu être couvert grâce à une épargne progressive acquise depuis plusieurs années et un emprunt contracté sur 20 ans (engagement par délibération jusqu’en 2029) dont les annuités sont remboursées intégralement par les communes membres sur leur propre budget.6

5) La préfecture considère que le service assuré n’est pas une compétence, au sens juridique, car la compétence « restauration scolaire » en question ne serait pas sécable. Cette position est critiquable car il existe sur le territoire national d’autres structures syndicales qui ont pour compétence la seule exploitation d’une cuisine centrale mais dont la dissolution n’est pas prévue.

6) Une dissolution du syndicat favoriserait le départ de certaines communes adhérentes au syndicat, plusieurs d’entre elles l’ayant envisagé, ce qui :

- Risquerait d'aggraver les difficultés budgétaires des communes restantes qui seraient les seules à supporter les charges supplémentaires,

- Entrainerait l’abandon d’un bâtiment public et engendrerait des conséquences pour ses 18 agents, - Aboutirait à la disparition d’un service public qui assure la fourniture de 3900 repas par jour. Compte tenu des observations qui précèdent, Monsieur le Maire invite l'assemblée à émettre un avis défavorable à la proposition contenue dans le projet de SDCI concernant la dissolution du SIVURS.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil municipal décide à l’unanimité : D'émettre un avis défavorable aux propositions contenues dans le projet de SDCI par : POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 0

Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.

MODIFICATION DES STATUTS DU SICOVAL

A ce jour, il n’existe pas sur le territoire Sud-Est de Toulouse de Crématorium Funérarium. Le Sicoval

propose de prendre cette compétence de façon à en implanter un sur son territoire

Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération / Transfert de compétences :

« compétence en matière de funéraire au titre de l’article L2223 -40 du CGCT »

CM-07-2016 - 33/02

- Vu les statuts de la communauté d’agglomération adoptés par le conseil communautaire dans sa dernière version en date du 8 juillet 2015 ;

- Vu la délibération S201605002 du conseil communautaire en date du 9 mai 2016 relative à la prise de compétence en matière funéraire au titre de l’article L2223-40 du Code Général des Collectivités Territoriales - modification des statuts

Considérant la majorité qualifiée prescrite par le Code Général des Collectivités Territoriales (article

L.5211-17) pour entériner le transfert de compétences des communes à la Communauté.

Considérant le rapport exposé par Monsieur le Maire

Eu égard à l’intérêt pour le Sicoval de porter à une échelle supra-communale l’implantation d’un

crématorium.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

Article 1er : de transférer à la communauté d’agglomération au titre des autres compétences exercées

en lieu et place des communes,

Article 2 : d’approuver la modification des statuts du Sicoval en ce sens, rédigé comme suit :

4) En matière funéraire

La communauté d’agglomération a compétence dans ce domaine pour créer et gérer, directement ou

par voie de gestion déléguée, les crématoriums et les sites cinéraires associés destinés au dépôt ou à

l'inhumation des urnes ou à la dispersion des cendres au titre de L’article L.2223-40 du Code Général

des Collectivités Territoriales.

Article 3 : Le Maire est chargé de l’exécution de la présente décision.

POUR : 5 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 5

Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.7

ENQUETE TAPS

Florence Buff présente le bilan de l’enquête sur le TAPs qui a été menée en fin d’année scolaire auprès

des parents d’élèves et des intervenants.

Enquête de satisfaction TAPs - Juin 2016

TAPs Mairie - TAPS Bibliothèque - Activité Foyer Rural (Anglais)

Activités AURECLER (Zumba / Sens Actifs / Sophrologie).

1) Enquête réalisée auprès des parents d'élèves aurevillois.

A) Méthodologie :

Un questionnaire a été transmis aux parents d'élèves par deux voies : courriel + distribution par le biais

du cahier de liaison.

Il était demandé aux parents de remplir un questionnaire par activité et par enfant.

Il était possible de répondre de façon anonyme, mais la plupart des parents ont donné leur nom.

J'ai reçu 52 questionnaires complétés.

2 personnes ont renseigné le questionnaire bien que leurs enfants n'aient pas participé aux activités,

pour expliquer que c'était uniquement parce que leurs enfants avaient des engagements et des

activités ailleurs.

B) Résultats par activités :

Résultats d'ensemble : les parents sont majoritairement soit "très satisfaits", soit "satisfaits". Quelques

avis "peu satisfait" . Mais il est important de noter que ces avis négatifs ne concernent que des

problèmes matériels ou d'organisation (tarifs, horaires...) pour lesquels nous rechercherons des

solutions. Les avis concernant les activités proposées et les intervenants sont unanimement positifs. La

plupart des parents recommanderaient les activités auxquelles les enfants ont participé et les avis des

enfants sont largement positifs.

Appréciations générales :

Très satisfait Satisfait Peu satisfait Pas satisfait

Sens Actifs 4 4

Anglais 7 2

Zumba 8 1 1

TAPs Bibliothèque 7 1

TAPs Mairie 14 1

C) Réponses libres et commentaires les plus fréquents :

 Succès auprès des enfants.

 Bonne organisation d'ensemble.

 Activités adaptées à l'âge des enfants.

 Qualité des intervenants et des organisateurs.

 Coupe l'ennui de la garderie.

 Aspect ludique et / ou utile des activités.

 Satisfaction exprimée par les enfants, plaisir, convivialité...

 Variété des propositions et diversité de l'offre dans chaque activité.

 Thèmes intéressants.

 Beaucoup de remerciements et de reconnaissance pour les intervenants.

 Gratuité des activités proposées par la Bibliothèque et par la Mairie et prix maîtrisés pour

Aurecler.

 Lieu unique et / ou prise en charge des enfants à la garderie.

2) Réunion organisée par le comité de suivi le vendredi 3 juin 2016.

Les personnes invitées avaient la possibilité de proposer leurs bilans et de faire des suggestions par

mail en cas d'indisponibilité.8

Personnes invitées :

 Jean-Marc Moumin, Adjoint au Maire chargé des associations et des écoles.

 Membres du comité de suivi :

- Florence Buff, Conseillère Municipale Aureville, en charge des écoles, rédactrice du PEDT et

coordonnatrice du Comité de Pilotage.

- Christine Cassan, Conseillère Municipale Aureville, en charge des jeunes.

- Carole Ajac, membre de la Commission Municipale "Ecoles, jeunes, sports, associations", trésorière

du Comité des Fêtes d'Aureville.

- Nathalie Castel-Daydé, membre de la Commission municipale "Ecoles, jeunes, sports, associations",

présidente de l'association des parents d'élèves (AURECLER), secrétaire du Foyer Rural d'Aureville.

- Géraldine d'Ovidio, membre de la Commission Municipale "Ecoles, jeunes, sports, associations",

trésorière d'AURECLER, parent élue au Conseil d'Ecole

 Enseignantes école Aureville : Sylvie Baggio et Muriel Panassac.

 Personnels de Mairie en charge des TAPs : Isabelle Kréri et Marie Salabert.

 Délégués parents d'élèves élus au conseil d'école.

 Responsable bibliothèque : Katy Carbonne.

 Intervenants TAPs :

- Virginie Brunel (Anglais).

- Intervenante sophrologie.

- Intervenante Zumba.

- Animateur Sens Actifs.

Personnes présentes :

Jean Marc Moumin, Florence Buff, Christine Cassan, Géraldine d'Ovidio, Virginie Brunel, Sylvie Baggio,

Cathy Landréa (déléguée parents d'élèves).

Personnes absentes excusées :

Nathalie Castel-Daydé, Muriel Panassac, Isabelle Kréri, Marie Salabert, Katy Carbonne, animateur Sens

Actifs.

 Bilans par mail :

- Association Sens Actifs : bilan transmis à Géraldine d'Ovidio. Bilan positif.

- Katy Carbonne : maintien des TAPs bibliothèque pour l'année prochaine avec quelques

aménagements à prévoir pour tenir compte des quelques élèves perturbateurs.

- Marie Salabert : est d'accord pour maintenir l'activité aquarelles-loisirs créatifs.

- Isabelle Kréri par l'intermédiaire du secrétariat de mairie : voir propositions ci-dessous.

- Muriel Panassac : satisfaite du fonctionnement. Attention, veiller à ne pas proposer les activités

sportives les jours où les enfants ont piscine. → Connaître rapidement les créneaux de piscine.

 Bilan des présents : bilan positif.

3) Enseignements du questionnaire et de la réunion : propositions étudiées et retenues par le

Conseil Municipal.

 Activité du lundi trop courte (en tenant compte en plus du temps d'installation, de préparation

des enfants...). → A l'étude par AURECLER.

 La professeur de Zumba change d'orientation professionnelle. → On cherche un-e prof de

Zumba ou peut-être d'un autre type de danse (Danse Africaine ?) ce qui apporterait de la

variété car il ne faut pas oublier que les enfants restent 6 ans à l'école. → Recherches en cours

par AURECLER.

 Sylvie Baggio, en tant que directrice de l'école, souhaite que les intervenants qui opèrent dans

l'école se présentent à elle en début d'année et qu'ils fassent attention à ne pas déranger la

BCD → A transmettre aux intervenants.

 Virginie Brunel étudiera l'intérêt de publier les dates de son spectacle de fin d'année (qui

rencontre un grand succès) dans les Brèves afin de l'ouvrir à tous.9

 Envisager un TAP jardinage. → Appel à volontaires.

 Sylvie Baggio propose de passer par elle pour les commandes de petit matériel afin de grouper

les commandes et de bénéficier de tarifs préférentiels. → A prendre en compte pour l'année

prochaine.

4) Propositions pour les TAPs Mairie année scolaire 2016-2017

Isabelle Kréri n'était pas présente à la réunion du comité de suivi, mais elle a fait des propositions pour

l'année prochaine.

Elle n'a pas d'observation particulière sur le déroulement des TAPs 2015-2016.

Elle souhaite reconduire l'activité jeux de société éducatifs et maintenir les jeux d'extérieur en juin.

Elle n'est pas très à l'aise sur les jeux d'extérieur, particulièrement les activités sportives (NB : les

enfants ont pourtant apprécié selon les retours du questionnaire). Elle ne souhaite pas participer à la

préparation du cross de circonscription (NB : Nathalie Mauzé le faisait car elle avait les compétences

requises).

Elle souhaite modifier les sessions qu'elle anime et propose d'introduire des activités plus manuelles :

- Pâte à sel sur deux séances (cadeaux Noël).

- Poupée en laine.

- Porte clé (fête des mères).

Attention : veiller à ne pas faire doublon avec les activités proposées par les maîtresses.

Une réunion est prévue le mardi 5 juillet à 19h15 avec les personnels de Mairie, entre autres pour

affiner les projets pour la rentrée 2016.

5) Bilan par rapport aux indicateurs retenus pour le PEDT :

- Lien intergénérationnel : bilan positif.

Les TAPs contribuent à la cohésion du village. Les enfants pratiquent les mêmes activités que les

adultes par le biais des activités proposées conjointement par le Foyer Rural et par Aurecler. Par

exemple la fête du village a été l'occasion de montrer une belle chorégraphie de zumba qui a regroupé

les adultes, les ados et les enfants.

La participation de bénévoles de tous âges qui font partager leur passion aux enfants (particulièrement

les activités proposées par la bibliothèque cette année avec le thème métiers d'hier et d'aujourd'hui)

contribue aussi à ce lien.

- Satisfaction des différents partis impliqués : bilan positif : voir enquête ci-dessus.

- Renforcement des compétences du Socle Commun de Connaissances et de Compétences : bilan

prématuré, les effets attendus étant des effets à long terme et le Socle Commun venant d'être

modifié. A étudier au terme du PEDT.

La Mairie remercie chaleureusement les organisateurs et intervenants, bénévoles ou non, qui ont

contribué au succès des TAPs, et se réjouit de leur engagement et de leur enthousiasme au service

des enfants. Nous vous souhaitons à tous de bonnes vacances et une belle rentrée 2016.10

SUJETS SANS DEBAT

VIE COMMUNALE

COMMISSION URBANISATION/VOIRIES/TRAVAUX

Aménagement global du village

Monsieur le Maire propose de créer, lors du prochain conseil municipal, un groupe de travail

qui réfléchira à l’aménagement global du village : cheminements piétonniers, aménagement de la

place, restructuration des bâtiments administratifs …

Point dossier hangar

Toiture

Le problème de l’arche détruite a été résolu, les travaux de réparation ont été acceptés, le

charpentier doit intervenir courant de la semaine prochaine et la couverture devrait être terminée

avant le mois d’août. Choix de tuiles à faire, prochaine réunion de chantier lundi 27 juin, 14h30.

COMMISSION ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS

École

SIEMCA

Réunion syndicale du SIEMCA du lundi 20 juin 2016 :

 Avis négatif sur la dissolution du SIVURS et demande de prolongation jusqu'au 1° septembre

2017 (votes à l'unanimité).

 Les entretiens du personnel ont eu lieu et se sont bien passés. L'ambiance entre les personnels

est meilleure.

 Enquête sur les TAPS du SIEMCA auprès des parents : 96% d'avis positifs.

 Délibération : suppression du 3° poste d'ATSEM suite au départ à la retraite d’une employée.

(le poste était en sur effectif).

 Décision à l'unanimité de supprimer la cantine du mercredi après consultation des parents.

Uniquement 4 personnes étaient assurées de mettre leurs enfants à la cantine à la rentrée 2016. Solutions de remplacement : centre de loisirs de Lacroix-Falgarde (cantine +accueil de l'après-midi) OU garderie dans les locaux du SIEMCA jusqu'à 12h30.

 Effectifs rentrée 2016 : 23 petits + 1 qui rentre en janvier ; 17 moyens ; 6 grands.

RPI

Conseil d'école RPI du 13 juin 2016 :

 Mme Cassinet annonce son départ pour un autre poste. Elle sera remplacée par Madame

Ruaridj qui prendra aussi la fonction de directrice.

 Rentrée 2016 : classes à Aureville : GS-CP / CP-CE1 (GS : 16 / CP : 15 / CE1 : 13)

 Classes à Clermont : CE2 (16 élèves) / CM1 / CM2 (20 élèves).

Personnel

La réunion bilan et de préparation de la rentrée 2016 s’est déroulée le 5 juillet 2016. Outre les

élus et le personnel, les institutrices assistaient à cette réunion ce qui a permis un échange riche et

fructueux.

Malgré quelques petits problèmes qui ont été évoqués et pour lesquels des solutions ont été

proposées, l’année scolaire s’est bien passée. Tout le monde est prêt à recommencer après un bel été

de repos. La réunion s’est achevée autour d’un pot de l’amitié bien sympathique.

Transport scolaire

L’horaire du matin de départ du bus des collégiens pour Bellevue a été modifié par le Conseil

Départemental : 7h15. L’horaire du soir reste inchangé.11

BASC

Dans le cadre de la journée des inscriptions aux activités du Foyer Rural, un forum des

associations est programmé. Une personne du BASC y participera.

La rando du BASC devrait se dérouler les 17 et 18 ou 24 et 25 septembre 2016.

Associations

Comité des Fêtes

La fête locale a été une réussite malgré le manque de bénévoles.

C’est l’équipe de la mairie qui a gagné le QUIZZ. L’animation du BASC a beaucoup plu également

Le Comité des Fêtes propose d’organiser la manifestation : « nettoyons la nature » avec l’accord de la

municipalité.

Campestral

Lors de la dernière réunion du 4 juin 2016, il a été arrêté la date de la réunion publique : le 29 août

2016.

Les triptyques et le flyers sont à distribuer dans les entreprises. 500 flyers ont été donnés à PASTEL pour

diffusion.

Communication

Le site de la mairie d’Aureville a été mis à jour. Les remarques ou suggestions sont à communiquer à la

mairie.12

VIE INTERCOMMUNALE

SICOVAL

Commission économie et emplois

Projet de refonte signalétique sur la zone du Sicoval

Création de 2 emplacements règlementés pour des « food truck ».

Réseau communication

Une réunion sera organisée pour mettre en lien les sites locaux.

SSTOM

Présentation du bilan de l’année.

Installation de panneaux photovoltaïques (2 à 3ha) sur le site du SSTOM. Étude en cours.

QUESTIONS DIVERSES

- Une corbeille à papier doit être installée près des terrains de sport.

- Des panneaux de signalisation sont à vérifier (la Bourdette, Castelviel et Bichard).

- Terrain de sport : Voir fissures et changer le grand filet de protection.

- Merci à Corinne et Patrice pour le goûter de ce soir et bon anniversaire à Patrice.

L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance.

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le 30 août 2016 à 20h30.13

CM-07-2016 - 32/01 : Décision du conseil municipal faisant suite au courrier du préfet proposant la dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de restauration scolaire du sud -est (SIVURS) dans le cadre de la mise en œuvre du SDCI.

CM-07-2016 - 33/02 : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomé ration / Transfert de

compétences : « compétence en matière de funéraire au titre de l’article L2223 -40 du CGCT »

1. BACCHIN Patrice

2. BUFF Florence

3. CAMUS Gabriel Absent

4. CASSAN Christine

5. ESPIC Xavier

6. GILLES André Absent

7. LANDREA Benoît

8. MANENT Corinne

9. MOUMIN Jean-Marc Absent

10. PAGANI-CABANNE Florence

11. PIQUET Marcelle Absente

12. RIOCROS Jean-Pierre

13. SALEIL Georges Absent

14. SOLEIL Philippe

15. TARROUX Francis