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Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Port-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU MARDI 21 JANVIER 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le mardi vingt-et-un janvier à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni, en séance ordinaire, en salle du Conseil municipal, à l’hôtel de ville Place Notre Dame à Port-Louis, sous la présidence de Daniel MARTIN, Maire
Étaient présents -20 -
Philippe MALPIÈCE, Gwenola MEUNIER – LE CORRE, Jean-Paul HUBERT, Hafidha BATEL, Véronique JAMET - BEKKAR, Laurent MOËLLO, Annette BATELIER, Yannick LE BRITZ, Claude TUAUDEN, Annie LEPAGE, Jessica LE MEUR – PAUGAM, Catherine LAISNEY, Rémi LE VILAIN, Dominique PHILIPPO, Fabien TOUREAUX, Jacqueline LANGELIER -arrivée au point n° 03-, Patrick LE FLOCH, Christine JIQUELLÉ, Dominique CORVEC
Absents excusés ayant donné pouvoir de vote -02-
Gérard HUTTEAU, ayant donné pouvoir de vote à Claude TUAUDEN,
Pascal MARTIN, ayant donné pouvoir de vote à Patrick LE FLOCH
Absente -01-
Céline GALLIC
Secrétaire de séance : Mme Annette BATELIER
Date de convocation : le 13 janvier 2025 Date d’affichage : le 29 janvier 2025 Nombre de conseillers en exercice : 23 Quorum : 13
DÉLIBÉRATION N° OBJET DE LA DÉLIBÉRATION SENS DU VOTE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D 2025 001 Désignation du secrétaire de séance Unanimité
D 2025 002 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2024 Unanimité
BUDGET – FINANCES
D 2025 003
Demande de subvention DETR auprès de l’État
Plan pluriannuel de gros entretien des
bâtiments communaux
Unanimité
D 2025 004
Avenant à la convention d’utilisation des locaux
du centre d’hébergement de Kerzo par le lycée
professionnel Julien Crozet
Unanimité
ENSEIGNEMENT – ENFANCE – JEUNESSE – ESPACE PUBLIC
D 2025 005
Participation aux frais de fonctionnement des
écoles sous contrat d'association - École Diwan
de Riantec
Unanimité
D 2025 006 Dénomination de lieux-dits de la Commune « la Butte aux pins » Unanimité
D 2025 007 Dénomination de lieux-dits de la Commune « Espace des martyrs de la résistance » Unanimité
URBANISME – TRAVAUX – AMÉNAGEMENTS
D 2025 008
Convention de coopération entre la commune
de Port-Louis et Lorient Agglomération
concernant l’entretien et le remplacement des
équipements de lutte contre l'incendie
Unanimité
SOLIDARITÉ – INSERTION – AFFAIRES SOCIALES
D 2025 009 Solidarité avec la population de Mayotte Unanimité
RESSOURCES HUMAINES
D 2025 010
Délibération portant autorisation de signature
de la convention générale d’utilisation des
missions facultatives du Centre de Gestion du
Morbihan
Unanimité
Le secrétaire de séance,
Annette BATELIER.
Le Maire,
Daniel MARTIN.