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Déliberation - D2023 53
Déliberation - D2023 41
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 41)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 17/06/2023
Reçu en préfecture le 17/06/2023
Publié leA4)06/223
ID : 074-217400704-20230613-D20:
Commune de Chens sur Léman
D 2023 - 41
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 20
Conseillers votants : 23
Dont trois pouvoirs
Date de la convocation du Conseil
Municipal : 06 juin 2023
OBJET : ATTRIBUTION DES
SUBVENTIONS 2023
Haute Savoie
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le treize juin
le conseil municipal de la Commune de
Chens sur Léman dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la présidence de Madame Pascale
MORIAUD, Maire
PRESENTS : TRONCHON J. MEYRIER M.
De PROYART A. BAARSCH C. MORAND
F. ZANNI F. FICHARD B. ARNOUX. R.
STUBERT B. CHANTELOT C. PLEYNET
J.-P. DENERVAUD M. BILLARD G. DIANA
€. RACINE FREIXENET M. QUERNEC
GARIN C. MATTERA A. CHAMPEAU S.
CHANTELOT L.
EXCUSES : CHEVRON F. « pouvoir à
RACI REIXENET M. » CORNU C.
« pouvoir à MORIAUD P. » GEROUDET A.
« pouvoir à FICHARD B. »
Est élue secré re de la séance : STUBERT B.
Le conseil municipal, à l’unanimité, et après avis de la commission des finances en date du 1° juin 2023, décide d’attribuer les subventions suivantes aux sociétés et organismes d'intérêt général et local en 2023 :
Associations
Anciens AFN Chens 300
Ass Donneurs de voix 100
Ass DDEN 50
Ass les amis des résidents des Erables 200
Ass Parent Enfant Inadapté Thon/Chablais-APEI 300
Ass Parents d'Eleves - APE Chens 4 000
Carcajou Douvaine 500
Chambre des métiers de l'artisanat 240
FC Léman presqu'île 8 800
Groupement d'Intervention et Secours en France 200
Groupement des lieutenants de louveterie Haute-Savoie 100
Handisport Haute Savoie 200
Léman Aviron Club 480
Ligue contre le cancer Haute-Savoie 100
Maison Familiale Rurale de Mozas CFA Bourgoin 80 Envoyé en préfecture le 17/06/2023
Reçu en préfecture le 17/06/2023
Pubiéle AA |04 2223 — |
ID : 074-217400704-20230613-D2023_4
MJC Douvaine 3 647
Mutame 429]
Prévention routière 200
Restaurant du coeur 200
Sauvetage Hermance 300
[Vallons de l'Hermance 300
Monsieur Jérôme TRONCHON et Madame Françoise CHEVRON, membres de l'association, n’ont pas participé au vote :
[ASS Art et Culture - Granges de Servette I 800]
Monsieur Gilles BILLARD, membre de l’association, n’a pas participé au vote :
[Chens’Anim ] 3 000]
Madame Martine MEYRIER, membre de l’association, n’a pas participé au vote :
[Ass des donneurs de sang Bas-Chablais I 600]
Madame Chantal BAARSCH, membre de l'association, n’a pas participé au vote :
[almalv Ï 240]
Madame Françoise ZANNI, membre de l’association, n’a pas participé au vote :
[Panier Relais Douvaine Ï 1 000]
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus.
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire
Brigitte STUBERT Pascale MORIAUD
ss