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Déliberation - Liste des deliberations 2023 08 02
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
2 AOÛT
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
deux
août
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
était
réuni
à
la
Mairie
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
VALADOUR,
Maire.
Date
de
convocation
: 27 juillet
2023
Présents:
M.
VALADOUR
Jean-Pierre,
Mme
TAUTOU
Bernadette,
Mme
BUISSON
Jacqueline,
M.
LEYMARIE
Hervé,
Mme
MARCHAND
Pascale,
M.
MANOUX
Gérard,
M.
VERNEJOUX
Ludovic.
Absente
excusée
ayant
donné
mandat
de
vote
: procuration
de
Mme
SOUBRANNE
Claire
à
M.
VALADOUR
Jean-Pierre
Secrétaire
de
séance
: Mme
TAUTOU
Bernadette
DCM
2023-019
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
avril
ADOPTEE
2023
DCM
2023-020
Adhésion
à
l’association
ARCADOUR:
désignation
ADOPTEE
d’un
titulaire
et
d’un
suppléant
au
Conseil
d’administration
DCM
2023-021
Demande
de
subvention
par
l’'ANACR
ADOPTEE
DCM
2023-6022
Décision
modificative
pour
l’achat
du
terrain
Santos
ADOPTEE
DCM
2023-023
Voirie
: attribution
du
marché
ADOPTEE
DCM
2023-024
Délégation
permanente
de
signature
pour
les
Permis
de
| ADOPTEE
Construire
qui
concernent
les
projets
communaux
M.
Jean-Pierre
VALADOUR
Maire
de
Champagnac-la-Noaille