Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 10 Liste des DELIB du 11 decembre 2023 1
Procès Verbal - PV DU 13 02 23 1
Compte-Rendu - 2013 11 12 CR
Procès Verbal - PV reunion du 10 octobre 2024
Déliberation - 07 Liste des DELIB du 12 Septembre 2024
Compte-Rendu - 2015 12 11 CR CM
Procès Verbal - PV de reunion du 12 02 2024
Procès Verbal - PV du 17 10 2022 approuve le 05 12 2022
Conseil Municipal - Liste dlibration 24 juillet 2023
Procès Verbal - PV du 11 mai 2023
Procès Verbal - PV du 11 12 2023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 11 12 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
FORGES
9 Rue
de
la Mairie
— 17290
FORGES
Forges
CG
PROCES
- VERBAL
Séance
du
Lundi
11
décembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le lundi
11
décembre,
à 20
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Forges
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle
du
conseil
à Forges.
Nombre
de
membres
Présents
:
En
.
Qui
ont
pris
Mmes
BERNARD
Micheline,
BALLANGER
Amandine,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle
et
exercice
|
PEN
|
Lartau
vote
|
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
BERNARD
Gilbert,
FRIDJA
Olivier,
LUCAS
Cédric,
14
09
12
AUMONT
Charles
et
TERRIEN
Philippe.
Date
de
convocation
04/12/2023
Absents
excusés
et
donnant
pouvoir
à :
AFFICHAGE/PUBLICATION
article
Madame
BERSOUT
Stéphanie
donne
pouvoir
à Madame
BERNARD
Micheline
12121-25
du
CGCT
Madame
GONÇALVES
Sidalia
donne
pouvoir
à Monsieur
LUCAS
Cédric
04/12/2023
Madame
DRAPEAU
Claire
donne
pouvoir
à Madame
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle
Madame
LE
ROCHELEUIL
Angélique
est
absente
excusée.
Monsieur
DURRANT
Arnaud
est
absent
excusé.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
LUCAS
Cédric
est
élu
secrétaire
de
séance.
1°)
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
SÉANCE
DU
LUNDI
23
OCTOBRE
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
le Procès-Verbal
de
séance
du
Lundi
23
octobre
2023.
2°)
ESPACE
PARTAGÉ
/ ESPACE
CULTUREL
%
Madame
le Maire
rappelle
que
la consultation
pour
la MAÎTRISE
D'OEUVRE
pour
le projet
du
LIEU
PARTAGÉ
s’est
déroulée
du
2
Octobre
au
15
Novembre
2023,
sous
la
forme
d’une
procédure
adaptée
inférieure
à 90
000,00
€uros.
Dix
candidatures
sont
recevables.
L'analyse
a été
effectuée
par
le cabinet
SETIM,
Assistant
à Maîtrise
d'Ouvrage
et
a été
restituée
au
Bureau
Municipal.
Madame
le Maire
présente
l’analyse
complète
et
le règlement
de
la procédure
adaptée.
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
Municipal
décide
de
retenir
la proposition
de
Monsieur
Éric
FRAIRE,
pour
la
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
du
LIEU
PARTAGÉ/ESPACE
CULTUREL.
# Madame
le Maire
rappelle
à l’Assemblée
le projet
d'aménagement
d’un
espace
culturel
— Lieu
partagé
dans
un
bâtiment
acquis
en
Juin
2020,
afin
d'y
accueillir
la
bibliothèque
municipale
dans
des
locaux
mieux
adaptés
et
de
créer
une
salle
d'activités
supplémentaires.
Ce
projet
est
inscrit
dans
le Contrat
de
Relance
et
Transition
Écologique
signé
entre
l’État
et
la CDC
AUNIS
SUD.
Ilest
éligible
à différentes
subventions
:
- Auprès
de
l’État,
la Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
et le
Fonds
Vert.
-__ Auprès
du
Conseil
Départemental
- Auprès
du
Conseil
Régional
1/3 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
”
Décide
de
l'inscription
du
projet
au
Budget
Primitif
2024
-
Sollicite
les
différentes
subventions
Autorise
Madame
le Maire
ou
l’un
des
Adjoints
à déposer
les
demandes
de
subventions
ainsi
que
toutes
les
pièces
afférentes
au
dossier.
3°)
ÉGLISE
: ASSURANCE
DOMMAGES-OUVRAGE
Madame
le Maire
rappelle
la délibération
du
24
Juillet
2023,
et
le choix
du
Conseil
Municipal
de
retenir
la
proposition
de
DLR
FRANCE
COURTAGE
pour
un
montant
de
7 823,42
€uros.
Il s'avère
que
plusieurs
problèmes
ont
eu
lieu
lors
de
l'instruction
du
dossier
: Délai
de
transmission
des
pièces
sollicitées
auprès
du
Cabinet
LAMBERT,
mesure
de
préconisation
de
consolidation
de
la voute
nécessitant
une
intervention
ou
non
d’un
bureau
d’études
« structures
».
Au
vu
de
ces
éléments,
la compagnie
DLR
FRANCE
COURTAGE
sollicite
une
cotisation
actualisée
de
9 225,14
Euros,
pour
l’assurance
Dommages-Ouvrage
de
la restauration
des
extérieurs
de
l’Église
Saint-
Laurent. Ces
explications
entendues
et
après
en
avoir
débattu,
le Conseil
Municipal
valide
le montant
de
9 225,14
Euros
à verser
à DLR
FRANCE
COURTAGE,
dans
le cadre
de
l'assurance
Dommages-Ouvrage
de
la
restauration
des
extérieurs
de
l’Église
Saint-Laurent.
4°)
ÉCOLE
— RESTAURATION
SCOLAIRE
Madame
le Maire
rappelle
à l’Assemblée
que
Madame
Fabienne
GUSIK
est
employée
en
contrat
à durée
déterminée
depuis
le 23
mai.
Après
réflexion,
elle
a informé
l'autorité
territoriale
qu’elle
ne
souhaitait
pas
signer
un
contrat
de
stagiaire
dans
la fonction
publique
territoriale
et
qu’elle
désirait
mettre
un
terme
à sa
mission
le 22
décembre.
“ Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC,
Maire-Adjointe,
rappelle
à l’Assemblée
que
Madame
Valérie
BOUVIER
a dû
subir
une
intervention
chirurgicale
le 1°
décembre
2023.
Après
analyse
des
différentes
propositions
reçues,
le choix
s’est
porté
sur
Monsieur
Quentin
BARBEAU
pour
effectuer
le remplacement
de
Madame
Valérie
BOUVIER,
le temps
de
son
arrêt
maladie.
5°)
CENTRE
DE
GESTION
: CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PRÉVOYANCE
SANTÉ
Madame
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
courrier
reçu
de
Centre
de
Gestion
17,
concernant
le lancement
en
2024
d’une
consultation
pour
la conclusion
d’une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la prévoyance
santé.
À l'issue
de
cette
consultation,
les
Collectivités
conserveront
l'entière
liberté
de
signer
ou
non
la
convention
de
participation
qui
leur
sera
proposée
pour
un
début
d'exécution
du
marché
au
1°
janvier
2025. Le
Conseil
Municipal
décide
de
se
joindre
à la
consultation
pour
la conclusion
d’une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la prévoyance
que
le Centre
de
Gestion
17
prévoit
de
conclure
et
lui
donne
mandat
pour
l’ensemble
des
démarches.
2/4 6°)
DÉCISIONS
BUDGÉTAIRES
Décision
Modificative
- 02400
COMMUNE
DE
FORGES
— Exercice
2023
DM
2 -
INSUFFISANCE
DE
CRÉDITS
AUX
CHAPITRES
012,
65
et
66
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chapitre)
- Opération
Montant
Article(Chapitre)
- Opération
Montant
64111
(012)
+ 10
000,-
65311
(065)
+1
000,-
66111
(066)
+2500,-
61521
(011)
-13
500,-
Total
dépenses
:
00
Total
recettes
:
00
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chapitre)
- Opération
Montant
Article(Chapitre)
- Opération
Montant
Total
dépenses
:
00
Total
recettes
:
0,00
“#.
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l’Agent
en
charge
de
la gestion
de
la Bibliothèque
Municipale
a
effectué
un
achat
de
fournitures
chez
l’enseigne
Cultura
de
Puilboreau
(17138)
avec
sa
propre
carte
bancaire,
d’un
montant
de
72,18
€uros.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal
valide
le
remboursement
à titre
exceptionnel
de
72,18
€uros
à l’Agent
qui
a réglé
ces
achats
avec
sa
carte
bancaire,
dans
le cadre
des
animations
organisées
par
la
Bibliothèque
Municipale.
7°)
M57
: DUREE
D’'AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la Délibération
du
6 Mars
2023,
fixant
le principe
de
l'amortissement
au
Prorata
Temporis
et
les
durées
d'amortissement
des
biens.
Monsieur
Daniel
JOLY,
Conseiller
auprès
des
Décideurs
Locaux
a
informé
la
Commune
que
cette
démarche
n’est
pas
obligatoire
pour
notre
Collectivité,
FORGES
étant
une
Commune
de
moins
de
3 500
habitants. Ces
explications
entendues
et
après
en
avoir
débattu,
le Conseil
Municipal
décide
d’abroger
la
délibération
du
6 Mars
2023,
fixant
la durée
d'amortissement
des
immobilisations
dans
le cadre
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
« développé
».
8°)
ENFOUISSEMENT
DES
RÉSEAUX
DE
PUYDROUARD
Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
fait
part
à l’Assemblée
du
programme
de
l’enfouissement
des
réseaux
et
présente
les
dernières
estimations
financières
:
-_ Pour
la tranche
1 : un
linéaire
de
830
mètres
pour
un
budget
de
154
380,00
€uros.
-_ Pour
la tranche
2 : un
linéaire
de
800
mètres
pour
un
budget
de
148
800,00
€uros.
Monsieur
Philippe
BARITEAU
va
recontacter
le
SDEER
car
il a
relevé
des
anomalies
et
notamment
du
linéaire
manquant
sur
la RD116.
3/4 9°)
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
chaque
collectivité
doit
être
dotée
avant
octobre
2024
d’un
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
Ce
document
définit
l’organisation
prévue
par
la commune
pour
assurer
l'alerte,
l'information,
la
protection
et
le
soutien
de
la
population
en
cas
d'évènements
graves
sur
le
territoire
communal
(aléas
climatiques
et
technologiques).
Le
Conseil
municipal
convient
de
travailler
à ce
document
en
début
d'année
2024.
10°)
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
DE
LA
CDC
AUNIS
SUD
Madame
le Maire
présente
le rapport
d'activité
2022
de
la CDC
AUNIS
SUD
qui
donne
lieu
à un
débat
sur
les
différentes
compétences
de
la CDC
AUNIS
SUD.
11°)
TRAVAUX
EN
COURS
Suite
aux
vols
opérés
sur
la commune
et
le cambriolage
des
ateliers
techniques
municipaux,
le Conseil
Municipal
a souhaité
se
renseigner
sur
différentes
solutions
d’alarmes.
Messieurs
Philippe
BARITEAU
et
Philippe
TERRIEN,
Maires-Adjoints,
ont
rencontré
le Chef
ROBIN,
référent
sécurité
de
la brigade
de
gendarmerie
de
SURGÈRES
/ AIGREFEUILLE.
Monsieur
Philippe
TERRIEN,
Maire-Adjoint,
a sollicité
plusieurs
sociétés
et
présente
à l’Assemblée
les
devis
et
systèmes
de
VERISURE,
ARTEVIS
et
SERVICES
E-MEDI.
Ces
sociétés
proposent
une
alarme
sonore
et
la pose
de
caméras
pour
un
budget
de
10
à 12
000,00
£uros
sur
5 ans.
Au
vu
de
ces
informations,
le Conseil
Municipal
propose
d’équiper
les
sites
de
caméras
de
chasse
où
une
application
sur
téléphone.
12°)
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le Maire
rappelle
les
dates
suivantes
:
- le
Vendredi
22
décembre
à 18
h 00,
cérémonie
des
vœux
avec
les
agents
municipaux.
- le
Samedi
13
janvier
2024
à 16
h 00,
cérémonie
des
vœux
à la
population.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 00
h 15.
La prochaine
séance
de
Conseil
Municipal
est
fixée
au
22
janvier
2024
à 20
h O0.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Cédric
LUCAS
Micheline
BERNARD
a/a