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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 fevrier 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Guyancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 fevrier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Armement, Environnement,
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION
Service Juridique
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
JEUNESSE
- Convention de partenariat portant sur le Dispositif "Pass’Jeunes"
- Règlement du dispositif "Pass'Jeunes" de la ville de Guyancourt
URBANISME
- Dénomination de voies situées dans le quartier de Villaroy
- Rétrocession des voies Jacques Prévert et Aimé Césaire
ADMINISTRATION
- Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- Rapport d'activité 2022 de Saint-Quentin-en-Yvelines
FINANCES
- Rapport d'orientations budgétaires 2024
VIE ASSOCIATIVE
- Contrat cadre de mise à disposition de minibus municipaux au profit des associations
- Règlement intérieur portant sur la mise à disposition de minibus municipaux aux associations Guyancourtoises
- Mise à disposition de locaux communaux au bénéfice de l'association Union des Musulmans de Guyancourt (UMG)
TRANSITION É COLOGIQUE
- Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables CULTURE
- Don en faveur de la FOSA suite au concert caritatif de l'Armée de l'Air et de l'Espace le 19 décembre 2023
PERSONNEL
- Mise à jour des logements de fonction
TRANQUILLIT É PUBLIQUE
- Rapport annuel 2023 sur les forfaits post stationnement et les recours administratifs préalables obligatoires
COMMERCE
- Rapport annuel 2022 sur la gestion du marché forain communal
N.B : Les documents faisant l’objet d’une délibération peuvent être consultés à l’Hôtel de Ville, en prenant rendez-vous auprès du Service Juridique et ce, conformément à l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.