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Conseil Municipal - 2017 135 Tarifs Redevances
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 135 Tarifs Redevances)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Transports,
CM
du
14
décembre
2017
Tarifs
municipaux
2018
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2017
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2017
De =]
OBJET
DES
AUTORISATIONS
DésigrnatiôW
Unité
de
ID : 083-2183P0424-
214 PEL BE
AY
+
STATIONNEMENT
de
VEHICULES
Stationnement
de
taxis
et
auto-école
Par
véhicule
MOIS
25,00
Voiture
en
exposition
à
caractère
commercial
Par
véhicule
JOUR
27,00
Car,
camping-car,
caravanes,
camions,
etc.
pour
exposition
/ vente
à
Par
véhicule
JOUR
caractère
commercial
100,00
Camion
restauration
rapide
(foodtruck)
Par
véhicule
JOUR
50,00
MARCHES
ET
FOIRES
Marchés
(ml)
hiver
Mètre
linéaire
JOUR
1,47
Marchés
(ml)
été
Mètre
linéaire
JOUR
1,92
Foires
Mètre
linéaire
JOUR
2,49
FETES
FORAINES
ANNUELLES
Baraques
/ remorques
(Loterie,
jeux
d'adresse,
tirs)
Mètre
linéaire
JOUR
2,00
Manèges
et attractions
diverses
-
Moins
de
50
m?
l'UNITE
JOUR
15,50
-
de
50
à
moins
de
100
m?
l'UNITE
JOUR
27,00
-
de
100
à
moins
de
200
m°
l'UNITE
JOUR
118,00
Jeux
et
distributeurs
PUNITE
JOUR
5,40
CIRQUES
et
SPECTACLES
DIVERS
de
MOINS
de
30
m
de
diamètre
-
sans
chapiteau
et sans
ménagerie
l'UNITE
JOUR
90,00
-
avec
chapiteau
et sans
ménagerie
l'UNITE
JOUR
130,00
-
avec
chapiteau
et
ménagerie
l'UNITE
JOUR
210,00
CIRQUES
et
SPECTACLES
DIVERS
de
PLUS
de
30
m
de
diamètre
-
Sans
ménagerie
lUNITE
JOUR
770,00
-
Avec
ménagerie
lUNITE
JOUR
900,00
DIVERS Balustrade
ou
bâches
de
fermeture
Mètre
linéaire
AN
supprimé
Marquises,
auvents
fixés
au
sol
sans
fermeture,
parasols
avec
pied
Mètre
carré
unique
ou
store
banne
et
double
banne
sur
pied,
balustres
ou
AN
jardinières
posées
au
sol
24,25
Stores
banne
ou
vélum
(Sans
appui
au
sol)
Mètre
carré
AN
13.00
Etalages
(y compris
rôtissoires,
présentoirs,
distributeurs
etc...)
Mètre
carré
avec
forfait
minimum
1 m?
AN
36,80
Etalage
pour
vente
de
marchandises
au
déballage
(brocantes,
foires
J
ponctuelles)
our
135,00
Etalage
pour
vente
de
marchandises
au
déballage
(brocantes,
foires
J
hebdomadaires)
our
300,00
Bâches
ou
tente
ou
vélum
; les
côtes
laissés
libres
Mètre
carré
AN
supprimé
Bâches
ou
tente
ou
vélum
; avec
fermeture
partielle
de
côtés
en
Mètre
carré
AN
matériaux
de
même
nature.
supprimé
Auvent
en
matériaux
durs
(vitres,
PVC,
métal,
aluminium,
bois,
etc...)
Mètre
carré
a
Les
côtés
laissés
entièrement
LIBRES.
supprimé
Auvent
en
matériaux
durs
(vitres,
PVC,
métal,
aluminium,
bois,
etc...)
Mètre
carré
AN
Les
côtés
partiellement
FERMES.
supprimé
Caisson
en
saillie
avec
ou
sans
store,
volet
roulant
ou
formant
enseigne
Mètre
carré
AN
51,80
Terrasse
ouverte
Mètre
carré
AN
49,80
Terrasse
ouverte
(saison)
Mètre
carré
MOIS
10,00
Terrasse
semi-fermée
Mètre
carré
AN
75,00
& CM
du
14
décembre
2017
Tarifs
municipaux
2018
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2017
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2017
Ce
Unité
de
Ÿ
7
OBJET
DES
AUTORISATIONS
DésigratiôN
ID : 083-2183p0424204
21214 PELIBE2017_135-DE
Terrasse
fermée
par
bâche
ou
matériaux
légers
Mètre
carré
AN
——
Terrasse
fermée
hermétiquement
Mètre
carré
AN
114,40
Terrasse
avec
places
assises
(Cafés,
restaurants,
Glaces,
brasseries
Mètre
carré
At
:
MOIS
on,
pâtisseries)
supprimé
Extension
de
terrasse
(exceptionnelles)
hors
Bravades
et fête
de
la
Mètre
carré
.
JOUR
musique
2,00
CHANTIERS
TEMPORAIRES
Echafaudage,
dépôt
de
matériaux,
stationnement
d'engins,
Mètre
carré
:
,
1
JOUR
stationnement
d'appareils
divers
1,25
Neutralisation
de
places
de
stationnement
sur
voirie
(hors
occupation)
Place
JOUR
10,50
ENSEIGNES
&
PREENSEIGNES
(TLPE)
: application
des
tarifs
de
droit
commun
NB :
tarifs
doublés
pour
la superficie
des
supports
excédant
50
m°
a)
dispositifs
publicitaires
et
préenseignes
non
numériques
&
enseignes
Mètre
carré
AN
<
12
m2
15,50
b)
enseignes
(>
12
m°?
et
<
50
m°)
Mètre
carré
AN
31,00
c)
enseignes
(>
50
m?)
Mètre
carré
AN
62,00
d)
dispositifs
publicitaires
et
préenseignes
numériques<=50
m?
Mètre
carré
AN
46,50
PUBLICITE Bureau
de
vente
pour
promotion
immobilière
et divers
(inférieur
ou
égal
l'UNITE
(20m?)
à 20
m2)
MOIS
s80.00
Bureau
de
vente
pour
promotion
immobilière
et divers
(par
tranche
de
l'UNITE
(10m?)
10
m?
supplémentaire)
MOIS
150.00
Chevalets
publicitaires (limité à 1m?)
Méire carré
AN
36,80
AMENAGEMENTS
PMR
Rampes
fixes
Mètre
carré
AN
67,00
Rampes
rétractables
Mètre
carré
AN
46,00 CM
du
14
décembre
2017
Tarifs
municipaux
2018
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2017
SO
DE
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2017
rs
Affiche
le
ID
: 083-2183004
=
CG
UE
4-201720
18ELIBE
# O17_1
xl IU
Tarification
location
structures
sportives
“stades
/ heure
20,00
*stades
: majoration
weekend
&
j. fériés
20%
*gymnases
/ heure
20,00
*gymnases
: majoration
weekend
&_j.
fériés
30%
ans) * abonnement
annuel
cogolinois
(7
livres
+7
revues
+
3
autres
supports
CD
ou
DVD)
15,50
* abonnement
annuel
cogolinois
(5
livres
+
5
revues)
supprimé
* abonnement
annuel
non
cogolinois
(7
livres
+7
revues
+
3
autres
supports
CD
ou
DVD)
35,00
* abonnement
annuel
non
cogolinois
(5
livres
+
5
revues)
supprimé
“caution
demandée
aux
vacanciers
50,00
*location
livres
- vacanciers
0,70
“locations
livres
nouveaux
- vacanciers
1,60
* frais
de
remplacement
de
la
carte
d'adhérent
en
cas
de
perte/vol/destruction
5,00
Accès
internet
à
la
bibliothèque
“lecteurs
inscrits
: la
1ère
demie
heure
gratuite
puis
la
1/2
H
gratuite
“non
inscrits
: l'heure
gratuite
“impressions
: la page
0,18
Salles
municipales
- location
* Centre
Maurin
des
Maures
- grande
salle :
- associations
cogolinoises
(sportives,
culturelles,
caritatives,
patriotiques)
:
réunions
gratuite
- associations
cogolinoises
(sportives,
culturelles,
caritatives,
patriotiques)
:
forfait
nettoyage
après
réception
83,00
- Autres
: AG/Réunions
150,00
- Autres
: Organisations
salons,
expositions
568,00
* Mairie
annexe
- associations
cogolinoises
(sportives,
culturelles,
caritatives,
patriotiques)
gratuite
-
AG/
Réunions
(syndic,
autres
associations
)
17,00
* Bastide
Pisan
- salle
de
réception
- associations
cogolinoises
(sportives,
culturelles,
caritatives,
patriotiques)
gratuite
- réunions
(syndic,
autres
associations
)
110,00
- expositions
(la
semaine)
200,00
* Bastide
Pisan
- salles
de
réunion
- associations
cogolinoises
(sportives,
culturelles,
caritatives,
patriotiques)
gratuite
- réunions
(syndic,
autres
associations
)
77,00
* EXPOSITIONS
LA
CHAPELLE
(MOIS)
-
Basse
saison
:novembre/décembre/janvier/février/mars/avril
supprimé
-
Moyenne
saison
: mai/juin/septembre/octobre
supprimé
-
Haute
saison
: juillet/août
supprimé
Tarif de
délivrance
des
documents
cadastraux
* extrait
de
matrice
(par
feuillet)
2,00
* extrait
de
plan
A4
3,00 CM
du
14
décembre
2017
Tarifs
municipaux
2018
Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2017
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2017
Afiché le ID
: 083-2183004
IA
* extrait
de
plan
A3
3,00
Photocopies
et
Cédérom(
tarifs
maxima
arrêté
01/10/2001)
Photocopies
A4
0,18
Photocopies
A3
0,51
Fourniture
et
gravure
de
Cédérom
2,75
Tarif
des
frais
de
garde
et
d’enlèvement
des
véhicules
mis
à
la
fourrière
municipale
(arrêté
ministériel
du
10
août
2017)
: application
des
tarifs
maxima.
Quelques
exemples
:
1)
mise
en
fourrière
VP
*immobilisation
matérielle
7,60
“opérations
préalables
15,20
“opérations
d'enlèvement
117,50
2)
mise
en
fourrière
autres
véhicules
immatriculés
(y
compris
cyclomoteurs
et
autres
non
soumis
à
réception)
*immobilisation
matérielle
7,60
“opérations
préalables
7,60
“opérations
d'enlèvement
45,70
3)
frais
de
garde
et
expertises
VP
“garde
journalière
6,23
“expertise
61,00
4)
frais
de
garde
et
expertises
autres
véhicules
immatriculés
(y compris
cyclomoteurs
et autres
non
soumis
à
réception)
“garde
journalière
3,00
“expertise
30,50