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Compte-Rendu - cr cm Sommaire 8 NOVEMBRE 2021
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Livarot-Pays-d'Auge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm Sommaire 8 NOVEMBRE 2021)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Banque,
1
COMPTE-RENDU
REUNION de CONSEIL COMMUNE NOUVELLE
« LIVAROT – PAYS D’AUGE »
LUNDI 8 NOVEMBRE 2021 à 18 HEURES 30
SÉANCE PUBLIQUE
A LA SALLE DES FETES
DE LIVAROT – PAYS D’AUGE
Rue Racine à LIVAROT
Nombre de conseillers en exercice : 69
Nombre d e présents : 46
Nombre de pouvoirs : 5
Absents sans pouvoirs : 18
Majorité absolue : 35
L'an DEUX MIL VINGT ET UN, le 8 NOVEMBRE 2021, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune Nouvelle « Livarot – Pays d’Auge » , légalement convoqué le 2 novembre 2021, s'est réuni en séance publique, à la Salle des Fêtes de LIVAROT – PAYS D’AUGE, rue Racine, sous la Présidence de Monsieur Frédéric LEGOUVERNEUR, Mair e.
Etaient présents : Mme Renée ANDRÉ, Mr Guillaume ANNE, Mr Daniel ANTOINE, Mr Roland BAUCHET, Mr Patrick BEAUJAN, Mr Jean-Claude BENARD, Mr Jack BOISJOLY, Mme Vanessa BONHOMME, Mme Josette BRACONNIER, Mr Frédéric CANET, Mme Charlotte CHEVALLIER, Mme Géraldine DE BONAFOS, Mme Martine DESHAYES, Mr Jean-Louis DESMONTS, Mme Pauline DOLIGEZ, Mr Bernard DORIO, Mme Mireille DROUET, Mme Marianne FLORAT, Mr Fabrice FOUCHET, Mr Alain FOUQUET, Mr Mickaël FOUQUET, Mr François GILAS, Mr Philippe GUILLEMOT, Mme Véronique HOMMAIS, Mme Sylvaine HOULLEMARE, Mme Jacqueline JULIEN, Mr Didier LALLIER, Mr Denis LE GOUT, Mme Sandrine LECOQ, Mr Xavier LEMARCHAND, Mr Dominique LESUFFLEUR, Mme Stéphanie MARTIN, Mme Françoise MECKERT, Mme Pascale PAYNEL, Mme Emilie PIEDNOIR, Mr Michel PITARD, Mme Estelle PLANCHON, Mme Chantal POUCHARD, Mr Paul-Jean RIOULT DE NEUVILLE, Mme Anne-Marie SEGUIN, Mr Yohann-Cédric TELLIER, Mr Jean TURQUETY, Mme Isabelle VAN DER TUIJN, Mr Joël VREL, Mme Nathalie ZEYMES, forman t la majorité des Conseille rs en exercice. 2
Absents ayant donné pouvoirs :
- Mme Edwige HAYS, pouvoir à Mme Géraldine DE BONAFOS.
- Mr Christophe LERNER, pouvoir à Mme Chantal POUCHARD.
- Mme Christine MOTTÉ, pouvoir à Mme Sylvaine HOULLEMARE.
- Mr Robert SAUNIER, pouvoir à Mme Vanessa BONHOMME.
- Mr Philippe SOETAERT, pouvoir à Mr Daniel ANTOINE.
-
Absents excusés :
- Mme Virginie LAURO.
- Mr Dominique MOREAU.
- Mme Brigitte MOREIRA.
Absents :
- Mme Virginie BARRIERE.
- Mme Evelyne BOUDEVIN.
- Mr Nicolas CHEREL.
- Mme Solène CUDENNEC.
- Mr Régis DUBOIS.
- Mr Thibault ECALARD.
- Mr Jérôme EDON.
- Mme Violaine GAUDEMER.
- Mr Arnauld JERU.
- Mme Véronique LADROUE.
- Mr Mickaël LAFOSSE.
- Mme Laure MONTREUIL.
- Mr Arnaud PHILIPPE.
- Mme Pascaline PHILIPPON.
- Mme Audrey QUERUEL.
Mme Géraldine DE BONAFOS est désignée secrétaire de séance. 3
I) ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE
D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu’en application des dispositions du paragraphe V de l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts, l’établissement public intercommunal verse à chaque commune membre une attribution de compensation.
Les attributions de compensation permettent de maintenir les équilibres budgétaires des communes membres et de leur E.P.C.I. lorsqu’il y a transfert de compétences et de charges dans le cadre de la fiscalité professionnelle unique.
C’est une dépense obligatoire de l’EPCI ou, le cas échéant, des communes membres, si l’attribution de compensation est négative.
D’une façon générale, les attributions de compensation sont égales aux ressources transférées moins les charges transférées, neutralisant la première année, les flux financiers des transferts.
La Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) est chargée de procéder à l’évaluation des charges transférées, afin de permettre le calcul des attributions de compensation (1 du 5° du V de l’article1609 nonies C).
La C.L.E.C.T. établit un rapport détaillé sur les transferts de compétences, de charges et de ressources. Ce rapport est transmis à chaque commune membre de l’E.P.C.I. qui doit en débattre et le voter avant le 31 décembre de l’année de fusion et par la suite avant le 31 décembre de l’année des nouveaux transferts.
Le Conseil Communautaire arrête le montant définitif des attributions de compensation pour chacune de ses communes membres en s’appuyant sur le rapport de la C.L.E.C.T.
Dans le cas de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie, le rapport 2021 a été validé par la CLECT lors de sa réunion du 21 septembre 2021,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code des Impôts et notamment l’article 1609 nonies c ;
Vu l’arrêté préfectoral en date du 2 décembre 2016 portant création de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie ;
Vu le rapport approuvé par la CLECT le 21 septembre 2021,
Le Conseil Municipal devra approuver le rapport de la CLECT tel que transmis par la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie.
Après discussions, le Conseil Munici pal, après en avoir délib éré, à l’unanimité,
- APPROUVE le rapport de la CLECT tel que transmis par la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie. 4
II) FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE LOISIRS LE MERCREDI ET PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES 2021/2022
La Commune de Livarot – Pays d’Auge souhaite continuer le centre de loisirs et pendant les vacances scolaires 2021/2022 sauf pendant les vacances de Noël et ajouter le mercre di. L’accueil des enfants se fait de 3 ans à 12 ans inclus. Le règlement intérieur et le projet éducatif ont été adaptés pour l’année scolaire 2021/2022, les conditions de fonctionnement restent inchangées.
Le Conseil Municipal devra :
- accepter l’ouverture du centre de loisirs le mercredi et pendant les vacances scolaires 2021/2022 sauf pendant les vacances de Noël situé à l’école des Rosiers à Livarot ; - créer un emploi saisonnier de directeur contractuel rémunéré sur la base du 5ème éc helon de l’échelle 3 du grade d’adjoint d’animation en fonction des heures réalisées et, ce, à compter du 25 Octobre 2021 ;
- créer sept emplois saisonniers d’animateurs contractuels (en fonction du nombre d’enfants inscrits), titulaires du BAFA ou en préparation du BAFA, rémunérés sur la base du 1er échelon de l’échelle 3 du grade d’adjoint d’animation en fonction des heures réalisées à compter du 25 Octobre 2021.
Après discussions, le Conseil Munici pal, après en avoir délib éré, à l’unanimité,
- ACCEPTE l’ouverture du centre de loisirs le mercredi et pendant les vacances scolaires 2021/2022 sauf pendant les vacances de Noël situé à l’école des Rosiers à Livarot ;
- CRÉE un emploi saisonnier de directeur contractuel rémunéré sur la base du 5ème échelon de l’échelle 3 du grade d’adjoint d’animation en fonction des heures réalisées et, ce, à compter du 25 Octobre 2021 ;
- CRÉE sept emplois saisonniers d’animateurs contractuels (en fonction du nombre d’enfants inscrits), titulaires du BAFA ou en préparation du BAFA, rémunérés sur la base du 1er échelon de l’échelle 3 du grade d’adjoint d’animation en fonction des heures réalisées à compter du 25 Octobre 2021.
III) SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU CALVADOS
La présente convention vise à définir le projet stratégique global du territoire à l’égard des familles ainsi que ses modalités de mise en œuvre.
Ce projet est établi à partir d’un diagnostic partagé tenant compte de l’ensemble des problématiques du territoire.
Elle a pour objet :
- De définir les champs d’intervention à privilégier au regard de l’écart offre/besoin ; - De pérenniser et d’optimiser l’offre des services existante, par une mobilisation des cofinancements ; 5
- De développer des actions nouvelles permettant de répondre à des besoins non satisfaits par les services existants.
La communauté de d’Agglomération Lisieux Normandie, le SIVOM Orbec-La Vespière, la ville de Lisieux, la commune de Cambremer, la commune de Mézidon Vallée d’Auge, la commune de Livarot-Pays d’Auge, la commune de Saint-Pierre-en -Auge et la commune de Moyaux mettent en place des actions au niveau local pour répondre à des besoins repérés.
Pour la commune de Livarot – Pays d’Auge :
- Le maintien de l’offre existante : ALSH (Accueil de loisirs sans hébergement) - La réflexion création d’un accueil jeune ouvrant droit à la PS jeunes (Prestation de Service Jeunes
- La réflexion sur la création d’une maison jeunesse
- Mettre en place un système de garderie périscolaire notamment la journée du mercredi.
Le Conseil Municipal devra donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du Calvados pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024.
Après discussions, le Conseil Munici pal, apr ès en avoir délibéré, à l’unanimité,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du Calvados pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024.
IV) NOMINATION D’UN DELEGUE AU SEIN DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DU COLLEGE
Suite à la nomination de Madame Vanessa BONHOMME en qualité de titulaire pour représenter le Conseil Départemental , il est nécessaire de nommer un délég ué suppléant pour représenter la Co mmune au sein du Conseil d’Administration du collège.
Deux personnes se présentent :
Mr Yohann-Cédric TELLIER et Mr Michaël FOUQUET.
Le Conseil Munici pal, après en avoir délib éré, à l’unanimité :
- DÉCIDE de nommer deux délégués suppléants au sein du Conseil d’Administration du Collège à savoir Mrs Yohann-Cédric TELLIER et Mickaël FOUQUET.
V) MODIFICATION DES STATUTS DU SMICO (SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION DES COLLECTIVITES)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Livarot – Pays d’Auge est membre du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités. Monsieur le Maire fait savoir ensuite au Conseil Municipal que : 6
Lors de la réunion du 19 juin 2021, le comité syndical du SMICO a donné son accord pour les adhésions et retraits suivants, sans condition financière particulière :
- l’Adhésion au Syndicat des collectivités suivantes :
Communes de : Saint Germain la Blanche Herbe ; Saint Aubin de Bonneval ; Thue et Mue ; Rosel ; Bonnemaison ; Cahan ; Campagnolles ; Coulonces ; Gaprée ; Montchevrel ; Moulines ; Osmanville ; Sainte Marie la Robert ; Sainte Opportune ; Sommervieu ; Soumont Saint Quentin ; Tracy Bocage ; Val de Drome ; Saint Léonard des Parcs.
CCAS de communes de : Bretteville sur Odon ; Evrecy ; Saint Germain Le Vasson.
SIVOS de : Saint Hilaire Sainte Cerrone.
SIVOM de : SEEJ Enfance Education Jeunesse.
- du Retrait du Syndicat des collectivités suivantes :
Communes de : Mortrée ; Resenlieu ; Saint Martin du Vieux Bellême ; Tinchebray Bocage (pour la partie du territoire de la commune de Frênes) ; Saint Evroult Notre Dame du Bois ; Saint Evroult de Montfort ; Chaumont ; Sainte Scolasse sur Sarthe ; La Genevraie ; Boucé ; Marchemaison ; Feings ; Méhoudin
SIAEP de : Gacé
Monsieur le Maire indique qu’en application des articles L.5211-18 et L.5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, il y a lieu que le Conseil Municipal émette un avis sur les adhésions et les retraits sollicités. A défaut de délibération dans un délai de trois mois à compter de la notification par le Président du SMICO, l’avis de la commune est réputé favorable pour les adhésions et défavorable pour les retraits.
Le Conseil Municipal devra émettre un avis favorable ou défavorable pour :
- l’adhésion des Communes énumérées ci-dessus ;
- le retrait des communes énumérées ci-dessus ;
Et charger Monsieur le Maire d’effectuer toutes démarches, de signer toutes pièces relatives à la conduite à bonne fin de la présente délibération.
Le Conseil Munici pal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- EMETS un avis favorable pour :
- l’adhésion des Communes énumérées ci-dessus ;
- le retrait des communes énumérées ci-dessus ;
- CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes démarches, de signer toutes pièces relatives à la conduite à bonne fin de la présente délibération. 7
VI) DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGETS LIVAROT – PAYS D’AUGE ET MARPA FERVAQUES
BUDGET PRINCIPAL LIVAROT – PAYS D’AUGE
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
040 Opérations d’ordre transferts entre sections
040.13 Subventions d’investissement
13911. Subventions d’investissement + 664,00 €
040.28 Amortissement des immobilisations
28188. Autres Immeubles de rapport + 891,00 €
21. Immobilisations corporelles
2112 Terrains de voirie + 1 024,05 €
TOTAL + 2 579,05 €
RECETTES
040 Opérations d’ordre transferts entre sections
040.28 Amortissement des immobilisations
281732 Immeubles de rapport + 2 579,05 €
TOTAL + 2 579,05 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
67. Charges exceptionnelles
673 Titres annulés - 1 024,05 €
042 Opérations d’ordre transfert entre sections
042.68 Dotations aux amortissements
6811 Dotations aux amortissements + 2 579,05 €
TOTAL + 1 555,00 €
RECETTES
042. Opérations d’ordre transfert entre sections
042.77 Produits exceptionnels
777 Quote-part des subventions + 664,00 €
042.78 Reprises sur amortissements
7811 Reprises sur amort. des immobilisations + 891,00 €
TOTAL + 1 555,00 € 8
BUDGET MARPA FERVAQUES
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
040 Opérations d’ordre trans ferts entre sections
040.28 Amortissement des immobilisations
13988 Immeubles de rapport - 780,00 €
TOTAL - 780,00 €
RECETTES
040 Opérations d’ordre transferts entre sections
040.28 Amortissement des immobilisations
28188. Autres Immeubles de rapport - 499,99 €
16. Emprunts et dettes
165 Dépôts et cautionnements - 280,01 €
TOTAL - 780,00 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
016. Dépenses afférentes à la structure
61. Services extérieurs
61521 Entretien bâtiments publics - 280,01 €
042 Opérations d’ordre transfert entre sections
042.68 Dotations aux amortissements
68112 Dotations aux amortissements - 499,99 €
TOTAL - 780,00 €
RECETTES
019. Opérations d’ordre transfert entre sections
777 Quote-part des subventions - 780,00 €
TOTAL - 780,00 €
Les élus auront à accepter ces modifications budgétaires. 9
Le Conseil Munici pal, après en avoir délib éré, à l’unanimité :
- ACCEPTE les modifications budgétaires énumérées ci-dessus.
INFORMATIONS DIVERSES
- Le Conseil d’Administration du CCAS a décidé d’organiser les repas des anciens 2021 des Communes historiques sur présentation du passe sanitaire, les Maires Délégués sont chargés leur organisation.
Le repas de la Commune historique de Livarot aura lieu le Samedi 11 Décembre prochain à la Salle des fêtes de Livarot à 12h00 ouvert à tous les Livarotais de plus de 65 ans, pour les conjoints n’ayant pas 65 ans, une participation de 28,00 € leur sera demandé.
- Les travaux de la Place Georges Bisson vont commencer mi- novembre 2021 ; les réunions de chantier auront lieu le mercredi à 14h30 sur pl ace.
- Le comité de labellisation APIcité a décerné une deuxième abeille à la Commune de Livarot – Pays d’Auge
- Réflexion sur l’aménagement du site de la Pipardière à Livarot derrière le Manoir de l’ Isle en partenariat avec le Syndicat Mixte du Bassin de la Dives (SMBD), l’Agence de l’Eau ... : création d’un bassin d’ex tension des cru es ; zone humide favorisant la biodiversité ; parcours de sport santé.
- Travaux eau potable : l’interconnexion prévue fin 2021 entre Livarot et Notre-Dame-de- Courson est retardée, l’Agence de l’Eau souhaitant attendre la fin de l’étude globale du territoire. Une action est en analyse pour pérenniser la fontaine de Ste Marguerite des Loges avec un analyseur-filtreur pour assurer la production même en cas de pollution bactérienne.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 30.