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Procès Verbal - PV 26 du 19.02.2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Torsac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26 du 19.02.2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
COMMUNE DE TORSAC
PROCES VERBAL DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE N° 26 DU 19 FEVRIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 19 février à 18 heures 30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Madame Catherine BREARD, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14
Date de convocation : 15 février 2024
Présents : Mesdames et Messieurs Catherine BREARD, Bernard BOUCQ, Didier SAUMON, Catherine VARAS-DIARRA, Marie-Line TARDY , Jimmy GUISNET, Wilfried BLANC, Chantal SURGET, Olivier ADAM, Pascal LARPE, Patricia LABUSSIERE
Absents excusés : Laurent BENETEAU Philippe BRISSEAUD, Hervé GRÉGOIRE,
Procurations :
Laurent BENETEAU à Olivier ADAM
Hervé GREGOIRE à Bernard BOUCQ
Madame Catherine VARAS-DIARRA est nommée secrétaire de séance.
*********
Ordre du jour
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024
2- Travaux
3- Cimetière communal
4- Soirs bleus
5- Associations : règlement et présentation d’une nouvelle association communale
6- Questions diverses 2
1- Approbation du procès-verbal de la séance n° 25 du 22 janvier 2024
Délibération n° 2024-26-1
Après en avoir délibéré, le procès-verbal de la séance du 22 janvier 2024, est approuvé par les membres présents du conseil municipal.
Présents : 11 - Votants : 13 - Pour : 13 - Contre : 0 - Abstention : 0
2- Travaux
Eglise
Le clocher a été nettoyé par une entreprise spécialisée pour les fientes de pigeons.
Chemins de randonnées : Les Amis du Patrimoine d’Horte et Lavalette (APHL) Un devis a été demandé à l’APHL pour la réouverture de chemins de randonnée, avec notamment le tronçon de la départementale 101 à la départementale 81 en direction de Villebois-Lavalette. Le coût est de 758,50 €.
Les élus évoquent la possibilité d’interdire la circulation aux engins motorisés (motos et quads) sur les chemins de randonnée, pour éviter les dégradations. Il convient de se renseigner sur la signalisation à mettre en place. Il sera demandé au département ce qu’il est possible de faire. Certains élus déplorent également les problèmes de chasse. Madame le Maire envisage de réunir l’ensemble des sociétés de chasse de la commune dans les mois à venir.
Mairie-école
Le plancher de la classe de Madame WEIL s’est légèrement affaissé. Des travaux de renforcement et d’isolation sont programmés prochainement. Ils s’élèvent à 7239.50 € pour la maçonnerie et à 2118.10 € pour la menuiserie et l’isolation.
Par mesure de sécurité, la classe a été transférée à l’étage dans la salle informatique.
3- Cimetière communal
Madame le Maire fait part au conseil qu’elle a reçu un courrier d’une famille de Torsac suite aux pro- blèmes d’inondation dans le cimetière communal.
En janvier 2021, à la suite d’un épisode pluvieux, le cimetière a été inondé, submergeant certaines tombes. Suite aux récentes fortes pluies, le bas du cimetière a de nouveau été inondé. La famille demande à la commune de trouver une solution pour remédier au problème. En 2021, Madame le Maire a interpellé le SyBRA pour trouver une solution. Une modification du cours d’eau en amont a été envisagé. Malheureusement, les travaux sont programmés pour 2029. En attendant, Madame le Maire va rencontrer l’agence départementale le 6 mars prochain, et voir avec eux si une solution peut être trouvée pour dévier l’eau et l’évacuer de l’autre côté de la départementale à l’aide d’un drain.
Ce rendez-vous avec l’ADA est également programmé pour discuter de l’aménagement de cette portion de route, pour créer un ralentisseur, des passages piétons et installer un éclairage solaire.
4- Soirs bleus
Délibération n° 2024-26-2
Comme les années passées, le conseil municipal décide de participer en 2024 aux « Soirs Bleus ». Il sera organisé cette année un concert et un spectacle vivant.
Le conseil municipal décide d’arrêter deux dates et de présélectionner plusieurs groupes, en fonction de la disponibilité des artistes. 3
Dates : vendredi 28 juin ou samedi 7 septembre 2024
Spectacle musical : « Out of Monkey » ou « Treizeurs du Mat », en fonction des disponibilités des ar- tistes aux dates souhaitées.
Spectacle vivant : « Les Baudrières » ou « Ethno Machine », en fonction des disponibilités des artistes aux dates souhaitées.
Le conseil municipal émet un avis favorable.
5- Associations
Règlement
Monsieur Olivier ADAM présente au conseil un projet de convention d’occupation des locaux commu- naux par les associations.
Suite aux différents retours des élus, plusieurs aspects sont à voir ou à préciser, tels que la gestion des déchets, le numéro de SIRET de l’association, les assurances…
Le paragraphe sur les conditions d’attribution d’une subvention sera enlevé de la convention. Ces condi- tions seront définies lors du vote des subventions et seront actées dans la délibération. Une convention sera signée avec chaque association.
Il sera également établi un règlement intérieur pour les associations, qui sera affiché dans les locaux. Ce point sera soumis au vote lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
Présentation d’une nouvelle association communale
Création d’une nouvelle association, l’Association Modélisme Charente (AMC), spécialisée dans le mo- délisme voiture électrique en taille 1/10ème.
L’association demande la possibilité d’utiliser la salle polyvalente tous les mardis soirs, à charge pour eux d’enlever et de remettre les tables de la cantine scolaire.
La cotisation qui sera demandée à chaque nouvel adhérent est fixé à 20 euros pour l’année.
6- Questions diverses
La Petite Andôle
A la Petite Andôle, le panneau d'arrêté d'interdiction de stationnement a disparu. L’arrêté sera de nouveau affiché sur le site.
Travaux de la fibre optique
Actuellement, changement des poteaux téléphoniques sur la commune.
Il y a 8 jours, un problème est survenu sur le réseau électrique sur le secteur « route de voeuil » avec une coupure d’électricité sur une grande partie de la commune qui a duré presque une journée. Un rétablissement de l’électricité a été effectué en fin de journée temporairement avec un groupe électrogène. Plusieurs coupures sont à prévoir, en attendant la réfection définitive.
Panneau pocket
Panneau Pocket est une application mobile simple et efficace permettant à tous les citoyens d'être informés et alertés en temps réel des informations et événements de la commune. Madame le Maire pense qu’il serait bien d’y adhérer.
Grand Angoulême
Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) est en cours d’élaboration par le Grand Angoulême, en concertation avec les communes.
A cet effet, une réunion a eu lieu mercredi 14 février 2024 au service ADS du Grand Angoulême, où chaque élu de Torsac était cordialement invité à participer. 4
L ’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H35
Fait et délibéré en mairie les jours, mois, et an ci-dessus
Ont signé au registre les membres présents.