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Compte-Rendu - articles 21 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rahon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 21 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Fiscalité,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
17
janvier
2020
À 20h00
Convocation
en
date
du
30
décembre
2019
:
Présents:
Mmes
et
MM.
Bruno
BONGAIN,
Patricia
BREVIGLIERI,
Sylvie
JACQUET,
Jean-Paul
MALAIZIER,
Anick
MARTIN,
Chantal
PETITJEAN,
Bruno
SOHET,
Guy
THUILLARD
Absents
avec
procuration
: Sophie
ROYET
Absents
excusés
: Pascal
CORDIER,
Sylvain
GIROD,
Jean-Michel
LEBRUN,
Pierre
MUTELET
Secrétaire
de
séance
: Bruno
SOHET
Ouverture
de
séance
: 20H00
Levée
de
séance
:
21H50
LL
Compte
rendu
du
conseil
d'école
Lecture
du
compte
rendu
du
conseil
de
l’école.
I.
Voyage
Guédelon
des
CM
du
RPI
Un
voyage
scolaire
à Guédelon
est
en
projet
pour
les élèves
de
CM
du
RPI.
Le
coût
total
du
voyage
s'élève
à 3 549.72€.
Aide
financière
de
la coopérative
: 1600€
Association
4
Hameaux
:200€
Aide
financière
par
enfant
des
différentes
communes
: RAHON
: 35€
BALAISEAUX
: 35€
St
BARAING
: 35€
Reste
en
part
parent
par
enfant
: 30€
Nombre
de
voix
:
POUR
9
| CONTRE
0 |
ABSTENTION
0
Il.
Pêche
étang
du
Bief
Madame
Il a été
commander
70
kg
de
truites
livrées
en
2 temps,
pour
le 08
et
le 28
mars
2020.
Une
prévision
de
15
cartes
de
pêches
sont
prévus
à
la vente
pour
2020.
Les
cartes
de
pêche
seront
vendues
en
mairie
le 05
et
le 06
mars
2020.
Le
tarif des
cartes
reste
inchangé
à 2019
à savoir
70€
adulte
et
30€
enfant.
La
pêche
débutera
le 08
mars
2020.
Le
règlement
est
mis
à jour
pour
approbation.
Il'est
proposé
par
le conseil
de
laisser
l'étang
de
l’éboirou
sans
carte
de
pêche
pour
accès
libre
les
mercredi,
samedi,
dimanche
et jours
fériées.
Toutefois
les enfants
de
moins
de
12
ans
devront
obligatoirement
être
accompagnés
d’un
adulte.
Nombre
de
voix
:
| POUR
7 | CONTRE
2 | ABSTENTION
o| IV.
Sidec
Le
SIDEC
nous
informe
qu’à
partir
de
janvier
2020,
les élus
ont
décidés
de
ne
plus
poursuivre
la
mission
eau.
V.
Fond
départemental
2019
Une
somme
de
2 019€
a été
allouée
concernant
le fond
départemental
de
2019.
VI.
Dotation
de
solidarité
Une
demande
de
dotation
de
solidarité
a
été
formulée,
celle-ci
a
été
refusée.
VIL
Demande
d'aide
financière
Une
demande
d'aide
financière
ménagère
et
périscolaire
a été
formulée
auprès
de
la
mairie,
lecture
de
la
demande
et
de
la
réponse
faite.
La
municipalité
rappel
qu’il
n’est
pas
prévu
au
budget
un
finance
d’aide
aux
administrés. VII.
Dotation
globale
forfaitaire
La
dotation
globale
forfaitaire
pour
2020
est
de
46
610€.
Elle
est
répartie
comme
suit:
Dotation
élu
local
3030€
Dotation
forfaitaire
25
646€
Dotation
de
solidarité
rurale
«
péréquation
» 12
775€
Dotation
nationale
de
péréquation
8 189€
IX.
Subvention
La
subvention
européenne
concernant
le
chemin
de
la
Manche
a
été
allouée
pour
un
montant
de
17
879,36€.
X.
Taxes
diverses
Le
récapitulatif
des
taxes
pour
2019
est
arrivé.
Taxe
d'habitation
: 86
190€
Taxe
foncière
: 67
078€
Taxe
propriétés
non
bâties
: 20
892€
Total
des
taxes
: 174
160€
XI.
PLUi
Concernant
le
PLUIi,
un
COPIL
règlement
graphique
et écrit
s’est
tenu
le
lundi
4
novembre
dernier.
Une
réunion
d’information
a eu
lieu
le mardi
10
décembre
à
BALAISEAUX.
Une
réunion
des
maires
s’est
tenue
le jeudi
12
décembre
à la
Plaine
Jurassienne,
XIL
Compte
rendu
du
conseil
communautaire
Le
tarif des
ordures
ménagères
pour
2020
sera
de
- 93€
pour
1
personne
- 168€
pour
2
personnes
- 231€
pour
3
personnes
- 255€
pour
4
personnes
- 297€
pour
5
personnes
et
+. XIIL
Employé
communal
M.
Christopher
BONGAIN
a vu
son
CUI
prolongé
de
1 an
à raison
de
35h/semaine
en
date
du
14 janvier
2020
conformément
à ce
qui
à été
décidé
au
dernier
conseil.
Le
Maire
a
décidé
la
titularisation
de
l’agent
au
terme
de
son
contrat
CUI
à
35h/semaine.
XIV.
Indemnité
de
conseil
des
trésoriers
Les
trésoriers
depuis
2018
se
sont
succédés.
Nous
avions
Mme
BONNIN
en
début
d'année
2018,
puis
M.
FABING
qui
lui
a succédé
sur
2018/2019
et depuis
fin
2019
Mme
VISCO.
La
décision
d’allouer
annuellement
l'indemnité
de
conseil
à
M.
FABING
pour
2018
et
2019
est
de
100%.
La
décision
d’allouer
annuellement
l'indemnité
de
conseil
à Mme
VISCO
pour
2019
est
de
100%.
Nombre
de
voix
M.
FABING
:
| POUR
9 | CONTRE
0 | ABSTENTION
o|
Nombre
de
voix
Mme
VISCO
:
| POUR
9 | CONTRE
0 | ABSTENTION
o|
XV.
Route
de
Nevy
évacuation
des
eaux
pluviales
Un
courrier
nous
est
parvenu
concernant
un
souci
au
niveau
de
l'évacuation
des
eaux
pluviales
route
de
Nevy.
Il semblerait
d'après
les
éléments
en
cours
qu’une
conduite
serait
obstruée
car
cassée.
Lecture
du
courrier.
Le
conseil
municipal
décide
de
réparer
la conduite
cassée
après
établissement
d’un
devis.
XVI.
Aménagement
de
sécurité
rue
du
Bois
Un
courrier
a été
fait
au
département
par
un
de
nos
administrés
pour
l'aménagement
de
sécurité
des
piétons
du
numéro
7 de
la
rue
jusqu’au
numéro
11.
Une
demande
de
trottoir
serait
le
bienvenu.
Le
département
informe
qu’il
appartiendrait
à
la commune
de
faire
cet
aménagement.
Lecture
des
courriers.
Un
rendez-vous
avec
le département
est
prévu
semaine
04.
Le
conseil
municipal
demande
la présence
du
demandeur,
de
M.
THUILLARD
Guy
et
de
M.
BONGAIN
Bruno
à cette
entrevue.
XVI
Bilan
24H
Lecture
et
compte
rendu
du
Bilan
24H.
Un
devis
de
la
société
LDA
est
établi
pour
la
réalisation
du
bilan
24h
pour
2020.
Pour
rappel,
ce
bilan
est
obligatoire.
Le
devis
s'élève
à 767.80€
Nombre
de
voix :
| POUR
9 |
CONTRE
0 |
ABSTENTION
0 XVILL.
ONF
Suite
à
la
maladie
des
sapins
dans
le
bois
de
commune,
une
discussion
concernant
un
contrat
avec
la
société
BREGAND
ou
l'ONF
est
en
cours.
Exposé
des
différentes
solutions
est
faite.
Nombre
de
voix
vente
ONF
en
direct :
| POUR
9
| CONTRE
0
| ABSTENTION
0
|
Nombre
de
voix
vente
société
BREGAND
:
| POUR
0 | CONTRE
9 | ABSTENTION
o|
XIX.
Droit
de
préemption
Les
différentes
ventes
au
sein
de
la commune
:
Place
à
bâtir
entrée
de
la commune
D46
-39120
RAHON
Vendeur
: Mme
Guyon
Danièle
et
GORMOND
Sabine
Acquéreur
: Mme
GOUX
Valérie
Prix
de
vente
: 45
000
€
Terrain
agricole
sis
lieu-dit
«
Grand
Essarts
»
39120
RAHON
Vendeur
: Mme
BEGARD
Joëlle
Acquéreur
: M.
BONGAIN
Christian
Prix
de
vente
: 1 000
€
Maison
sise
1
Rue
du
Bois
39120
RAHON
Vendeur:
M.
ROUX
Sébastien
Acquéreur
: Mme
MENETRIER
Mireille
Prix
de
vente
: 100
000
€
La
commune
n’exerce
pas
son
droit
de
préemption
sur
ces
trois
biens.
XX.
Divers
-La
fibre
arrive
enfin
à
RAHON,
nous
attendons
prochainement
sa
mise
en
fonctionnement,
la
commercialisation
se
fera
en
mai
2020.
-Le
père
noël
est
venu
le vendredi
22
décembre
aux
écoles.
Le
goûté
a été
offert
par
les
3
municipalités.
-Un
courrier
a été
établi
au
département
pour
la
préservation
du
néflier
sis
1
rue
de
la Chapelle,
celui-ci
a
bien
été
pris
en
compte.
-Un
courrier
a
été
établi
au
département
concernant
la
réfection
de
la
RD
46.
Le
département
confirme
la
réfection
de
la
RD
46
entre
2020
et
2022.
-Un
électricien
passera
lundi
20
janvier
2020
concernant
le
problème
de
chauffage
à
l’église.
Il s'avèrerait
que
cela
proviendrait
d’un
problème
d’équilibrage
des
phases
et
non
d’un
problème
de
puissance
du
compteur.
-La
commande
de
fleurs
pour
2020
est
établie
comme
à sa
coutume,
par
M.
THUILLARD
Guy
adjoint
au
maire.
-Les
réparations
de
la fuite
de
la toiture
de
la mairie
s'élèvent
à 582€.
-Le
nettoyage
des
roseaux
de
la
station
d'épuration
s'élève
à
un
coût
de
2 400€
concernant
l'enlèvement
et
le
recyclage
des
roseaux,
pour
le
reste,
la
société
SJE
nettoiera
dans
le
mois
à venir.
-Les
pavés
pour
la réfection
de
la
rue
de
l’église
nous
ont
été
fournis
par
la ville
de
DOLE.
Un
total
de
1
800
pavés
ont
été
ramenés,
soit
360ML.
Le
montant
s'élève
à
2
100€.
-Les
travaux,
Rue
du
Bois
concernant
la
fuite
d’eau,
s'élèvent
à
1
020£TTC.
-Les
travaux
rue
des
Halles
s'élèvent
à
19
177€TTC
-Les
travaux
rue
de
l'Eglise
s'élèvent
à 30
656,28€TTC
-Le
Maire
présente
ses
vœux
pour
l’année
2020.